5D_81/2019

1.

Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (notamment : ATF 144 V 97 consid. 1; 144 II 184 consid. 1).

1.1

Selon l'art. 90 LTF, le recours au Tribunal fédéral n'est en principe recevable que contre les décisions qui mettent fin à la procédure, dites décisions finales. Un recours séparé contre des décisions préjudicielles ou incidentes, hormis celles portant sur la compétence ou la récusation visées par l'art. 92 LTF, n'est recevable qu'aux conditions spécifiques prévues par l'art. 93 al. 1 LTF.

1.2

1.2.1

La décision finale est celle qui met un terme à l'instance, qu'il s'agisse d'un prononcé sur le fond ou d'une décision reposant sur le droit de procédure. La décision partielle est celle qui, sans terminer l'instance, règle définitivement le sort de certaines des prétentions en cause (art. 91 let. a LTF), ou termine l'instance seulement à l'égard de certaines des parties (art. 91 let. b LTF). Les décisions qui ne sont ni finales ni partielles d'après ces critères sont des décisions incidentes. Il s'agit notamment des prononcés par lesquels l'autorité règle préalablement et séparément une question juridique qui sera déterminante pour l'issue de la cause (ATF 142 III 653 consid. 1.1; 142 II 20 consid. 1.2). Une décision incidente peut être attaquée, s'il y a lieu, avec la décision finale qu'elle précède (art. 93 al. 3 LTF).

Lorsque l'arrêt d'une autorité de recours termine l'instance introduite devant elle mais que le recours à l'origine de ce prononcé était dirigé contre une décision incidente, l'arrêt revêt lui aussi le caractère d'une décision incidente selon l'art. 93 al. 1 LTF (ATF 142 III 653 consid. 1.1; 137 III 380 consid. 1.1).

1.2.2

En l'espèce, la Chambre des recours civile a confirmé le montant (3'000 fr.) des dépens dus à la recourante pour la procédure conduite devant la Chambre patrimoniale. L'objet du litige était limité à cette seule question, le recours cantonal ayant été interjeté uniquement contre la décision sur les dépens, conformément à l'art. 110 CPC qui ouvre au niveau cantonal un recours séparé sur les frais (DENIS TAPPY, in Commentaire romand, Code de procédure civile, 2 e éd., 2019, n o 8 ad art. 110 CPC). Une telle décision sur les dépens doit être qualifiée de la même manière que la décision principale à laquelle elle se rattache et dont elle est l'accessoire (ATF 138 III 94 consid. 2.2; 134 I 159 consid. 1.1). Cette dernière, qui tranche dans une procédure séparée la recevabilité de conclusions nouvelles, constitue une décision incidente selon l'art. 93 LTF, dès lors qu'elle ne met pas fin à la procédure - au fond - en paiement. Il s'ensuit que l'arrêt entrepris revêt aussi le caractère d'une décision incidente au sens de cette dernière disposition. Il convient dès lors d'examiner la recevabilité du présent recours au regard de l'exigence d'un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a LTF), la possibilité de rendre immédiatement une décision finale de nature à éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (art. 93 al. 1 let. b LTF) n'étant manifestement pas donnée.

1.3

1.3.1

Par préjudice au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, il faut entendre un dommage de nature juridique qu'une décision finale, même favorable au recourant, ne ferait pas disparaître complètement. De jurisprudence constante, un inconvénient seulement matériel résultant par exemple d'un accroissement de la durée et des frais de la procédure est insuffisant (ATF 141 III 80 consid. 1.2; 140 V 321 consid. 3.6; 139 IV 113 consid. 1; 138 III 333 consid. 1.3.1; 138 III 190 consid. 6; 137 III 380 consid. 1.2.1; 134 III 188 consid. 2.2). Il incombe au recourant d'expliquer en quoi l'acte déféré peut lui causer un préjudice irréparable, à moins que cette condition ne soit évidente (ATF 142 III 798 consid. 2.2 et les références).

1.3.2

La recourante allègue à cet égard qu'elle ne pourra jamais récupérer ses dépens vu l'insolvabilité patente de l'intimé. Ce faisant, elle ne démontre pas l'existence d'un préjudice juridique irréparable. Selon la jurisprudence, le prononcé accessoire sur les frais et dépens contenu dans une décision incidente n'est pas de nature à causer un tel dommage (ATF 138 III 46 consid. 1.2 et l'arrêt cité); la partie qui, sans remettre en cause la question tranchée par la décision incidente, s'estime lésée par la répartition des frais et dépens, conserve la possibilité de contester ce point à l'appui du recours contre la décision finale, conformément à l'art. 93 al. 3 LTF ou, si celle-ci n'est pas remise en cause sur le fond, dès le moment où elle a été rendue (ATF 143 III 416 consid. 1.3; cf. ATF 142 II 363 consid. 1.1; 135 III 329 consid. 1.2.2). Les difficultés de recouvrement que la recourante évoque ne constitue en réalité qu'un préjudice de fait.

1.4

Le Tribunal fédéral renonce certes à l'exigence d'un préjudice irréparable lorsque la partie recourante expose et rend vraisemblable que la décision contestée entraînera un déni de justice ou un retard injustifié (ATF 143 III 416 consid. 1.4; 138 IV 258 consid. 1.1 et 138 III 190 consid. 6; arrêt 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 1.1 non publié aux ATF 141 III 270). La recourante se méprend toutefois sur la portée de cette jurisprudence. Elle soutient d'abord que la Chambre des recours civile a commis un " déni de justice en rejetant indûment son recours par une application arbitraire du droit ". Il n'y a toutefois pas de déni de justice au sens de l'art. 29 al. 1 Cst., du seul fait que l'autorité cantonale a statué sur ce qui était demandé mais dans un sens qui déplaît à la recourante (cf. arrêt 4A_559/2017 du 20 novembre 2017 consid. 3.2 et la référence). On ne voit par ailleurs pas en quoi la décision attaquée risquerait de différer le jugement final au-delà de ce qui est raisonnable en violation du principe de célérité. En tous les cas, la recourante ne le démontre aucunement lorsqu'elle prétend que la renvoyer à critiquer les dépens dans un recours dirigé contre la décision finale conduirait à retarder de façon inadmissible son indemnisation vu la lenteur de l'avancement de la procédure qui n'a, à ce jour, pas dépassé le stade de l'examen des conditions de recevabilité de l'action.

1.5

La Cour de céans n'ayant pas à entrer en matière sur le recours pour les motifs exposés ci-devant, il n'y a pas lieu d'examiner si, en fonction de la valeur litigieuse, l'arrêt déféré devait être entrepris par la voie du recours en matière civile (art. 72 ss LTF), ainsi que le soutient la recourante, ou du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF).

2.

Vu ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable aux frais de son auteure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité à répondre (art. 68 al. 2 et 2 LTF).