Ordonnance sur l'utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires

Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)

Modification du 17 novembre 2020

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche, vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires1, arrête:

I L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci- jointe.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2021.

17 novembre 2020 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin

1 RS 232.112.1

2020-2534 5197

Utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires. O RO 2020

Annexe 1 (art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)

Produits naturels non disponibles et taux d’auto-approvisionnement des produits naturels

Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».

Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)

Céréales Avoine <5 Blé dur <5 Blé tendre 63,6 Epeautre 61,0 Maïs, sans le maïs-légume <5 Orge <5 Riz <5 Seigle 81,9 Céréales, autres, comme 34,9 le riz sauvage Pommes de terre, Pommes de terre 79,5 autres racines et Racines de chicorée <5 tubercules Racines et tubercules, <5 autres Sucre et miel Betterave sucrière 56,4 Canne à sucre x Glucose <5 Miel 30,1 Saccharose 54,3 Légumineuses Caroubes <5 séchées Lentilles <5 Pois chiches x Légumineuses séchées, <5 autres Noix Noix non tropicales Châtaignes <5 Noisettes <5 Noix 13,6 Noix tropicales Amandes x Noix de cajou x

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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)

Noix de cola x Noix de Macadamia x Noix du Brésil x Pistaches x Noix, autres Noix, autres <5 Fruit oléagineux Amandes de palmiste x Arachides x Graines de carthame <5 Graines de colza 70,4 Graines de coton x Graines de lin 13,2 Graines de pavot 8,9 Graines de ricin x Graines de sésame x Graines de tournesol 10,0 Noix de coco x Noix de karité x Olives <5 Semences de moutarde <5 Soja 12,3 Fruits oléagineux, autres <5 Légumes, y compris Légumes-racines et Betteraves rouges 100 champignons légumes-tubercules Carottes 99,3 Céleris-pommes 100 Fenouils 42,8 Navets 94,9 Radis 85,3 Radis long 66,2 Scorsonères 65,0 Légumes-racines, autres, 66,4 comme le persil racine Légumes du genre Ail <5 Allium Oignons 69,3 Poireaux 80,0 Légumes du genre Allium, 31,1 autres Choux Brocoli 31,9 Chou blanc 92,5 Chou chinois 88,5

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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)

Chou de Bruxelles 28,4 Chou de Milan 96,3 Chou rouge 97,4 Chou vert 71,8 Chou-fleur 47,8 Chou-rave 52,8 Pakchoi 34,7 Choux, autres <5 Salades Arroche des jardins <5 Chicorée de Trévise 38,8 Chicorée endive 45,3 Chicorée Witloof 59,3 Laitue iceberg 55,6 Mâche/rampon 92,0 Pain de sucre 73,7 Radicchio 83,6 Salade pommée 72,1 Salades à feuilles, autres 100 Autres légumes à Asperges 6,3 feuilles et à tiges Bettes 67,7 Céleri en branches 53,4 Epinards 91,1 Rhubarbe 75,7 Légumes à feuilles et à tige, 45,0 autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes Légumes-fruits Aubergines 34,1 Concombre 33,8 Courge 71,1 Courgettes 33,0 Melon <5 Pastèque x Poivron <5 Tomates 29,0 Légumineuses Haricots 57,3 Petits pois 57,4 Pois mange-tout <5 Maïs (légume) Maïs doux <5

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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)

Champignons Champignons de Paris 48,7 Champignons, autres 5,0 Autres types de Légumes, autres <5 légumes Fruits Fruits à pépins Coings 56,9 Poires à cidre 100 Poires pour la distillation 76,7 Poires, autres 60,5 Pommes à cidre 100 Pommes pour la distillation 85,3 Pommes, autres 85,1 Fruits à noyau Abricots 30,5 Cerises de table 48,3 Cerises pour la distillation 52,6 Cerises, autres, comme 46,5 cerises en conserves Pêches <5 Prunes et pruneaux pour 61,4 la distillation Prunes de table et pruneaux 26,2 de table Petits fruits et kiwis Cassis 91,9 Fraises 31,0 Framboises 45,7 Groseilles à maquereau 90,5 Groseilles rouges 90,6 Mûres 78,2 Myrtilles <5 Petits fruits, autres, comme <5 baies de sureau, cynorho- dons, muroise et kiwis Raisins Raisins de table <5 Raisins pour le vin blanc 70,5 Raisins pour le vin rouge 48,5 Raisins, autres <5 Bananes Bananes x Bananes plantain x Agrumes Agrumes x Fruits et petits Fruits et petits fruits, x fruits, tropicaux tropicaux et subtropicaux et subtropicaux

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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)

Autres types de Fruits, autres <5 fruits Stimulants Café Café x Cacao Cacao x Thé Infusions <5 Maté x Thé noir x Stimulants, autres Stimulants, autres <5 Epices Epices Epices <5 Animaux Bovins 72,2 Cheval 9,3 Chèvre 70,7 Mouton 41,3 Porc 76,8 Veau 97,0 Volailles Dinde 15,8 Poulet de chair et poule 58,2 pondeuse Volailles, autres, comme <5 canard, oie, pintade Lapins Lapin 44,1 Gibier Gibier 31,2 Animaux sans les Animaux sans les pois- <5 poissons, autres sons, autres Œufs Œufs de poule 58,1 (Gallus domesticus) Œufs, autres, comme 84,0 d’autruche, de caille, de canard Poissons et animaux Poissons d’eau douce 18,6 aquatiques Poissons et animaux x aquatiques, autres Lait (vache, chèvre, Lait de vache, chèvre, 87,9 brebis, bufflonne) brebis et bufflonne Autres Ethanol <5 Maltodextrine <5 Sel de cuisine (excepté le 100 sel marin)

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