8C_15/2009

1.

Les deux recours sont dirigés contre le même jugement, opposent les mêmes parties et portent l'un et l'autre sur un état de fait identique. Il y a donc lieu de joindre les causes et de statuer par un seul arrêt (cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60; 128 V 192 consid. 1 p. 194).

2.

Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité pour la période courant dès le 1er novembre 2005. La recourante reproche en particulier aux premiers juges d'avoir constaté une capacité résiduelle de travail de 50 % dans l'activité de secrétaire en se fondant sur l'expertise du docteur U.________, alors que d'autres avis médicaux probants attestaient une incapacité de travail totale dans cette activité. Elle leur fait également grief de n'avoir pas ordonné une expertise judiciaire pour établir les faits et lever les contradictions entre les différents rapports médicaux au dossier. Les faits constatés par les premiers juges résulteraient ainsi d'une appréciation arbitraire des preuves, d'une violation de l'art. 61 let. c LPGA prévoyant l'administration des preuves nécessaires par les tribunaux cantonaux des assurances, ainsi que d'une violation du droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.

3.

3.1

Le Tribunal fédéral est lié par les faits constatés par les premiers juges (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'ils aient été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Dans ce cas, il peut rectifier ou compléter les faits d'office (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante peut également contester des constatations de faits ainsi irrégulières si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1 LTF).

3.2

Les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF posent deux conditions alternatives à la rectification ou au complètement des faits posés par les premiers juges (les art. 97 al. 2 et 105 al. 3, sans pertinence en l'espèce, étant réservés). La première de ces conditions, à savoir la constatation manifestement inexacte des faits en instance précédente, vise en réalité un cas particulier d'arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; cf. également arrêt 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4). S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée, ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).

La seconde condition alternative posée à la rectification ou au complètement des faits, à savoir l'établissement des faits en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, est remplie si la juridiction précédente n'a pas respecté une règle de droit fédéral sur la preuve et l'administration des preuves, ou appliqué arbitrairement une règle cantonale sur ce point (cf. arrêt 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4). Tel peut être le cas en droit des assurances sociales, par exemple, si elle a violé le principe de libre appréciation des preuves posé à l'art. 61 let. c LPGA, notamment en écartant un rapport médical au seul motif qu'il a été établi par le médecin traitant de la personne assurée ou par un médecin interne à l'assureur social, sans examiner autrement sa valeur probante (cf. ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400; 125 V 351 consid. 3a p. 352). En revanche, si les premiers juges ont pris en considération la provenance d'un rapport médical dans le cadre d'une appréciation globale de sa valeur probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352 [en ce qui concerne un rapport établi par un médecin traitant, ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353; pour un rapport établi par un médecin interne à l'assureur social, arrêt 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 4.4]), le Tribunal fédéral n'examine le résultat de cette appréciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de même du refus de l'instance précédente de compléter l'instruction par une nouvelle expertise sur la base d'une appréciation anticipée des preuves, lorsque le recourant soulève les griefs de violation du devoir d'administrer les preuves nécessaires (art. 61 let. c LPGA) ou de violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. arrêt 8C_831/2007 du 14 avril 2008 consid. 2.3; sur l'appréciation anticipée des preuves en général : ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). L'appréciation (anticipée) des preuves doit être arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs évoqués par la juridiction cantonale pour écarter un moyen de preuve, mais également dans son résultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).

4.

4.1

La recourante a produit, en instance fédérale, une expertise établie le 27 novembre 2008 par le docteur G.________. Il s'agit d'un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, qui ne peut pas être pris en considération dans la présente procédure dès lors qu'il ne résulte pas du jugement entrepris.

La recourante soutient, certes, qu'elle n'a pas d'autre choix que de produire ce moyen de preuve, car les premiers juges ont refusé d'ordonner une expertise judiciaire en violation de son droit d'être entendue et de l'obligation des tribunaux cantonaux des assurances d'administrer les preuves nécessaires (art. 61 let. c LPGA). Elle demande au Tribunal fédéral de réparer le vice et, par économie de procédure, de rectifier les constatations de faits des premiers juges en prenant en considération l'expertise du docteur G.________, plutôt que de renvoyer la cause à la juridiction cantonale pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Toutefois, comme on le verra ci-après (consid. 4.2), l'appréciation anticipée des preuves qui a conduit l'instance précédente à refuser un complément d'instruction résiste au grief d'arbitraire. L'argumentation de la recourante relative à une violation de son droit d'être entendue et de l'obligation d'administrer les preuves nécessaires n'est donc pas fondée, de sorte qu'une rectification des constatations de faits des premiers juges en se référant à l'expertise du docteur G.________ n'entre pas en considération.

4.2

4.2.1

La recourante conteste la valeur probante de l'expertise du docteur U.________ au motif, d'une part, qu'il n'a pas motivé sa constatation relative à une capacité de travail de 50 % dans l'activité de secrétaire, et d'autre part, que cette constatation est en contradiction avec celles de tous les autres médecins qui se sont exprimés sur ce point, en particulier les docteurs H.________, M.________ et B.________. En outre, elle fait grief aux premiers juges d'avoir écarté les avis de ces médecins sans discuter leurs arguments, pour le seul motif qu'ils étaient les médecins traitants de l'assurée.

4.2.2

Le docteur U.________ a établi une expertise qui, sur le plan formel, répond aux exigences posées par la jurisprudence en la matière (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Sur le fond, ses constatations relatives aux atteintes organiques à la santé de l'assurée correspondent pour l'essentiel à celles des docteurs H.________, M.________ et B.________. En revanche, le docteur U.________ ne partage pas entièrement l'avis de ses confrères sur la gravité des limitations qu'entraînent ces atteintes. Il ne constate pas d'impossibilité à porter occasionnellement des charges limitées - comme le métier de secrétaire peut l'imposer -, mais uniquement à porter régulièrement des charges lourdes. Il considère qu'une activité permettant le changement fréquent de position et n'impliquant pas de mouvements de flexion (se pencher) répétitifs est exigible. Il n'y a pas de contradiction entre ces constatations et les examens pratiqués et décrits par l'expert, ni avec sa conclusion relative à une incapacité de travail de 50 % dans l'activité de secrétaire.

4.2.3

Les rapports des docteurs M.________ et B.________ sont très brefs - quelques lignes - et attestent une incapacité de travail totale de l'assurée, quasiment sans autre explication que le diagnostic. Ils ne revêtent donc qu'une très faible valeur probante, insuffisante pour mettre en doute les constatations du docteur U.________.

4.2.4

Pour sa part, le docteur H.________ décrit une incapacité de travail totale dans quelque activité que ce soit, sous réserve d'un emploi occupant la recourante quelques heures par semaine pour des devoirs surveillés. Cette incapacité de travail est due au fait que l'assurée ne peut plus porter de charges avec le membre supérieur droit et qu'elle doit changer de position en permanence (rapport du 24 novembre 2005). Sans être dépourvu de toute valeur probante, ce rapport et celui du 27 mars 2008 sont néanmoins relativement sommaires. Surtout, le docteur H.________ n'explique pas ses constatations par des observations différentes de celles du docteur U.________ lors des examens pratiqués, notamment cliniques. On peut en conclure que son avis diverge très vraisemblablement de celui de l'expert en raison du poids différent attribué par l'un et l'autre médecins aux allégations de l'assurée elle-même. A partir de là, la désignation d'un nouvel expert ne permettrait pas, selon toute vraisemblance, de départager clairement ces avis en démontrant le caractère erroné de l'un plutôt que de l'autre, mais permettrait tout au plus d'obtenir un point de vue supplémentaire sur la portée exacte d'atteintes à la santé en soi incontestées. Dans ces conditions, les premiers juges pouvaient, sans tomber dans l'arbitraire, renoncer à un tel point de vue supplémentaire et choisir de s'en tenir à l'avis de l'expert désigné pour contribuer à l'établissement des faits en procédure administrative, plutôt qu'à celui du médecin traitant.

4.2.5

La recourante reproche aux premiers juges d'avoir écarté le rapport du docteur H.________ au seul motif qu'il était le médecin traitant, ce qui reviendrait à une violation du principe de libre appréciation des preuves. Ce grief est toutefois infondé. La juridiction cantonale a au contraire cherché à pondérer la valeur probante des rapports établis par le docteur H.________. Elle y a vu, certes à tort, comme le démontre la recourante, des contradictions entre le rapport établi le 24 novembre 2005 par le docteur H.________ et celui daté du 27 mars 2008. Il n'en reste pas moins qu'elle a procédé à une libre appréciation des différentes preuves au dossier, dont le résultat ne peut être taxé d'arbitraire.

5.

La recourante ne conteste pas les autres aspects du jugement entrepris. En particulier, elle ne soulève aucune contestation sur les termes de la comparaison de revenus ayant conduit à un taux d'invalidité de 58 %, sous réserve des griefs relatifs à la constatation d'une capacité de travail résiduelle de 50 % dans l'activité de secrétaire. Ces griefs étant infondés, la recourante voit ses conclusions rejetées. Elle supportera ses propres dépens ainsi que les frais de justice.