7B_69/2023

1.

Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1 LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 146 IV 185 consid. 2).

1.1

1.1.1

Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 146 IV 76 consid. 3.1; 141 IV 1 consid. 1.1).

En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré faire valoir des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le ministère public qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre le prévenu. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1; arrêt 6B_870/2023 du 28 juin 2023 consid. 5).

La partie plaignante peut réclamer la réparation de son dommage (art. 41 à 46 CO) et l'indemnisation de son tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure où ceux-ci découlent directement de la commission de l'infraction reprochée au prévenu (ATF 148 IV 432 consid. 3.1.2; 143 IV 495 consid. 2.2.4; arrêt 6B_421/2022 du 13 février 2023 consid. 6.1). En matière d'infraction économique, il ne suffit pas pour la partie plaignante de se prévaloir d'avoir été touchée par l'infraction invoquée; elle doit fournir des explications précises sur le dommage éprouvé, sinon le recours est irrecevable (CHRISTIAN DENYS, in Commentaire de la LTF, 3e éd. 2022, n. 57 in fine ad art. 81 LTF).

Une action civile par adhésion à la procédure pénale présuppose, afin d'éviter des jugements contradictoires, que les prétentions civiles ne fassent pas l'objet d'une autre litispendance ou d'une décision entrée en force (ATF 145 IV 351 consid 4.3). En pareille situation, il appartient à la partie recourante de démontrer que la procédure civile, pendante ou ayant abouti à une décision entrée en force, ne fait pas obstacle à l'action civile par adhésion à la procédure pénale (arrêts 6B_1244/2021 du 12 avril 2022 consid. 1.3.3;6B_266/2021 du 21 octobre 2021 consid. 2.1). La partie plaignante n'est pas habilitée à recourir en matière pénale lorsque les prétentions civiles sont traitées dans une procédure civile parallèle (arrêts 6B_739/2022 du 22 mars 2023 consid. 1.3;6B_831/2021 du 26 janvier 2023 consid. 1.1;6B_738/2022 du 6 décembre 2022 consid. 2.1).

1.1.2

La recourante indique que les attestations datées du 18 novembre 2013, qui constitueraient en particulier l'infraction de faux dans les titres, lui auraient causé un préjudice substantiel, puisqu'elles l'auraient empêchée de rechercher l'identité des bénéficiaires des retraits prétendument occultés et, par conséquent, privée de la possibilité de faire valoir ses droits - notamment successoraux - sur les avoirs qui auraient disparu des comptes de son père. De plus, elle relève qu'un transfert de EUR 686'000.- lui aurait été dissimulé et que des avoirs en compte devant représenter plus de EUR 1'000'000.- auraient été soustraits à la succession. Elle expose encore que le préjudice correspondrait "aux sommes retirées des comptes de manière dissimulée".

On comprend des explications de la recourante qu'un dommage lui aurait été causé, dès lors qu'en raison des attestations qui lui ont été délivrées par les prévenus et des fausses informations contenues dans celles-ci, elle n'aurait pas pu - ou ne pourrait pas - obtenir la totalité de sa part successorale provenant de la fortune de son père.

Cela étant, dans ses écritures (recours, p. 3; plainte, pp. 1, 5 et 11), la recourante indique que les montants concernés auraient en substance été soustraits par sa soeur, dès lors qu'une partie des montants qui figuraient sur les comptes de son père auraient été transférés sur un compte de celle-ci. Elle ajoute, comme on l'a vu, qu'une partie des avoirs de la succession aurait également été transférée sur un compte de la banque F.________. Toutefois, dans son recours, la recourante ne dit rien au sujet de l'état actuel de la succession. Elle ne fournit en effet aucun élément permettant de déterminer, à tout le moins à un moment donné, l'état de la fortune de son père, ni l'avancée de la succession. En outre, il ressort de l'arrêt attaqué et du dossier que, par lettre du 4 octobre 2022 adressée à l'autorité précédente, la recourante a indiqué qu'une "procédure de succession" l'opposant à sa soeur était instruite en Belgique (cf. p. 7 § D.a.b de l'arrêt attaqué; pièce V du dossier de deuxième instance; art. 105 al. 1 LTF). On s'étonne ainsi que la recourante, qui a d'ailleurs expressément mentionné qu'elle n'était pas habilitée à recourir en matière pénale lorsque les prétentions civiles étaient traitées dans une procédure civile parallèle (cf. recours, p. 5), n'ait pas fait mention de cette procédure ni formulé d'explications à cet égard dans le cadre de son recours au Tribunal fédéral. Or, l'existence de la procédure en Belgique en lien avec la succession du père de la recourante et les prétentions civiles invoquées par celle-ci dans la procédure pénale suisse liées a priori uniquement à ses éventuelles expectatives successorales ne permettent pas, sans autre explication, de retenir que les conclusions civiles qui pourraient être formulées contre les deux prévenus en Suisse seraient fondamentalement différentes de celles éventuellement prises en Belgique, respectivement que des questions similaires ne seraient pas l'objet du litige porté devant les autorités belges. On ne saurait donc exclure que les prétentions civiles de la recourante soient déjà traitées dans une procédure parallèle.

Ainsi, faute de toute motivation sur cette problématique (cf. art. 42 al. 1 LTF), la recourante ne démontre pas sa qualité pour recourir au sens de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF.

1.2

L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre en outre pas en considération, dès lors que la recourante ne soulève aucun grief concernant son droit de porter plainte.

1.3

Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie recourante est aussi habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (ATF 141 IV 1 consid. 1.1). Tel n'est cependant pas le cas en l'espèce.

2.

En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable.

La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas alloué de dépens (art. 68 al. 3 LTF).