6B_60/2015

1.

Le recourant dénonce une violation de l'art. 191 CP aux termes duquel celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

1.1

Sur le plan objectif, le recourant conteste l'incapacité de résister dans laquelle l'intimée se serait trouvée.

1.1.1

Selon la jurisprudence, est incapable de résistance la personne qui n'est pas apte à s'opposer à des contacts sexuels non désirés. Cette disposition protège les personnes qui ne sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volonté de s'opposer à des atteintes sexuelles. L'incapacité de résistance peut être durable ou momentanée, chronique ou due aux circonstances. Elle peut être la conséquence d'un état mental gravement anormal, d'une sévère intoxication due à l'alcool ou à la drogue, ou encore d'entraves matérielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un état d'ivresse - la victime n'est pas incapable de résistance (ATF 133 IV 49, consid. 7.2 p. 56 et les références citées; voir également ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232).

1.1.2

Il ressort de l'arrêt cantonal que les analyses toxicologiques des urines et du sang de la victime n'ont pas permis d'identifier des traces d'alcool, en raison du fait qu'elles ont été pratiquées plusieurs heures après les faits. Pour admettre l'incapacité de résister de l'intimée, la cour cantonale s'est néanmoins fondée sur différents autres éléments. Tout d'abord, sur les déclarations de l'intimée, considérées comme constantes et cohérentes, à teneur desquelles elle avait consommé une importante quantité d'alcool, soit du vin, de la bière et de la vodka, de sorte qu'ensuite de ce mélange, elle s'était retrouvée dans un état d'ivresse avancé, titubant, perdant l'équilibre et tombant au sol à maintes reprises. La cour cantonale a en outre relevé que plusieurs personnes invitées à la soirée avaient confirmé que l'intimée était " ivre morte ", d'autres indiquant qu'elle était la personne la plus ivre ce soir-là. Des photographies montraient également que l'intimée était affalée sur le canapé où elle s'était endormie. Vu son état, deux témoins avaient affirmé avoir dû l'accompagner dans son lit. Enfin, l'intimée avait indiqué qu'elle se trouvait dans un demi-sommeil lorsque le recourant l'avait pénétrée, le corps lourd " comme un cadavre ", l'ouïe altérée, ne comprenant pas ce qui se passait et qu'elle avait été surprise et n'avait pas pu bouger ni réagir ni s'exprimer.

1.1.3

Au vu de ce qui précède, la cour cantonale a fondé l'incapacité de résistance sur divers éléments, lesquels suffisent à eux seuls pour justifier cet état. Pour le surplus, c'est à tort que le recourant soutient que la victime n'était pas totalement incapable de résister, dès lors qu'elle aurait été en mesure de décrire plusieurs éléments factuels (gestes et mouvements de son agresseur, vêtements portés par celui-ci, langue parlée, souvenir de la durée de l'acte sexuel, fait de ressentir des brûlures, etc.). L'exigence jurisprudentielle d'une incapacité de résistance ou de discernement " totale " ne recouvre, en effet, pas exclusivement des états de perte de conscience complète mais délimite les situations visées par l'art. 191 CP de celles dans lesquelles, par exemple en raison de l'alcoolisation de la victime, celle-ci est simplement désinhibée ( Herabsetzung der Hemmschwelle; ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232). Il s'agit donc uniquement de déterminer si, en raison de son état, la victime est ou non en mesure de s'opposer à un acte, soit si elle est ou non apte à en percevoir le caractère attentatoire à son intégrité sexuelle et, dans l'affirmative, si son état lui permet de s'y opposer. En l'espèce, l'état de fait constaté souverainement par la cour cantonale précise que la victime avait été surprise et n'avait pas pu bouger ni réagir; il est, par ailleurs, constant qu'elle avait bu beaucoup d'alcool et que son état physique était sérieusement altéré. Qu'elle ait néanmoins conservé quelques souvenirs des faits ne remet d'aucune manière en cause la constatation qu'elle était, en raison d'une alcoolisation massive et d'un état de demi-sommeil, incapable de s'opposer aux agissements du recourant. Le grief est infondé.

1.2

Le recourant conteste également la réalisation de l'élément subjectif de l'infraction.

1.2.1

Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP définit une infraction intentionnelle. La formule " sachant que " signifie que l'auteur a connaissance de l'incapacité de discernement ou de résistance de la victime. Il appartient par conséquent au juge d'examiner avec soin si l'auteur avait vraiment conscience de l'état d'incapacité de la victime. Le dol éventuel suffit. Agit donc intentionnellement celui qui s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre sexuel (arrêt 6S.359/2002 du 7 août 2003 consid. 5.2 et les références). Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la personne est capable de discernement ou de résistance au moment de l'acte.

Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait relève du contenu de la pensée, donc de l'établissement des faits, lesquels ne peuvent être revus qu'aux conditions posées à l'art. 97 al. 1 LTF. Toutefois, pour admettre le dol éventuel, le juge se fonde généralement sur des éléments extérieurs révélateurs. Il est admis à ce propos que les questions de fait et de droit interfèrent étroitement sur certains points. Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur a accepté le résultat dommageable pour le cas où il se produirait figurent notamment la probabilité (connue de l'auteur) de la réalisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 225 s., 119 IV 1 consid. 5a p. 3). La jurisprudence retient également, au titre de ces circonstances extérieures, les mobiles de l'auteur et la manière dont l'acte a été commis (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252).

1.2.2

La cour cantonale a considéré que le recourant avait connaissance de l'incapacité de résistance de l'intimée, dans la mesure où il avait passé la soirée en sa compagnie, avait constaté son état d'ébriété avancé et son inertie lorsqu'elle s'était endormie sur le canapé. Elle en a conclu que le recourant s'était tout au moins accommodé, vu les circonstances, de l'éventualité que l'intimée ne soit, en raison de son état, pas en mesure de s'opposer à une sollicitation de nature sexuelle. En d'autres termes, elle a retenu qu'il avait agi par dol éventuel.

Lorsque - comme en l'espèce - la cour cantonale a conclu à l'admission du dol éventuel sur la base d'un ensemble d'éléments et d'indices, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul insuffisant, mais leur appréciation doit être examinée dans leur ensemble. En l'occurrence, l'ensemble des éléments relevés par la cour cantonale (inertie, état d'ébriété avancé reconnaissable par toutes les personnes présentes, demi-sommeil) devait faire apparaître au recourant la probabilité que sa victime fût dans un état tel qu'elle n'était pas en mesure de s'opposer efficacement à ses avances.

Contrairement à ce que le recourant prétend, on ne saurait reprocher à la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte du fait que tous deux s'étaient déjà trouvés, auparavant, dans une situation selon lui en tous points identiques à celle des faits qui lui sont reprochés, dans laquelle l'intimée - alors qu'elle était également ivre - avait été capable de repousser ses avances et qu'il avait toujours respecté ses refus. Il ressort, en effet de l'arrêt cantonal qu'elle était alors capable de se déterminer (arrêt attaqué, p. 17), ce qui distingue essentiellement les deux situations et, quoi qu'il en soit, on ne perçoit pas quelle influence ce cas passé pourrait avoir sur la présente affaire. Au contraire, c'est à juste titre que la cour cantonale a relevé que cet épisode tendait bien plutôt à mettre en évidence que le recourant avait précédemment tenté d'entretenir une relation avec l'intimée, mais que celle-ci lui avait déjà fait comprendre à cette occasion qu'elle n'en voulait pas.

C'est également en vain que le recourant fait valoir que la victime avait été en mesure de le repousser avant qu'elle ne gagne sa chambre et que, partant, il ne pouvait ni penser ni envisager qu'entre le moment où elle était entrée dans sa chambre pour aller se coucher, après avoir repoussé le recourant, et celui où lui-même était allé se coucher à ses côtés, elle se trouvait dans un état d'incapacité de résistance tel qu'il ne lui permettait plus de le repousser. En effet, les actes reprochés au recourant ont été accomplis plus tard et, dans les circonstances retenues par la cour cantonale, l'inertie de l'intimée, massivement alcoolisée et dans un demi-sommeil, devait bien plutôt constituer un indice qu'elle ne se trouvait pas dans un état normal et que cette situation ne lui permettait plus de s'opposer, comme elle l'avait toujours fait jusque-là, efficacement aux actes du recourant. Ces griefs sont infondés.

1.3

Il résulte de ce qui précède que la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en reconnaissant le recourant coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de résistance au sens de l'art. 191 CP.

2.

Le recours doit être rejeté. Il était d'emblée dénué de chances de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la cause, qui seront réduits pour tenir compte de sa situation financière (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).