Wortlaut

Concernant la dépollution des stands de tir contaminés aux métaux lourds, la solution usuelle privilégiée est l'excavation puis le traitement des terres polluées. La phytoremédiation ne constituerait-elle pas une solution moins invasive en ayant l'avantage d'éviter les émissions de gaz à effet de serre liées aux transports et à l'élimination des terres contaminées ?

Au-delà des stands de tir, et à l'image d'initiatives menées à l'étranger, la phytoremédiation ne peut-elle pas constituer de manière plus générale une solution appropriée, dans certaines circonstances, pour la décontamination des sols pollués ?

Stellungnahme des Bundesrates

Les buttes de stands de tir sont contaminées par de très fortes concentrations de plomb et d'antimoine.

L'extraction de telles quantités de polluants par des plantes n'est pas possible. C'est pourquoi la phytoremédiation n'est pas adaptée pour l'assainissement des buttes de stands de tir. Pour ces sites, l'assainissement par excavation des matériaux contaminés, leur transport et leur traitement dans une installation de lavage des sols est la solution la plus adaptée aux niveaux techniques, économiques et aussi écologiques.

La phytoremédiation peut se prêter à la décontamination des sols contenant des polluants en faibles concentrations ; c'est dans ces conditions qu'elle est appliquée à l'étranger. Même dans ces cas, elle présente différents inconvénients : les plantes spécifiques doivent être semées sur le site. Elles doivent être coupées régulièrement et éliminées correctement, ce qui engendre également des transports. Plusieurs années, voire décennies sont nécessaires, durant lesquelles le site n'est pas disponible pour un autre usage. Une alternative est d'excaver les sols et de réaliser le processus de phytoremédiation dans des sites dédiés. Les surfaces et le temps nécessaires étant très importants, aucun projet concret n'a été développé pour l'instant.

Toutefois, la phytoremédiation présente le grand avantage d'être une méthode non invasive pour les sols. Une étude bibliographique est en cours à l'Office fédéral de l'environnement (OFEV) afin de déterminer avec un peu plus de précision dans quelles conditions la phytoremédiation pourrait être adaptée au contexte suisse pour des pollutions diffuses et peu élevées. Il est prévu de publier les résultats sur le site Internet de l'OFEV d'ici fin 2021.

Réponse du Conseil fédéral.