9C_687/2014

1.

Saisi d'un recours en matière de droit public (cf. art. 82 ss LTF) interjeté pour violation du droit fédéral (comprenant les droits fondamentaux) au sens de l'art. 95 let. a LTF, le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue sur la base des faits retenus par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF) qu'il peut rectifier ou compléter d'office si des lacunes et erreurs manifestes apparaissent aussitôt (art. 105 al. 2 LTF). Il n'examine en principe que les griefs allégués et motivés (art. 42 al. 2 LTF) surtout s'il portent sur la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Il ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant n'est habilité à critiquer la constatation des faits influant sur le sort du litige que si ceux-ci ont été établis en violation du droit ou de façon manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).

2.

Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité dans le contexte d'une nouvelle demande de prestations, singulièrement sur le point de savoir si - par analogie avec l'art. 17 LPGA (cf. art. 87 al. 3 RAI; cf. aussi ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75) - la péjoration de l'état de santé de l'assurée depuis le 17 novembre 2010 justifie l'octroi de trois quarts de rente ou d'une rente entière dès le 1er décembre 2010. Vu les critiques que la recourante a émises contre le jugement cantonal (concernant le devoir d'allégation et de motivation, voir notamment Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e éd. 2014, n° 24 ad art. 42 LTF et les références jurisprudentielles citées), il s'agit en particulier de déterminer si le tribunal cantonal a correctement apprécié les répercussions des troubles diagnostiqués sur la capacité de l'assurée à accomplir les tâches ménagères. Le jugement entrepris cite les normes légales ainsi que la jurisprudence nécessaires à la résolution du litige, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.

3.

3.1

Même si l'aggravation de l'état de santé de la recourante n'est pas et n'a jamais été litigieuse, la juridiction cantonale a toutefois jugé utile d'exposer les situations existant aux moments opportuns qui, selon les principes applicables en matière de nouvelles requêtes de prestations, doivent être comparés pour révéler tout changement important des circonstances propres à influencer le taux d'invalidité et, par conséquent, le droit aux prestations (à ce sujet, cf. ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75). Elle a rapporté textuellement des extraits de documents médicaux décrivant des pathologies somatiques et psychiques présentes en novembre 2010 et octobre 2012, ainsi que les descriptions faites par les deux enquêteurs de l'office intimé en décembre 2008 et mars 2012 des champs d'activité constituant les travaux ménagers avec les taux d'empêchement que l'administration avait admis pour chacun de ces champs d'activité. Elle a constaté que ces deux types de renseignements se recoupaient parfaitement. Elle en a inféré que seules les limitations d'ordre physique - stables, fondées sur un substrat organique peu important, surtout conditionnées par une perception erronée de la douleur - entravaient l'accomplissement des tâches domestiques, tandis que l'aggravation de la situation sur le plan psychique n'exerçait son influence que dans le cadre professionnel. Elle a ainsi considéré que la preuve de la péjoration des limitations fonctionnelles rencontrées dans l'exécution des travaux ménagers n'avait pas été rapportée, que le taux d'invalidité n'était probablement pas supérieur à celui retenu et que la décision litigieuse devait dès lors être confirmée.

3.2

L'assurée critique cette appréciation. Elle reproche pour l'essentiel aux premiers juges d'avoir apprécié les pièces médicales ainsi que les rapports d'enquête économique sur le ménage de façon arbitraire. Elle prétend qu'une interprétation correcte des documents mentionnés établit que les pathologies psychiatriques diagnostiquées (en particulier le trouble de la personnalité) influencent tout autant la réalisation des travaux ménagers que la pratique d'une activité professionnelle. Elle conteste en outre une nouvelle fois la pondération des divers postes constitutifs de l'activité ménagère ainsi que les taux d'empêchement déterminés dans la décision litigieuse et repris par le tribunal cantonal, sans discussion malgré les griefs formulés à cet égard.

4.

4.1

Même si elle est présentée de façon quelque peu confuse, l'argumentation de la recourante est fondée. Elle établit effectivement que les conclusions auxquelles a abouti la juridiction cantonale reposent sur une appréciation arbitraire des preuves (à propos de cette notion, cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les références).

4.2

4.2.1

Une enquête économique sur le ménage réalisée au domicile de l'assuré consacrant tout ou partie de son temps à entretenir son ménage constitue en principe une base appropriée et suffisante pour apprécier les empêchements rencontrés dans l'accomplissement des tâches ménagères. Le rapport établi à l'issue d'une telle enquête a valeur probante lorsqu'il a été élaboré par une personne qualifiée ayant connaissance de la situation locale et spatiale ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux, lorsqu'il intègre les indications de l'assuré et rapporte les opinions divergentes des participants et lorsqu'il est plausible, motivé de façon détaillée en ce qui concerne les différentes limitations et correspond aux indications relevées sur place. Dans ces conditions, le juge ne saurait remettre en question l'appréciation de l'auteur de l'enquête que s'il est manifeste que le rapport de ce dernier repose sur des erreurs (cf. ATF 128 V 93).

4.2.2

Si le rapport d'enquête à domicile du 1er mars 2012 paraît de prime abord convaincant - dans la mesure où il contient des informations issues des observations réalisées par l'enquêteur ou transmises directement par la recourante (atteinte à la santé; formation; situation financière; activité salariée; situation familiale; conditions de logement, conditions locales et spatiales; description des empêchements causés par l'invalidité) -, un examen plus approfondi montre toutefois que tel n'est pas le cas. Comme l'affirme justement l'assurée, les premiers juges se sont en effet contentés de reprendre la pondération des champs d'activité constitutifs des travaux ménagers et les taux d'empêchement afférant à ces différents postes tels que retenus dans la décision litigieuse sans procéder à la moindre analyse critique de ces données ni esquisser la moindre remarque au sujet de ces dernières.

Or, la recourante a mis en évidence certaines anomalies et incohérences dans la détermination des taux de pondération ou d'empêchement résultant des changement survenus - ou l'absence de changements - entre les moments où les enquêtes économiques sur le ménage ont été diligentées. Ainsi, par exemple, la pondération du poste "soins aux enfants et aux autres membres de la famille" est passée de 10 à 12 % alors que le départ de la maison de la fille ainée constitue un motif objectif qui aurait logiquement dû entraîner la baisse du taux de pondération. De même, la pondération du poste "lessive et entretien des vêtements" n'a pas changé alors que le départ de la maison de la fille ainée associé à l'installation d'une machine à laver le linge dans l'appartement auraient nécessairement dû causer une diminution du taux de pondération. Dans le même ordre d'idées, on peut certes exiger de l'assurée qu'elle entreprenne tout ce qui est en son pouvoir pour réduire le dommage (cf. ATF 113 V 22 consid. 4a p. 28) en sollicitant notamment l'aide des membres de la famille (cf. arrêt 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.3), en mettant en pratique une méthode de travail adaptée (cf. arrêt 9C_19/2012 du 4 octobre 2012 consid. 5.2) ou en ayant recours à des appareils relativement peu dispendieux (cf. arrêt 9C_525/2014 du 18 août 2014 consid. 6.3). On ne saurait cependant considérer que l'engagement récent d'une aide ménagère pour faire le nettoyage, la lessive ou plier linge, en plus de l'assistance apportée par son fils et son mari, le recours désormais quasi-exclusif à internet pour effectuer ses emplettes ou la cessation d'activités (guggenmusik, tricot, perle Swarovski, etc.) pour raisons médicales constituent une participation - raisonnablement exigible - de la part de la recourante à la réduction de son dommage (cf. ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 ss) dont il y aurait lieu de tenir compte comme éléments influençant à la baisse le taux d'empêchement dans les champs d'activité "emplettes et courses diverses, lessive et entretien des vêtements et divers".

On relèvera encore que le fait que les enquêteurs se sont bornés à décrire les divers postes de l'activité ménagère et que l'office intimé s'est chargé d'inférer de ces descriptions les taux de pondération et d'empêchement, sans motivation d'aucune sorte, ne permet pas d'expliquer et encore moins de justifier les incohérences mentionnées. On peut également douter que ces enquêteurs eussent été pleinement conscients des répercussions des diagnostics médicaux dans l'accomplissement des tâches ménagères dès lors que leurs rapports ne comportent aucune constatation à ce sujet, mais seulement les indications de l'assurée à cet égard. On ne peut dès lors reconnaître aux rapports d'enquête économique sur le ménage une pleine valeur probante.

4.3

4.3.1

Les constatations d'ordre médical sur la capacité à accomplir les travaux habituels ont en principe plus de poids que les conclusions de l'enquête à domicile lorsque l'on est en présence d'une pathologie psychique et qu'il existe des divergences entre les deux types de données évoquées. Une telle priorité est justifiée par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne chargée de l'enquête à domicile de reconnaître et d'apprécier l'ampleur de l'atteinte et des empêchements en résultant (cf. arrêt 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2 et les références).

4.3.2

Compte tenu de ce qui précède (cf. consid. 4.2.2 et 4.3.1) et des griefs de la recourante (cf. consid. 3.2), il conviendrait normalement de se référer aux constatations médicales pour déterminer avec précision l'incidence de la détérioration de l'état de santé psychique de l'assurée sur sa capacité à assumer ses travaux domestiques, d'autant plus que le tribunal cantonal a expressément mentionné que les empêchements fixés par l'administration étaient tout à fait conformes au tableau médical. Un tel examen n'est cependant pas possible en l'occurrence dans la mesure où, comme le soutient correctement la recourante, la juridiction cantonale a procédé à une constatation manifestement incomplète des faits en ne citant que des passages, choisis, des documents médicaux figurant au dossier ou ne rapportant qu'en partie des conclusions médicales qu'elle a en outre interprétées de façon arbitraire. Ainsi, par exemple, elle a totalement passé sous silence les considérations de la doctoresse I.________ au sujet de l'impact de la situation psychique dans la sphère ménagère. Elle a inféré des conclusions du docteur E.________ lors de la procédure administrative initiale (capacité de travail de 50 % dans un contexte bienveillant) que la famille constituait un cadre bienveillant dans lequel les limitations psychiques évoquées par les médecins consultés (stress, inhibition intellectuelle ou affective, difficulté à organiser la vie quotidienne, dépendance au besoin d'autrui, difficultés dans les relations interpersonnelles, etc.) n'avaient pas d'incidence, sans même ne serait-ce que signaler l'existence de conflits conjugaux, les troubles psychotiques du fils de l'assurée ou la réaction de celle-ci vis-à-vis des décès survenus dans son entourage, pourtant dûment constatés par le corps médical. Elle a aussi et surtout déduit du rapport d'expertise de la Clinique J.________ que l'aggravation de la situation psychique ne se répercutait pas dans l'accomplissement des tâches ménagères au motif que les experts ne s'étaient prononcés que par rapport à l'exercice d'une activité lucrative et avaient renvoyé pour le surplus aux conclusions du docteur E.________.

Or, comme l'allègue la recourante, il ressort de l'expertise de ce praticien qu'il ne s'est aucunement exprimé sur les empêchements rencontrés dans la sphère ménagère, de sorte que des constatations médicales sur ce point font défaut.

4.4

Si le Tribunal fédéral peut en principe suppléer l'absence de constatations factuelles sur un point déterminé (cf. arrêt 9C_906/2010 du 5 avril 2011 consid. 3.2.4 in: SVR 2011 IV n° 67 p. 201), le comblement de cette lacune n'est toutefois pas possible en l'espèce dans la mesure où aucun des experts mandatés ne s'est prononcé sur l'impact des affections psychiques diagnostiquées dans l'accomplissement des travaux domestiques, ni n'a pris position sur l'avis catégorique et affirmatif de la doctoresse I.________ à ce propos. Il convient dès lors d'annuler le jugement cantonal ainsi que la décision administrative litigieuse en tant qu'elle nie le droit de l'assurée à une rente entière à partir du 1er décembre 2010 et de renvoyer le dossier à l'office intimé pour qu'il complète l'instruction médicale de la cause sur ce point et rende une nouvelle décision.

5.

Etant donné l'issue du litige, les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge de l'office intimé (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).