9C_664/2025

1.

Le recours en matière de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limité ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorité précédente. Il statue sur la base des faits établis par cette dernière (art. 105 al. 1 LTF). Cependant, il peut rectifier les faits ou les compléter d'office s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut critiquer les faits que s'ils ont été constatés de façon manifestement inexacte ou contraire au droit et si la correction d'un tel vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).

2.

2.1

Est en l'espèce litigieux le droit du recourant à une rente ainsi qu'à des mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité. Compte tenu des motifs et des conclusions du recours, il s'agit en particulier de déterminer si la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire dans son évaluation de la situation médicale et de son incidence sur la capacité de travail, ainsi que dans son évaluation de la nécessité et de l'adéquation des mesures de réadaptation.

2.2

L'arrêt entrepris expose notamment les normes et la jurisprudence portant sur la notion d'invalidité (art. 8 al. 1 LPGA en relation avec l'art. 4 al. 1 LAI), le droit à la rente (art. 28 al. 1 LAI), le rôle des médecins dans l'assurance-invalidité (ATF 132 V 93 consid. 4), la marge de manoeuvre dont disposent les juges en matière de preuve (art. 61 let. c LPGA), la valeur probante des rapports médicaux (ATF 134 V 231 consid. 5.1), particulièrement des rapports d'expertise (ATF 135 V 465 consid. 4.4), ainsi que l'évaluation du caractère invalidant des troubles psychiques, psychosomatiques et des syndromes de dépendance (troubles mentaux liés à l'utilisation de substances psychoactives; ATF 148 V 49; 145 V 215; 143 V 418; 409; 141 V 281). Il rappelle en outre les dispositions légales et les principes jurisprudentiels relatifs au droit à des mesures de réadaptation (art. 8 al. 1 LAI; ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et les références). Il suffit d'y renvoyer.

3.

3.1

Se fondant sur les rapports d'expertise des docteurs B.________ et J.________, le Tribunal cantonal a confirmé la conclusion de l'office intimé. Ce dernier avait nié le droit de l'assuré à des prestations dans la mesure où il avait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée sur le plan somatique avec une diminution de rendement de 30 % en lien avec les ralentissements psychomoteurs et la dépendance alcoolique mis en évidence sur le plan psychique. Sur le plan somatique, la juridiction cantonale a rappelé que dans son arrêt du 7 août 2023, elle avait déjà reconnu la valeur probante et le caractère convaincant du rapport du docteur B.________, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'en écarter. Elle a ajouté que les avis ultérieurs des médecins traitants ne faisaient état d'aucun élément qui aurait été ignoré par l'expert ou eu une incidence sur ses conclusions. Il a encore précisé que, dans ses rapports des 14 octobre 2024 et 8 avril 2025, le docteur C.________ attestait vraisemblablement une capacité résiduelle de travail de 20 % dans l'activité habituelle et non dans une activité adaptée. Sur le plan psychique, elle a retenu que le rapport du docteur J.________ remplissait les critères pour se voir reconnaître une pleine valeur probante, qu'il était convaincant sous l'angle de l'analyse des indicateurs imposée par la jurisprudence pour apprécier le caractère invalidant des troubles psychiques et qu'il n'était pas sérieusement mis en doute par les éléments figurant au dossier. Elle a en particulier retenu que la seule adaptation du traitement médicamenteux et psychothérapeutique ne rendait pas vraisemblable la détérioration de la situation et l'incapacité totale de travail attestées par docteur I.________. Elle a considéré dans ces circonstances qu'une évaluation globale de la situation prenant en compte aussi bien l'état de santé somatique que psychique avait dûment été réalisée.

3.2

Le recourant reproche aux premiers juges de ne pas avoir procédé à une appréciation globale de son état de santé qui tienne compte des interactions entre les troubles somatique et psychique diagnostiqués, ainsi que de l'effet multiplicateur qui peut en découler. Il leur fait aussi grief d'avoir ignoré la détérioration de la situation sur le plan somatique attestée par le docteur C.________. Il conteste en particulier que ce dernier se soit prononcé seulement sur sa capacité de travail dans son activité habituelle. Il soutient en outre que les rapports de son médecin traitant démontreraient l'obsolescence du rapport du docteur B.________. Il considère que, dans ces circonstances, la cour cantonale aurait dû suivre les conclusions du docteur C.________ ou, du moins, réaliser une expertise pluridisciplinaire.

3.3

L'assuré se limite en l'espèce à procéder à sa propre appréciation de sa situation médicale sans démontrer que celle des premiers juges serait arbitraire ou contraire au droit. En alléguant de façon générale une possible interaction entre les troubles somatique et psychique, ainsi que l'effet "multiplicateur" qu'une telle interaction peut avoir sur la capacité de travail, il reproche d'abord à la cour cantonale de ne pas avoir réalisé une appréciation globale de son état de santé. Il ressort toutefois de l'arrêt attaqué que le Tribunal cantonal a appliqué la baisse de rendement de 30 % en lien avec les ralentissements psychomoteurs et la dépendance alcoolique mis en évidence par le docteur J.________ à la capacité totale de travail attestée par le docteur B.________, pour retenir finalement une capacité résiduelle de travail de 70 % dans une activité adaptée aux diverses limitations fonctionnelles reconnues sur le plan somatique. Il s'agit bel et bien d'une appréciation globale de la situation médicale du recourant, que son argument général ne remet pas valablement en question. En tant qu'il conteste encore les conclusions du docteur B.________ parce que l'expertise contiendrait des "incohérences et des imprécisions", il présente sa propre interprétation de certains passages du rapport du 11 janvier 2021. Or en alléguant la persistance de ses gonalgies et de ses "difficultés à se mouvoir" et une péjoration de son état physique, il ne met toutefois pas en évidence en quoi les juges cantonaux auraient fait preuve d'arbitraire en suivant l'avis de l'expert prénommé et en niant qu'une aggravation déterminante sous l'angle du droit aux prestations serait intervenue depuis le moment où celui-ci s'est prononcé.

L'assuré conteste ensuite que la capacité résiduelle de travail de 20 % attestée par le docteur C.________ dans son rapport du 2 avril 2025 se rapporte uniquement à son activité habituelle, compte tenu de ses rapports antérieurs (14 octobre 2024) ou ultérieur (26 novembre 2025). On ne saurait toutefois faire grief à la juridiction cantonale d'avoir apprécié de façon insoutenable l'avis du médecin traitant dès lors que, dans son rapport du 2 avril 2025, celui-ci évoquait expressément une incapacité de travail de 80 % "empêchant [son patient] de travailler dans le domaine de sa formation, soit poseur de fenêtres" et que ses rapports antérieurs ne font pas clairement la distinction entre activité habituelle et activité adaptée. On précisera que le recourant ne saurait invoquer le rapport du docteur C.________ du 26 novembre 2025 à l'appui de son argumentation dans la mesure où ce rapport a été établi après le prononcé de l'arrêt attaqué et constitue ainsi une preuve nouvelle qui n'est pas recevable devant le Tribunal fédéral (cf. art. 99 al. 1 LTF; ATF 143 V 19 consid. 1.2). On ajoutera encore que l'argumentation du recourant n'est de toute façon pas déterminante en l'occurrence puisque la motivation imprécise de la capacité résiduelle de travail n'est pas le seul élément qui a conduit les premiers juges à se distancier de l'avis du médecin traitant. Ceux-ci ont effectivement constaté que le docteur C.________ ne faisait état d'aucun élément qui aurait été ignoré du docteur B.________ ou eu une incidence sur ses conclusions. Or l'assuré ne conteste pas ce point de sorte que son grief est mal fondé.

4.

4.1

La cour cantonale a par ailleurs nié le droit du recourant à des mesures d'ordre professionnel. Elle a considéré qu'il n'existait en l'occurrence pas de démarche simple et adéquate qui était de nature à réduire le préjudice économique encouru par l'assuré. Elle a constaté sur la base d'un avis du Service de réadaptation de l'office intimé que, du point de vue subjectif, le recourant n'était pas dans une dynamique de retour à l'emploi. Elle a aussi relevé que, pour améliorer sa capacité de gain, il faudrait que l'assuré entreprenne une formation donnant accès à un poste de niveau de compétence 2 ou plus, ce qui n'était pas envisageable au regard de sa capacité résiduelle de travail de 70 %, de son niveau de formation et de ses connaissances linguistiques.

4.2

Le recourant conteste cette appréciation. Il soutient en substance avoir toujours aspiré à retrouver sa dignité de travailleur et qu'il était à espérer que des mesures de réadaptation bien conduites puissent être bénéfiques et lui permettent de retrouver un équilibre de vie.

4.3

L'assuré se contente d'énoncer ses aspirations et espérance sans établir en quoi le Tribunal cantonal aurait fait preuve d'arbitraire ou violé le droit en niant la réalisation des conditions nécessaires à l'octroi de mesures de réadaptation. Il ne conteste en particulier pas de manière suffisante les constatations du Service de réadaptation de l'office intimé, selon lesquelles il s'estimait notamment complètement incapable d'entreprendre une nouvelle formation professionnelle et souhaitait une rente complète; qualifier celles-ci d'"avis subjectif d'un intervenant devant l'OAI" ne lui est d'aucun secours. Il ne soutient pas davantage avoir les capacités de suivre une formation certifiante dans une activité dont les revenus lui permettraient de rétablir, maintenir ou améliorer sa capacité de gain. Son argumentation est dès lors mal fondée.

5.

Entièrement mal fondé, le recours doit être rejeté.

6.

Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).