plaques signalétiques
Schweizer Design · 145107 · In Kraft
Designs
Design 1
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Design 2
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Design 3
Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
Registereintrag
- Registernummer
- 145107
- Gesuchsnummer
- 2020-00012
- Status
- In Kraft
- Hinterlegung
- Sammelhinterlegung, 3 Designs
- Klassen
- 20-03 Verkaufs- und Werbeausrüstungen, Schilder
- Hinterlegt
- 09.01.2020
- Eingetragen
- 29.01.2020
- Veröffentlicht
- 31.01.2020
- Geschützt bis
- 09.01.2030
- Verlängerbar bis
- 09.01.2045
- Beschreibung
- Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
- Verfahrenssprache
- Französisch
- Quelle
- Swissreg
Verlauf
Was das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum zu diesem Schutztitel veröffentlicht hat, das Neueste zuerst.
- 05.02.2025
Verlängert
- Hinterlegungen
- Ordnungsnummer
- 1 → 1
- Beschreibung Design
- Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé. → Les représentations montrent des vues de face de plaques signalétiques pour élève conducteur de véhicule automobile; ces plaques portent un L blanc sur fond respectivement rouge, orange ou vert fournissant une indication du niveau d'expérience de conduite de l'élève conducteur, respectivement novice, intermédiaire ou avancé.
- Schutzablaufdatum
- 09.01.2025 → 09.01.2030
Veröffentlicht in Swissreg am 05.02.2025
- 29.01.2025
Adresse der Inhaberin geändert
- Inhaber/in
- Patrick Monbaron, Quartier Pré-Fontaine 69, 1023 Crissier → Patrick Monbaron, Chemin de Mochettaz 6, 1030 Bussigny
Veröffentlicht in Swissreg am 29.01.2025
- 03.11.2023
Adresse der Vertretung geändert
- Vertreter/in
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Veröffentlicht in Swissreg am 03.11.2023
- 10.09.2020
Fusioniert
- Vertreter/in
- Abrema agence brevets et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Veröffentlicht in Swissreg am 10.09.2020
- 31.01.2020
Eingetragen
Veröffentlicht in Swissreg am 31.01.2020
Beteiligte
Inhaberin
Designerin/Designer
Das Register nennt jede Partei mit Namen und Adresse. Eine Inhaberin oder Vertretung wird mit einer Organisation verknüpft, wenn genau eine Rechtseinheit des Handelsregisters ihren Namen trägt; die Strasse einer nicht so erkannten Partei wird hier nicht gezeigt.