CASSO 2026/378

A.

a) A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né prématurément le ***2012 avec une fente labio-maxillo-palatine gauche complète (opérée en 2012 et 2015), un syndrome de détresse respiratoire sur maladie des membranes hyalines, une microcéphalie et une plagiocéphalie. Il a souffert de problèmes de reflux gastro-œsophagien et a dû être opéré d’un volvulus gastrique. Un retard de développement global d’origine dysmorphogénétique a été constaté, de même qu’un nystagmus sur retard de maturation visuelle et un strabisme convergent. Ses parents ont déposé des demandes de mesures médicales auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en lien avec ces différentes affections.

Par communications des 28 août 2012, 29 janvier 2013 et 5 juin 2014, l’OAI a pris en charge le traitement de la fente labio-maxillo-palatine, du poids à la naissance inférieur à 2000 grammes, du volvulus gastrique et du reflux gastro-œsophagien selon les ch. 201, 276, 280 et 494 de l’annexe à l’OIC (ordonnance du 9 décembre 1985 concernant les infirmités congénitales ; RO 1986 46 ; en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021).

b) Le 22 janvier 2013, la Dre F.________, spécialiste en pédiatrie, a indiqué que l’assuré présentait une hypotonie globale axiale et des quatre membres nécessitant un traitement physiothérapeutique. Elle a sollicité la prise en charge de ce traitement sous ch. 395 OIC (légers troubles moteurs cérébraux [traitement jusqu’à l’accomplissement de la deuxième année de la vie]).

Dans un avis médical du 15 mai 2013, le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a admis cette prise en charge, tout en précisant qu’à moins d’éléments nouveaux, les mesures ne pourraient vraisemblablement pas être prolongées au-delà de l’âge de deux ans. Une communication a été faite dans ce sens le 24 mai 2013 par l’OAI, qui a également, par la suite, pris en charge les frais d’ergothérapie ambulatoire jusqu’aux deux ans de l’assuré, en lien avec la même infirmité congénitale (communication du 5 août 2015).

Par décision du 24 septembre 2015, l’OAI a refusé d’allouer le traitement d’ergothérapie au-delà des deux ans de l’assuré sur la base de l’art. 12 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20), au motif que celui-ci visait avant tout l’affection en tant que telle et qu’on ne pouvait pas affirmer que cette thérapie, qui n’était pas limitée dans le temps, allait augmenter la capacité de gain future de l’assuré de manière importante et durable (comme retenu par le SMR dans son avis du 4 septembre 2014).

c) L’assuré a été mis au bénéfice d’une allocation pour impotent de degré faible dès le 1er février 2013 (décision du 17 juillet 2014), puis de degré grave dès le 1er mars 2015 (décision du 10 mai 2016), toutes deux assorties d’un supplément pour soins intenses de 8 heures par jour. Une contribution d’assistance lui a également été octroyée par décision du 21 septembre 2016.

d) Par courrier à l’OAI du 1er février 2019, réceptionné le 8 février 2019, la mère de l’assuré a demandé le droit à des mesures médicales en lien avec l’infirmité congénitale du ch. 405 OIC (troubles du spectre autistique, lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l’accomplissement de la cinquième année).

Dans un rapport du 2 septembre 2019, la Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, a posé le diagnostic de trouble du spectre autistique (F84 ; ci-après également : TSA), lequel était présent depuis la petite enfance et avait été confirmé en 2014. L’observation clinique et les résultats de l’ADOS (Autism Diagnostic Observation Schedule) avaient permis de mettre en évidence chez l’assuré un retard développemental surtout au niveau de la motricité globale et fine, ainsi que des difficultés dans les domaines de la communication, de l’interaction sociale et du comportement ; ces difficultés s’inscrivaient dans un trouble du spectre autistique. Le plan de traitement était constitué de consultations pédopsychiatriques ponctuelles, d’ergothérapie deux fois par semaine, de physiothérapie deux fois par semaine et du suivi d’une école spécialisée.

A la demande de l’OAI, le Centre […] d’ergothérapie de la Fondation J.________ a transmis, en octobre 2019, les rapports établis en juin et en octobre 2019. La Fondation J.________ a également fait parvenir à l’OAI, en date du 5 décembre 2019, le rapport de physiothérapie du 26 novembre 2019. L’assuré suivait deux séances de physiothérapie par semaine depuis août 2016, dont les buts thérapeutiques étaient les suivants :

« - Renforcer les muscles du tronc et des membres.

• Travailler les retournements au sol et les transferts en intégrant l’alternance les schémas de flexion et d’extension.

• Travailler les réflexes de chutes avec ses membres supérieurs.

• Stimuler les interactions avec l'environnement en travaillant les changements de position en utilisant beaucoup les appuis et la perception tactile.

• Découvrir son environnement avec son corps en multipliant les interactions corporelles.

• Exercer la position debout, les levées du sol.

• Entraîner la marche seul, accompagnée et avec le cadre de marche.

• Surveiller l’apparition d'éventuelles déformations orthopédiques.

• Travailler dans un cadre ludique et bienveillant. »

Dans un avis médical du 23 janvier 2020, le SMR a estimé que les critères étaient réunis pour la reconnaissance du ch. 405 OIC, que les mesures médicales en lien avec cette atteinte (consultations pédopsychiatriques, physiothérapie et erqothérapie) pouvaient être admises et que la fréquence demandée était médicalement justifiée.

Par communication du 27 janvier 2020, l’OAI a pris en charge les coûts des traitements d’ergothérapie et de physiothérapie ambulatoires médicalement prescrits, à raison de deux séances par semaine pour chacune de ces spécialités, en rapport avec l’infirmité congénitale du ch. 405 OIC et ce pour la période du 8 février 2018 au 31 janvier 2023.

Par communication du même jour, l’OAI a également pris en charge les consultations pédopsychiatriques, sous ch. 405 OIC.

e) Selon un rapport du 22 juillet 2020 du Dr K.________, spécialiste en pédiatrie, l’assuré présentait des épisodes paroxystiques depuis fin 2019, mis sur le compte de probables crises épileptiques.

Dans un avis du 31 juillet 2020, le SMR a estimé que l’assuré présentait, avec une vraisemblance prépondérante, une épilepsie congénitale qui remplissait les critères du ch. 387 OIC et qu’il convenait de lui octroyer des mesures médicales dans ce cadre pour une durée de deux ans, ce qui a été fait par communication de l’OAI du 27 août 2020. Le traitement de cette infirmité congénitale a ensuite été prolongé du 1er mai 2022 au 31 décembre 2024 par communication du 24 mai 2023.

f) Selon la prescription faite le 8 septembre 2020 par le Dr L.________, la physiothérapie avait pour but la stimulation globale du développement, la stimulation sensori-motrice, la proprioception/coordination, l’amélioration de la fonction articulaire d’un ou plusieurs membres, l’amélioration de la fonction d’un ou plusieurs groupes musculaires, le choix et l’adaptation de moyens auxiliaires et les instructions aux parents/à l’entourage.

Une ordonnance de physiothérapie similaire a été établie le 25 août 2021 avec comme but supplémentaire l’analgésie et l’action antiinflammatoire.

Par courrier du 29 novembre 2022, la mère de l’assuré a sollicité la poursuite de la prise en charge des séances d’ergothérapie et de physiothérapie d’A.________, qui était toujours suivi à la Fondation J.________.

Dans un rapport de janvier 2023, l’ergothérapeute M.________ qui suivait l’assuré à la Fondation J.________ a indiqué ce qui suit :

« Le traitement en ergothérapie consiste principalement en deux axes de rééducation. Le premier soutient principalement l'évaluation, le projet et la mise en place de positionnements, d'installations et le suivi des moyens auxiliaires. Cela comprend l'accompagnement des parents, des enseignants et éducateurs.

Le deuxième axe de rééducation soutient la construction posturale par une augmentation de la stabilité proximale, favorise la construction de l'axe corporel, l'instrumentalisation des mains, notamment pour une meilleure participation dans les activités de vie quotidienne (habillage, lavage des mains...). A.________ a tendance à s'enfermer dans ses comportements stéréotypés et les stimulations sensorielles. Ses mains sont peu fonctionnelles et ses déplacements peu ciblés. »

Le 30 janvier 2023, la Fondation J.________ a fait parvenir à l’OAI le rapport de physiothérapie établi le 13 décembre 2022 par N.________, dont il ressort que les moyens et objectifs en physiothérapie étaient les suivants :

« • Renforcement global

• Développement de la motricité globale

• Travail des retournements au sol et des transferts

• Travail des réflexes de protection des membres supérieurs

• Exercices de proprioception et d'équilibre

• Amélioration de la coordination oeil-main pour que A.________ puisse toucher et manipuler les objets autour de lui

• Amélioration de l'acceptation de la guidance kinesthésique »

Dans un rapport du 6 février 2023, le Dr L.________, spécialiste en pédiatrie, a précisé que le traitement d'ergothérapie débuté en 2016 avait été efficace et le restait au travers du comportement bien plus gérable qu'auparavant de l’assuré, et d'une meilleure attention rapportée aussi bien dans le cadre familial que scolaire. Il estimait que les difficultés justifiant la poursuite de l'ergothérapie étaient toujours en lien avec le trouble du spectre autistique avec déficience intellectuelle.

Le Dr L.________ a établi une prescription de physiothérapie le 27 février 2023 ayant la teneur suivante :

« Diagnostics - prescription de physiothérapie Déficience intellectuelle associée à un retard moteur et un trouble du spectre autistique, le tout dans le cadre d'un syndrome dysmorphogénétique non identifié.

Traitement de physiothérapie Stimulation globale du développement, stimulation sensori-motrice Proprioception/coordination Amélioration de la fonction articulaire d'un/de plusieurs membre/s Amélioration de la fonction d'un/de plusieurs groupes musculaires Analgésie/action anti-inflammatoire Gymnastique posturale Amélioration de la fonction cardio-pulmonaire

Choix et adaptation de moyens auxiliaires Instructions aux parents/à l'entourage Autres

Le médecin estime que le problème de l'enfant doit faire l'objet d'une kinésithérapie complexe. Le médecin est d'avis qu'il s'agit d'un handicap chronique. »

Dans un rapport du 20 mars 2023, le Dr L.________ a mentionné les éléments suivants :

« A.________ a un retard global sévère du développement associé à des traits autistiques, le tout dans le cadre d'un syndrome dysmorphogénétique non-précisé. Il présente dans ce contexte un retard du développement moteur associé à un planovalgus bilatéral des pieds et qui s'accentue quelque peu avec la croissance longitudinale. A.________ a ainsi une endurance à la marche réduite, il est également limité dans ses déplacements, comme par exemple pour faire les escaliers ou grimper sur les places de jeux. Les objectifs de traitement sont le maintien voire l'amélioration des aspects moteurs et articulaires, travailler sur le développement moteur ainsi que sur la posture. L'évolution est dans l'ensemble lentement favorable, mais il est possible que cet accompagnement de physiothérapie doive se poursuivre tout au long de la croissance longitudinale. Le besoin de physiothérapie est à mon sens en lien avec l'OIC 405. »

Dans un avis du 23 mai 2023, le SMR a retenu que le traitement de physiothérapie avait actuellement surtout pour but d’améliorer le tonus de l’assuré et son équilibre et non pas les aspects cliniques du TSA. Dans la mesure où la physiothérapie traitait de manière prépondérante le retard de développement moteur en tant que tel, qui s’inscrivait dans le contexte du syndrome de l’assuré, le SMR recommandait de ne pas continuer à prendre en charge cette thérapie sous couvert du ch. 405 OIC-DFI (ordonnance du DFI du 3 novembre 2021 concernant les infirmités congénitales ; RS 831.232.211 ; en vigueur depuis le 1er janvier 2022). Le SMR a en outre considéré que les améliorations observées n’étaient pas significatives en termes de participation aux activités scolaires, que l’insertion dans une formation ne serait pas possible pour l’assuré en raison de ses multiples difficultés motrices et cognitives, de sorte que les critères de l’art. 12 LAI n’étaient pas réunis. Le SMR a en revanche estimé que l’ergothérapie était en lien avec le TSA et en a proposé la poursuite pour une durée de deux ans, en se référant au rapport du Dr L.________ du 6 février 2023.

Par projet de décision du 24 mai 2023, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il entendait refuser de prolonger la prise en charge de la physiothérapie.

Par communication du même jour, l’OAI a prolongé la prise en charge de l’ergothérapie ambulatoire en rapport avec l’infirmité congénitale du ch. 405 OIC-DFI, du 1er février 2023 au 31 janvier 2025.

Dans un certificat du 7 juin 2023, le Dr L.________ a écrit ce qui suit à l’intention de l’OAI :

« A.________ présente comme vous le savez une problématique neurologique complexe dans le cadre d'un trouble génétique qui se manifeste notamment par un trouble du spectre de l'autisme associé à une déficience intellectuelle. Sur le plan moteur, cela s'accompagne d'une certaine hypotonie, qui par ailleurs s’est améliorée au fil des ans et de la prise en charge pluridisciplinaire d'A.________. La prise en charge de physiothérapie s’inscrit à mon sens dans le soutien global d'A.________, et la problématique de déficience intellectuelle et de trouble du spectre de l'autisme est au premier plan dans les limitations au quotidien. Il a non seulement été démontré que l'activité physique est clairement bénéfique et à encourager dans le trouble du spectre de l'autisme ([…]), encore plus si ce TSA est associé à des difficultés motrices "supplémentaires" comme par exemple une hypotonie ou d'autres troubles moteurs. La prise en charge de physiothérapie répond à ce besoin, ainsi que pour pouvoir développer le contrôle moteur, la fonction musculaire et articulaire, pour avoir un effet de prévention sur le long terme sur le plan cardiovasculaire respiratoire et digestif, sans parler des aspects de comportement, tout ceci dans une approche holistique de soins pour A.________. Par conséquent, je ne peux que vous encourager à réviser votre projet de refus de prise en charge de la physiothérapie, cette dernière étant au même titre que l'ergothérapie, indispensable dans la prise en charge globale d'A.________, et de la problématique neurodéveloppementale qui l'affecte. »

Par communication du 29 juin 2023, l’OAI a pris en charge les coûts du traitement de l'infirmité congénitale du ch. 426 OIC-DFI (troubles congénitaux de la vision centrale), du 1er janvier 2022 au 31 mars 2032.

Dans un avis du 5 juillet 2023, le SMR a estimé que l’assuré présentait un trouble génétique qui se manifestait de plusieurs manières, avec une problématique neurologique, avec un trouble du spectre de l’autisme et avec une déficience intellectuelle. Il a relevé que le Dr L.________ mentionnait effectivement que les troubles moteurs de l’assuré étaient supplémentaires, c’est-à-dire se rajoutaient au TSA. Il a reconnu qu’une prise en charge globale de l’assuré était clairement justifiée, mais a considéré que la physiothérapie traitait la problématique neurologique qui découlait directement du syndrome génétique et non du TSA. Le SMR a en outre estimé que le rapport du Dr L.________ ne permettait pas de modifier son analyse du droit à l’octroi de la physiothérapie sous couvert de l’art. 12 LAI pour de multiples raisons, la principale étant que ce traitement visait l’affection en tant que telle et qu’en raison des multiples problématiques de santé de l’assuré, elle n’allait pas changer de manière importante sa capacité de formation et de travail.

Par décision du 10 juillet 2023, l’OAI a refusé de prolonger la prise en charge de la physiothérapie.

Par courrier du 13 juillet 2023, l’assuré, représenté par CAP Compagnie d’Assurance de Protection Juridique SA, a présenté ses objections au projet de décision du 24 mai 2023. Il s’est prévalu du rapport du Dr L.________ du 7 juin 2023 et a produit un rapport établi le 6 juin 2023 par la physiothérapeute N.________ qui relevait la nécessité de maintenir les séances de physiothérapie pour un enfant touché par un TSA, car celles-ci permettaient entre autres d’améliorer la coordination et la proprioception, d’améliorer les capacités cardio-vasculaires, les capacités motrices et l'endurance afin d'éviter un ressenti négatif lié à une surcharge (fatigabilité), de diminuer l'hypersensibilité et/ou la fascination par la lumière, les bruits et différentes surfaces, d’améliorer la coordination des yeux et des mains – étant précisé qu’A.________ éprouvait des difficultés au niveau de la gestion des nouvelles expériences, du vécu et des contacts avec l'environnement – et d’intégrer des stratégies sensorielles et comportementales pour diminuer le besoin de se procurer des stimulations vestibulaires, tactiles et/ou vibratoires, parfois intenses (coups donnés aux oreilles, coups sur le vitrage ou les murs, morsure des doigts) et la tendance à se perdre dans des autostimulations visuelles. L’assuré a fait valoir, sur la base de ce rapport, que la physiothérapie visait également à améliorer de façon durable et importante sa capacité d'insertion scolaire, sous l'angle de l'art. 12 LAI. Dans le rapport en question, la physiothérapeute relevait également que les séances avaient pour but d’améliorer la tolérance à la frustration en travaillant avec des rituels et des répétitions, ainsi qu’en limitant les stimuli (lumière, bruit).

L’OAI a fait savoir, par courrier du 18 juillet 2023, qu’il annulait la décision du 10 juillet 2023 et reprenait l’instruction.

Dans un nouvel avis du 19 juillet 2023, le SMR a considéré qu’il y avait plusieurs objectifs en lien avec le TSA qui étaient mentionnés dans le rapport de juin 2023, mais que les éléments à disposition jusqu’en mars 2023 (rapport de physiothérapie de janvier 2023 et courriel du Dr L.________ de mars 2023) indiquaient que la physiothérapie traitait de manière prépondérante le trouble de la motricité causé par son syndrome et non par le TSA. Il n’y avait pas d’élément médical qui faisait penser qu’il y avait eu un changement clinique (ex. amélioration de ses troubles moteurs ou péjoration de son TSA) qui justifierait le changement des objectifs de la physiothérapie de janvier 2023 à juin 2023. Le SMR a noté que l’ergothérapie visait également le retard du développement global selon le rapport de janvier 2023, mais que des progrès étaient quand même observés dans le comportement et dans la communication, si bien que l’ergothérapie visait ainsi des aspects cliniques du TSA.

Le 20 juillet 2023, l’OAI a réceptionné le rapport du Dr L.________ du 14 novembre 2022, qui faisait état d’une amélioration sur le plan comportemental, mentionnait qu’il persistait quelques phases d’intolérance à la frustration qui étaient tout à fait gérables et que l’assuré était beaucoup plus attentif et dans l’interaction. Il présentait une hypersensibilité à certains bruits.

Le 7 août 2023, le père de l’assuré a indiqué à l’OAI qu’il n’y avait pas eu de nouveau bilan psychologique ou neuropsychologique depuis 2019.

Dans un rapport du 28 août 2023, le Dr L.________ a répondu comme suit aux questions qui lui ont été posées par l’OAI :

« En préambule, vous mentionnez dans votre courrier du 19.07.2023 qu'il y a eu un changement d'objectif de la physiothérapie pour A.________. Je ne suis pas tout à fait convaincu qu'il y ait eu un changement d'objectif, je pense par contre que les objectifs de la physiothérapie et de l'ergothérapie sont nombreux, peut-être insuffisamment listés. Il y a bien entendu des objectifs d'améliorations des compétences motrices, amélioration de la force musculaire, et maintien d'articulations, amélioration du contrôle postural, proprioception et soutien au développement moteur. Il y a également des objectifs d'amélioration de la participation d'A.________ dans la vie quotidienne, et cela inclut des activités dans le cadre scolaire mais aussi à domicile comme par exemple participer à l'habillagedéshabillage. Ces activités nécessitent en effet aussi bien des compétences cognitives (planification et réalisation des tâches) que des aspects plus moteurs en termes de contrôle postural. Il n'y a aucune remise en question de l'efficacité de l'ergothérapie mais mon souhait est surtout d'insister sur la synergie entre l'ergothérapie et la physiothérapie dans la prise en charge d'un trouble neurodéveloppemental complexe comme celui qui affecte A.________.

Alessio a amélioré au fil des années ses compétences motrices en termes de tonus, de capacité de verticalisation et de mobilisation et cela a pu se faire grâce à un travail soutenu et constant d'accompagnement thérapeutique et de relais à la maison par les parents. Il est indispensable de poursuivre ces efforts chez A.________ qui est en phase de croissance, entrant maintenant dans l'adolescence. Il y a en parallèle une problématique plutôt "motrice", un trouble du spectre autistique et une déficience intellectuelle qui assurément viennent non seulement compliquer la prise en charge thérapeutique mais aussi accroissent les besoins d'A.________. La coexistence d'un trouble du spectre autistique d'A.________ entraîne un plus grand besoin d'accompagnement moteur, que ce soit dans le contexte des thérapies ou des actes de la vie quotidienne, cela afin de lui permettre d'améliorer ses compétences de participation social[e]. Il me parait donc tout à fait adéquat de proposer une pris[e] en charge de 4 séances de thérapie entre physiothérapie et ergothérapie pour cela. De nombreux objectifs sont partagés ce qui démontre surtout une cohérence dans la prise en charge plutôt qu'une redondance superflue. Cela reste encore loin de l'accompagnement "un pour un" de certains établissements accueillant des enfants avec TSA.

Actuellement, A.________ est capable de participer activement aux moments de récréation ainsi qu'au sorties de classe quand bien même une aide et/ou un accompagnement reste nécessaire. Il participe plus activement aux moments de déshabillage ou habillage lorsqu'il doit aller aux toilettes ou pour les repas.

La prise en charge thérapeutique sera réévaluée de façon annuelle, de même que la pertinence des objectifs.

Le pronostic me semble favorable en termes de développement de compétences. Je ne peux me prononcer sur le degré d'autonomie qu'atteindra A.________ à l'âge adulte mais il me semble raisonnable d'imaginer qu'il aura encore besoin d'un accompagnement au quotidien pour une bonne partie des actes de la vie quotidienne. »

Dans un rapport du 20 décembre 2023, la Dre BB.________, spécialiste en pédiatrie, a confirmé les diagnostics déjà posés.

Par rapport du 9 avril 2024, la Dre G.________ a recommandé la poursuite de la physiothérapie. Elle a mentionné que les difficultés moteurs et sensorielles de l’assuré avaient toujours été au premier plan et qu’elles étaient en lien avec son trouble du spectre autistique (TSA). Elle estimait que le traitement de physiothérapie était indispensable et parfaitement adapté à son TSA.

Dans un avis du 31 mai 2024, le SMR a estimé, sur la base des pièces au dossier, qu’il n’y avait pas assez d’éléments pour affirmer que les critères des ch. 381 (malformations du système nerveux) ou 390 (paralysies cérébrales infantiles congénitales) OIC-DFI étaient réunis. En ce qui concernait le ch. 405 OIC-DFI, il a indiqué que, même si les objectifs de la physiothérapie en 2023 pouvaient très partiellement être en lien avec le TSA, le but de la physiothérapie était en premier lieu d’améliorer la motricité de l’assuré et que c’était sur ce plan qu’il y avait quelques progrès. Il a réaffirmé qu’il n’y avait pas de lien de causalité directe entre le TSA syndromique de l’assuré et la physiothérapie, principalement du fait que l’atteinte motrice de l’assuré ne découlait pas directement de son TSA, mais de son syndrome, malgré l’affirmation de la Dre G.________, qui par ailleurs n’avait pas suivi l’assuré de manière régulière pendant son développement. Il a mentionné que les troubles de la motricité et les manifestations du TSA étaient des comorbidités dans le contexte du syndrome non étiqueté. Le SMR a également maintenu sa position en refusant la prise en charge de la physiothérapie sous couvert de l’art. 12 LAI, au motif que le traitement de physiothérapie chez l’assuré n’avait pas comme but principal la réadaptation, et ceci pour plusieurs raisons : l’atteinte motrice de l’assuré était sévère (difficulté à la marche, utilisation de fauteuil roulant pour les déplacements, il se relevait avec appui) et, s’il y avait eu des améliorations grâce à la physiothérapie, au moins jusqu’au mois de juin 2023, celles-ci n’avaient pas été significatives en terme de participation aux activités scolaires, ni n’avaient augmenté de manière déterminante son autonomie.

Dans un rapport du 21 novembre 2024, l’ergothérapeute M.________ a fait état des progrès de l’assuré et de la nécessité de poursuivre l’ergothérapie.

Par communication du 23 décembre 2024, l’OAI a pris en charge les coûts des séances d’ergothérapie en rapport avec l’infirmité congénitale du ch. 405 OIC-DFI, du 1er février 2025 au 28 février 2029.

Dans un rapport du 17 janvier 2025, la Dre BB.________ a noté que l’assuré n’avait fait que très peu de progrès que ce soit dans le domaine de la motricité, de l’autonomie ou encore de la communication, et ce depuis plus de deux ans.

Par décision du 23 janvier 2025, l’OAI a refusé de prolonger la prise en charge de la physiothérapie en s’appuyant sur l’avis de son service médical.

Le 24 février 2025, l’OAI a réceptionné les rapports de suivi établis par le Dr L.________ de novembre 2023 à février 2025.

B.

Par acte de son mandataire du 21 février 2025, A.________, agissant par ses parents, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à être mis au bénéfice d’une prolongation des mesures médicales de physiothérapie sous couvert du ch. 405 OIC-DFI, subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction par la mise en œuvre d’une expertise. Se référant au rapport de la physiothérapeute N.________ du 6 juin 2023, il a fait valoir que la physiothérapie s’inscrivait dans le cadre de sa prise en charge globale et que les objectifs visant l’amélioration de la motricité avaient simultanément et indissociablement pour but de lui permettre d’améliorer les aspects cliniques du TSA, à savoir notamment les troubles liés à l’interaction sociale, la perception ou encore l’attention. Il s’est prévalu du rapport du Dr L.________ du 28 août 2023, et a relevé, sur la base du rapport du Conseil fédéral sur les troubles du spectre de l’autisme, que tant l’ergothérapie que la psychothérapie et la physiothérapie étaient des coûts à prendre en considération dans le cadre du traitement. Il a souligné qu’il était reconnu que la présence d’un TSA requérait une prise en charge pluridisciplinaire, notamment en raison des troubles moteurs susceptibles d’en découler – produisant deux articles à cet égard – et qu’il fallait admettre le lien de causalité entre ses troubles de la motricité et son TSA au vu du rapport de la Dre G.________ du 2 septembre 2019. Il a reproché à l’OAI de ne pas expliquer comment il parvenait à opérer une distinction claire entre le syndrome et le TSA et à conclure que les troubles de la motricité découlaient uniquement du premier et n’émanaient aucunement du second. Il a considéré que la physiothérapie répondait aux critères d’efficacité, d’adéquation et d’économicité et devait être prise en charge en vertu de l’art. 13 LAI. Dans un autre grief, il a fait valoir qu’elle devait être allouée en application de l’art. 12 LAI puisqu’elle était indispensable pour lui permettre de poursuivre sa scolarité dans les meilleures conditions, en maintenant et améliorant de façon durable et importante sa capacité d’insertion scolaire, comme cela ressortait du rapport de la physiothérapeute N.________ du 6

juin 2023, étant rappelé que les exigences relatives à la notion de « capacité à fréquenter l’école » ne devaient pas être fixées de manière élevée. Il a estimé que l’OAI ne pouvait se fonder sur les seuls avis du SMR, lequel ne l’avait pas examiné.

Dans sa réponse du 14 avril 2025, l’OAI a conclu au rejet du recours.

Par réplique du 7 mai 2025, l’assuré a maintenu sa position.

Par courrier du 16 mai 2025, l’assuré a produit un rapport établi le 15 mai 2025 conjointement par les Drs BB.________ et L.________, qui étaient d’avis que la physiothérapie devait être prise en charge en tant que thérapie nécessaire et reconnue avec pour but d’améliorer et de maintenir les acquis en termes de capacité de mouvement et de mobilité dans son ensemble, dans le contexte d’un trouble du spectre de l’autisme déficitaire. Ces médecins ont précisé que, si les troubles neuromoteurs n’étaient pas reconnus comme critères diagnostiques du TSA, ce trouble s’accompagnait néanmoins fréquemment d’anomalies du développement moteur et que le caractère répétitif et restreint du comportement moteur de l’assuré dans son ensemble était la cause du fonctionnement autistique et pouvait conduire à une perte significative de compétences, non seulement de mobilisation, mais aussi dans la participation dans les activités de la vie quotidienne. Ils ont indiqué que des données scientifiques croissantes venaient soutenir le rôle et le bénéfice de la thérapie motrice dans la prise en charge globale du TSA.

Dans sa duplique du 6 juin 2025, l’OAI a maintenu sa position.