Banque de France
Paris
Patents
PROCEDE DE FABRICATION D'UN DOCUMENT DE SECURITE
EP4240595
VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES SICHERHEITSMERKMALS
EP3877193
DEUX SIGNES DE SECURITE FORMANT CONJOINTEMENT UN TROISIEME SIGNE DE SECURITE
EP3548298
PROCEDE DE FABRICATION D'UN DOCUMENT DE SECURITE PRESENTANT UN SIGNE DE SECURITE A CONTRASTE DE BRILLANCE
EP3478493
SICHERHEITSELEMENT UND WERTDOKUMENT MIT DIESEM SICHERHEITSELEMENT
EP3305543
SICHERHEITSELEMENT UND WERTDOKUMENT MIT DIESEM SICHERHEITSELEMENT
EP3305541
PROCÉDÉ D'IMPRESSION D'UNE IMAGE SUR UN DOCUMENT DE SECURITÉ, DOCUMENT DE SECURITÉ ET SUBSTRAT COMPRENANT UNE IMAGE IMPRIMÉE PAR UN TEL PROCÉDÉ
EP3251331
DOCUMENT DE SECURITE, TEL QU'UN BILLET DE BANQUE, ET PROCEDE DE FABRICATION ASSOCIE
EP3058136
PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN DOCUMENT DE SÉCURITÉ, TEL QU'UN BILLET DE BANQUE
EP3058135
DOCUMENT DE SECURITE A HAUTE DURABILITE
EP2858817
Ulteriuras marcas (29)
ELEMENT DE CONDITIONNEMENT POUR LE CONDITIONNEMENT D'UNE PILE DE FEUILLES DE SUBSTRAT ET ENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ASSOCIE
EP3277592
DISPOSITIF DE SECURITE LUMINESCENT POUR UN DOCUMENT COMPORTANT UNE FENETRE TRANSPARENTE
EP2741922
DISPOSITIF DE SECURITE LUMINESCENT ANIME POUR UN DOCUMENT, PROCEDE DE DETECTION ET DISPOSITIF DE DETECTION CORRESPONDANTS
EP2741923
Procédé de fabrication d'un substrat fibreux à fenêtre
EP2202354
Procédé d'impression uitilisant deux encres fluorescentes
EP1985458
Feuille de matière fibreuse comportant une fenêtre annulaire et procédé de réalisation
EP1985753
Feuille en matière fibreuse comportant des éléments de sécurité tactile
EP1892329
FEUILLE DE MATIERE FIBREUSE COMPORTANT UNE FENETRE ET PROCEDE DE REALISATION
EP1994224
PROCEDE DE FABRICATION D'UNE FEUILLE EN MATIERE FIBREUSE COMPORTANT DES APPORTS LOCALISES DE MATIERE FIBREUSE
EP1931827
LUMINESZIERENDES SICHERHEITSMERKMAL UND VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG DES LUMINESZIERENDEN SICHERHEITSMERKMALS
EP1805727
Feuille de matière fibreuse comportant un segment de film de sécurité et procédé de fabrication
EP1602782
Procédé d'insertion de puces électroniques dans une feuille de matière fibreuse
EP1559832
BANDE DE SECURISATION DE DOCUMENT ET DOCUMENT SECURISE
EP1636045
Composition de marquage de sécurité
EP1284322
Procédé de sécurisation de documents
EP1277881
Matière luminescente polycristalline mal cristallisée ou amorphe et procédé d'obtention
EP1223208
Procédé d'authentification de documents sensibles
EP2055493
Procédé d'authentification de documents sensibles
EP1182048
Procédé de sécurisation d'articles sensibles, et articles associés
EP1176566
PROCEDE D'ELABORATION DE DOCUMENT DE SECURITE
EP1250492
PROCEDE DE MARQUAGE ET D'AUTHENTIFICATION D'UN OBJET
EP1141902
Document fiduciaire ou de sécurité comportant un dispositif anti-contrefaçon, et procédé de fabrication d'un tel document
EP0522217
Procédé pour la fabrication d'une pâte à papier à usage fiduciaire
EP0336842
Procédé de fabrication en série d'éléments d'impression en taille-douce en acier, et appareil pour la mise en oeuvre du procédé
EP0322301
Objet fiduciaire de sécurité permettant une authentification visuelle ou optique
EP0265323
Procédé de fabrication d'un outil servant à l'emboutissage des toiles formaires d'une forme ronde utilisée pour réaliser des filigranes, et appareil pour la mise en oeuvre du procédé
EP0252842
Dispositif de vérification d'épaisseur de matières diélectriques en feuille
EP0097570
Machine séparatrice de feuilles
EP0060774
Procédé de balayage de lignes parallèles d'un support mobile à l'aide d'un faisceau et appareil pour sa mise en oeuvre
CH617278
Possessur da 39 patents, 10 en vigur.
Da Swissreg, il register da l’Institut federal da la proprietad intellectuala: patents svizzers e patents europeics cun effect en Svizra. In patent figurescha qua, sch’il num da ses possessur è il num da questa unitad giuridica.