Plan d'aménagement local

Plan da zonas · Arconciel

Document

Gener
Plan da zonas
Vischnanca
Arconciel
Chantun
Fribourg
Nivel
Vischnanca
Autoritad
Gemeindeverwaltung
Approvà da
RIMU
Funtauna
ÖREBlex, chantun Fribourg

Karte

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Datotecas

2171_20181107_Arconciel_PAZ.pdfIn neuem Tab öffnen

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Canton de Fribourg M Commune d'Arconciel Ë

PLAN D'AFFECTATION DES ZONES

c L sr ECHELLE 1:5000

EXAMEN FINAL DES CONDITIONS D'APPROBATION

Mis à l'enquête publique par parution dans la Feuille officielle (FO) n°45 du: 17 novembre 2017

Se

2 : : , . < : F #“ Approuvé par la Direction de | us te de l'environnement et des constructions, Cul 7 NOV. 2518

€ | Le Conseiller d'Etat, ed ': “ Û /

Ganzen Text zeigen

Petit Pesé

o Gros Champ

Route de Qpésalles

Janvier 2018

17001-PAZ_5000-gsc-180108

ZONE D'AFFECTATION ZONES A BATIR

nn | zone de village (ZV)

zone de centre (ZC)

+2 Le Rialet

zone résidentielle à faible densité ! (RFD 1)

zone résidentielle à faible densité 11 (RFD 11) Les Assinges

zone résidentielle à moyenne densité (RMD) Le Rialet

zone d'intérêt général (Z1G) QE NNERRL - | | - rersae0 zone d'extraction de matériaux | - Monteynan (ZEM 1) zone d'extraction de matériaux Il - La Cua (ZEM Il) zone libre (ZL)

AUTRES ZONES

| zone agricole ENS aire forestière (AF)

ELEMENTS SUPERPOSES PERIMETRES SUPERPOSES

RES plan d'aménagement de détail approuvé

TT plan d'aménagement de détail obligatoire

Le Marais

COTETETEETEETE-S an om ou ou nn

périmètre de permis pour l'équipement de détail obligatoire

Bo ex mn mo nos

ELU L périmètre de protection de la nature

PR Lrescriptions particulières selon RCU SEC ON = 7. °° ARR périmètre archéologique

périmètre de protection archéologique

SECTEURS SUPERPOSES

dangers naturels selon carte de dangers (dangers élevé, modéré, faible, résiduel et indicatif)

EF [1 mouvement de terrain ] m1 [ll crues

[ 12m ] espace réservé aux cours d’eau : les dispositions de l’art. 15 “Cours d'eau” 12m du RCU sont applicables

ELEMENTS PROTEGES SUPERPOSES

@ ® O - biens culturels mis sous protection: catégories 1, 2 et 3, objets divers

chemins historiques selon inventaire IVS Soc catégorie 1 DOC catégorie 2 La Garde

CI prairie ou pâturage sec ææææ chemin creux

e ss arbres et alignements protégés Champ Tuilier

sf haies protégées AUTRES ELEMENTS SUPERPOSES En bâtiment non soumis à l'indice d'utilisation (selon l'art. 80 al. 5 ReLATeC)

mm CONStATATION de la nature forestière

INFORMATIONS INDICATIVES

CZ sites pollués

cours d’eau à ciel ouvert

=" COUrS d'eau Sous tuyau (tracé indicatif) RRRnEneNE ; SÉRIE boisements

se ligne électrique

—--——--- galerie d'amenée d'eau (souterrain)

Fa bâtiments non cadastrés

104 Les Cassires

e-mail: [email protected]

Aut. No 022/17.03.20/002