IV-Rundschreiben Nr. 332 / Medikamente: Rapamycine (Rapamune® / Sirolimus) und Rückvergütung von Medikamenten, welche nicht auf offiziellen Listen enthalten sind (Inhalt ins Kreisschreiben aufgenommen)

Département fédérale de l’intérieur DFI Office fédéral des assurances sociales OFAS Domaine Assurance-invalidité Médecine et prestations en espèces

18 mars 2015

Lettre circulaire AI n 332

Médicaments : Rapamycine (Rapamune® / sirolimus) et rembourse- ment de médicaments ne figurant pas sur les listes officielles Rapamycine La question du remboursement de la crème à base de rapamycine (sirolimus, inhibiteur de m-TOR, Rapamune®), dans le cadre du traitement des angiofibromes faciaux chez les patients souffrant de sclérose tubéreuse (ou sclérose de Bourneville) a été récurrente ces derniers mois. Après analyse de la situation il a été décidé que cette crème n’est pas remboursée par l’AI.

Explications : La sclérose tubéreuse de Bourneville est une maladie multisystémique associée à des manifestations cutanées. L’atteinte viscérale se caractérise par le développement de tumeurs du cer- veau, du cœur, des reins et également des poumons. Ces tumeurs sont traitées soit par résection chi- rurgicale soit par médicament tel l’éverolimus ou le sirolimus (inhibiteurs de m-TOR). L’atteinte cuta- née, qui n’influence pas le pronostic de la maladie, comprend, entre autre, des angiofibromes du vi- sage. Ces derniers peuvent être traités par laser avec un bon résultat. Il a été constaté que le traite- ment par inhibiteurs de m-TOR (sirolimus) par administration systémique chez certains patients souf- frant de tumeurs rénales et cérébrales avait également un effet positif sur les angiofibromes faciaux. Chez les patients pour lesquels un traitement systémique n’est pas indiqué, des essais avec le siroli- mus en application topique (sous forme d’onguent) ont été entrepris. Dans la plupart des cas décrits jusqu’ici, une amélioration a été constatée avec une tolérance généralement bonne. Toutefois, la con- centration optimale de sirolimus et la fréquence d’administration ne sont pas encore déterminées, pas plus que son effet à long terme1.

Conclusion : Le sirolimus (rapamycine, Rapamune®) sous forme topique (onguent) semble efficace mais ses effets à long terme restent peu clairs. De plus, les concentrations et les fréquences d’appli- cation n’ont pas de consensus. Plusieurs articles scientifiques mentionnent que d’autres études sont encore nécessaires afin d’évaluer la sécurité et l’efficacité à long terme. Dans ces conditions, et consi- dérant le fait que ce médicament ne se trouve pas sur la Liste des spécialités (LS), une telle prépara- tion ne peut pas être prise en charge par l’assurance-invalidité.

Remboursement de médicaments ne figurant pas sur les listes officielles (LS, liste de médica- ments orphelins) Le chiffre marginal 1210 de la Circulaire sur les mesures médicales de réadaptation de l’AI (CMRM) est modifié dès maintenant. Désormais, en cas de demande de remboursement de préparation impor- tante enregistrée en Suisse mais ne figurant sur aucune liste officielle, le dossier doit être soumis à l’OFAS après avoir été examiné par le SMR. Cette obligation de soumission des cas à l’OFAS est va- lable dès maintenant.

La circulaire sur les mesures médicales de réadaptation de l’AI (CMRM) sera modifiée selon les indi- cations ci-dessus lors de sa prochaine parution.

Serra A. et al. La sclérose tubéreuse de Bourneville: pathogenèse, clinique et nouvelles options thérapeutiques. Forum Med Suisse 2013;13(36):696–702 DFI OFAS Lettre circulaire AI n 332 / Médicaments : Rapamycine (Rapamune® / sirolimus) et remboursement de médicaments ne figurant pas sur les listes officielles (Valable à partir du 18.03.2015)