AS 2022 595

Ordonnance sur l’enregistrement des maladies oncologiques (OEMO)

Préambule

Le Département fédéral de l’intérieur,

vu l’art. 5, al. 2, de l’ordonnance du 11 avril 2018 sur l’enregistrement
des maladies oncologiques¹,

arrête:

L’annexe 1 est modifiée comme suit:

Ligne «C00 à C97»

Code	Intitulé	Données de base relatives au diagnostic / Données de base relatives au traitement initial		Données supplémentaires
		Patients adultes	Enfants et adolescents	Patients adultes	Enfants et adolescents
CODES C

C00 à C97	Tumeurs malignes	oui, sauf basaliomes (C44: 8090-8098)	oui, sauf basaliomes (C44: 8090-8098)	oui, pour: intestin (C18 à C20) sein (C50) prostate (C61)	oui, sauf basaliomes (C44: 8090-8098)

Ligne «D35.2»

Code	Intitulé	Données de base relatives au diagnostic / Données de base relatives au traitement initial		Données supplémentaires
		Patients adultes	Enfants et adolescents	Patients adultes	Enfants et adolescents
CODES D

D35.2	Tumeur bénigne de l’hypophyse	oui, sauf microadénomes hypophysaires non sécrétants (< 10 mm)	oui, sauf microadénomes hypophysaires non sécrétants (< 10 mm)	non	oui, sauf microadénomes hypophysaires non sécrétants (< 10 mm)

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2023.

3 octobre 2022

Département fédéral de l’intérieur:

Alain Berset