fermoir pour bijoux
Schweizer Design · 146810 · In Kraft
Designs
Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
Registereintrag
- Registernummer
- 146810
- Gesuchsnummer
- 2022-00309
- Status
- In Kraft
- Hinterlegung
- Einzelhinterlegung
- Klassen
- 11-01 Ziergegenstände und Schmuck
- Hinterlegt
- 14.06.2022
- Eingetragen
- 26.06.2022
- Veröffentlicht
- 07.12.2022
- Geschützt bis
- 14.06.2027
- Verlängerbar bis
- 14.06.2047
- Beschreibung
- Le modèle concerne un fermoir pour bijoux. Les figures 1 à 10 montrent le fermoir en position fermée, les figures 11 à 13 le fermoir en position ouverte; les fig. 9 et 10 montrent une vue en perspective du fermoir fermé, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm, et les figures 12 et 13 montrent une vue en perspective du fermoir ouvert, appliqué à un exemple de boucle d'oreille avec sa tige et associé à un charm ; les pointillés représentent les parties exclues de la protection.
- Verfahrenssprache
- Französisch
- Quelle
- Swissreg
Verlauf
Was das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum zu diesem Schutztitel veröffentlicht hat, das Neueste zuerst.
- 07.12.2022
Eingetragen
Veröffentlicht in Swissreg am 07.12.2022
Beteiligte
Designerin/Designer
Das Register nennt jede Partei mit Namen und Adresse. Eine Inhaberin oder Vertretung wird mit einer Organisation verknüpft, wenn genau eine Rechtseinheit des Handelsregisters ihren Namen trägt; die Strasse einer nicht so erkannten Partei wird hier nicht gezeigt.