5D_199/2015

1.

1.1

Le recours a pour objet la répartition des frais d'expertise, c'est-à-dire des frais judiciaires (art. 31 al. 1 let. d LaCC/GE cum art. 95 al. 2 let. c CPC; arrêt 4A_438/2014 du 5 novembre 2014 consid. 1.2). Le recours contre une question accessoire, dont fait partie la répartition des frais judiciaires, est soumis à la même voie de droit que celle qui est ouverte contre la décision sur le fond du litige, dans la mesure où aucune procédure spéciale n'est prévue (ATF 138 III 94 consid. 2.2 p. 95; 134 V 138 consid. 3 p. 144; 134 I 159 consid. 1.1 p. 160). En l'espèce, le litige relève sur le fond de la protection de l'enfant, à savoir d'une matière connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b. ch. 6 LTF).

1.2

La décision querellée confirme l'arrêt du premier juge concernant non seulement les modalités d'exercice des relations personnelles entre le recourant et sa fille, ainsi que l'instauration ou le maintien de diverses mesures d'accompagnement, mais aussi la suspension de l'instruction de la cause s'agissant du retrait de l'autorité parentale et de la garde à la mère. Elle ne met ainsi pas entièrement fin à la procédure et n'est donc pas, à cet égard, une décision finale (art. 90 LTF; sur la notion de décision finale, cf. ATF 141 III 395 consid. 2.2 p. 397; 134 III 426 consid. 1.1 p. 428 et les références). Bien que la question de l'aménagement des relations personnelles et celle de l'autorité parentale et de la garde soient en principe liées (cf. art. 273 al. 1 CC), la cour cantonale les a, en l'espèce, traitées indépendamment l'une de l'autre. En effet, la question de l'autorité parentale et de la garde n'a pas été examinée préalablement à celle de l'aménagement des relations personnelles avec le parent non gardien, de sorte que la décision attaquée peut être qualifiée de décision partielle au sens de l'art. 91 let. a LTF (sur la notion de décision partielle, cf. ATF 141 III 395 consid. 2.2 et 2.4 p. 397 ss; 135 III 212 consid. 1.2.2 et 1.2.3 p. 217 s.), susceptible de recours immédiat au Tribunal fédéral (ATF 137 III 421 consid. 1.1 p. 422).

1.3

Bien que seule la question des frais judiciaires demeure litigieuse devant le Tribunal fédéral, la cause devant l'autorité cantonale avait pour objet non seulement ce point, mais aussi la nécessité de soumettre l'enfant à un suivi pédopsychiatrique et la mère à une thérapie individuelle, à savoir des questions de nature non pécuniaire (arrêt 5A_96/2013 du 10 octobre 2013 consid. 1.2 et les références), de sorte que le recours est ouvert sans restriction tenant à la valeur litigieuse (art. 74 al. 1 LTF a contrario; arrêts 5A_356/2014 du 14 août 2014 consid. 1.1 non publié in ATF 140 III 385 [dépens];5A_52/2015 du 17 décembre 2015 consid. 1 non destiné à la publication [indemnisation du représentant de l'enfant]). La voie du recours en matière civile est ainsi ouverte à cet égard.

1.4

L'intitulé erroné d'un recours ne nuit pas à son auteur, pour autant que les conditions de recevabilité du recours qui aurait dû être interjeté soient réunies (ATF 138 I 367 consid. 1.1 p. 370; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Cela présuppose que le recours puisse être traité dans son ensemble et que les griefs qu'il contient ne doivent pas être examinés dans deux procédures différentes (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382).

En l'espèce, le recourant reproche à l'autorité cantonale d'avoir violé l'interdiction de l'arbitraire dans l'application du droit cantonal supplétif (cf. infra consid. 4.3.1), grief également recevable dans le recours en matière civile (art. 95 let. a LTF). Le recours sera ainsi traité comme tel.

1.5

Pour le surplus, le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant a pris part à la procédure devant l'autorité précédente et démontre un intérêt digne de protection à la modification de la décision attaquée (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en matière civile est donc en principe recevable.

2.

2.1

Le recours peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être lié ni par les motifs de l'autorité précédente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en opérant une substitution de motifs (ATF 139 III 444 consid. 4 p. 446, 471 consid. 3 p. 472 s.; 134 III 379 consid. 1.2 p. 383).

Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232 et les références).

2.2

Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut néanmoins rectifier ou compléter les constatations de la juridiction cantonale de dernière instance si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-à-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (cf. supra consid. 2.1). Le Tribunal fédéral n'entre pas en matière sur des critiques appellatoires portant sur l'appréciation des preuves ou l'établissement des faits par l'autorité précédente (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).

3.

Dans la partie " En fait " de son mémoire, le recourant, qui estime que " la décision de la Cour de justice genevoise ne prend en considération les faits pertinents de la cause que de manière largement lacunaire ", se contente d'exposer sa propre version des faits. En tant que ces éléments divergent de ceux constatés dans l'arrêt cantonal et qu'ils ne sont pas critiqués sous l'angle de l'établissement arbitraire des faits ou de l'appréciation arbitraire des preuves, il n'en sera pas tenu compte.

Dans la partie " En droit " de son écriture, le recourant se plaint de ce que l'autorité cantonale aurait " om[is] de prendre en compte la quasi-totalité du contexte de fait ayant donné lieu à cette procédure, sans aucun motif et de manière arbitraire ", puis se contente de substituer, de manière purement appellatoire, ses propres visions et appréciations des faits de la cause à celles retenues par la cour cantonale, sans expliquer de manière détaillée en quoi la juridiction précédente aurait arbitrairement écarté un élément de preuve propre à modifier sa décision, se serait manifestement trompée sur son sens ou sa portée, ou serait parvenue, sur la base des éléments recueillis, à des constatations insoutenables. Insuffisamment motivé (cf. supra consid. 2.2.), le grief est irrecevable.

4.

Le recourant reproche par ailleurs à l'autorité cantonale d'avoir appliqué les art. 106 s. CPC de manière arbitraire en répartissant les frais d'expertise par moitié entre les parties.

4.1

L'autorité cantonale a retenu que l'expertise avait été rendue nécessaire par le comportement adopté par les deux parties, lesquelles avaient, depuis la naissance de leur fille, entretenu des relations conflictuelles et n'étaient pas parvenues, en dépit de l'écoulement du temps, à régler l'organisation du droit de visite, multipliant les procédures, au détriment du bien-être et du développement harmonieux de leur enfant. L'expertise, qui contenait des suggestions s'adressant aux deux parents, avait par conséquent été utile à ceux-ci, ainsi qu'à leur fille, de sorte qu'aucune des parties ne pouvait être considérée comme la partie succombante. S'agissant de la situation financière du recourant, la cour cantonale a retenu qu'il était au chômage, ce qui justifiait qu'il ait été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire pour les frais de recours. Il s'agissait toutefois d'une situation provisoire, le recourant n'ayant pas établi qu'il ne serait plus en mesure d'exercer une activité lucrative lui permettant de réaliser des revenus plus importants que les indemnités de chômage perçues. Sur cette base, la juridiction précédente a confirmé la décision du premier juge de mettre les frais à la charge des parties, à concurrence de la moitié chacune.

4.2

En substance, le recourant soutient qu'il ne serait pas à l'origine des relations conflictuelles néfastes à l'enfant, que l'intimée a largement acquiescé à ses conclusions ainsi qu'aux propositions faites par les divers intervenants lors de la procédure, qu'il aurait pour sa part "entièrement obtenu gain de cause sur [ses] conclusions, ou à tout le moins, n'aurait succombé sur aucune [d'entre elles] ", que les démarches qu'il a entreprises auraient été effectuées de bonne foi et auraient notamment permis le retour de l'enfant en Suisse et que, contrairement à l'intimée, il n'aurait pas les moyens de s'acquitter de la somme de 4'500 fr. mise à sa charge. Selon lui, les frais judiciaires devraient être entièrement supportés par l'intimée.

4.3

4.3.1

Lorsque l'autorité de protection de l'enfant est compétente pour statuer sur le droit de visite (art. 275 al. 1 CC), la procédure est réglée par les art. 314 ss CC (arrêt 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 4.2.2.1 et la doctrine citée). Aux termes de l'art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables par analogie. En tant qu'il ne contient pas de règles particulières, le droit fédéral attribue aux cantons la compétence de régir la procédure dans ce domaine (cf. art. 450f in initio CC). Dans le canton de Genève, les art. 1 à 196 CPC s'appliquent à titre subsidiaire devant le Tribunal de protection de l'adulte (art. 31 al. 1 let. d LaCC/GE, sous réserve des exceptions prévues à l'al. 2). Ces dispositions étant applicables à titre de droit cantonal supplétif, le Tribunal fédéral ne peut intervenir que si l'autorité précédente a versé dans l'arbitraire ou enfreint d'autres droits constitutionnels (ATF 140 III 385 consid. 2.3 p. 386 s.; 139 III 225 consid. 2.3 p. 231; arrêt 5A_295/2014 du 14 août 2014 consid. 4.1), et pour autant qu'un tel grief ait été invoqué et régulièrement motivé (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1).

Conformément à l'art. 106 al. 1 CPC, les frais sont en principe mis à la charge de la partie succombante. Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2 CPC). Le tribunal est toutefois libre de s'écarter de ces règles et de répartir les frais selon sa libre appréciation dans les hypothèses prévues par l'art. 107 CPC, notamment lorsque le litige relève du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC); il n'est ainsi pas exclu, dans ce type de procédure, que la partie qui obtient gain de cause soit condamnée à supporter des frais (arrêts 5A_398/2015 du 24 novembre 2015 consid. 5.1;5D_76/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.4). Statuant dans ce cadre selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), l'autorité cantonale dispose d'un large pouvoir d'appréciation non seulement quant à la manière dont les frais sont répartis, mais également quant aux dérogations à la règle générale de l'art. 106 CPC (ATF 139 III 358 consid. 3 p. 360; arrêt 5A_398/2015 du 24 novembre 2015 consid. 5.1 et la référence).

4.4

Sur la base de son interprétation des faits (cf. supra consid. 3), le recourant se contente de proposer sa propre appréciation de la question de la répartition des frais, sans démontrer en quoi l'autorité cantonale aurait, sous l'angle de l'arbitraire, commis un excès ou un abus de son pouvoir d'appréciation en mettant les frais pour moitié à charge de chacune des parties. Sa critique, toute générale, selon laquelle " maintenir la décision querellée [...] reviendrait à considérer qu'un père privé de relations personnelles avec sa fille du fait de l'opposition injustifiée de sa mère ne pourrait intenter des procédures judiciaires sensées protéger ses droits et surtout le bien être (sic) de l'enfant, sans se voir imputer les frais de justice et ce, malgré sa bonne foi " n'est pas propre à démontrer que la décision attaquée conduirait à un résultat arbitraire (cf. sur la notion d'arbitraire, ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319).

Une telle argumentation ne répond pas aux exigences de motivation déduites de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1) et conduit à l'irrecevabilité du grief.

5.

En conclusion, le recours est irrecevable. La requête d'assistance judiciaire est également rejetée, les conclusions du recourant étant d'emblée dépourvues de chances de succès (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas alloué de dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).