Modification partielle du plan d'affectation des zones (PAZ) et plan de quartier (PQ) - "Petit-Chasseur"

Art. 4 , lettres b et c

(nouvelles)

« b. tout projet de construction sera élaboré d’entente avec le SBMA, Commission des sites avant sa mise à l’enquête. II sera accompagné d’une étude architecturale démontrant l’intégration des constructions et aménagements de projet c. tout avant archéologique

construction à sa mise

au site.

préavis le obligatoirement requérir devra étant situé en zone Le secteur l’enquête.

archéologique à très haut risque, les sous-sols devront être organisés de manière adaptée en cas de découverte importante. »

214

Art. 6 2, lettre a

(nouvelle teneur)

« a. la densité sur l’ensemble du plan de quartier est de 1.2 (indice d’utilisation du sol / IUS) ou 1.6 (indice brut d’utilisation du sol / IBUS), répartie sur l’ensemble du périmètre du plan de quartier. (Tableau adapté selon version du 29 octobre 2019)

aucun bonus de densité ne sera accordé, hormis la majoration de l’IBUS pour les places de stationnement réalisées en souterrain, si le RCCZ le prévoit. Durant la période transitoire, le requérant pourra choisir l’indice le plus favorable. Dès l’entrée en vigueur du RCCZ adapté au nouveau droit, l’utilisation de l’IUS pour le calcul de la densité n’est plus possible. »

Art. 6 2, lettre e

(nouvelle teneur)

« e. la forme des bâtiments sera carrée ou rectangulaire. »

Art. 8 3, lettre b in fine

(nouvelle phrase)

« (.…) véhicules

lourds. L’accès aux bâtiments

de taille moyenne

> 11 m, mesuré

(26 t.) et selon l’AIHC, doit être garanti pour les véhicules lourds du service du feu sapeursdes suisse on coordinati la de et ceci selon les exigences de l’AEAI

pompiers.»

Art. 9 , lettre c

(nouvelle ; les lettres c et d deviennent les lettres d et e)

«ce. des mesures envahissantes. »

devront

être

prises

pour

lutter contre

les

espèces

exotiques

,

Art. 13 14 à 19)

articles les (nouveau ; les articles 13 à 18 deviennent « art. 13 protection contre le bruit

a. afin de respecter les exigences de la LPE (art. 11, 22, 25) et de l’OPB (art. 7, 9, 31) en matière de protection contre le bruit, une évaluation des mesures nécessaires devra être réalisée dans le cadre de chaque de ‘la attestant spécialisé rapport Un

procédure d’autorisation de construire. sonores nuisances des vérification

accompagnera les demandes d’autorisation de construire. b. les mesures préconisées, à évaluer, sont notamment les suivantes : en cas de pose d’un revêtement phonoabsorbant sur l’avenue e

du

petit-

chasseur, des balcons avec des garde-corps pleins devront être réalisés sur les façades sud des bâtiments A et C;

e

'

si aucun revêtement phonoabsorbant n’est mis en place sur l’avenue du petit-chasseur, des mesures architecturales ou techniques permettant de respecter les exigences légales en la matière (mise en place d’une coursive, de garde-corps pleins sur les balcons, de parapets de protection, de fenêtres anti-bruit, etc.) devront être intégrées au projet de construction. »

314

C. Conditions

Dans

le cadre

des

procédures

d’autorisation

de construire,

les conditions

émises

par le

SEN et l'OCF devront être respectées.

1 2 FEV. 2020

Séance du

Emoluments Timbre santé

Fr. 350.-Fr.

8--

Au nom du Conseil d’Etat

Le Chancelier

Philipp Spôrri

Distribution

5 extr. DSIS 1 extr. SDM 1 extr. SFCEP 1 extr. SIP

1 extr. Archéologue cantonale 1 extr. SAJMTE 1 extr. SEN

1 extr. OCF 1 extr. SEFH 1 extr. IF

414

Art. 1 alinéa

alinéa 2 lettre a bis bis et et 3 alinéa alinéa 33 lettre a bis bis de de la loi loi fédérale fédérale du du 22 22 juin 1979 sur sur l’aménagement l’aménagement du du territoire territoire (LAT (LAT ; RS RS 700). 700). Pour Pour les les arbres arbres dont dont la plantation plantation était était prévue prévue dans dans le cadre cadre du du PQ, PQ, il convenait convenait de de respecter respecter les les articles articles 171 171 et et suivants suivants de de la loi loi du du 3 septembre septembre 1965 1965 sur sur les les routes routes (LR ; RS/VS RS/VS 725.1). 725.1). S’agissant S'agissant de de l’accès l’accès (art. (art. 11 11 RPQ), RPQ), il ne ne ressortait ressortait pas pas du du dossier dossier qu’un qu’un examen examen des des conditions conditions d’aménagement d’aménagement avait avait été été effectué effectué en en lien avec avec les les conditions conditions fixées fixées par par l’article 214 214 LR. LR. L’article L’article 12 12 lettres lettres a et et b RPQ RPQ parlait parlait d’un d’un plan plan des des équipements équipements à dresser dresser au au plus plus tard tard lors lors des des demandes demandes de janvier 1987 de permis permis ; cela cela se se heurtait heurtait à l’article 12 12 alinéa alinéa 2 de de la loi loi d’application d’application du du 23 23 janvier 1987 sur justement que sur l’aménagement l’'aménagement du du territoire territoire (LcAT (LcAT ; RS/VS RS/VS 701.1), 701.1), qui qui prévoyait prévoyait justement que le le

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plan plan de de quartier quartier devait devait régler régler la question question de de l’équipement. l’équipement. Ainsi, Ainsi, il était était laissé laissé au au Service Service du du développement développement territorial territorial (SDT) (SDT) le soin soin de de vérifier vérifier si si les les données données fournies fournies à ce ce sujet sujet par par le PQ PQ et et le RPQ RPQ étaient étaient ou ou non non suffisantes suffisantes à l’aune l’aune des des exigences exigences de de la disposition disposition précitée. précitée. L’article L’article 18 18 RPQ RPQ (recte (recte : : l’art. l’art. 19 19 RPQ) RPQ) fixait fixait l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur du du PQ PQ lors lors de de son son homologation homologation par par le Conseil Conseil d’Etat, d'Etat, en en oubliant oubliant que que des des recours recours pouvaient pouvaient être être déposés déposés devant devant le Tribunal Tribunal cantonal, cantonal, respectivement respectivement le Tribunal Tribunal fédéral. fédéral. Le juin 2017, Le 28 28 juin 2017, la Section Section études études d’impact d’'impact et et constructions constructions du du Service Service de de l’environnel’environnement ment du du Département Département de de la mobilité, mobilité, du du territoire territoire et et de de l’environnement l’environnement (Section (Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE) SAJDMTE) a rendu rendu son son préavis, préavis, demandant demandant qu’un qu’un rapport rapport vérifiant vérifiant le respect respect de de l’article 22 22 de de la loi loi fédérale fédérale du du 7 octobre octobre 1983 1983 sur sur la protection protection de de l’environnement l’environnement (LPE ; RS RS 814.01) 814.01) et et de de l’article 31 31 de de l’ordonnance l’ordonnance du du 15 15 décembre décembre 1986 1986 sur sur la protection protection contre contre le bruit bruit (OPB (OPB ; RS RS 814.41), 814.41), soit soit établi. établi. Les Les mesures mesures visant visant au au respect respect de de ces ces dispositions dispositions - disposition disposition des des locaux locaux à usage usage sensible sensible au au bruit bruit sur sur le côté côté du du bâtiment bâtiment opposé opposé au au bruit, bruit, ou ou procédés procédés de de construction construction ou ou d’aménagement d’aménagement susceptibles susceptibles de de protéger protéger les les bâtiments bâtiments contre contre le bruit bruit - devaient devaient être être intégrées intégrées au au PQ. PQ. IlI convenait convenait aussi aussi de de vérifier vérifier l’application l’application des des articles articles 25 25 LPE LPE et et 7 OPB OPB pour pour la sortie sortie du du parking parking souterrain. souterrain. Les Les mesures mesures d’atténuation d’atténuation nécessaires nécessaires pour pour respecter respecter ces ces valeurs valeurs devaient devaient être être complétées complétées par par des des procédés procédés constructifs constructifs permettant permettant de de respecter respecter le principe principe de de prévention prévention consacré consacré à l’article 11 11 LPE LPE (déplacement (déplacement d’une d’une sortie/ sortie/ entrée, entrée, création création d’une d’une entrée entrée et et d’une d’une sortie, sortie, masquage masquage de de la sortie/entrée). sortie/entrée). De De plus, plus, le RPQ RPQ devait devait comprendre comprendre un un article article relatif relatif aux aux exigences exigences par par rapport rapport au au bruit bruit mentionnant mentionnant que que le PQ PQ dépassait dépassait les les valeurs valeurs limites limites d’immission d’immission (VLI) (VLI) en en lien avec avec le trafic trafic routier routier et et qu’il qu’il devait devait donc donc être être conforme conforme aux aux articles articles 22 22 LPE LPE et et 31 31 OPB. OPB. Il|l y avait avait aussi aussi lieu d’énumérer, d’énumérer, dans dans le RPQ, RPQ, l’ensemble l’'ensemble des des mesures mesures à recenser recenser dans dans le rapport rapport complémentaire complémentaire précité précité et et nécesnécessaires saires au au respect respect des des dispositions dispositions légales légales régissant régissant la protection protection contre contre le bruit. bruit. Le Le choix choix des des installations installations techniques techniques et et de de leurs leurs emplacements emplacements devait devait permettre permettre de de respecter respecter les les exigences exigences des des articles articles 11 11 et et 25 25 LPE LPE ainsi ainsi que que de de l’article 7 OPB. OPB. Le Le 3 août août 2017, 2017, l’Office l’Office cantonal cantonal du du feu feu a rendu rendu son son préavis préavis notant notant qu’un qu’un concept concept de de protection protection incendie incendie devait devait être être défini, défini, conformément conformément àà la directive directive de de protection-incendie protection-incendie « Assurance-qualité Assurance-qualité

en en

protection protection

incendie»»

rédigée rédigée

par par

l'Association l'Association

des des

établissements établissements cantonaux cantonaux d'assurance d'assurance incendie incendie (AEAI). (AEAI). Le Le 7 décembre décembre 2017, 2017, la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDTME SAJDTME a rendu rendu un un second second préavis préavis positif, positif, sous sous les les réserves réserves suivantes suivantes : les les demandes demandes d’autorisation d’autorisation de de construire construire pour pour les les immeubles immeubles et et installations installations du du RPQ RPQ devaient devaient comprendre comprendre la description description des des mesures mesures prévues prévues et et la preuve preuve du du respect respect des des exigences exigences accrues accrues de de la norme norme SIA SIA 181, 181,

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conformément conformément aux aux articles articles 21 21 LPE LPE et et 31 31 et et suivants suivants OPB. OPB. Les Les futurs futurs immeubles immeubles devaient devaient respecter respecter les les articles articles 11 11 et et suivants suivants et et 25 25 LPE LPE et et 7 OPB OPB pour pour les les nouvelles nouvelles installations installations fixes fixes (parking (parking calculé calculé selon selon la norme norme SN SN 640 640 578, 578, installations installations de de chauffage, chauffage, ventilation, ventilation, etc.), etc.), par par rapport rapport aux aux locaux locaux voisins voisins à usage usage sensible sensible au au bruit bruit ainsi ainsi qu’aux qu’aux parcelles parcelles non non encore encore bâties bâties voisines. voisines. Le Le 16 16 mars mars 2018, 2018, le Service Service des des bâtiments, bâtiments, monuments monuments et et archéologie archéologie du du Département Département de de la mobilité, mobilité, du du territoire territoire et et de de l’environnement l’environnement (SBMA) (SBMA) a préavisé préavisé positivement positivement l’homologation l'homologation de de la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement de de l’adoption l’adoption du du PQ. PQ. De De l’avis l’avis de de cette cette autorité, autorité, le secteur secteur concerné concerné par par ces ces actes actes était était compris compris dans dans le périmètre périmètre « PE PE X » mentionné mentionné dans dans l’ISOS l’'ISOS comme comme « les les premiers premiers contreforts contreforts du du versant, versant, largement largement plantés plantés de de vignes, vignes, occupés occupés par par quelques quelques maisons maisons individuelles individuelles ». ». Dit Dit périmètre périmètre était était classé classé en en catégorie catégorie d’inventaire d’inventaire « ab ab » (partie (partie indispensable indispensable du du site construit, construit, libre de de constructions constructions ou ou dont dont les les constructions constructions participent participent à l’état l’état d’origine d’origine de de l’environnement l’environnement ;; partie partie sensible sensible pour pour l’image l’image du du site, site, souvent souvent construite), construite), avec avec un un objectif objectif de de sauvegarde sauvegarde « a » (sauvegarde (sauvegarde de de l’état l’état existant existant en en tant tant qu’espace qu’espace agricole agricole ou ou libre ; conservation conservation de de la végétation végétation et et des des constructions constructions anciennes anciennes essentielles essentielles pour pour l’image limage du du site ; suppression suppression des des altérations). altérations). Toutefois, Toutefois, les les quartiers quartiers xxx xxx et et de de B _________ avaient avaient été été soumis soumis à une une forte forte densification densification au au point point qu’il qu’il ne ne demeurait demeurait plus plus que que le secteur secteur englobé englobé dans dans le PQ PQ qui qui était était disponible disponible pour pour la construction. construction. Compte Compte tenu tenu de de la relative relative petite petite taille des des parcelles parcelles ainsi ainsi que que de de l’affectation l’affectation partielle partielle en en zone zone IC, IC, l’urbanisation l’urbanisation demeurait demeurait très très morcelée morcelée et et ne ne présentait présentait pas pas de de véritables véritables qualités qualités d’ensemble. d’ensemble. Les Les maisons maisons individuelles individuelles ou ou collectives collectives étaient étaient implantées implantées au au centre centre des des parcelles, parcelles, dont dont la surface surface non non bâtie bâtie était était végétalisée végétalisée et et plantée plantée de de grands grands arbres. arbres. La La vigne vigne avait avait presque presque totalement totalement disparu disparu et et la topographie topographie naturelle naturelle avait avait fait fait l’objet l’objet d’un d’un fort Ainsi, l’objectif fort remaniement. remaniement. Ainsi, l’objectif de de sauvegarde sauvegarde visant visant à conserver conserver un un espace espace agricole agricole ouvert ouvert avait avait peu peu de de sens. sens. Les Les parcelles parcelles soumises soumises à la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ constituaient constituaient une une enclave enclave dans dans un un quartier quartier très très largement largement bâti, bâti, soumis soumis à une une densification xxx était densification nécessaire nécessaire et et logique. logique. Du Du point point de de vue vue de de l’alignement, l’alignement, l’avenue l’avenue xxx était bordée bordée de de bâtiments bâtiments formant formant plus plus ou ou moins moins une une ligne ligne continue. continue. Ces Ces immeubles immeubles laissaient laissaient presque presque tous tous un un espace espace de de transition transition d’environ d’environ 10 10 mètres. mètres. La La rupture rupture proposée proposée par par le PQ, PQ, implantant implantant les les deux deux blocs blocs latéraux latéraux A et et C à 5 mètres mètres du du trottoir trottoir et et le bloc bloc central central B en en retrait retrait de de 15 15 mètres mètres introduisait introduisait une une configuration configuration étrangère étrangère au au caractère caractère du du quartier justifiable à cet quartier et et générait générait une une discontinuité discontinuité peu peu justifiable cet endroit, endroit, dépourvu dépourvu de de singularité singularité urbanistique. urbanistique.

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Le janvier 2019, Le 22 22 janvier 2019, le SMBA SMBA a rendu rendu un un second second préavis préavis dans dans lequel lequel il estimait estimait que que le retrait retrait séparant séparant le bloc bloc B de de l’avenue l’avenue xxx xxx impliquait impliquait la création création d’un d’un espace espace distendu distendu qui qui faisait faisait perdre perdre la force force de de l’alignement l’alignement définissant définissant cette cette rue. rue. Cette Cette question question était était du du ressort ressort des des autorités autorités communales communales de de A _________. Le Le préavis préavis était était toutefois toutefois positif, positif, sous sous réserve de réserve qu’en qu’en cas cas d’acceptation d’acceptation de de la rupture rupture d’alignement, d’alignement, la commune commune de A _________ veille veille à l’affectation l’affectation publique publique de de la place place située située devant devant le futur futur immeuble immeuble B. B. Le Le 22 22 mars mars 2019, 2019, le SDT SDT a proposé proposé l’homologation l’homologation de de la révision révision partielle partielle du du PAZ PAZ et et du du PQ. PQ. Ce Ce service service soulignant soulignant que que la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ permettait permettait d’affecter d’affecter une une surface surface d’environ d’environ 5560 5560 m” 2 en en zone zone CC III, Ill, changement changement qui qui permettait permettait de de densifier densifier le centre-ville centre-ville et et de de concentrer concentrer l’habitat l’habitat répondant répondant ainsi ainsi à la stratégie stratégie du du développement développement de de l’urbanisation l’urbanisation vers vers l’intérieur l’intérieur commandé commandé par par le PDCom. PDCom. Le Le SDT SDT mentionnait mentionnait aussi, aussi, en en lien avec avec l’article 6.2 6.2 lettre aa RPQ, RPQ, que que la définition définition d’un d’un seul seul indice indice pour pour l’ensemble l’ensemble du du PQ PQ était était suffisante. suffisante. Quant Quant aux aux accès accès routiers routiers et et piétonniers, piétonniers, ils étaient étaient d’ores d’ores et et déjà déjà planifiés planifiés dans dans le cadre cadre de de l’adoption l’adoption du du PQ. PQ. D’ailleurs, D'’ailleurs, son son périmètre périmètre permettait permettait de de respecter respecter la cassure cassure du du coteau. coteau. Le jour, le SDT Le même même jour, SDT s’est s’est déterminé déterminé sur sur le recours recours administratif administratif interjeté interjeté par par la CPPE CPPE «XX _________ »etZ et Z _________ contre contre la décision décision du du conseil conseil général général du du 19 19 décembre décembre 2016, 2016, proposant proposant son son rejet. rejet. Le juridique du Le 4 septembre septembre 2019, 2019, la Section Section juridique du SAJDTME SAJDTME a rendu rendu un un préavis préavis selon selon lequel lequel il était était nécessaire nécessaire de de préciser, préciser, à l’article 8.3 8.3 lettre b in fine RPQ RPQ relatif relatif à la garantie garantie de de l’accès l’accès aux aux futurs futurs bâtiments bâtiments par par les les véhicules véhicules lourds lourds du du service service du du feu, feu, si si la notion notion de de «« taille taille moyenne moyenne » » se se référait référait à à la la définition définition de de la la hauteur hauteur totale totale ou ou de de la la hauteur hauteur de de façade façade au au sens sens de de l’Accord l’Accord intercantonal intercantonal harmonisant harmonisant la terminologie terminologie dans dans le domaine domaine des des constructions constructions (AIHC (AIHC ; RS/VS RS/VS 705.101). 705.101). Dans Dans son son nouveau nouveau préavis préavis de de synthèse synthèse du du 16 16 septembre septembre 2019, 2019, le SDT SDT précisait précisait que que la question juridique du question soulevée soulevée par par la Section Section juridique du SAJDMTE SAJDMTE dans dans sa sa prise prise de de position position du du 4 septembre septembre 2019 2019 en en lien avec avec la notion notion de de « taille moyenne moyenne » pouvait pouvait être être tranchée tranchée par par l’Office l'Office cantonal cantonal du du feu feu dans dans le cadre cadre des des procédures procédures d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir bâtir des des immeubles A, B, immeubles A, B, C, C, D, D, E et et F. F. Au Au surplus, surplus, il semblait semblait que que la hauteur hauteur calculée calculée sur sur le PQ PQ correspondait correspondait à la notion notion de de hauteur hauteur totale totale au au sens sens de de l’AIHC. l’AIHC. À la suite suite des des préavis préavis que que l’on vient vient de de résumer, résumer, le PQ PQ et et le RPQ RPQ ont ont subi subi plusieurs plusieurs modifications. modifications.

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Le janvier 2020, et Z _________ se Le 27 27 janvier 2020, la CPPE CPPE « X _________ »etZ se sont sont déterminés déterminés dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure consécutive consécutive à leur leur recours recours administratif administratif du du 11er février février 2017, 2017, critiquant critiquant notamment notamment les les prises prises de de position position du du conseil conseil communal communal du du 24 24 avril avril 2017, 2017, respectivement respectivement la prise prise de de position position du du SDT SDT du du 22 22 mars mars 2019 2019 et et confirmant confirmant leurs leurs conclusions. conclusions. F. F. Le Le 12 12 février février 2020, 2020, le Conseil Conseil d’Etat d’Etat a rejeté rejeté le recours recours administratif administratif du du 11°"er février février 2017. 2017. Il a relevé relevé qu’il qu’il ne ne pouvait, pouvait, dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’homologation d’'homologation d’un d’un plan, plan, contrôler contrôler l’exercice l’exercice par par les les communes communes du du pouvoir pouvoir qui qui leur leur était était conféré conféré par par les les articles articles 3 et et 36 36 alinéa alinéa 2 LcAT LcAT en en matière matière d’aménagement d’aménagement local local et et de de plan plan d’affectation d’affectation que que sous sous l’angle l’angle de de la légalité, légalité, respectivement respectivement de de la conformité conformité au au plan plan directeur directeur cantocantonal nal (PDc). (PDc). Compte Compte tenu tenu de de l’exercice l’exercice de de ce ce pouvoir pouvoir légal légal par par des des organes organes démocratidémocratiquement quement élus, élus, les les critiques critiques élevées élevées par par la CPPE CPPE « X _________ » etZZ _________ à l’encontre l’encontre de de la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement de de l’adoption l’adoption du du PQ PQ ne ne pouvaient dans pouvaient être être qualifiées qualifiées de de déterminantes, déterminantes, dans la mesure mesure où où elles elles étaient étaient essentiellement essentiellement basées basées sur sur des des intérêts intérêts privés. privés. S’agissant S'agissant du du respect respect des des prescriptions prescriptions de de droit droit public, public, il convenait convenait de de se se référer référer aux aux « avis avis autorisés autorisés » figurant figurant au au dossier, dossier, notamment notamment aux aux arguments arguments développés développés par par le conseil conseil communal communal dans dans sa sa détermination détermination adressée adressée le 24 24 avril avril 2017 2017 au au SAIC SAIC et et à ceux ceux mis mis en en évidence évidence par par le SDT SDT dans dans sa sa correspondance correspondance du du 22 22 mars mars 2019 2019 expédiée expédiée à cette cette même même autorité. autorité. Selon Selon le Conseil Conseil d’Etat, d’'Etat, les les motifs motifs énoncés énoncés dans dans ces ces écritures écritures devaient devaient être être confirmés confirmés et et repris repris dans dans leur leur intégralité. intégralité. Ils IIs étaient étaient fondés fondés sur sur des des planifications planifications de de niveau niveau cantonal cantonal et et communal communal dont dont la pertinence pertinence n’avait n’avait pas pas été été contestée. contestée. Ces Ces pièces pièces démontraient démontraient à satisfaction satisfaction que que la nouvelle nouvelle affectation affectation projetée projetée pour pour ce ce secteur secteur reposait reposait sur sur un un intérêt intérêt public public important, important, qui qui devait, devait, en en toute toute hypothèse, hypothèse, prévaloir prévaloir sur sur les les intérêts intérêts pécuniaires pécuniaires des des propriétaires propriétaires de de parcelles parcelles concernées concernées ou ou de de leurs leurs voisins, voisins, sur sur d’autres d’autres intérêts intérêts publics publics dont dont il avait avait été été tenu tenu compte compte mais mais qui qui ne ne pouvaient pouvaient faire faire obstacle obstacle à une une urbanisation urbanisation rationnelle rationnelle et et harmonieuse harmonieuse dans dans le secteur secteur concerné. concerné. Les Les préavis préavis des des services services cantonaux cantonaux compétents compétents avaient, avaient, du du reste, reste, dûment dûment été été pris pris en en compte compte dans dans le cadre cadre de de la décision décision d’homologation d’'homologation du Au surplus, du 12 12 février février 2020. 2020. Au surplus, le conseil conseil général général avait avait statué statué à l’unanimité, l’unanimité, sur sur la base base d’un d’un dossier dossier longuement longuement mûri mûri et et bien bien étayé, étayé, qui qui avait avait obtenu obtenu l’accord l’accord des des nombreux nombreux services services cantonaux cantonaux concernés. concernés. De De plus, plus, la CPPE CPPE « X _________ » et et Z _________ ne ne pouvaient, pouvaient, en en tant tant que que personnes personnes privées, privées, se se substituer substituer aux aux organes organes démocratiques démocratiques communaux communaux en en vue vue d’imposer d’imposer leur leur vision vision toute toute personnelle personnelle des des choses choses en en matière matière de de protection protection du du paysage, paysage, de de protection protection de de l’environnement, l’environnement, de de circulation circulation ou ou de de logement. logement.

10- -- 10

Le jour, le Conseil Le même même jour, Conseil d’Etat d’Etat a homologué homologué la modification modification du du PAZ, PAZ, du du PQ PQ et et du du RPQ, RPQ, tels tels qu’adoptés qu’adoptés par par le conseil conseil général général de de A _________ le 19 19 décembre décembre 2016, 2016, ce ce avec avec les les modifications modifications et et conditions conditions émises émises par par le SDT SDT dans dans son son préavis préavis de de synthèse synthèse du du 22 22 mars mars 2019. 2019. Dite Dite décision décision a été été publiée publiée au au B.O. B.O. no° xxx xxx du du xxx xxx 2020. 2020. G. G. Le Le 13 13 mars mars 2020, 2020, la CPPE CPPE « X X _________ » et et Z _________ ont ont recouru recouru céans céans contre contre le prononcé prononcé du du 12 12 février février 2020 2020 sur sur leur leur recours recours administratif administratif et et contre contre la décision décision d’homologation jour, en d’'homologation du du même même jour, en concluant concluant à leur leur annulation annulation et et à l’octroi l’octroi de de dépens. dépens. La La décision décision du du conseil conseil général général du du 19 19 décembre décembre 2016 2016 relative relative à la modification modification partielle partielle du du PAZ xx2 et PAZ pour pour le secteur secteur « xxx xxx » sur sur les les parcelles parcelles n°°os xx1, xx1, xx2 et xx3 xx3 devait, devait, elle aussi, aussi, être être mise mise à néant. néant. Il en en allait allait de de même même de de la décision décision « de de la commune commune de de A _________ adoptant xx3, adoptant ou ou autorisant autorisant le plan plan de de quartier quartier pour pour le secteur secteur xxx xxx sur sur les les parcelles parcelles n°°os xx3, xx2 xx1 ». Xx2 et et xx1 ». Subsidiairement, Subsidiairement, le dossier dossier devait devait être être renvoyé renvoyé au au Conseil Conseil d’Etat d’Etat pour pour nouvelle nouvelle décision décision dans dans le sens sens des des considérants, considérants, le tout tout sous sous suite suite de de frais. frais. La et Z _________ se La CPPE CPPE « X _________ »etZ se sont sont plaints plaints d’une d’une constatation constatation inexacte inexacte des des faits, faits, au au motif motif que que l’ensemble l’ensemble des des préavis préavis émis émis par par les les services services cantonaux cantonaux consultés consultés au au cours cours de de la procédure procédure n’avaient n’avaient pas pas été été respectés. respectés. En En particulier, particulier, il n’avait n’avait pas pas été été tenu juridique du tenu compte compte de de celui celui de de la Section Section juridique du SAJDMTE SAJDMTE sous sous l’angle l’angle de de la répartition répartition de de la densité densité entre entre les les bâtiments, bâtiments, du du respect respect des des articles articles 171 171 et et suivants suivants LR en en lien avec avec les les arbres, arbres, de de la nécessité nécessité d’examiner d’examiner les les conditions conditions d’aménagement d’aménagement de de l’accès, l’accès, des des carences carences relatives relatives à la réglementation réglementation de de l’équipement l’équipement et et du du fait fait que que l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur du du PQ PQ se se verrait verrait différée différée en en cas cas de de recours recours au au Tribunal Tribunal cantonal, cantonal, voire voire au au Tribunal Tribunal fédéral. fédéral. Le Le préavis préavis du du SBMA SBMA n’avait n’avait été, été, quant quant à lui, lui, que que partiellement partiellement suivi, suivi, étant étant souligné souligné que que subsistait subsistait la problématique problématique de de la zone zone située située dans dans la rupture rupture d’alignement. d’alignement. L’Office L’Office cantonal cantonal du du feu feu avait avait relevé relevé l’absence l’absence de de concept concept de de protection-incendie, protection-incendie, élément élément pourtant pourtant indispensable indispensable à un un projet projet de de ce ce type. type. Cette Cette remarque remarque n’avait n’avait pas pas été été respectée. respectée. Quant Quant au au « préavis préavis du du 16 16 septembre septembre 2019 2019 » (à savoir savoir : le préavis préavis du du SDT SDT du du 16 16 septembre septembre 2019), 2019), il n’avait n’avait pas pas été été pris pris en en compte compte par par la commune commune de de A _________,; les juin 2019. Ainsi, la correction les derniers derniers plans plans datant datant du du mois mois de dejuin 2019. Ainsi, correction de de l’article 8.3 8.3 lettre b RPQ RPQ requise requise dans dans ce ce document document n’avait n’avait pas pas été été effectuée. effectuée. En En somme, somme, la planification planification projetée projetée n’était n’était pas pas conforme conforme aux aux préavis préavis cantonaux. cantonaux. La La décision décision attaquée attaquée devait devait donc donc être être annulée annulée et et le dossier dossier renvoyé renvoyé au au Conseil Conseil d’Etat d’Etat afin afin qu’il qu’il traite ces ces points. points. La et Z _________ se La CPPE CPPE « X _________ »etZ se sont sont également également plaints plaints d’une d’une violation violation de de leur leur droit droit d’être d’être entendus. entendus. À leur leur avis, avis, le rejet rejet de de leur leur recours recours administratif administratif faisait faisait référence référence à une une décision décision d’homologation d’homologation qui qui ne ne leur leur avait avait pas pas été été transmise transmise et et dont dont la teneur teneur était, était, en en tout tout état état de de cause, cause, contestée. contestée. De De plus, plus, ils n’avaient n’avaient eu eu accès accès ni ni au au rapport rapport

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établi établi par par le bureau bureau d’ingénieurs d’ingénieurs L _________ SA SA (rapport (rapport de de conformité conformité OPB) OPB) du du 17 17 juillet 2015, juillet 2015, ni ni au au préavis préavis complet complet du du « service service de de l’environnement l’environnement » (recte (recte : aux aux préavis préavis du juin 2017 du 28 28 juin 2017 et et du du 7 décembre décembre 2017 2017 de de la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE). SAJDMTE). La La CPPE CPPE « X _________ » et et Z _________ demandaient demandaient ainsi ainsi que que ces ces documents documents leur leur soient soient transmis transmis et et qu’un qu’un délai délai supplémentaire supplémentaire leur leur soit soit accordé accordé pour pour compléter compléter leur leur mémoire mémoire de de recours recours de de droit droit administratif administratif du du 13 13 mars mars 2020. 2020. Ils lls ont ont également également argué argué d’un d’un défaut défaut de de motivation, motivation, car car le Conseil Conseil d’Etat d’Etat avait avait prétendu prétendu à tort tort que que les les critiques critiques formulées formulées par par le CPPE CPPE « X _________ » et et Z _________ reposaient reposaient sur sur des des intérêts intérêts purement purement privés, privés, puisque puisque ces ces derniers derniers s’étaient s'étaient prévalus prévalus de de normes normes de de droit droit public. public. Il ne ne pouvait pouvait non non plus plus pas pas se se borner borner à renvoyer renvoyer aux aux arguments arguments de de la commune commune de de A _________ et et du du SDT SDT sans sans analyser analyser les les griefs griefs formulés formulés devant devant lui, lui, alors alors que que le contenu contenu de de ces ces prises prises de de position position avait avait été été contesté contesté sur sur plusieurs plusieurs points. points. Ces Ces manquements manquements pouvaient pouvaient d’autant d’autant moins moins être être réparés réparés dans dans le cadre cadre d’une d’une procédure procédure de de recours recours de de droit droit administratif, administratif, que que le Conseil Conseil d’Etat d’Etat s’était s'était accoutumé accoutumé à ce ce procédé. procédé. Soulevant Soulevant une une violation violation de de l’article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT, LAT, la CPPE CPPE « X _________ » et et Z _________ ont justifiait ont souligné souligné qu’aucune qu’aucune modification modification sensible sensible des des circonstances circonstances ne ne justifiait la modification modification litigieuse litigieuse du du RCCZ RCCZ et et du du PAZ PAZ par par le PQ. PQ. En En effet, effet, la révision révision du du PAZ PAZ avait avait pour pour seul seul but but l’adoption l’adoption du du PQ PQ et et la construction construction de de plusieurs plusieurs immeubles, immeubles, ce ce qui qui ne ne servait servait que que l’intérêt l’intérêt privé privé des des promoteurs promoteurs du du projet. projet. De De plus, plus, le PAZ PAZ était était conforme conforme à la LAT LAT et et n’avait n’avait donc donc pas pas être être modifié, modifié, étant étant donné donné qu’il qu’il était était présumé présumé valable. valable. D’autre D’autre part, part, les les futurs A, B, futurs immeubles immeubles A, B, C, C, D, D, E et et F ne ne respectaient respectaient ni ni le site naturel naturel (vigne (vigne et et coteau coteau à protéger), protéger), ni ni l’environnement l’environnement bâti bâti composé, composé, en en majeure majeure partie, partie, de de villas villas individuelles. individuelles. Le Le rapport rapport OAT OAT confondait confondait modification modification du du PAZ PAZ et et plan plan de de quartier. quartier. De De plus, plus, la conformité conformité du du projet projet était était examinée examinée presque presque uniquement uniquement sous sous l’angle l’angle du du PQ PQ et et non non pas pas du du point point de de vue vue du du PAZ. PAZ. Ainsi, Ainsi, la lIa commune commune de de A _________ avait avait échoué échoué à démontrer démontrer l’existence l’existence d’une d’une modification modification sensible sensible des des circonstances, circonstances, de de sorte sorte que que la modification modification de de son son PAZ PAZ n’était justifiée. n’était pas pas justifiée. Du Du point point de de vue vue des des buts buts et et principes principes de de l’aménagement l’aménagement du du territoire, territoire, la planification planification critiquée critiquée ne ne permettait permettait pas pas une une utilisation utilisation mesurée mesurée du du sol, sol, étant étant donné donné que que le potentiel potentiel des des parcelles parcelles concernées concernées passerait passerait de de 30 30 à 167 167 équivalents-habitants. équivalents-habitants. De De plus, plus, les les constructions constructions projetées projetées ne ne s’intégraient s'intégraient pas pas à la topographie topographie du du quartier, quartier, puisqu’elles puisqu’elles coupaient coupaient nettement nettement le coteau. coteau. De De surcroît, surcroît, le vignoble vignoble recouvrant recouvrant les les parcelles parcelles en en question question devait devait être être classé classé en en zone zone agricole agricole protégée protégée au au sens sens de de l’article 17 17 alinéa alinéa 11 lettre b LAT. LAT. Le Le Conseil Conseil d’Etat d’Etat n’avait, n’avait, par par ailleurs, ailleurs, procédé procédé à aucune aucune pesée pesée des des intérêts intérêts en en présence, présence, contrairement contrairement à ce ce que que prévoyait prévoyait l’article 3 OAT. OAT.

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Cette Cette planification planification n’était n’était pas pas conforme conforme au au PDCom. PDCom. Elle ne ne respectait respectait tout tout d’abord d’abord pas pas sa sa fiche fiche de de coordination coordination « A.3 A.3 Vignes Vignes » qui qui commandait commandait précisément précisément de de préserver préserver ce ce secteur secteur en en tant tant que que paysage paysage rural rural traditionnel. traditionnel. Traitant Traitant de de la protection protection contre contre le bruit, bruit, le rapport rapport OAT OAT révélait révélait que que les les VLI VLI étaient étaient déjà déjà dépassées dépassées actuellement actuellement le long long de de l’avenue l’avenue xxx. xxx. Le Le PDc PDc prévoyait prévoyait précisément précisément que que les les valeurs valeurs de de planification planification devaient devaient être être respectées respectées dans dans le cadre cadre de de la délimitation délimitation de de la zone zone à bâtir, bâtir, et, et, par par analogie, analogie, lors lors de de la modification modification du du PAZ. PAZ. L’augmentation L’augmentation du du nombre nombre d’habitants d’habitants induite induite par par l’homologation l’'homologation de de la révision révision partielle partielle du du PAZ PAZ et et du du RPQ RPQ allait Aallait irrémédiablement irémédiablement conduire conduire à une une augmentation Ainsi, les augmentation significative significative du du trafic, trafic, et, et, par par là-même, là-même, des des nuisances nuisances sonores. sonores. Ainsi, les VLI VLI étant étant déjà déjà dépassées, dépassées, aucune aucune densification densification de de la zone zone ne ne pouvait pouvait être être acceptée. acceptée. De De plus, plus, l’augmentation l’'augmentation du du trafic trafic induite induite par par la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement l’adoption l’adoption du du PQ PQ était était supérieure supérieure à celle celle énoncée énoncée dans dans le rapport rapport de de conformité conformité OBP OBP sur sur lequel lequel s’était s’était fondée fondée la commune commune de de A _________. Le Le contenu contenu de de ce ce document document était était d’ailleurs d’ailleurs contesté. contesté. Cette Cette question question ne ne pouvait pouvait être être renvoyée renvoyée au au stade stade de de la procédure procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir bâtir nécessaires nécessaires à la construction construction des des futurs futurs immeubles immeubles A, A, B, B, C, C, D, D, E et etF.F. L’assainissement L’assainissement du du réseau réseau routier routier entrepris entrepris par par la commune commune de de A _________ devait devait être être terminé terminé avant avant que que ne ne soit soit modifiée modifiée l’affectation l’affectation du du secteur secteur concerné, concerné, ce ce qui qui n’avait n’avait pas pas été été fait. fait. Le Le Conseil Conseil d’Etat d’Etat aurait aurait illégalement illégalement omis omis de de requérir requérir les les compléments compléments nécessaires nécessaires en en lien avec avec le respect respect de de ces ces normes. normes. Le précisait justement, Le PDCom PDCom précisait justement, dans dans ses ses grands grands principes, principes, la préservation préservation des des coteaux coteaux viticoles, viticoles, y compris compris dans dans la partie partie déjà déjà bâtie bâtie du du secteur secteur de de B _________ en en tant tant que que paysages paysages identitaires identitaires de de grande grande qualité, qualité, attendu attendu que que les les coteaux coteaux viticoles viticoles étaient étaient essentiels de essentiels à l’identité l’identité de de la commune commune de A _________. Les Les deux deux mesures mesures d’aménagement d’aménagement litigieuses litigieuses allaient allaient donc donc à l’encontre l’encontre de de ces ces objectifs objectifs et et se se heurtaient heurtaient à la lettre U1 U1 du du PDcom, PDcom, qui qui prévoyait prévoyait expressément expressément la préservation préservation et et la valorisation valorisation des des éléments éléments structurant structurant le paysage, paysage, notamment notamment les les vignes. vignes. La La lettre U4 U4 du du PDCom, PDCom, qui qui rappelait rappelait que que la mutation mutation de de l’habitat l’habitat individuel individuel était était nécessaire nécessaire pour pour diversifier diversifier l’offre, l’offre, n’était n’était pas pas mieux mieux observée observée dans dans la mesure mesure où où l’offre en en habitat habitat collectif collectif était était d’ores d’ores et et déjà déjà fournie fournie dans dans le secteur secteur considéré. considéré. En En outre, outre, le PQ PQ dérogeait dérogeait au au RCCZ RCCZ sur sur plusieurs plusieurs points, points, notamment notamment du du point point de de vue vue de de la distance distance entre entre bâtiments bâtiments et et de de la forme forme des des toitures. toitures. La La commune commune de de A _________ ne ne s’était justifiée sur s’était pas pas justifiée sur ces ces points, points, prétendant prétendant qu’en qu’en réalité, réalité, aucune aucune dérogation dérogation n’était n’était octroyée. octroyée. De De plus, plus, ces ces exceptions exceptions n’étaient n’étaient pas pas évoquées évoquées dans dans la demande demande d’homolod’homologation gation du du PQ PQ et et n’étaient n’étaient pas pas motivées. motivées. Elles Elles ne ne pouvaient pouvaient donc donc être être accordées, accordées, ce ce d’autant d’autant plus plus que que l’Office l’Office cantonal cantonal du du feu feu avait avait relevé relevé qu’il qu’il n’existait n’existait aucun aucun conceptconcept-

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incendie incendie pour pour le futur futur PQ. PQ. Ainsi, Ainsi, le risque risque d’incendie d’incendie serait serait immanquablement immanquablement aggravé aggravé si si une une dérogation dérogation devait devait être être octroyée octroyée en en lien avec avec les les distances distances entre entre bâtiments. bâtiments. Enfin, Enfin, le PQ justifier. En PQ prévoyait prévoyait des des dérogations dérogations à l’alignement l’alignement routier routier sans sans les les justifier. En tout tout état état de de cause, cause, ces ces dérogations dérogations nuisaient nuisaient à l’intérêt l’intérêt des des voisins voisins concernés concernés par par cette cette nouvelle nouvelle mesure juste motif mesure d’aménagement d’aménagement et et l’absence l’absence de de tout tout juste motif rendait rendait ces ces dérogations dérogations illicites. illicites. Le Le PQ PQ ne ne respectait respectait non non plus plus pas pas l’article 95 95 chiffre chiffre 9 RCCZ, RCCZ, qui qui prévoyait prévoyait que que le nombre nombre d’étages d’étages en en zone zone CC III IIl devait devait être être défini défini en en fonction fonction de de la corniche corniche des des bâtiments bâtiments voisins voisins et et la déclivité déclivité du du terrain. terrain. Or, Or, le PQ PQ fixait fixait le nombre nombre maximal maximal d’étages d’étages à cinq, cinq, sans sans plus plus amples amples explications, explications, ce ce qui qui n’était n’était pas pas conforme conforme à cette cette norme norme de de droit droit communal. communal. La La taille des jeux, qui des places places de de jeux, qui n’avait n’avait pas pas davantage davantage été été définie définie dans dans le PQ, PQ, ne ne pouvait pouvait l’être au au stade stade des des autorisations autorisations de de bâtir, bâtir, contrairement contrairement à ce ce que que recommandait recommandait le SDT. SDT. Le Le PQ PQ en en cause cause n’était, n’était, au au demeurant, demeurant, non non plus plus pas pas conforme conforme aux aux articles articles 44 44 et et suivants suivants RCCZ, RCCZ, les les constructions constructions prévues prévues ne ne s’intégrant s'’intégrant nullement nullement dans dans le quartier. quartier. Le Le 8 avril avril 2020, 2020, le Conseil Conseil d’Etat d’Etat a proposé proposé le rejet rejet du du recours. recours. À le lire, lire, la pesée pesée des des intérêts intérêts nécessaire nécessaire à l’adoption l’adoption de de cette cette nouvelle nouvelle planification planification avait avait d’ores d’ores et et déjà déjà été été opérée opérée en en bonne bonne et et due due forme forme par par la commune commune de de A _________ ainsi ainsi que que par par les les services services compétents compétents de de l’État l’État du du Valais. Valais. IlII n’y n’y avait avait donc donc pas pas lieu de de la remettre remettre en en cause. cause. La La LAT LAT et etlala LcAT LcAT avaient avaient été été correctement correctement appliquées. appliquées. La La modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et l’homologation l’'homologation du du PQ PQ ne ne dérogeaient dérogeaient ni ni au au PAZ PAZ ni ni au au RCCZ, RCCZ, étant étant donné donné que que ces ces réglementations réglementations avaient avaient été été adaptées adaptées de de manière manière régulière. régulière. S’agissant S’agissant des des préavis préavis cantonaux, cantonaux, il était était renvoyé renvoyé au au rapport rapport du du SDT, SDT, des des corrections corrections ayant ayant été été effectuées effectuées dans dans la décision décision d’homologation. d’homologation. S’il S'il était était vrai vrai que que le rapport rapport de de conformité conformité OPB OPB ne ne figurait figurait pas pas au au dossier, dossier, il fallait fallait souligner souligner que que les les passages passages reproduits reproduits suffisaient suffisaient largement largement pour pour convaincre convaincre que que l’augmentation l’augmentation de de trafic trafic sur sur l’avenue l’avenue xxx xxx était était tout tout à fait fait négligeable négligeable et et imperceptible. imperceptible. Il y avait avait lieu de de préciser préciser que que le PAZ PAZ de de 1988 1988 prévoyait prévoyait déjà déjà une une zone zone habitable habitable dense dense à cet cet endroit endroit et et que que la CPPE CPPE « X _________ »etet Z _________ ne ne pouvaient pouvaient la remettre remettre en en cause cause en en prétextant prétextant une une circulation circulation automobile automobile accrue, accrue, déjà déjà prise prise en en compte compte par par le législateur législateur de de l’époque. l’époque. Le Le droit droit d’être d’être entendu entendu des des recourants recourants avait avait également également été été respecté respecté à travers travers une une motivation motivation qui qui renvoyait, renvoyait, sur sur des des questions questions des des plus plus techniques, techniques, aux aux considérations considérations détaillées détaillées de de la commune commune et et du du SDT SDT et et qui qui exprimait et Z _________ exprimait clairement clairement les les motifs motifs pour pour lesquels lesquels la CPPE CPPE « X _________ »etZ devaient devaient être être déboutés. déboutés. Enfin, Enfin, la vigne vigne sur sur laquelle laquelle les les bâtiments bâtiments allaient allaient être être construits construits ne typique en ne comportait comportait aucun aucun mur mur typique en pierres pierres sèches sèches et et ne ne bénéficiait bénéficiait d’aucune d’aucune protection. protection. Le Le 29 29 avril avril 2020, 2020, le conseil conseil communal communal s’est s’est déterminé, déterminé, proposant proposant le rejet rejet du du recours. recours. La La décision décision d’homologation d’homologation du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020 2020 avait avait fait fait l’objet l’objet d’une

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publication xxx du xxx 2020. et Z _________ publication au au B.O. B.O. n°o xxx du xxx 2020. Ainsi, Ainsi, la CPPE CPPE « X _________ »etZ en en avaient avaient eu eu connaissance connaissance et et avaient avaient été été à même même de de contester contester cette cette décision décision en en temps temps utile, utile, si si bien bien qu’ils qu’ils n’avaient n’avaient subi subi aucun aucun préjudice préjudice à cet cet égard. égard. L’ensemble L’ensemble des des préavis préavis des des services services cantonaux cantonaux consultés consultés dans dans le cadre cadre de de la révision révision du du PAZ PAZ avaient avaient été été suivis suivis et et le dossier dossier avait avait été été dûment dâment complété complété en en fonction fonction de de ces ces remarques. remarques. L’article L'article 6.2 6.2 RPQ RPQ réglait réglait le sort sort de de la densité, densité, qui, qui, au au demeurant, demeurant, n’était n’était pas pas limitée limitée en en zone zone C III. Ill. Conformément Conformément à une une pratique pratique constante, constante, le concept concept de de protection protection contre contre les les incendies incendies serait serait défini défini dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’octroi d’octroi de de l’autorisation l’autorisation de de construire. construire. Quant et Z _________, le rapport Quant au au droit droit d’être d’être entendu entendu de de la CPPE CPPE « X _________ »etZ rapport de de conformité conformité OPB OPB et et le préavis préavis complet complet du du « Service Service de de l’environnement l’environnement » (recte (recte : les les préavis juin 2017 préavis du du 28 28 juin 2017 et et du du 7 décembre décembre 2017 2017 de de la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE) SAJDMTE) adressés adressés au au SDT SDT figuraient figuraient tous tous deux deux au au dossier. dossier. En En tout tout état état de de cause, cause, une une atteinte atteinte au au droit droit de de consulter consulter le dossier dossier pouvait pouvait être être réparé réparé si si la partie partie concernée concernée avait avait pu pu s’exprimer s’exprimer devant devant une une autorité autorité disposant disposant d’un d’un plein plein pouvoir pouvoir d’examen d’examen en en faits faits et et en en droit, droit, ce ce qui qui était était le cas cas du du Tribunal Tribunal cantonal. cantonal. De De plus, plus, la décision décision du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020 2020 était était suffisamment suffisamment motivée. motivée. Au Au regard regard de de l’article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT, LAT, la révision révision du du PAZ PAZ se se révélait révélait nécessaire nécessaire sous sous en en raison xxx raison de de la nouvelle nouvelle planification planification directrice directrice communale communale et et du du projet projet d’agglomération d’agglomération xxx Il _________ (projet (projet I| _________), ), qui qui visaient visaient tous tous deux deux à privilégier privilégier un un développement développement du du milieu milieu bâti bâti vers vers l’intérieur, l’intérieur, conformément conformément à la lettre U1 U1 du du PDCom PDCom et et à favoriser favoriser la mutation mutation de de l’habitat l’habitat individuel individuel afin de de diversifier diversifier l’offre (cf. (cf. la lettre U4 U4 du du PDCom). PDCom). Ces Ces nouvelles nouvelles conceptions conceptions visaient visaient à assurer assurer la transition transition paysagère paysagère entre entre la ville et et le coteau, coteau, marquée marquée par par la rupture rupture de de pente. pente. Ainsi, Ainsi, la conception conception urbanistique urbanistique illustrée illustrée par par l’ancien l’ancien quartier xxx de quartier de de xxx de 1989 1989 était était dépassée dépassée et et ne ne pouvait pouvait être être maintenue. maintenue. Par Par conséquent, conséquent, la révision révision du du PAZ PAZ était était conforme conforme àà l’article 21 21 aliéna aliéna 2 LAT. LAT. La La planification planification litigieuse litigieuse était était conforme conforme aux aux buts buts et et aux aux principes principes de de l’aménagement l’aménagement du du territoire, territoire, la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et l’homologation l’'homologation du du PQ PQ visaient visaient à réaliser réaliser une une densification densification intelligente intelligente de de ce ce secteur, secteur, situé situé en en centre-ville, centre-ville, ce ce qui qui impliquait impliquait nécesnécessairement sairement une une augmentation augmentation du du potentiel potentiel habitable habitable de de la zone. zone. Cet Cet objectif objectif correspondait correspondait à l’article 1 alinéa alinéa 11 LAT LAT ; la densification densification des des centres centres urbains urbains constituait constituait l’un des des objectifs objectifs principaux principaux de de la politique politique nationale nationale en en matière matière d’aménagement d’aménagement du du territoire. territoire. La La modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ permettait permettait d’utiliser d’utiliser le territoire territoire de de ce ce « poumon poumon résirésidentiel dentiel » de de manière manière rationnelle, rationnelle, de de préserver préserver l’identité l’identité du du coteau, coteau, de de coordonner coordonner les les différentes différentes affectations affectations prévues, prévues, d’assurer d’assurer un un urbanisme, urbanisme, une une architecture architecture et et un un paysage paysage de de qualité qualité et et de de garantir garantir la mobilité mobilité douce douce entre entre la plaine plaine et et le coteau. coteau. Ainsi, Ainsi, le classement classement

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de de la partie partie sommitale sommitale du du secteur secteur concerné concerné en en zone zone C III IIl apparaissait apparaissait totalement totalement cohérent, cohérent, la limite limite entre entre la zone zone urbaine urbaine et et la zone zone de de coteau coteau étant étant fixée fixée par par la cassure cassure de de pente. pente. La La modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ était était aussi aussi conforme conforme àà l’article 3 alinéa alinéa 2 LAT. LAT. Elle ne ne concernait Aucun inventaire concernait aucune aucune zone zone de de protection protection de de la nature, nature, du du paysage. paysage. Aucun inventaire cantonal cantonal ou ou fédéral fédéral n’englobait n’englobait le périmètre périmètre concerné concerné par par cette cette révision. révision. La La valeur valeur de de l’affleurement l’affleurement rocheux rocheux avait avait été été prise prise en en compte, compte, la limite limite topographique topographique de de la nouvelle nouvelle zone zone était était calquée calquée sur sur la limite limite topographique topographique liée au au parcellaire, parcellaire, l’affleurement l’affleurement rocheux rocheux représentant représentant la naissance naissance du du coteau, coteau, alors alors que que la planification planification en en vigueur vigueur se se fondait fondait sur sur une une conception conception routière, routière, défensive, défensive, aujourd’hui aujourd’hui dépassée. dépassée. Le Le périmètre périmètre englobait englobait déjà déjà plusieurs plusieurs bâtiments bâtiments à habitat habitat collectif, collectif, de de telles telles constructions constructions étant étant autorisées autorisées en en zone zone d’habitat d’'habitat individuel, individuel, pour pour autant autant que que les les prescriptions prescriptions relatives relatives à la hauteur, hauteur, à la densité densité et Ainsi, la construction et au au nombre nombre d’étages d’étages soient soient respectées. respectées. Ainsi, construction d’habitations d’habitations collectives collectives en en zone zone CC III II! était était admissible. admissible. La La fiche fiche de de coordination coordination A3 A3 du du PDc PDc (désignée (désignée anciennement anciennement sous sous la référence référence F.10/2) F.10/2) ne ne visait visait la protection protection des des vignobles vignobles que que dans dans les les zones zones agricoles agricoles et et non non pas pas dans dans un un secteur secteur en en cours cours d’urbanisation d’urbanisation et et déjà déjà situé situé en en zone zone à bâtir. bâtir. Les Les vignes vignes invoquées invoquées en en l’espèce l'espèce ne ne figuraient figuraient dans dans aucun aucun inventaire inventaire et et ne ne bénéficiaient bénéficiaient donc donc d’aucune d’aucune protection protection particulière. particulière. Au Au chapitre chapitre de de la protection protection contre contre le bruit, bruit, le dépassement dépassement des des VLI VLI ne ne s’opposait s’opposait pas pas à la construction. construction. L’augmentation L'augmentation du du bruit bruit induite induite par par la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ était, était, de de plus, plus, négligeable. négligeable. L’assainissement L’assainissement du du réseau réseau routier routier communal communal avait avait d’ores d’ores et et déjà déjà été été entrepris entrepris de de longue longue date, date, plusieurs plusieurs mesures mesures concrètes concrètes ayant ayant été été utilisées utilisées (pose (pose de de gendarmes gendarmes couchés, couchés, introduction introduction d’une d’une zone zone 30). 30). Il n’était n’était d’ailleurs d’ailleurs pas pas conforme conforme aux aux articles articles 11 11 alinéa alinéa 2 LPE LPE et et 7 alinéa alinéa 11 OPB OPB d’exiger d’exiger que que cette cette tâche tâche soit soit terminée terminée avant avant d’autoriser d’autoriser de de nouvelles nouvelles constructions constructions dans dans le secteur. secteur. Enfin, Enfin, le respect respect des des valeurs valeurs de de planification planification n’était n’était exigible exigible que que pour pour la délimitation délimitation de de nouvelles nouvelles zones zones à bâtir, bâtir, et et non non dans dans le cas cas d’un d’un changement changement de de zone zone à bâtir bâtir (art. (art. 24 24 al. al. 11 OPB). OPB). L’augmentation L’augmentation du du bruit bruit consécutive consécutive à la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et à l’adoption l’adoption du du PQ PQ était était négligeable négligeable : elle était était de de 7,2% au au plus, plus, conformément conformément aux aux constats constats opérés opérés dans dans le rapport rapport de de conformité Ainsi, le classement conformité OPB. OPB. Ainsi, classement en en zone zone C III |l| n’engendrait n’engendrait pas pas d’augmentation d’augmentation notable notable du du bruit bruit sur sur l’avenue l’avenue xxx. xxx. La La révision révision opérée opérée s’harmonisait s'harmonisait au au PDCom, PDCom, la limite limite entre entre la zone zone urbaine urbaine et et la zone zone de de coteau coteau était était désormais désormais fixée fixée par par la cassure cassure de de la pente pente et et apparaissait apparaissait plus plus rationnelle rationnelle

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que jusqu’alors. Elle permettait que celle, celle, artificielle artificielle et et défensive, défensive, qui qui prévalait prévalait jusqu’alors. permettait donc donc un un développement développement harmonieux harmonieux du du secteur. secteur. Le Le conseil conseil communal communal a aussi aussi allégué allégué que que le PQ PQ pouvait pouvait introduire introduire des des dérogations dérogations commandées commandées par par l’intérêt l’intérêt général, général, conformément conformément àà l’article 61 61 lettre b RCCZ, RCCZ, disposition disposition constituant constituant une une règle règle spéciale spéciale par par rapport rapport à l’article 98 98 RCCZ. RCCZ. Les Les distances distances entre entre les les bâtiments bâtiments avaient avaient été été fixées fixées conformément conformément aux aux prescriptions prescriptions de de l’article 10 10 alinéa alinéa 22 aLC aLC et et 95 95 RCCZ, RCCZ, ce ce que que l’article 6.2 6.2 lettre lettre j RPQ RPQ rappelait rappelait expressément. expressément. L’article L’article 6.2 6.2 lettre f RPQ, RPQ, qui qui disposait disposait que que les les oriels oriels pouvaient pouvaient dépasser dépasser de de l’alignement l’alignement sur sur une une distance distance de de 1,5 Aucune dérogation 1,5 mètre mètre au au plus, plus, était était conforme conforme àà l’article 59 59 lettre ff RCCZ. RCCZ. Aucune dérogation n’avait n’avait non non plus plus pas pas été été accordée accordée en en lien avec avec le concept concept de de protection-incendie. protection-incendie. En En limitant limitant à 5 le nombre nombre d’étages, d’étages, l’article 6.2 6.2 lettre h RPQ RPQ ne ne faisait faisait que que reprendre reprendre le maximum jeux projetées, maximum fixé par par les les prescriptions prescriptions du du RCCZ. RCCZ. Les Les places places de de jeux projetées, de de surfaces surfaces respectives respectives de de 263 263 et et 281 281 m° 2 répondaient répondaient aux aux exigences exigences de de l’article 43 43 RCCZ RCCZ et et à la pratique pratique communale communale pour pour la zone zone C III. |Ill. Les Les constructions constructions projetées projetées étaient étaient aussi aussi satisfaisantes satisfaisantes du du point point de de vue vue de de l’esthétique l’esthétique et et permettaient permettaient une une bonne bonne intégration intégration des des constructions constructions au au site. site. Le Le 8 mai mai 2020, 2020, le conseil conseil communal communal a déposé déposé céans céans le rapport rapport de de conformité conformité OPB. OPB. Ses Ses auteurs auteurs relevaient relevaient que que les les VLI VLI n’étaient n’étaient pas pas respectées respectées dans dans le secteur secteur concerné concerné par par la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement par par l’adoption l’adoption du du PQ. PQ. Ils recommandaient recommandaient donc donc la mise mise en en œuvre œuvre de de mesures mesures architecturales architecturales afin afin de de respecter respecter les les VLI VLI au au droit droit des des façades façades sur sur des des bâtiments bâtiments ÀA et et C, C, situés situés à à proximité proximité de de la la route. route. Les Les émissions émissions liées liées à à l’utilisation l’utilisation du du parking parking souterrain souterrain du du projet projet allaient allaient engendrer engendrer un un dépassement dépassement des des valeurs valeurs de de planification planification (VP) (VP) au au droit droit d’une d’une façade façade seulement. seulement. Vu Vu les les dépassements dépassements très très limités limités attendus attendus (1dB(A)), (1dB(A)), les les VP VP pouvaient pouvaient être être respectées respectées au au moyen moyen de de mesures mesures architecturales architecturales adéquates adéquates simples simples ou ou par par une une affectation affectation adéquate adéquate des des locaux locaux du du projet. projet. Cette Cette problématique problématique devait devait être être traitée traitée dans dans le cadre cadre des des procédures procédures d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir. bâtir. Le Le 20 20 mai mai 2020, 2020, la CPPE CPPE « X _________ » et et Z _________ ont ont confirmé confirmé leurs leurs conclusions, conclusions, se se plaignant, plaignant, au au surplus, surplus, d’une d’une violation violation du du principe principe de de coordination coordination et et relevant relevant que que la commune commune de de A _________ avait avait conservé conservé la variante variante du du parking parking souterrain souterrain à un un seul seul accès, accès, alors alors que que cette cette option option entraînait entraînait des des nuisances nuisances bien bien supérieures supérieures à celle celle comportant comportant deux deux entrées. entrées.

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Considérant Considérant en en droit droit

1.1. 1.1. L’affaire L'affaire concerne concerne l’homologation l’'homologation de de la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ de de la commune commune de xx1, xx2 xx2 et xx3 situés de A _________ et et l’adoption l’adoption du du PQ PQ englobant englobant les les terrains terrains n°°os xx1, et xx3 situés dans xxx. Aux dans le secteur secteur de de l’avenue l’avenue xxx. Aux termes termes de de la loi, loi, la voie voie du du recours recours de de droit droit administratif administratif céans céans est est ouverte ouverte tant tant contre contre la décision décision du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat qui qui statue statue sur sur un un recours recours des des opposants opposants à la planification planification (art. (art. 37 37 al. al. 44 LcAT) LcAT) que que contre contre la décision décision d'homologation d'homologation (art. (art. 38 38 al. al. 3 LcAT). LcAT). Ces Ces procédures procédures sont sont connexes, connexes, de de sorte sorte que que le sort sort réservé réservé au au recours recours ouvert ouvert selon selon l'article 37 37 alinéa alinéa 4 LcAT LcAT a les les mêmes mêmes incidences, incidences, pour pour les les questions questions traitées, traitées, sur sur la décision décision d'homologation d'homologation dont dont la force force obligatoire obligatoire est est conditionnée ACDP A1 A1 20 conditionnée par par le sort sort du du recours recours relatif relatif à l'issue l'issue de de l'opposition l'opposition (cf. (cf. p. p. ex. ex. ACDP 20 70 / A1 70 du du 31 31 août août 2020 2020 consid. consid. 1.1 1.1 ; A1 A1 15 15 59 59 A1 15 15 60 60 du du 30 30 septembre septembre 2016 2016 consid. consid. 1.1). 1.1). 1.2. 1.2. Le Le recours recours est est recevable recevable (art. (art. 72, 72, 78 78 let. let. a, a, 79a 79a al. al. 11 let. let. a, a, 80 80 al. al. 11 let. let. a-c, a-c, 44 44 al.1, al.1, 46 juridiction administratives 46 et et 48 48 de de la loi loi du du 6 octobre octobre 1976 1976 sur sur la procédure procédure et et la juridiction administratives − — LPJA LPJA ; RS/VS RS/VS 172.6), 172.6), hormis hormis les les conclusions conclusions des des recourants recourants tendant tendant à l’annulation l’annulation de de la décision décision du du conseil conseil général général du du 19 19 décembre décembre 2016 2016 approuvant approuvant la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et du du PQ PQ et, et, à bien bien les les lire, lire, à l’annulation l’annulation de de la décision décision du du conseil conseil communal communal du du 6 octobre octobre 2016 2016 rejetant rejetant leur leur opposition opposition du du 5 novembre novembre 2015 2015 formée formée à ces ces deux deux mesures mesures d’aménagement d’aménagement du du territoire. territoire. On On rappellera, rappellera, à ce ce sujet, sujet, qu’en qu’en vertu vertu de de l'effet l'effet dévolutif dévolutif complet juridictionnel du complet du du recours recours administratif, administratif, le |le prononcé prononcé juridictionnel du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020 jour (qui 2020 et et sa sa décision décision d’homologation d'homologation du du même même jour (qui lui lui est est fonctionnellement fonctionnellement liée) liée) se se sont sont substitués substitués de de plein plein droit droit aux aux décisions décisions de de première première instance instance (art. (art. 47 47 al. al. 1, 1, 60 60 al. al. 11 et et 72 72 LPJA LPJA ; ACDP ACDP A1 A1 20 20 36 36 du du 22 22 décembre décembre 2020 2020 consid. consid. 1.1 1.1 ; Pierre Pierre Moor/Etienne Moor/Etienne Poltier, Poltier, Droit Droit administratif, administratif, Vol. Vol. II, I|, 3°e éd. éd. 2011, 2011, p. p. 812). 812). Ces Ces conclusions conclusions ne ne pourront pourront donc donc être être examinées examinées qu’en qu’en ce ce sens sens que que les les critiques critiques faites faites au au conseil conseil général, général, respectivement respectivement au au conseil conseil communal, communal, visaient visaient en en réalité réalité le prononcé prononcé administratif administratif du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat et et sa sa décision décision d’homologation d'homologation du du 12 12 février février 2020, 2020, seuls seuls attaquables attaquables céans céans (art. (art. 72 72 LPJA). LPJA). 2.1. 2.1. ÀÀ titre liminaire, liminaire, les les recourants recourants se se plaignent plaignent d’une d’une violation violation de de leur leur droit droit d’être d’être entendus. entendus. À les les lire, lire, la décision décision d’homologation d’'homologation du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020 2020 ne ne leur leur aurait aurait pas pas été été notifiée. notifiée. De De plus, plus, ils n’auraient n’auraient pas pas eu eu accès accès au au rapport rapport de de conformité conformité OPB, juin OPB, ni ni au au préavis préavis complet complet du du Service Service de de l’environnement l’environnement (recte (recte : aux aux préavis préavis du du 28 28 juin 2017 2017 et et du du 7 décembre décembre 2017 2017 de de la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE). SAJDMTE). Les Les recourants recourants persistent persistent à exiger exiger que que ces ces documents documents leur leur soient soient transmis transmis et et qu’un qu’un délai délai leur leur soit soit octroyé octroyé pour pour compléter compléter leur leur mémoire mémoire de de recours recours administratif administratif du du 13 13 mars mars 2020. 2020. Le Le prononcé prononcé administratif administratif du du 12 12 février février 2020 2020 serait serait aussi aussi entaché entaché d’un d’un défaut défaut de de motivation. motivation.

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En En effet, effet, le Conseil Conseil d’Etat d’Etat se se serait serait contenté contenté de de rejeter rejeter les les griefs griefs formulés formulés par par les les recourants recourants dans dans leur leur mémoire mémoire de de recours recours administratif administratif du du 1 1°"er février février 2017 2017 au au seul seul motif motif que que ces ces derniers derniers se se seraient seraient prévalus prévalus de de normes normes de de droit droit privé. privé. Une Une telle argumentation argumentation n’emporterait n’emporterait néanmoins néanmoins pas pas la conviction, conviction, puisque puisque les les recourants recourants n’auraient n’auraient invoqué, invoqué, dans dans cette cette écriture, écriture, que que des des règles règles de de droit droit public. public. Enfin, Enfin, le Conseil Conseil d’Etat d’Etat n’aurait n’aurait procédé procédé à aucune aucune pesée pesée des des intérêts intérêts en en présence, présence, se se contentant contentant de de renvoyer renvoyer aux aux argumentations argumentations de de la |la commune commune de de A _________ et et du du SDT, SDT, sans sans les les analyser, analyser, pratique pratique qui qui démontrerait démontrerait d’ailleurs d’ailleurs « l’absence l’absence de de neutralité neutralité de de cette cette instance instance ». ». Cette Cette irrégularité irrégularité ne ne pourrait pourrait être être réparée réparée en en procédure procédure de de recours. recours. 2.2. 2.2. Le Le droit droit d'être d'être entendu entendu garanti garanti par par l'article 29 29 alinéa alinéa 2 de de la Constitution Constitution fédérale fédérale du du 19 19 avril avril 1999 1999 (Cst. (Cst. ; RS RS 101) 101) comprend comprend notamment notamment le droit droit pour pour l'intéressé l'intéressé de de s'exprimer s'exprimer sur sur les les éléments éléments pertinents pertinents avant avant qu'une qu'une décision décision ne ne soit soit prise prise touchant touchant sa sa situation situation juridique, d'avoir juridique, d'avoir accès accès au au dossier, dossier, de de produire produire des des preuves preuves pertinentes, pertinentes, d'obtenir d'obtenir qu'il qu'il soit soit donné donné suite suite à ses ses offres offres de de preuves preuves pertinentes, pertinentes, de de participer participer à l'administration l'administration des des preuves preuves essentielles essentielles ou ou à tout tout le moins moins de de s'exprimer s'exprimer sur sur son son résultat, résultat, lorsque lorsque cela cela est est de de nature nature à influer influer sur sur la décision décision à rendre rendre (ATF (ATF 140 140 I| 285 285 consid. consid. 6.3.1 6.3.1 et et les les références). références). L'autorité L'autorité peut peut cependant cependant renoncer renoncer à procéder procéder à des des mesures mesures d'instruction d'instruction lorsque lorsque les les preuves preuves administrées administrées lui lui ont ont permis permis de de former former sa sa conviction conviction et et que, que, procédant procédant d'une d'une manière manière non non arbitraire arbitraire à une une appréciation appréciation anticipée anticipée des des preuves preuves qui qui lui lui sont sont encore encore proposées, proposées, elle a la certitude certitude que que ces ces dernières dernières ne ne pourraient pourraient l'amener l'amener à modifier modifier son son opinion opinion (ATF (ATF 145 145 I| 167 167 consid. consid. 4.1 4.1 ; 140 140 I| 285 285 consid. consid. 6.3.1 6.3.1 et et les les références). références). Le Le droit droit d'être d'être entendu entendu impose impose également également àà l'autorité l'autorité de de motiver motiver ses ses décisions, décisions, afin afin que que le justiciable justiciable puisse puisse les les comprendre comprendre et et exercer exercer son son droit droit de de recours recours à bon bon escient. escient. Pour Pour satisfaire satisfaire à cette cette exigence, exigence, il suffit suffit que que l'autorité l'autorité mentionne mentionne au au moins moins brièvement brièvement les les motifs motifs qui qui l'ont l'ont guidée guidée et et sur sur lesquels lesquels elle a fondé fondé sa sa décision. décision. Elle n'a pas pas l'obligation l'obligation d'exposer d'exposer et et de de discuter discuter tous tous les les faits, faits, moyens moyens de de preuve preuve et et griefs griefs invoqués invoqués par par les les parties, parties, mais mais peut peut au au contraire contraire se se limiter limiter à ceux ceux qui, qui, sans sans arbitraire, arbitraire, peuvent peuvent être être tenus tenus pour pour pertinents pertinents (ATF (ATF 142 142 II || 154 154 consid. consid. 4.2 4.2 et et les les références). références). Dès Dès lors lors que que l'on peut peut discerner discerner les les motifs motifs qui qui ont ont guidé guidé la décision décision de de l'autorité, l'autorité, le droit droit àà une une décision décision motivée motivée est est respecté respecté même même si si la motivation motivation présentée présentée est est erronée. erronée. La La motivation motivation peut peut d'ailleurs d'ailleurs être être implicite implicite et et résulter résulter des des différents différents considérants considérants de de la décision décision (ATF (ATF 141 141 V 557 557 consid. consid. 3.2.1 3.2.1 et et les les références). références). Selon jurisprudence, la violation Selon la jurisprudence, violation du du droit droit d'être d'être entendu entendu peut peut être être réparée, réparée, en en particuparticulier lier lorsque lorsque la décision décision entachée entachée est est couverte couverte par par une une nouvelle nouvelle décision décision qu'une qu'une autorité autorité supérieure jouissant d'un supérieure - jouissant d'un pouvoir pouvoir d'examen d'examen au au moins moins aussi aussi étendu étendu - a prononcée prononcée après

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avoir avoir donné donné à la partie partie lésée lésée la possibilité possibilité d'exercer d'exercer effectivement effectivement son son droit droit d'être d'être entendu entendu (ATF (ATF 142 142 II |l 218 218 consid. consid. 2.8.1 2.8.1 et et les les références). références). Toutefois, Toutefois, la réparation réparation de de la violation violation du du droit droit d'être d'être entendu entendu doit doit rester rester l'exception l'exception et et n'est n'est admissible admissible que que dans dans l'hypothèse l'hypothèse d'une d'une atteinte atteinte qui qui n'est n'est pas pas particulièrement particulièrement grave grave aux aux droits droits procéduraux procéduraux de de la partie partie lésée. lésée. Si, Si, en en revanche, revanche, l'atteinte l'atteinte est est importante, importante, il n'est n'est en en règle règle générale générale pas pas possible possible de de remédier remédier à la violation. violation. Cela Cela étant, étant, une une réparation réparation de de la violation violation du du droit droit d'être justifier, même d'être entendu entendu peut peut également également se se justifier, même en en présence présence d'un d'un vice vice grave, grave, lorsque lorsque le renvoi renvoi constituerait constituerait une une vaine vaine formalité formalité et et aboutirait aboutirait àà un un allongement allongement inutile inutile de de la procédure ATF 142 procédure (« formalistischer formalistischer Leerlauf Leerlauf » ; cf. cf. ATF 142 II |l 218 218 consid. consid. 2.8.1 2.8.1 et et les les références). références). En En aucun aucun cas, cas, il ne ne saurait saurait néanmoins néanmoins être être admis admis que que l'autorité l'autorité parvienne, parvienne, par jamais par le biais biais d'une d'une violation violation du du droit droit d'être d'être entendu, entendu, à un un résultat résultat qu'elle qu'elle n'aurait n'aurait jamais obtenu ATF 135 obtenu en en procédant procédant de de manière manière correcte correcte (cf. (cf. ATF 135 I| 279 279 consid. consid. 2.6.1 2.6.1 et et les les référéférences rences ; arrêts arrêts du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 798/2020 798/2020 du du 18 18 février février 2021 2021 consid. consid. 4.2 4.2 et et 2C_530/2019 janvier 2020 2C_530/2019 du du 23 23 janvier 2020 consid. consid. 3.1). 3.1). 2.3. 2.3. En En l’espèce, l’espèce, la décision décision d’homologation d'homologation du du 12 12 février février 2020 2020 a été été publiée publiée au au B.O. B.O. no° xxx xxx 2020. xxx du du xxx 2020. Elle figure figure cependant cependant en en pages pages 143 143 et et suivantes suivantes du du dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, si si bien bien que que les les recourants recourants ont ont été été àà même même de de se se déterminer déterminer sur sur cette cette approbation approbation et et de de la contester contester devant devant le Tribunal Tribunal cantonal cantonal conformément conformément à l’article 38 38 alinéa alinéa 3 LcAT. LcAT. L’on L’on ajoutera ajoutera d’ailleurs d’ailleurs que, que, lorsqu’ils lorsqu’ils indiquent indiquent que que cette cette décision décision serait serait « contestée contestée en en tout tout état état de de cause cause », », les les recourants recourants n’avancent n’avancent cependant cependant pas pas le le moindre moindre grief grief motivant motivant leur leur position. position. Un Un tel tel procédé procédé ne ne s’harmonise s’'harmonise pas pas avec avec les les réquisits réquisits de de motivation motivation du du recours recours des des articles articles 80 80 aliéna aliéna 11 lettre c et et 48 48 aliéna aliéna 2 LPJA, LPJA, si si bien bien que que ce ce grief grief doit doit être être rejeté rejeté dans dans la mesure mesure de de sa sa recevabilité. recevabilité. En En ce ce qui qui concerne concerne le rapport rapport de de conformité conformité OPB, OPB, cette cette pièce pièce n’a, n’a, certes, certes, pas pas été été versée versée au au dossier dossier de de l’instance l’instance précédente. précédente. Ce Ce document document a cependant cependant été été produit produit à la suite suite de de l’ordonnance l’ordonnance du du 8 mai mai 2020 2020 émanant émanant de de la Cour Cour de de céans. céans. Il!! a été été transmis transmis aux aux recourants recourants le 11 11 mai mai 2020. 2020. Ces Ces derniers derniers n’ont n’ont d’ailleurs d’ailleurs pas pas manqué manqué de de se se déterminer déterminer à ce ce sujet sujet dans dans leur leur réplique réplique du du 20 20 mai mai 2020. 2020. Dans Dans ce ce contexte, contexte, l’on ne ne perçoit perçoit donc donc pas pas en en quoi quoi leur leur droit droit d’être d’être entendu entendu aurait aurait été été violé. violé. En En ce ce qui qui concerne concerne le « préavis préavis du du Service juin 2017 Service de de l’environnement l’environnement » (recte (recte : les les préavis préavis du du 28 28 juin 2017 et et du du 7 décembre décembre 2017 2017 de de la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE), SAJDMTE), l’on soulignera soulignera que que ces ces documents documents figurent, figurent, eux eux aussi, aussi, au au dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 114 114 s. s. et et p. p. 112 112 s.) s.) et et que que les les recourants recourants ont ont été été àà même même d’en d’en prendre prendre connaissance. connaissance. Là Là encore, encore, les les critiques critiques soulevées soulevées par par ces ces derniers derniers sous sous l’angle l’angle de de l’article 29 29 alinéa alinéa 1 1 Cst. Cst. sont sont infondées infondées et et doivent doivent être être rejetées. rejetées. Il n’y n’y a donc donc pas pas lieu d’octroyer d’octroyer aux aux recourants recourants un

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délai délai supplémentaire supplémentaire pour pour compléter compléter leur leur mémoire mémoire de de recours recours de de droit droit administratif administratif du du 13 13 mars mars 2020 2020 à ce ce sujet. sujet. Du Du point point de de vue vue de de la motivation motivation adoptée adoptée par par le Conseil Conseil d’Etat d’Etat dans dans son son prononcé prononcé juridictionnel du juridictionnel du 12 12 février février 2020, 2020, l’on fera fera les les remarques remarques suivantes. suivantes. Dans Dans ce ce document, document, le Conseil Conseil d’Etat d’Etat a souligné souligné qu’il qu’il ne ne pouvait, pouvait, dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’homologad’homologation tion d’un d’un plan, plan, contrôler contrôler l’exercice l’exercice par par les |les communes communes du du pouvoir pouvoir qui qui leur leur était était conféré conféré par par les les articles articles 3 et et 36 36 alinéa alinéa 2 LcAT LcAT que que sous sous l’angle l’angle de de la légalité, légalité, respectivement respectivement de de la conformité conformité au au PDc PDc (cf. (cf. l’art. l’art. 38 38 LcAT). LcAT). Compte Compte tenu tenu de de l’exercice l’exercice de de ce ce pouvoir pouvoir légal légal par par des des organes organes démocratiquement démocratiquement élus, élus, les les critiques critiques élevées élevées par par les les recourants recourants à l’encontre l’encontre de de la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement de de l’adoption l’adoption du du PQ, PQ, ne ne pouvaient pouvaient être être qualifiées qualifiées de de déterminantes, déterminantes, dans dans la mesure mesure où où elles elles étaient étaient basées basées principalement principalement sur sur des des intérêts intérêts privés. privés. Dans Dans un un tel tel contexte, contexte, il n’y n’y avait avait pas pas lieu de de peser peser différemment différemment les les intérêts intérêts publics publics et et privés privés en en présence, présence, ni ni de de procéder procéder à une une analyse analyse du du projet projet sous sous l’angle l’angle du du droit droit à la propriété propriété privée. privée. S’agissant S'agissant du du respect respect des des prescriptions prescriptions de de droit droit public, public, il convenait convenait de de se se référer référer aux aux « avis avis autorisés autorisés » figurant figurant au au dossier, dossier, notamment notamment aux aux arguments arguments développés développés par par le conseil conseil communal communal dans dans sa sa détermination détermination adressée adressée le 24 24 avril avril 2017 2017 au au SAIC SAIC et et à ceux ceux mis mis en en évidence évidence par par le SDT SDT dans dans sa sa correspondance correspondance du du 22 22 mars mars 2019 2019 expédiée expédiée à cette cette même même autorité. autorité. Selon Selon le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, les les motifs motifs énoncés énoncés dans dans ces ces écritures écritures devaient devaient être être confirmés confirmés et et repris repris dans dans leur leur intégralité. intégralité. Ils IIs étaient étaient fondés fondés sur sur des des planifications planifications de de niveau niveau cantonal cantonal et et communal communal dont dont la pertinence pertinence n’avait n’avait pas pas été été contestée. contestée. Ces Ces pièces pièces démontraient démontraient à satisfaction satisfaction que que la nouvelle nouvelle affectation affectation projetée projetée pour pour ce ce secteur secteur reposait reposait sur sur un un intérêt intérêt public public important, important, qui qui devait, devait, en en toute toute hypothèse, hypothèse, prévaloir prévaloir sur sur les les intérêts intérêts pécuniaires pécuniaires des des propriétaires propriétaires de de parcelles parcelles concernées, concernées, respectivement respectivement sur sur d’autres d’autres intérêts intérêts publics publics dont dont il avait avait été été tenu tenu compte compte mais mais qui qui ne ne pouvaient pouvaient faire faire obstacle obstacle à une une urbanisation urbanisation rationnelle rationnelle et et harmonieuse harmonieuse dans dans le secteur secteur concerné. concerné. Les Les préavis préavis cités cités par par la mandataire mandataire des des recourants janvier 2020 recourants dans dans sa sa détermination détermination du du 27 27 janvier 2020 avaient, avaient, du du reste, reste, dûment dûment été été considérés Au surplus, considérés dans dans le cadre cadre de de la décision décision d’homologation. d'homologation. Au surplus, le conseil conseil général général de de A _________ avait avait statué, statué, à l’unanimité, l’unanimité, sur sur la base base d’un d’un dossier dossier longuement longuement mûri müûri et et bien bien étayé étayé qui qui avait avait obtenu obtenu l’accord l’accord des des nombreux nombreux services services cantonaux cantonaux concernés. concernés. De De plus, plus, les les recourants, recourants, en en tant tant que que personnes personnes privées, privées, ne ne pouvaient pouvaient se se substituer substituer au au organes organes démocratiques démocratiques communaux communaux en en vue vue d’imposer d’imposer leur leur vision vision toute toute personnelle personnelle des des choses choses en en matière matière de de protection protection du du paysage paysage et et de de l’environnement, l’environnement, de de circulation circulation ou ou de de logement. logement.

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Il est est vrai vrai que que l’argument l’argument du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat selon selon lequel lequel les les recourants recourants se se seraient seraient exclusivement exclusivement prévalus prévalus de de normes normes de de droit droit privé privé dans dans leur leur mémoire mémoire de de recours recours admiadministratif nistratif du du 11°"er février février 2017 2017 est est inexact, inexact, puisque puisque cette cette écriture écriture invoquait invoquait une une violation violation des des articles articles 11 alinéa alinéa 11 LAT, LAT, 3 aliéna aliéna 2 LAT, LAT, 17 17 alinéa alinéa 11 lettre b LAT, LAT, 21 21 alinéa alinéa 2 LAT, LAT, 26 26 alinéa alinéa 2 LAT LAT et et des des articles articles 3 et et 47 47 OAT, OAT, 34 34 et et suivants suivants LcAT, LcAT, 30 30 alinéa alinéa 11 de de la loi loi du du 15 15 décembre décembre 2016 2016 sur sur les les constructions constructions (LC ; RS/VS RS/VS 705.1), 705.1), 43, 43, 44 44 et et suivants suivants et et 95 95 RCCZ RCCZ ainsi ainsi que que les les fiches fiches de de coordination coordination F. F. 10/2 10/2 et et E.4.1, E.4.1, F.10/2, F.10/2, H.5/2 H.5/2 du du PDc, PDc, respectivement A3 et respectivement les les lettres lettres A3 et B1.P2 B1.P2 du du PDcom PDcom et et les les plans plans d’urbanisation d’urbanisation et et de de synthèse synthèse y afférents. afférents. Force Force est est de de constater constater qu’il qu’il s’agit s’agit là de de normes normes de de droit droit public. public. Cependant, Cependant, l’argumentation l’argumentation choisie choisie par par l’instance l’instance précédente précédente met met notamment notamment en en évidence évidence la pesée pesée des des intérêts intérêts effectuée effectuée en en faveur faveur de de la mesure mesure d’aménagement d’aménagement litilitigieuse, gieuse, qui qui revêtait revêtait un un intérêt intérêt public public prépondérant. prépondérant. Par Par conséquent, conséquent, l’essentiel l’essentiel de de la motivation juridictionnel du motivation énoncée énoncée dans dans le prononcé prononcé juridictionnel du 12 12 février février 2020 2020 permettait permettait aux aux recourants recourants de de saisir saisir les |les motifs motifs pour pour lesquels lesquels leur leur recours recours administratif administratif du du 1er °" février février 2017 2017 avait avait été été rejeté. rejeté. L’on L’on ne ne discerne discerne donc donc aucune aucune violation violation de de leur leur droit droit d’être d’être entendus entendus sur sur ce ce point. point. De De plus, plus, les les deux deux déterminations déterminations auxquelles auxquelles s’est s’est référée référée l’instance l’instance précédente précédente au au considérant considérant 2 du du prononcé prononcé susvisé, susvisé, soit soit celle celle du du conseil conseil communal communal du du 24 24 avril avril 2017 2017 et et celle celle du du SDT SDT du du 22 22 mars mars 2019, 2019, figurent figurent toutes toutes deux deux au au dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat (cf. (cf. dossier Ainsi, les dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 173 173 ss ss et et p. p. 184 184 s). s). Ainsi, les recourants recourants ont ont été été àà même même de de se se déterminer déterminer sur sur ces ces deux deux pièces, pièces, ce ce qu’ils qu'ils ont ont d’ailleurs d’ailleurs fait fait dans dans leur leur lettre du du 27 27 janvier 2020 janvier 2020 adressée adressée au au Conseil Conseil d’Etat. d’Etat. Le Le renvoi renvoi opéré opéré par par l’instance l’instance précédente précédente à ces ces écritures écritures n’est n’est donc donc pas pas critiquable, critiquable, pas pas plus plus qu’il qu’il ne ne démontre démontre un un quelconque quelconque manque manque d’indépendance d'indépendance de de la part part de de l’instance l’instance précédente. précédente. Par Par ailleurs, ailleurs, le simple simple fait fait que que les les recourants recourants aient aient contesté contesté le contenu contenu de de ces ces correspondances correspondances dans dans leur leur détermination détermination du janvier 2020 du 27 27 janvier 2020 adressée adressée au au SAIC SAIC n’empêchait n’empêchait pas pas pour pour autant autant le Conseil Conseil d’Etat d’Etat de de s’y référer. référer. L’instance L’instance de de recours recours administratif administratif a motivé motivé ce ce point point de de vue vue en en considérant, considérant, certes certes de de manière manière succincte, succincte, qu’il qu’il s’agissait s’agissait « d’avis d’avis autorisés autorisés » démontrant démontrant que que la nouvelle nouvelle affectation affectation voulue voulue pour pour le secteur secteur considéré considéré représentait représentait un un intérêt intérêt public public important important qui qui devait devait prévaloir prévaloir sur sur les les intérêts intérêts financiers financiers des des recourants, recourants, respectivement respectivement sur sur d’autres d’autres éventuels éventuels intérêts intérêts publics publics pertinents. pertinents. Cette Cette motivation motivation est est néanmoins néanmoins suffisante. suffisante. Au Au surplus, surplus, l’on rappellera rappellera que que la Cour Cour de de céans céans dispose dispose d’un d’un plein plein pouvoir pouvoir de de cognition cognition en A1 20 en fait fait et et en en droit droit (art (art 78 78 let. let. a LPJA LPJA ; ACDP ACDP A1 20 113 113 du du 17 17 février février 2021 2021 consid. consid. 3). 3). Dans Dans ce ce contexte, contexte, les les recourants recourants ne ne démontrent démontrent pas pas que que la violation violation de de leur leur droit droit d’être d’être entendu entendu serait serait d’une d’une gravité gravité telle qu’elle qu'’elle ne ne pourrait pourrait être être réparée réparée céans. céans. Il leur

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appartenait appartenait de de motiver motiver expressément expressément ce ce point, point, démarche démarche qu’ils qu’ils n’ont n’ont toutefois toutefois nullement nullement entreprise entreprise (cf. (cf. art.

Art. 80

80 al. al. 1 1 let. let. c et et 48 48 al. al. 2 LPJA). LPJA). Partant, Partant, le grief grief tiré d’une d’une violation violation du du droit droit d’être d’être entendu entendu doit doit être être rejeté. rejeté. 3. 3. Dans Dans un un grief grief matériel, matériel, les les recourants recourants réclament réclament tout tout d’abord d’abord l’application l’application de de la LcAT LcAT dans dans sa sa version version antérieure antérieure au au 15 15 avril avril 2019, 2019, date date d’entrée d’entrée en en vigueur vigueur de de la révision révision du du 9 septembre septembre 2016 2016 dont dont cette cette loi loi a fait fait l’objet. l’objet. Ils IIs se se prévalent prévalent de de l’article T2-1 T2-1 LcAT, LcAT, disposition disposition prévoyant prévoyant que que les les procédures procédures déjà déjà introduites introduites auprès auprès du du Conseil Conseil d'Etat d'Etat lors lors de de l'entrée l'entrée en en vigueur vigueur de de la modification modification du du 9 septembre septembre 2016 2016 sont sont poursuivies poursuivies selon selon l'ancien l'ancien droit. droit. La La Cour Cour de de céans céans ne ne peut peut que que se se rallier rallier à cette cette opinion, opinion, tant tant il est est vrai vrai que que la procédure procédure de de recours recours administratif administratif devant devant l’instance l’instance précédente précédente a été été introduite introduite devant devant le Conseil Conseil d’Etat d’Etat par par écriture écriture du du 11°"er février février 2017. 2017. C’est C’est donc donc effectivement effectivement à la version version de de la LcAT LcAT antérieure antérieure au au 15 15 avril avril 2019 2019 (aLcAT), (aLcAT), date date de de l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur de de la révision révision de de la LcAT LcAT du du 9 septembre septembre 2016, 2016, que que la Cour Cour de de céans céans se se référera référera dans dans le présent présent arrêt. arrêt. En En effet, effet, l’article T2-1 T2-1 LcAT LcAT constitue constitue une une disposition disposition transitoire transitoire faisant faisant exception exception au au principe principe général général selon selon lequel lequel l’autorité l’autorité de de recours recours doit doit appliquer appliquer le droit droit en en vigueur vigueur à l’époque l’époque à laquelle laquelle l’instance l’instance précédente précédente a statué, statué, à savoir, savoir, en en l’occurrence, l’occurrence, le droit droit en en vigueur vigueur le 12 12 février février 2020, 2020, date date du du prononcé prononcé administratif administratif attaqué attaqué (cf., (cf., à ce ce sujet, sujet, notamment notamment l’arrêt l’arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 1C_222/2019 1C_222/2019 du du 4 septembre septembre 2020 2020 consid. consid. 3.2). 3.2). 4.1. 4.1. Les Les recourants recourants se se plaignent plaignent ensuite ensuite d’une d’une constatation constatation inexacte inexacte des des faits. faits. À les les lire, lire, le dossier janvier dossier de de la cause cause serait serait incomplet. incomplet. Se Se référant référant à leur leur détermination détermination du du 27 27 janvier 2020 2020 adressée adressée au au SAIC SAIC dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure que que lançait lançait leur leur mémoire mémoire de de recours recours administratif administratif du du 11°"er février février 2017, 2017, ils soulignent soulignent que que le préavis préavis de de la Section Section juridique du juin 2017 juridique du SAJDMTE SAJDMTE du du 19 19 juin 2017 n’aurait n’aurait pas pas été été pris pris en en compte compte en en lien avec avec plusieurs plusieurs points points pertinents pertinents de de la cause, cause, notamment notamment du du point point de de vue vue de de la répartition répartition de de la densité densité entre entre les les bâtiments, bâtiments, du du respect respect des des articles articles 171 171 et et suivants suivants LR, LR, de de la nécessité nécessité d’examiner d’examiner les les conditions conditions d’aménagement d’aménagement de de l’accès, l’accès, des des carences carences concernant concernant la réglementation réglementation de de l’équipement l’équipement et et du du fait fait que que l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur du du PQ PQ se se verrait verrait différée différée en en cas cas de de recours recours devant devant le Tribunal Tribunal cantonal, cantonal, respectivement respectivement devant devant le Tribunal Tribunal fédéral. fédéral. Quant Quant au au préavis préavis du du SBMA, SBMA, s’il s'il avait, avait, certes, certes, été été partiellement partielement appliqué, appliqué, subsistait subsistait néanmoins néanmoins la problématique problématique de de la zone zone située située dans dans la rupture rupture d’alignement. d’alignement. De De l’avis l’avis des des recourants, recourants, le préavis préavis de de l’Office l’Office cantonal cantonal du du feu, feu, qui qui avait avait pointé pointé l’absence l’absence de de concept concept de de protection protection contre contre les les incendies, incendies, n’avait n’avait pas pas mieux mieux été été pris pris en en compte. compte. Or, Or, cet cet élément A, élément était était indispensable, indispensable, compte compte tenu tenu de de la distance distance réduite réduite entre entre les les bâtiments bâtiments A, B, B, C, C, D, D, E et et F dont dont la construction construction était était prévue prévue dans dans le cadre cadre de de la mise mise en en œuvre œuvre du du PQ. PQ. Enfin, Enfin, le préavis préavis du du 16 16 septembre septembre 2019 2019 du du SDT SDT n’aurait n’aurait pas pas été été considéré considéré par par la la

23--- 23

commune juin 2019. commune de de A _________, la |la dernière dernière version version du du PQ PQ datant datant du du mois mois de de juin 2019. Ainsi, Ainsi, la correction correction qui, qui, selon selon ce ce document, document, devait devait être être apportée apportée à l’article 8.3 8.3 lettre b RPQ RPQ n’aurait n’aurait pas pas été été effectuée. effectuée. 4.2. 4.2. L’article L'article 17 17 alinéa alinéa 11 LPJA LPJA dispose dispose que que l'autorité l'autorité établit établit d'office d'office les les faits faits sans sans être être limitée limitée par par les les allégations allégations et et les les offres offres de de preuve preuve des des parties. parties. L’article L’article 12 12 alinéa alinéa 3 aLcAT aLcAT dispose dispose que que le plan plan de de quartier quartier règle règle la construction, construction, l'équil'équipement pement et, et, le cas cas échéant, échéant, également également l'aménagement l'aménagement et et l'infrastructure l'infrastructure de de certaines certaines parties parties de de la zone zone à bâtir bâtir et et de de zones zones de de constructions constructions à caractéristiques caractéristiques spéciales. spéciales. Il|l indique indique notamment notamment le périmètre périmètre et et définit définit des des mesures Mesures particulières particulières d'organisation d'organisation et et de de protection protection ainsi ainsi que que le genre, genre, le nombre, nombre, la situation situation et et la conception conception générale générale des des bâtiments bâtiments et et groupes groupes de de bâtiments. bâtiments. Un Un tel tel plan plan règle règle la construction, construction, l'équipement l'équipement et, et, le cas cas échéant, échéant, également également l'aménal'aménagement gement et et l'infrastructure l'infrastructure de de certaines certaines parties parties de de la zone zone à bâtir bâtir et et de de zones zones de de consconstructions tructions à caractéristiques caractéristiques spéciales. spéciales. Il|l indique indique notamment notamment le périmètre périmètre et et définit définit des des mesures mesures particulières particulières d'organisation d'organisation et et de de protection protection ainsi ainsi que que le genre, genre, le nombre, nombre, la situation situation et et la conception conception générale générale des des bâtiments bâtiments et et groupes groupes de de bâtiments bâtiments (art. (art. 12 12 alinéa alinéa 3 LcAT). Autrement dit, LcAT). Autrement dit, le plan plan de de quartier, quartier, qui qui est est un un plan plan d’affectation d’affectation (spécial), (spécial), est est un un instrument instrument coercitif coercitif d’aménagement d'aménagement local local en en ce ce sens sens qu’il qu'il fixe avec avec précision, précision, et et de de manière manière impérative, impérative, les les contraintes contraintes d’utilisation d’utilisation des des biens-fonds biens-fonds que que doit doit respecter respecter le constructeur constructeur (RVJ (RVJ 2020 2020 p. p. 22 22 consid. consid. 2.2 2.2 ; Piermarco Piermarco Zen-Ruffinen/ Zen-Ruffinen/ Christine Christine Guy-Ecabert, Guy-Ecabert, Aménagement Aménagement du du territoire, territoire, construction, construction, expropriation, expropriation, Berne Berne 2001, 2001, p. p. 131 131 ; Manuel Manuel Bianchi, Bianchi, La La révision révision du du plan plan d’affectation d’affectation communal, communal, thèse thèse Lausanne Lausanne 1990, 1990, p. p. 39). 39).

Le Le plan plan de de quartier quartier est est un un instrument instrument de de droit droit cantonal cantonal et et aucune aucune disposition disposition de de droit droit fédéral fédéral ne ne règle règle le degré degré de de précision précision qu'il qu'il requiert requiert (arrêt (arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 1A.197/2001 1A.197/2001 du du 18 18 avril avril 2002 2002 consid. consid. 4.2). 4.2). Il!! n'y a pas pas lieu d'exiger d'exiger qu'un qu'un plan plan de de quartier quartier soit soit à ce ce point point concrétisé concrétisé qu'il qu'il ne ne laisse laisse pas pas ou ou peu peu de de marge marge de de manœuvre manœuvre lors lors de de l'élaboration l'élaboration des des projets projets de de construction. construction. On On admet admet en en général général que que le plan plan de de quartier quartier doit doit laisser laisser aux aux propriétaires propriétaires une une certaine certaine liberté liberté et et leur leur permettre permettre de de projeter projeter des des bâtiments bâtiments de de conceptions conceptions différentes. différentes. Il incombe incombe en en premier premier lieu à la commune commune de de fixer fixer la marge marge de de liberté liberté à laisser laisser aux aux propriétaires, propriétaires, de de cas cas en en cas, cas, en en exerçant exerçant objectivement objectivement son son pouvoir pouvoir d'appréciation d'appréciation (ATF (ATF 121 121 I| 117 117 consid. consid. 4c 4c et et les les références références citées). citées). L'équipement L'équipement est est un un point point central central d'un d'un plan plan de de quartier quartier et et certaines certaines de de ses ses composantes composantes doivent doivent être être réglées réglées de de manière manière impérative impérative et et non non seulement seulement à titre indicatif indicatif (ATF (ATF 121 121 I|

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117 117 consid. consid. 6c). 6c). Les Les aspects aspects de de détail détail peuvent peuvent en en principe principe être être laissés laissés à la procédure procédure ultérieure ultérieure de de l'autorisation l'autorisation de de construire construire (ATF (ATF 121 121 I| 117 117 consid. consid. 4c 4c ; arrêts arrêts du du Tribunal Tribunal fédéral juin 2020 fédéral 1C_22/2020 1C_22/2020 du du 4 novembre novembre 2020 2020 consid. consid. 5.6, 5.6, 1C_53/2019 1C_53/2019 du du 3 juin 2020 consid. consid. 3.2 juin 2012 3.2 et et 1C_163/2011 1C_163/2011 du du 15 15 juin 2012 consid. consid. 3.1 3.1 ; Marc-Olivier Marc-Olivier Besse, Besse, Le Le régime régime des des plans plans d'affectation, d'affectation, thèse, thèse, Genève/Zurich/Bâle Genève/Zurich/Bâle 2011, 2011, p. p. 366). 366). 4.3.1. juin 2017, juridique du 4.3.1. Dans Dans son son préavis préavis du du 19 19 juin 2017, la section section juridique du SAJDTME SAJDTME mentionnait mentionnait que que l’article 6.2 6.2 lettre aa RPQ RPQ devait devait être être modifié, modifié, le terme terme « densité densité » devant devant être être précisé précisé au au moyen moyen de de l’expression l’expression « indice indice d’utilisation d’utilisation du du sol sol », », conformément conformément à l’article 13 13 aLC aLC et et à l’article 5 aOC. aOC. Cette Cette autorité autorité constatait constatait aussi aussi qu’il qu'’il avait avait été été procédé procédé à un un calcul calcul globalisé globalisé et et total total de de la SBPU, SBPU, mais mais qu’en qu’en vertu vertu de de l’article 17 17 RPQ, RPQ, chaque chaque bâtiment bâtiment pouvait judicieux de pouvait être être réalisé réalisé de de manière manière indépendante. indépendante. Il!! apparaissait apparaissait donc donc judicieux de procéder procéder à une une répartition répartition de de la SBPU SBPU en en fixant fixant un un minimum, minimum, respectivement respectivement un un maximum, maximum, pour pour chacun chacun des des futurs futurs immeubles, immeubles, ce ce afin afin d’éviter d’éviter que que le dernier dernier bâtiment bâtiment construit construit ne ne dispose dispose d’un d’un solde solde de de densité densité disproportionné. disproportionné. En En l’espèce, l’espèce, si si l’on se se réfère réfère à l’article 6.2 6.2 lettre aa RPQ RPQ dans dans sa sa version version munie munie du du sceau sceau d’homologation d’'homologation du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020, 2020, l’on constate constate que que cette cette disposition disposition précise précise que que l’IUS l'IUS du du PQ PQ est est de de 1,2, 1,2, ce ce qui qui correspond correspond à un un indice indice brut brut d’utilisation d’utilisation du du sol sol (IBUS) (IBUS) de de 1,6. 1,6. Cet Cet indice indice est est réparti réparti sur sur l’ensemble l’'ensemble du du périmètre périmètre du du PQ PQ de de la manière manière suivante suivante :

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No° parcelles parcelles

Surfaces Surfaces parcelle parcelle

Selon Selon calcul calcul IUS IUS

Selon Selon calcul calcul IBUS IBUS

Densité Densité

droit droit à bâtir bâtir

Densité Densité

droit droit à bâtir bâtir

xx1 xx1

3'813 3'813 m m” 2

1.20 1.20

4'576 4'576 m m2

1.60 1.60

6'101 6'101 m m° 2

xx2 Xxx2

4'128 4'128 m m2

1.20 1.20

4'954 4'954 m m2

1.60 1.60

6'505 6'505 m m° 2

xx3 xx3

2'556 2'556 m m2

1.20 1.20

3'067 3'067 m m” 2

1.60 1.60

4'090 4'090 m m2

Total Total

10'497 10'497 m m° 2

1.20 1.20

12'596 12'596 m m° 2

1.60 1.60

16'795 16'°795 m m° 2

Il est est encore encore précisé précisé qu’aucun qu’aucun bonus bonus de de densité densité ne ne sera sera accordé, accordé, hormis hormis la majoration majoration de de l’IBUS, l'IBUS, pour pour les les places places de de stationnement stationnement réalisées réalisées en en souterrain, souterrain, pour pour autant autant que que le RCCZ RCCZ le prévoie. prévoie. Durant Durant la période période transitoire transitoire (c’est-à-dire (c’est-à-dire celle celle précédant précédant l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur d’un d’un RCCZ RCCZ adapté adapté à la LC (cf. (cf. l’article T1-1 T1-1 alinéa alinéa 11 lettre a et et alinéa alinéa 2 de de cette cette loi), loi), le requérant requérant pouvait pouvait choisir choisir l’indice l’indice le plus plus favorable. favorable. Dès Dès l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur du du RCCZ RCCZ adapté adapté au au nouveau nouveau droit, droit, l’utilisation l’utilisation de de l’IUS l'IUS pour pour le calcul calcul de de la densité densité ne ne serait serait plus plus possible. possible. Ce Ce tableau tableau distingue distingue les les notions notions d’IUS, d’IUS, définie définie par par l’article 13 13 alinéa alinéa 11 aLC, aLC, de de la notion notion d’IBUS d’IBUS - fixée fixée par par l’article 18 18 alinéa alinéa 1 LC - applicable applicable à l’octroi l’octroi des des futurs futurs permis permis de de bâtir bâtir afférents A, B, afférents aux aux bâtiments bâtiments A, B, C, C, D, D, E et et F du du PQ PQ en en vertu vertu de de l’article T1-1 T1-1 de de cette cette même même loi, loi, qui qui prévoit prévoit l’application l’application de de ce ce texte texte légal légal dès dès son son entrée entrée en en vigueur, vigueur, soit soit dès dès le 1°"er janvier 2018, janvier 2018, tout tout en en réservant réservant la période période transitoire transitoire au au sens sens qui qui vient vient d’être d’être dit. dit. Cette Cette représentation représentation tient tient aussi aussi compte compte du du tableau tableau de de correspondances correspondances figurant figurant à l’article A1A111 de de l’Annexe l’'Annexe 1 de de la disposition disposition transitoire transitoire T1-1 T1-1 de de l’ordonnance l’ordonnance du du 22 22 mars mars 2017 2017 sur sur les les constructions constructions (OC (OC ; RS/VS RS/VS 705.100 705.100 : tableau tableau de de conversion conversion entre entre l’IUS et et l’IBUS). l'IBUS). De De plus, plus, l’IUS, l’IUS, respectivement respectivement l’IBUS, l’IBUS, ont ont été été répartis répartis entre entre chacune chacune des des parcelles parcelles nos °° xx1, xx1, xx2 xx3, conformément juridique du Xx2 et et xx3, conformément aux aux instructions instructions de de la Section Section juridique du SAJDTME SAJDTME du du 19 19 juin 2017, juin 2017, étant étant d’ailleurs d’ailleurs précisé précisé que, que, dans dans son son préavis préavis du du 22 22 mars mars 2019, 2019, le SDT SDT avait avait jugé cette jugé cette précision précision superflue superflue (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 118), 118), la définition définition d’un d’un seul seul indice indice pour pour l’ensemble l’'ensemble du du périmètre périmètre concerné concerné étant, étant, de de l’avis l’avis de de cette cette autorité, autorité, suffisante. suffisante. Les Les critiques critiques des des recourants recourants sur sur ce ce volet volet de de l’affaire doivent doivent donc donc être être écartées. écartées. 4.3.2. juridique du juin 4.3.2. La La Section Section juridique du SAJDMTE SAJDMTE a aussi aussi requis, requis, dans dans son son préavis préavis du du 19 19 juin 2017, 2017, en en lien avec avec l’article 7.2 7.2 RPQ, RPQ, qu’il qu'il soit soit prêté prêté attention attention au au respect respect des des articles articles 171 171 et et suivants suivants LR. LR. L’on L’on comprend comprend par-là par-là que que cette cette autorité autorité visait visait tout tout particulièrement particulièrement

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l’article 171 171 alinéa alinéa 11 LR, LR, disposition disposition régissant régissant la question question de de la distance distance entre entre les les planplantations tations d’arbres d’arbres et et les les voies voies publiques. publiques. Sur Sur ce ce thème, thème, l’on note note que, que, selon selon l’étude l’étude paysagère paysagère réalisée réalisée par par l’entreprise l’entreprise G _________ annexée annexée au au PQ PQ dans dans sa sa version version homologuée homologuée le 12 12 février février 2020 2020 par par le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, un un arbre arbre majeur majeur doit doit prendre prendre place place dans xxx, accompagné dans la partie partie centrale, centrale, devant devant le bâtiment bâtiment B, B, à l’ouest l’ouest de de l’avenue l’avenue xxx, accompagné d’une d’une végétation végétation plus plus basse basse visant visant à séparer séparer et et « intimiser intimiser » les les espaces. espaces. D’après D’après la légende légende du du dessin dessin « Principes Principes des des aménagements aménagements extérieurs extérieurs », », la localisation localisation de de cette cette végétation, végétation, respectivement respectivement des des arbustes arbustes situés situés dans dans la partie partie ouest ouest de de cette cette place place publique publique n’est n’est toutefois toutefois qu’indicative, qu’indicative, ce ce qui qui signifie signifie qu’elle qu’elle est est susceptible susceptible de de faire faire l’objet l’objet de de certains certains ajustements ajustements ultérieurs ultérieurs dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir A, B, bâtir afférents afférents aux aux futurs futurs bâtiments bâtiments A, B, C, C, D, D, E et et F. F. Ce Ce choix choix est est conforme conforme à la jurisprudence résumée jurisprudence résumée au au considérant considérant 4.2. 4.2. Il permettra permettra d’assigner d’assigner à ces ces végétaux végétaux un un emplacement emplacement correspondant correspondant aux aux réquisits réquisits des des articles articles 171 171 et et suivants suivants LR, LR, plus plus particulièrement particulièrement de de l’article 171 171 alinéa alinéa 11 LR, LR, étant étant souligné souligné que que les les recourants recourants ne ne démontrent démontrent d’ailleurs d’ailleurs pas pas en en quoi quoi le PQ, PQ, tel tel qu’homologué qu’homologué par par le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, ne ne pourrait pourrait pas pas être être appliqué appliqué de de façon façon à respecter respecter les les articles articles 171 171 et et suivants suivants LR. LR. 4.3.3. juridique du juin 2017, 4.3.3. La La Section Section juridique du SAJDMTE SAJDMTE a, a, dans dans son son préavis préavis du du 19 19 juin 2017, précisé, précisé, en en lien avec avec l’article 11 11 RPQ, RPQ, que que l’accès l’accès devra devra être être conforme conforme à l’article 214 214 LR, LR, étant étant donné donné qu’il qu'il ne ne ressortait ressortait pas pas des des documents documents versés versés en en cause cause qu’un qu’un examen examen des des condiconditions tions d’aménagement d'aménagement avait avait déjà déjà été été effectué effectué sous sous l’angle l’angle de de cette cette disposition. disposition. L’article L’article 214 214 LR prévoit, prévoit, en en son son alinéa alinéa premier, premier, que que les les accès accès doivent doivent être être construits construits et et aménagés aménagés selon selon les les exigences exigences de de la technique technique et et les les instructions instructions de de l'autorité l'autorité de de sursurveillance veillance de de la voie voie publique, publique, de de telle sorte sorte que que leur leur emplacement emplacement et et leur leur utilisation utilisation ne ne constituent constituent ni ni un un danger danger ni ni une une entrave entrave importante importante à la circulation circulation sur sur la voie voie publique. publique. Ils doivent doivent être être dotés dotés d'une d'une fondation fondation suffisante suffisante et, et, au au besoin, besoin, d'un d'un revêtement. revêtement. En En règle règle générale, générale, les les sorties sorties de de garages garages sur sur les les voies voies publiques publiques ne ne doivent doivent pas pas avoir avoir une une déclivité déclivité supérieure supérieure à 15 15 pour pour cent. cent. Elles Elles devront devront comporter comporter un un secteur secteur horizontal horizontal d'au d'au moins moins 3 mètres mètres avant avant la limite limite de de la chaussée chaussée et et d'au d'au moins moins 11 mètre mètre avant avant celle celle du du trottoir. trottoir. Si Si la sécurité sécurité du du trafic trafic l'exige, l'exige, ce ce palier palier sera sera plus plus long. long. En En règle règle générale, générale, la visibilité devra devra être être complète complète des des deux deux côtés côtés à une une distance distance de de 3 mètres mêtres de de la chaussée chaussée et et sous sous un un angle angle de de 45 45 degrés degrés (al. (al. 2). 2). Pour Pour assurer assurer la sécurité sécurité et et la fluidité fluidité du du trafic, trafic, l'autorité l'autorité de de surveillance surveillance peut peut prendre prendre toutes toutes mesures mesures utiles utiles concernant concernant l'emplacement, l'emplacement, le genre genre et et l'exécution l'exécution des des accès accès le long long des des voies voies publiques publiques à trafic trafic de de transit transit (al. (al. 3). 3). À teneur teneur du du PQ PQ dans dans sa sa version version homologuée homologuée par par le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, une une surface surface de de couleur couleur grise grise située située à l’est l’est du du périmètre périmètre concerné concerné par par cette cette mesure mesure d’aménagement d’aménagement a

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été été dessinée. dessinée. La La légende légende de de ce ce schéma schéma montre montre qu’il qu’il s’agit s’agit du du secteur secteur des des accès accès motomotorisés. risés. L’article L'article 11 11 lettre aa RPQ RPQ énonce énonce expressément expressément que que ce ce secteur secteur est est destiné destiné à l’accès l’accès au xxx, un au parking parking souterrain souterrain depuis depuis l’avenue l’avenue xxx, un accès accès pour pour les les véhicules véhicules d’urgence d’urgence devant devant être être ultérieurement ultérieurement défini. défini. Aucune Aucune construction construction ni ni aménagement aménagement ne ne devront devront entraver entraver cette cette voie voie de de communication communication (art. (art. 11 11 let. let. bb RPQ). RPQ). On On lit à la lettre d de de cette cette disposition disposition qu’une qu’une modification modification du du secteur secteur en en fonction fonction de de la position position de de la rampe rampe d’accès d’accès au au parking parking souterrain souterrain peut peut être être envisagée, envisagée, au au stade stade de de l’autorisation l’autorisation de de construire, construire, en en cas cas d’accord d’accord trouvé trouvé avec avec les les parcelles parcelles avoisinantes avoisinantes pour pour une une solution solution optimale. optimale. Ainsi, Ainsi, force force est est de de constater constater que que la question question de de l’accès l’accès a d’ores d’ores et et déjà déjà été été réglée réglée de de manière manière relativement relativement précise précise dans dans le cadre cadre du du PQ, PQ, les les recourants recourants ne ne démontrant démontrant d’ailleurs d’ailleurs pas pas que que les les modalités modalités arrêtées arrêtées dans dans le cadre cadre de de cette cette mesure mesure d’aménagement d’aménagement seraient seraient contraires contraires aux aux réquisits réquisits de de l’article 214 214 LR, LR, ni ni qu’elles qu’elles représenteraient représenteraient un un danger danger particulier particulier en en lien avec avec l’avenue l’avenue xxx xxx sur sur laquelle laquelle cette cette rampe rampe d’accès d’accès débouchera. débouchera. Du Du reste, reste, l’examen l’'examen concret concret des des réquisits réquisits de de l’article 214 214 LR pourra pourra être être effectué effectué dans dans le cadre cadre de de la procédure A, B, procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir bâtir afférents afférents aux aux immeubles immeubles A, B, C, C, D, D, E et etF,F, tant tant il est est vrai vrai que, que, comme comme on on l’a vu vu (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 4.2), 4.2), certains certains ajustements ajustements opérés opérés dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de construire construire sont sont admissibles. admissibles. Ce Ce grief grief tombe tombe donc donc à faux. faux. 4.3.4. 4.3.4. Le Le SAJDMTE SAJDMTE a douté douté de de la légalité légalité de de l’article 12 12 lettre b RPQ, RPQ, qui qui renvoyait renvoyait l’établissement l’établissement du du plan plan des des équipements équipements au au plus plus tard tard à la phase phase des des autorisations autorisations de de bâtir. bâtir. Il|l appartenait appartenait donc donc au au Conseil Conseil d’Etat d’Etat de de vérifier vérifier si si les les données données à disposition disposition étaient étaient ou ou non non suffisantes suffisantes au au stade stade de de l’élaboration l’élaboration du du PQ. PQ. En En dépit dépit de de la formulation formulation de de cette cette disposition disposition du du RPQ, RPQ, un un plan plan des des équipements équipements a été été annexé annexé au au PQ. PQ. Selon Selon ce ce dessin, dessin, le secteur secteur concerné concerné par par le PQ PQ est est à proximité proximité immédiate immédiate d’un d’un dense dense réseau réseau de de conduites conduites d’électricité, d’électricité, d’adduction d’adduction en en eau eau potable potable et et d’évacuation d’évacuation des des eaux eaux usées, usées, d’éclairage d’éclairage TV TV et et de de gaz, gaz, respectivement respectivement du du réseau réseau H _________. Dans Dans de de telles telles circonstances, circonstances, force force est est de de constater constater qu’il qu’il sera sera possible possible de de raccorder, raccorder, pour pour des des coûts coûts limités, limités, les les futurs futurs immeubles immeubles aux aux conduites conduites précitées, précitées, ce ce d’autant d’autant plus plus que que l’habitation l’habitation située située au au milieu milieu du du bien-fonds xx2, est bien-fonds n°o xx2, est d’ores d’ores et et déjà déjà desservie desservie en en électricité électricité et et par par le réseau réseau H _________, les les conduites conduites de de gaz gaz et et d’eau d’eau étant étant d’ailleurs d’ailleurs partiellement partiellement intégrées intégrées à l’allée conduisant conduisant à cette cette maison. maison. De De plus, plus, et et comme comme le relève relève le SDT SDT dans dans son son préavis préavis du du 22 22 mars mars 2019, 2019, les les accès accès routiers routiers et et piétonniers piétonniers sont sont déjà déjà définis. définis. Ainsi, Ainsi, force force est est de de conclure conclure que que le renvoi renvoi opéré opéré par par l’article 12 12 lettre b RPQ RPQ aux aux procédures procédures d’octroi d’octroi de de permis permis de de bâtir bâtir ne ne porte porte pas pas à conséquence conséquence et et n’est n’est pas pas critiquable, critiquable, les les principes principes d’équipement d’équipement ayant ayant d’ores d’ores et et déjà déjà été été arrêtés arrêtés au au stade stade de de l’adoption l’adoption du du PQ. PQ. Ce Ce grief grief doit doit donc donc être être écarté. écarté.

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4.3.5. juridique du 4.3.5. Les Les recourants recourants prétendent prétendent encore encore que que la remarque remarque de de la Section Section juridique du SAJTMTE SAJTMTE au au sujet sujet de de l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur du du PQ PQ – — qui qui se se verrait verrait immanquablement immanquablement différée différée en en cas cas de de recours recours au au Tribunal Tribunal cantonal, cantonal, voire voire au au Tribunal Tribunal fédéral fédéral —– aurait aurait mérité mérité une juin 2017, une meilleure meilleure attention. attention. Dans Dans son son préavis préavis du du 19 19 juin 2017, cette cette autorité autorité s’en s’en prend, prend, il est est vrai, vrai, à la formulation formulation de de l’article 18 18 RPQ RPQ (recte (recte :: de de l’article 19 19 RPQ), RPQ), soulignant soulignant le caractère caractère inexact inexact de de la formulation formulation de de cette cette disposition. disposition. À le lire, lire, cette cette norme norme ne ne tiendrait tiendrait pas pas compte compte du du fait fait que que l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur du du PQ PQ se se verrait verrait immanquablement immanquablement différée différée en en cas cas de de recours recours au au Tribunal Tribunal cantonal, cantonal, voire voire au au Tribunal Tribunal fédéral fédéral contre contre la décision décision d’homologation d’'homologation du du Conseil Conseil d’Etat. d’Etat. Or, Or, l’article 19 19 RPQ, RPQ, dans dans sa sa version version homologuée homologuée par par le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, énonce énonce expresexpressément sément que que le PQ PQ entrera entrera en en vigueur vigueur dès dès « l’entrée l’entrée en en force force de de son son homologation homologation par par le Conseil jurisprudence codifiée Conseil d’Etat d’Etat ». ». Selon Selon la jurisprudence codifiée à l’article 36 36 LPJA, LPJA, l'entrée l'entrée en en force force (formelle) jour à partir (formelle) d'une d'une décision décision intervient intervient en en particulier particulier le jour partir duquel duquel celle-ci celle-ci ne ne peut peut plus plus être être contestée contestée au au moyen moyen d'un d'un recours recours ordinaire ordinaire (ATF (ATF 139 139 II || 404 404 consid. consid. 8 ; arrêt arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 2C_772/2019 2C_772/2019 du du 4 février février 2020 2020 consid. consid. 3.1). 3.1). Ainsi, Ainsi, la formulation formulation « entrée entrée en en force force » figurant figurant à l’article 19 19 RPQ RPQ renvoie renvoie clairement clairement à un un éventuel éventuel recours recours interjeté interjeté sur sur la base base de de l’article 38 38 alinéa alinéa 3 aLcAT, aLcAT, norme norme de de droit droit cantonal cantonal ouvrant ouvrant la voie voie du du recours recours de de droit droit administratif administratif par-devant par-devant le Tribunal Tribunal cantonal cantonal contre contre la décision décision d’homologation d’'homologation du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, voie voie de de recours recours d’ailleurs d’ailleurs munie, munie, dans dans son son principe, principe, de A1 20 de l’effet l’effet suspensif suspensif (art. (art. 80 80 al. al. 1 let. let. d et et 51 51 al. al. 11 et et al. al. 22 LPJA LPJA ; ACDP ACDP A1 20 83 83 du du 2 février février 2021 2021 consid. consid. 1). 1). Il!! est est donc donc erroné erroné de de prétendre prétendre que que le PQ PQ ne ne tiendrait tiendrait pas pas compte compte de de cette cette voie voie de de droit. droit. Quant Quant à la question question d’un d’un éventuel éventuel recours recours au au Tribunal Tribunal fédéral, fédéral, elle n’est n’est pas pas pertinente pertinente puisqu’à puisqu’à teneur teneur de de l’article 103 103 alinéa alinéa 1 1 de de la loi loi du du 17 juin 2005 17 juin 2005 sur sur le Tribunal Tribunal fédéral fédéral (LTF (LTF ; RS RS 173.110), 173.110), le recours recours en en matière matière de de droit droit public public interjeté interjeté sur sur la base base des des articles articles 82 82 et et suivants suivants LTF LTF ne ne comporte, comporte, en en règle règle générale, générale, pas pas d’effet d’effet suspensif, suspensif, si si bien bien que que l’utilisation l’utilisation de de cette cette voie voie de de droit droit ne ne saurait saurait à elle seule seule reporter reporter l’entrée l’entrée en en vigueur vigueur de de la décision décision d’homologation d’'homologation contestée contestée au au préalable préalable devant devant la Cour Cour de de céans. céans. Ces Ces critiques, critiques, dépourvues dépourvues de de fondement, fondement, doivent doivent donc donc être être écartées. écartées. 4.3.6. 4.3.6. Le Le SBMA SBMA a souligné, souligné, au au point point 6.2.c 6.2.c de de son son préavis préavis du du 16 16 mars mars 2018, 2018, que que l’avenue l’avenue xxx xxx était était bordée bordée de de bâtiments bâtiments formant formant plus plus ou ou moins moins un un alignement alignement sur sur la rue, rue, définissant définissant ainsi ainsi une une certaine certaine continuité. continuité. Ces Ces constructions constructions laissaient laissaient presque presque toutes toutes un un espace espace d’une Ainsi, la rupture d’une longueur longueur de de 10 10 mètres mètres entre entre le trottoir trottoir et et la façade. façade. Ainsi, rupture d’alignement d’alignement proposée proposée par par le PQ PQ implantant implantant les les deux deux blocs blocs latéraux latérauxA A et et C à une une distance distance de de 5 mètres mètres du du trottoir trottoir et et le bloc bloc B en en retrait retrait de de 15 15 mètres mètres introduisait introduisait une une configuration configuration étrangère étrangère au

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caractère justifiable à cet caractère du du quartier quartier et et générait générait une une discontinuité discontinuité peu peu justifiable cet endroit, endroit, dépourvu dépourvu de de singularité singularité urbanistique. urbanistique. Partant, Partant, au au point point n°o 11 11 de de son son préavis, préavis, le SBMA SBMA demandait demandait d’aligner d’aligner les les bâtiments bâtiments A, A, B et et C sur sur rue rue à une une distance distance équivalente équivalente à celle celle de de la majorité majorité des xxx, côté des immeubles immeubles xxx, côté nord, nord, soit soit à environ environ 10 10 mètres mêtres du du trottoir. trottoir. Dite Dite remarque remarque a été été réitérée janvier 2019, réitérée dans dans le second second préavis préavis du du SBMA SBMA du du 22 22 janvier 2019, où où cette cette autorité autorité estimait estimait que que le retrait retrait séparant séparant le bloc bloc B de de l’avenue l’avenue xxx xxx impliquait impliquait la création création d’un d’un espace espace distendu distendu qui qui faisait faisait perdre perdre la force force de de l’alignement l’alignement sur sur rue rue caractéristique caractéristique de de l’avenue l’avenue xxx. xxx. Il était était laissé laissé le soin soin à la commune commune de de A _________ de de statuer statuer ce ce point. point. Le Le préavis préavis était était toutefois toutefois positif, positif, sous sous réserve réserve qu’en qu’en cas cas d’acceptation d’acceptation de de la rupture rupture d’alignement, d’alignement, la commune commune de de A _________ veille veille à l’affectation l’affectation publique publique de de la place place située située devant devant le futur futur immeuble immeuble B. B. En En l’occurrence, l’occurrence, à lire le PQ, PQ, l’on remarque remarque que que le SBMA SBMA se se méprend méprend lorsqu’il lorsqu’il prétend prétend que que la plupart plupart des des bâtiments bâtiments situés situés sur sur la bordure bordure ouest ouest de de l’avenue l’avenue xxx xxx se se trouveraient trouveraient à une une distance distance d’environ d’environ 10 10 mètres mèêtres du du trottoir trottoir de de cette cette rue. rue. L’on L’on citera citera notamment notamment l’exemple l'exemple de de la bâtisse bâtisse située située actuellement actuellement sur sur le terrain terrain n°o xx2, xx2, qui qui se se trouve trouve à environ environ 45,5 45,5 mètres mètres de de l’avenue l’avenue xxx, xxx, ou ou encore encore le bâtiment bâtiment n°o xxx xxx implanté implanté au au sud sud du du bien-fonds bien-fonds no° xx4, xx4, qui qui est est sis sis à une une distance distance de de 8,15 8,15 mètres mêtres de de cette cette voie voie de de circulation. circulation. Quant Quant au au bâtiment xx5), il est bâtiment nn°o xxx xxx (bien-fonds (bien-fonds n°o xx5), est séparé séparé de de cette cette rue rue par par une une distance distance de de 11,7 xxx du 11,7 mètres. mètres. Enfin, Enfin, le bloc bloc no° xxx du no° xx6 xx6 se se trouve trouve à 5 mètres mêtres de de la rue rue précitée, précitée, tandis tandis que xxx et xxx, du xx7 sont que les les nos °° xxx et xxx, du bien-fonds bien-fonds n°o xx7 sont positionnés positionnés à 4,92 4,92 mètres mètres de de l’avenue l’avenue xxx. XXX. Sur Sur le vu vu de de ce ce qui qui précède, précède, l’on ne ne saurait saurait conclure conclure à l’existence l’existence d’un d’un alignement alignement uniuniforme forme des des implantations implantations des des bâtiments bâtiments existants existants dans dans ce ce secteur, secteur, au au point point que que le retrait retrait prévu jusqu’à l’alignement prévu du du futur futur bâtiment bâtiment B, B, de de 15 15 mètres mêtres jusqu’à l’alignement de de l’avenue l’avenue xxx xxx (recte (recte :: 13,5 13,5 mètres) mètres) ne ne serait serait pas pas admissible. admissible. Le Le retrait retrait projeté projeté du du bâtiment bâtiment B, B, de de 13,5 13,5 mètres mètres (et (et non non pas pas de de 15 15 mètres), mèêtres), n’a donc donc rien rien de de choquant. choquant. Dans Dans de de telles telles circonstances, circonstances, l’on ne ne saurait saurait critiquer critiquer le retrait retrait du du bloc bloc B et et le maintien maintien des des immeubles immeubles A et et C le long long de de l’alignement l’alignement de de l’artère l’artère précitée, précitée, étant étant souligné, souligné, pour pour le surplus, surplus, que que l’article 6.2 6.2 lettre c RPQ, RPQ, dans dans sa sa version version homologuée homologuée par par le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, réserve réserve expressément expressément cette cette possibilité. janvier 2019, possibilité. D’ailleurs, D’ailleurs, dans dans son son second second préavis préavis du du 22 22 janvier 2019, le SMBA SMBA laisse laisse le soin soin à la commune commune de de A _________ de de statuer statuer sur sur ce ce point point et et a rendu rendu un un préavis préavis positif positif avec avec réserve, réserve, en en recommandant recommandant aux aux autorités autorités municipales municipales de de s’assurer s’assurer du du caractère caractère public public de de la place place prévue prévue devant devant le futur futur immeuble immeuble B. B. Ce Ce grief grief doit doit donc donc aussi aussi être être rejeté. rejeté. 4.3.7. 4.3.7. En En ce ce qui qui concerne concerne le concept concept de de protection-incendie protection-incendie requis requis dans dans le préavis préavis de de l’Office l'Office cantonal cantonal du du feu feu du du 3 août août 2017, 2017, l’on soulignera soulignera qu’il qu'’il s’agit s'agit d’une d’une problématique

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annexe annexe susceptible susceptible d’être d’être réglée réglée dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’octroi d’octroi de de permis permis de de bâtir, bâtir, puisque, puisque, comme comme on on vient vient de de le démontrer démontrer plus plus haut haut (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 4.2), 4.2), un un plan plan de de quartier quartier peut peut réserver réserver une une certaine certaine marge marge de de manœuvre manœuvre aux aux autorités autorités qui qui vont vont l’appliquer. l’appliquer. De De plus, plus, la question question de de la définition définition d’un d’un concept-incendie concept-incendie ne ne fait fait nullement nullement partie partie des des réquisits réquisits énoncés énoncés àà l’article 12 12 alinéa alinéa 3 aLcAT. aLcAT. C’est C’est donc donc avec avec raison raison que que la commune commune de de ÀA _________ a (implicitement) (implicitement) renvoyé renvoyé la question question de de la définition définition exacte exacte du du concept concept de de protection-incendie protection-incendie à la procédure procédure d’octroi d’octroi des des autorisations autorisations de de construire, construire, er les janvier 2019 les formalités formalités à suivre suivre étant étant effectivement effectivement décrites décrites dans dans la directive directive du du 1 1°"janvier 2019

libellée libellée « Directive Directive de de protection protection incendie incendie - assurance assurance qualité qualité en en protection protection incendie incendie » (texte (texte disponible disponible à l’adresse l’adresse Internet) Internet) rédigée rédigée par par l’AEAI l’AEAI et et valant valant d’ailleurs d’ailleurs norme norme de de droit droit intercantonal A1 17 intercantonal (ACDP (ACDP A1 17 123 123 du du 20 20 avril avril 2018 2018 consid. consid. 15). 15). Cette Cette critique critique doit doit donc donc également également être être écartée, écartée, les les recourants recourants ne ne démontrant démontrant non non plus plus pas pas que que le PQ PQ empêcherait, empêcherait, dans dans sa sa version version portant portant le sceau sceau d’homologation d’homologation du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020, 2020, la mise mise en en œuvre œuvre des des mesures mesures commandées commandées par par le texte texte précité. précité. De De plus, plus, comme comme on on va va le voir voir (cf (cf infra, infra, considérant considérant 11.2), 11.2), les les distances distances entre entre les les bâtiments bâtiments ont ont été été calculées calculées conformément conformément aux aux prescriptions prescriptions de de police-incendie. police-incendie. 4.3.8. 4.3.8. Enfin, Enfin, l’on soulignera, soulignera, en en lien avec avec le préavis préavis du du SDT SDT du du 16 16 septembre septembre 2019 2019 que que l’article 8.2 8.2 lettre bb RPQ, RPQ, dans dans sa sa version version homologuée homologuée par par le Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, précise précise que que l’accès l’accès aux aux bâtiments bâtiments de de taille moyenne moyenne supérieure supérieure à 11 11 mètres mètres mesurée mesurée selon selon l’AIHC l’'AIHC devait devait être être garanti garanti pour pour les les véhicules véhicules lourds lourds du du service service du du feu feu de de 26 26 tonnes, tonnes, et et ceci ceci selon selon les les exigences exigences de de l’AEAI l’AEAI et et de de la Coordination Coordination suisse suisse des des sapeurs-pompiers. sapeurs-pompiers. Force Force est est ainsi ainsi de de constater constater que que la remarque remarque formulée formulée par par le SDT SDT dans dans son son préavis préavis du du 16 16 septembre septembre 2019 2019 dans dans lequel lequel cette cette autorité autorité se se référait référait au au document document du du 4 septembre septembre 2019 2019 émanant juridique du émanant de de la Section Section juridique du SAJDMTE SAJDMTE a dûment dûment été été prise prise en en compte, compte, puisque, puisque, dans dans cette cette écriture, écriture, le SDT SDT précisait précisait que que la question question de de savoir savoir si si l’expression l’expression « taille moyenne AIHC ou moyenne » se se référait référait à la hauteur hauteur totale totale au au sens sens de de l’article A1-5.1 A1-5.1 AIHC ou à la hauteur hauteur de A-15.2 AIHC AIHC pourrait de façade façade au au sens sens de de l’article A-15.2 pourrait être être tranchée tranchée par par l’Office l’Office cantonal cantonal du du feu feu dans dans le cadre cadre des des procédures procédures d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir bâtir afférents afférents aux aux bâtiments bâtiments A, et F. A, B, B,C,C, D, D, E EetF. Au Au surplus, surplus, et et comme comme le relève relève également également le SDT SDT dans dans son son préavis préavis de de synthèse synthèse du du 16 16 septembre septembre 2019, 2019, la hauteur hauteur de de 14 14 mètres mètres calculée calculée sur sur le PQ PQ correspond correspond manifesmanifestement tement à la notion notion de de hauteur hauteur totale, totale, puisqu’elle puisqu’elle est est calculée calculée depuis depuis le terrain terrain naturel naturel jusqu’à la corniche A, B, jusqu’à corniche au au niveau niveau de de la façade façade aval aval de de chacun chacun des des immeubles immeubles A, B, C, C, D, D, E et A1-1.1 et A1-5.1 AIHC, et F. F. Ce Ce calcul calcul est est conforme conforme aux aux exigences exigences des des articles articles A1-1.1 et A1-5.1 AIHC, qui qui préprévoient voient que que la hauteur hauteur totale totale correspond correspond à la plus plus grande grande hauteur hauteur entre entre le point point le plus

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haut haut de de la charpente charpente du du toit, toit, mesurée mesurée à l’aplomb l’aplomb du du terrain terrain de de référence référence (terrain (terrain naturel). naturel). IlI| s’harmonise s'harmonise aussi aussi avec avec l’article 11 11 alinéa alinéa 11 LC —– disposition disposition prévoyant prévoyant que que la hauteur hauteur totale totale correspond correspond à la plus plus grande grande hauteur hauteur entre entre le point point le plus plus haut haut de de la charpente charpente du du toit toit et et le terrain terrain de de référence référence mesurée mesurée àà l'aplomb. l'aplomb. Ce Ce grief grief doit doit donc, donc, lui lui aussi, aussi, être être écarté. écarté. 5.1. 5.1. Dans Dans un un troisième troisième grief, grief, les les recourants recourants se se plaignent plaignent d’une d’une violation violation de de l’article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT. LAT. D’après D’après eux, eux, la révision révision du du PAZ PAZ litigieuse litigieuse aurait aurait pour pour seul seul but but de de permettre permettre la réalisation réalisation du du PQ. PQ. Cette Cette opération opération ne ne servirait servirait que que les les intérêts intérêts de de D _________ à l’origine l’origine du du PQ. PQ. Dans Dans ce ce contexte, contexte, une une pesée pesée des des intérêts intérêts devrait devrait être être effectuée. effectuée. Quoi Quoi qu’il qu'il en en soit, soit, le |le PAZ PAZ actuel actuel serait serait conforme conforme à la LAT LAT et et donc donc présumé présumé valable, valable, si si bien bien qu’il qu'il ne A, B, ne devrait devrait pas pas être être modifié. modifié. En En outre, outre, les les futurs futurs immeubles immeubles A, B, C, C, D, D, E et et F ne ne respecteraient respecteraient ni ni le site naturel naturel (vigne (vigne et et coteau coteau à protéger) protéger) ni ni l’environnement l’environnement bâti bâti composé, composé, en en majorité, majorité, de de villas villas individuelles. individuelles. Quant Quant au au rapport rapport OAT, OAT, il confondrait confondrait modification modification du du PAZ PAZ et et adoption adoption du du PQ. PQ. De De plus, plus, la conformité conformité du du projet projet aurait aurait été été jugée jugée presque presque exclusivement exclusivement sous sous l’angle l’angle du du PQ, PQ, sans sans prendre prendre en en compte compte la modification modification partielle partielle du du PAZ. PAZ. 5.2. Aux termes 5.2. Aux termes de de l'article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT, LAT, lorsque lorsque les les circonstances circonstances se se sont sont sensisensiblement blement modifiées, modifiées, les les plans plans d'affectation d'affectation feront feront l'objet l'objet des des adaptations adaptations nécessaires nécessaires ; une une modification modification sensible sensible des des circonstances circonstances au au sens sens de de l'article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT LAT peut peut être juridique, comme être purement purement factuelle, factuelle, mais mais également également d'ordre d'ordre juridique, comme une une modification modification législative ATF 144 législative (cf. (cf. ATF 144 II |l 41 41 consid. consid. 5.1 5.1 et et les les références références ; 127 127 I| 103 103 consid. consid. 6b 6b ; arrêt arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 1C_450/2019 1C_450/2019 du du 13 13 octobre octobre 2020 2020 consid. consid. 2.1). 2.1). Dans Dans son son cas cas d'application d'application classique, classique, savoir savoir la réévaluation réévaluation des des circonstances circonstances hors hors examen examen d'une d'une requête requête d’autorisation d’autorisation de de construire, construire, l'article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT LAT prévoit prévoit une une analyse analyse en en deux deux étapes étapes : la première première déterminera déterminera si si les les circonstances circonstances se se sont sont sensiblement sensiblement modifiées modifiées au au point justifier un point de de justifier un réexamen réexamen du du plan plan : si si le besoin besoin s'en s'en fait fait réellement réellement sentir, sentir, il sera sera adapté, adapté, dans dans une une deuxième deuxième étape étape (ATF (ATF 144 144 II || 41 41 consid. consid. 5.1 5.1 ; 140 140 II | 25 25 consid. consid. 3). 3). Sont Sont en en particulier particulier àà prendre prendre en en considération, considération, dans dans la perspective perspective d'un d'un contrôle contrôle incident incident du du plan, plan, le temps temps écoulé écoulé depuis depuis son son entrée entrée en en vigueur, vigueur, la mesure mesure dans dans laquelle laquelle celui-ci celui-ci a été été concrétisé, concrétisé, l'importance l'importance des des motifs motifs de de révision, révision, l'étendue l'étendue de de la modification modification envisagée envisagée et et l'intérêt l'intérêt public public que que celle-ci celle-ci poursuit poursuit (ATF (ATF 140 140 II |! 25 25 consid. consid. 3.1 3.1 ; 132 132 II || 408 408 consid. consid. 4.2 4.2 ; 128 128 I| 190 190 consid. consid. 4.2 4.2 et et les les références références ; arrêts arrêts du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 1C_126/2020 1C_126/2020 du du 15 15 février février 2021 2021 consid. consid. 5.2 5.2 et et 1C_40/2016 1C_40/2016 du du 5 octobre octobre 2016 2016 consid. consid. 3.1). 3.1). 5.3. l’espèce, le PAZ 5.3. En Enl’espèce, PAZ et et le RCCZ RCCZ actuels actuels ont ont été été adoptés adoptés par par le conseil conseil général général le 21 21 juin 1988 juin 1989. juin 1988 et et approuvés approuvés par par le Conseil Conseil d’Etat d’Etat le 28 28 juin 1989. L’on L’on soulignera soulignera que, que, depuis depuis lors, lors, tant tant les les dispositions dispositions légales légales topiques topiques du du droit droit de de l’aménagement l’'aménagement du du territoire territoire que

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les les planifications planifications directrices directrices cantonale cantonale et et communale communale ont ont été été substantiellement substantiellement modifiées. modifiées. L’on L’on mettra mettra notamment notamment en en exergue exergue les les points points suivants suivants : le 11°'er mai mai 2014, 2014, les les articles articles 11 alinéa alinéa 2 lettre a bis bis et et 11 alinéa alinéa 2 lettre b LAT LAT sont sont entrés entrés en en vigueur. vigueur. Ces Ces dispositions dispositions prévoient prévoient que que la Confédération, Confédération, les les cantons cantons et et les les communes communes soutiennent soutiennent par par des des mesures mesures d’aménagement d’aménagement les les efforts efforts qui qui sont sont entrepris entrepris aux aux fins fins d’orienter d’orienter le développedéveloppement ment de de l’urbanisation l’urbanisation vers vers l’intérieur l’intérieur du du milieu milieu bâti, bâti, en en maintenant maintenant une une qualité qualité de de l’habitat l’'habitat appropriée. appropriée. Ils lls doivent doivent aussi aussi créer créer un un milieu milieu bâti bâti compact compact dans dans le cadre cadre des des mesures mesures d’aménagement d’aménagement du du territoire territoire qu’ils qu’ils décident décident d’adopter. d’adopter. Quant Quant à l’article 3 alinéa alinéa 3 lettre a bis bis LAT, LAT, il prévoit prévoit que que les les territoires territoires réservés réservés à l’habitat l’habitat et et à l’exercice l’exercice des des activités activités économiques économiques seront seront aménagés aménagés selon selon les les besoins besoins de de la population population et et leur leur étendue étendue limitée. limitée. Il!! convient convient notamment notamment de de prendre prendre les les mesures mesures propres propres à assurer assurer une une meilleure meilleure utilisation utilisation dans dans les les zones zones à bâtir bâtir des des friches, friches, des des surfaces surfaces sous-utilisées sous-utilisées ou ou des des possibilités possibilités de de densification densification des des surfaces surfaces de de l’habitat. l’habitat. Le janvier 2015, Le 11“erjanvier 2015, la nouvelle nouvelle mouture mouture du du concept concept cantonal cantonal de de développement développement territorial territorial (CCDT), (CCDT), adoptée adoptée en en Grand Grand Conseil Conseil le 11 11 septembre septembre 2014, 2014, est est entrée entrée en en vigueur. vigueur. Ce Ce texte, texte, adopté adopté sur sur la base base de de l’article 5 alinéa alinéa 11 aLcAT aLcAT – — disposition disposition prévoyant prévoyant que que le CCDT CCDT définit définit les les principes principes directeurs directeurs du du développement développement territorial, territorial, les les objectifs objectifs d'améd'aménagement nagement du du territoire territoire et et le développement développement spatial spatial souhaité souhaité du du canton, canton, en en prenant prenant en en compte compte les les études études de de base, base, les les plans plans sectoriels sectoriels et et les les tendances tendances existantes existantes —– comcommande, mande, en en ses ses points points 3.4 3.4 et et 3.5, 3.5, notamment notamment d’encourager d’encourager une une urbanisation urbanisation de de qualité qualité en en développant développant le tissu tissu bâti bâti vers vers l’intérieur l’intérieur et et en en le densifiant. densifiant. Quant Quant au au PDc, PDc, la version version approuvée approuvée par par le Conseil Conseil fédéral fédéral le 1 1°"er mai mai 2019 2019 comprend, comprend, entre entre autres, autres, la fiche fiche de de coordination coordination C.1 C.1 libellée libellée « Dimensionnement Dimensionnement des des zones zones à bâtir bâtir dévolues dévolues à l’habitat l’habitat », », laquelle laquelle fixe, fixe, à son son deuxième deuxième principe principe de de coordination, coordination, l’obligation l’obligation de de densifier densifier de de manière manière appropriée appropriée les les zones zones à bâtir bâtir dévolues dévolues à l’habitat, l’habitat, en en particulier particulier dans dans les les centres centres des des villes. villes. Il| en en va va de de même même de de la fiche fiche de de coordination coordination C.2 C.2 « Qualité Qualité des des zones zones à bâtir bâtir », », qui qui impose, impose, comme comme premier premier principe principe de de coordination, coordination, de de développer développer l’urbanisation l’urbanisation vers vers l’intérieur l’intérieur et et de de densifier densifier dans dans les les lieux lieux appropriés, appropriés, en en respectant respectant la structure structure traditionnelle traditionnelle de de l’urbanisation, l’urbanisation, le patrimoine patrimoine bâti bâti existant existant (notamment (notamment ISOS) ISOS) et et la qualité qualité du du cadre cadre de de vie, vie, si si nécessaire nécessaire au au moyen moyen de de la définition définition d’un d’un périmètre périmêètre de de développement. développement.

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Mentionnons Mentionnons encore encore le PDCom, PDCom, adopté adopté par par le conseil conseil général général le 5 novembre novembre 2019, 2019, lequel lequel préconise préconise aussi, aussi, en en sa sa lettre B6U1, B6U1, de de privilégier privilégier le développement développement (ordinaire (ordinaire et et stratégique) stratégique) vers vers l’intérieur. l’intérieur. Enfin, Enfin, ces ces objectifs objectifs ont ont été été repris repris dans dans le projet projet I| _________, visant visant à assurer assurer la planification planification territoriale territoriale entre entre J _________ et et K _________ (cf, (cf, à ce ce sujet, sujet, la page page Internet xxx). Selon Internet xxx). Selon le rapport rapport final final du du mois mois de de décembre décembre 2011 2011 relatif relatif àà cette cette mesure mesure d’aménagement d’aménagement (rapport (rapport I| _________ PA2 PA2 : document document disponible disponible à l’adresse l’adresse Internet Internet xxx), XXxx), constituent constituent des des objectifs objectifs de de planification planification le traçage traçage de de limites limites claires claires à la zone zone à bâtir, bâtir, un un développement développement de de l'urbanisation l'urbanisation à l'intérieur l'intérieur du du tissu tissu existant, existant, la densification densification du du tissu tissu bâti bâti existant, existant, l’encouragement l'encouragement de de la construction construction des des parcelles parcelles non non bâties bâties au au milieu milieu des des zones zones déjà déjà construites, construites, la libération libération des des zones zones pour pour l'habitation l'habitation dans dans les les centres centres (ville et et villages), villages), la favorisation favorisation de de la construction construction de de nouveaux nouveaux logements logements en en plaine plaine et et à proximité proximité des des emplois emplois et et l’augmentation l’augmentation de de la qualité qualité des des logements logements collectifs collectifs (cf (cf rapport rapport I| _________ PA2, PA2, p. p. 144). 144). Ces Ces buts buts sont sont d’ailleurs d’'ailleurs repris repris dans dans les les différentes différentes fiches fiches de de mesures mesures annexées annexées à ce ce rapport rapport (documents (documents disponibles disponibles à l’adresse l’adresse Internet Internet xxx). XXxX). Dans Dans de de telles telles circonstances, circonstances, l’on ne ne saurait saurait considérer considérer que que la modification modification de de la planiplanification fication litigieuse litigieuse ne ne serait serait pas pas commandée commandée par par une une modification modification sensible sensible des des circirconstances, constances, le PAZ PAZ actuel actuel étant, étant, on on le rappelle, rappelle, ancien, ancien, puisqu’il puisqu’il aa été été homologué homologué par par le Conseil juin 1989 Conseil d’Etat d’Etat le 28 28 juin 1989 et et donc donc largement largement antérieur antérieur aux aux textes textes que que l’on vient vient de de résumer, résumer, notamment notamment du du point point de de vue vue de de l’objectif l’objectif de de densification densification du du sol, sol, respectivement respectivement du du développement développement du du tissu tissu bâti bâti vers vers l’intérieur. l’intérieur. C’est C’est donc donc à tort tort que que les les recourants recourants se se prévalent prévalent d’une d’une violation violation de de l’article 21 21 alinéa alinéa 2 LAT, LAT, respectivement respectivement qu’ils qu’ils affirment affirment que que la mesure mesure d’aménagement d’aménagement litigieuse litigieuse ne ne serait serait commandée commandée par par aucun aucun intérêt intérêt public public et et qu’elle qu’elle servirait servirait exclusivement exclusivement les les intérêts intérêts de de la D _________. Ils IIs ne ne peuvent peuvent non non plus plus pas pas se se prévaloir prévaloir de de la |la conformité conformité au au PAZ PAZ actuel actuel à la LAT LAT pour pour s’opposer s'opposer à la modification modification du du PQ. PQ. En xx1, xx2 xx2 et xx3 sont En effet, effet, les les parcelles parcelles nos °° xx1, et xx3 sont parmi parmi les les derniers derniers terrains terrains vierges vierges de de toutes toutes constructions constructions dans dans le secteur secteur de de l’avenue l’avenue xxx. xxx. Leur Leur maintien maintien en en cet cet état état irait irait manifestement manifestement à l’encontre l’encontre des des réquisits réquisits prônés prônés par par les les articles articles 11 alinéa alinéa 2 lettres lettres a bis bis et et b LAT LAT (cf. (cf. infra, infra, considérant considérant 6.3). 6.3). Quant Quant aux aux reproches reproches que que les les recourants recourants formulent formulent en en lien avec avec le rapport rapport OAT OAT accompagnant accompagnant la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, selon selon lesquels lesquels ce ce document document confondrait confondrait les les notions notions de de plan plan d’affectation d’affectation des des zones zones et et de de plan plan de de quartier, quartier, l’on l’'on mentionnera mentionnera simplement simplement que que la révision révision partielle partielle du du PAZ PAZ et et l’adoption l’adoption du du PQ PQ sont sont conduites conduites en en parallèle, parallèle, ce ce qui qui explique explique pourquoi pourquoi le rapport rapport OAT OAT traite traite

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conjointement conjointement la question question de de la conformité conformité de de ces ces deux deux mesures mesures d’aménagement d’aménagement aux aux diverses diverses dispositions dispositions légales légales applicables applicables (LAT, (LAT, OAT, OAT, aLcAT, aLcAT, CCDT CCDT ; bases bases légales légales fédérales fédérales et et cantonales cantonales en en matière matière de de protection protection de de l’environnement, l’environnement, de de la nature, nature, du du paysage paysage et et de de l’aire forestière forestière ; PDc PDc ; PDCom PDCom ; PAZ PAZ et et RCCZ). RCCZ). Les Les recourants recourants n’arrivent n’arrivent pas pas à démontrer démontrer l’invalidité l’invalidité de de ce ce procédé, procédé, pas pas plus plus qu’ils qu’ils ne ne démontrent démontrent en en quoi quoi l’analyse l’analyse opérée opérée dans dans le rapport rapport OAT OAT aurait aurait été été effectuée effectuée exclusivement exclusivement à l’aune l’aune du du PQ. PQ. Leurs Leurs critiques critiques sur sur ce ce point point sont sont donc donc insuffisamment insuffisamment motivées motivées et, et, partant, partant, irrecevables irrecevables (art. (art. 80 80 al. al. 11 let. let. c et et 48 48 al. al. 2 LPJA). LPJA). Du Du reste, reste, le rapport rapport OAT OAT distingue distingue clairement clairement entre entre l’analyse l’analyse de de la conformité conformité de de la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et l’adoption l’adoption du du PQ PQ aux aux diverses diverses dispositions dispositions (cf., (cf., à ce ce sujet, sujet, rapport rapport OAT, OAT, p. p. 3, 3, 5, 5, 6 s., s., notamment notamment les les points points 2.2, 2.2, 3.2, 3.2, 3.3, 3.3, 4.1 4.1 et et 4.2). 4.2). Ce Ce grief grief doit doit donc donc être être écarté écarté dans dans la mesure mesure de de sa sa recevabilité. recevabilité. Pour Pour le surplus, surplus, la question question de de la pesée pesée des des intérêts intérêts en en présence présence sera sera examinée examinée ciciaprès. après. Il en en va va de de même même de de celle celle de de l’intégration l’intégration des des futures futures constructions constructions au au site naturel naturel et et construit construit (cf. (cf. infra, infra, considérant considérant 7.3). 7.3). 6.1. 6.1. Les Les recourants recourants arguent arguent encore encore que que la mesure mesure d’aménagement d’aménagement litigieuse litigieuse ne ne serait serait pas pas conforme conforme aux aux buts buts et et principes principes de de l’aménagement l’aménagement du du territoire. territoire. En En particulier, particulier, elle ne ne permettrait permettrait pas pas d’assurer d’assurer une une utilisation utilisation mesurée mesurée du du sol, sol, étant étant donné donné que que le nombre nombre d’habitants d'habitants potentiels potentiels du du quartier quartier concerné concerné passerait, passerait, avec avec l’adoption l’adoption de de cette cette mesure, mesure, de de 30 30 à 167 167 équivalents-habitants. équivalents-habitants. 6.2. 6.2. L’article L'article 75 75 alinéa alinéa 11 Cst Cst dispose dispose que que la Confédération Confédération fixe les les principes principes applicables applicables à l’aménagement l’aménagement du du territoire. territoire. Celui-ci Celui-ci incombe incombe aux aux cantons cantons et et sert sert une une utilisation utilisation judicieuse et judicieuse et mesurée mesurée du du sol sol et et une une occupation occupation rationnelle rationnelle du du territoire. territoire. L’article L’article 1 alinéa alinéa 2 lettre a bis bis LAT LAT et et l’article 11 alinéa alinéa 2 lettre b LAT LAT disposent disposent que que la Confédération, Confédération, les les cantons cantons et et les les communes communes soutiennent soutiennent par par des des mesures mesures d’aménaged’aménagement ment les les efforts efforts qui qui sont sont entrepris entrepris notamment notamment aux aux fins fins d’orienter d’orienter le développement développement de de l’urbanisation l’urbanisation vers vers l’intérieur l’intérieur du du milieu milieu bâti, bâti, en en maintenant maintenant une une qualité qualité de de l’habitat l’habitat appropriée appropriée et et les les mesures mesures prises prises en en vue vue de de créer créer un un milieu milieu bâti bâti compact. compact. À teneur teneur de de l’article 3 alinéa alinéa 3 lettre a bis bis LAT, LAT, les les territoires territoires réservés réservés à l’habitat l’habitat et et à l’exercice l’exercice des des activités activités économiques économiques seront seront aménagés aménagés selon selon les les besoins besoins de de la populapopulation tion et et leur leur étendue étendue limitée. limitée. IlI| convient convient notamment notamment de de prendre prendre les les mesures mesures notamment notamment propres propres à assurer assurer une une densification densification des des surfaces surfaces de de l’habitat. l’habitat. Selon jurisprudence, le principe Selon la jurisprudence, principe de de regroupement regroupement des des constructions constructions ou ou de de concenconcentration tration nécessite nécessite que que les les bâtiments bâtiments soient soient en en règle règle générale générale rassemblés rassemblés dans dans un un espace

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déterminé déterminé cohérent cohérent et et clairement clairement séparé séparé du du territoire territoire non non construit construit (ATF (ATF 145 145 II Il 83 83 consid. consid. 6.2.1 6.2.1 ; 141 141 II Il 50 50 consid. consid. 2.5 2.5 ; 136 136 II || 204 204 consid. consid. 6.2.2 6.2.2 ; 116 116 Ia la 335 335 consid. consid. 4a 4a ; arrêt arrêt du du Tribunal juin 2020 Tribpunal fédéral fédéral 1C_442/2019 1C_442/2019 du du 17 17 juin 2020 consid. consid. 2.5). 2.5). Il s'agit s'agit d'éviter d'éviter le développement développement de de constructions constructions en en ordre ordre dispersé, dispersé, de de préserver préserver les les espaces espaces agricoles, agricoles, les les paysages paysages et et les les sites, sites, et et d'assurer d'assurer une une utilisation utilisation mesurée mesurée du du sol sol (ATF (ATF 119 119 Ia la 411 411 consid. janvier 2021 consid. 2b 2b ; arrêt arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 1C_361/2020 1C_361/2020 du du 18 18 janvier 2021 consid. consid. 4.2). 4.2). Il est est largement largement reconnu reconnu qu’une qu’une urbanisation urbanisation compacte compacte – — à l’opposé l’opposé de de structures structures urbaines urbaines dispersées dispersées – — est est la plus plus forte forte contribution contribution à une une utilisation utilisation mesurée mesurée du du sol. sol. Elle constitue constitue la condition condition nécessaire nécessaire pour pour la mise mise en en place place d’une d’une mobilité mobilité durable durable et et permet permet d’utiliser d'utiliser plus plus efficacement efficacement les les infrastructures infrastructures existantes, existantes, ce ce qui qui favorise favorise à son son tour tour le développement développement économique économique de de la Suisse Suisse et et sa sa compétitivité compétitivité (Message (Message du du Conseil Conseil fédéral janvier 2010 fédéral du du 20 20 janvier 2010 relatif relatif à une une révision révision partielle partielle de de la loi loi sur sur l’aménagement l'aménagement du du territoire, territoire, FF FF 2020 2020 959, 959, p. p. 974). 974). 6.3. xx1, xx2 xx2 et 6.3. En En l’espèce, l’espèce, les les biens-fonds biens-fonds nos °° xx1, et xx3 xx3 se se situent situent dans dans la dernière dernière enclave enclave non non bâtie bâtie du du secteur secteur de de l’avenue l’avenue xxx xxx concerné concerné par par le PQ. PQ. Or Or ces ces parcelles parcelles sont sont entourées entourées de de nombreuses nombreuses habitations habitations au au nord, nord, sud, sud, est est et et ouest. ouest. Cela Cela étant, étant, l’on ne ne saurait saurait critiquer critiquer l’option l’option choisie choisie par par la commune commune de de A _________ consistant consistant à modifier modifier l’affectation l’affectation de de ces ces biens-fonds biens-fonds en en rangeant rangeant leur leur partie partie nord nord en en zone zone C III |l| au au sens sens de de l’article 95 95 RCCZ. RCCZ. En En effet, effet, l’importante l’importante surface surface de de ce ce périmètre périmètre (5660 (5660 m°)2) présente présente un un fort fort potentiel potentiel de de développement. développement. C’est, C’est, du du reste, reste, le constat constat qui qui ressort ressort du du rapport rapport OAT OAT (cf. (cf. rapport rapport OAT, OAT, p. p. 6), 6), respectivement respectivement du du préavis préavis du du SDT SDT du du 22 22 mars mars 2019 2019et et du du préavis préavis du du SBMA SBMA du du 16 16 mars mars 2018 2018 (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 105 105 et et p. p. 119). 119). Il aurait aurait donc donc été été contraire contraire aux aux principes principes consacrés consacrés àà l’article 11 alinéa alinéa 2 lettre a bis, bis, 11 alinéa alinéa 2 lettre b et et 3 alinéa alinéa 3 lettre a bis bis LAT LAT de de persister persister àà maintenir maintenir la partie partie nord nord de de ces ces parcelles parcelles en en zone zone IC, |C, laquelle laquelle ne ne permet, permet, à teneur teneur du du règlement règlement de de zones zones annexé annexé àà l’article 95 95 RCCZ, RCCZ, que que la construction construction d’habitations d’habitations d’une d’une hauteur hauteur maximale maximale de de 9 mètres, mêtres, avec avec deux deux étages étages et et une une « densité densité » de de 0,35 0,35 (recte (recte : IBUS IBUS de de 0,35), 0,35), la surface surface minimale minimale de de terrain terrain requise requise étant étant de de 5000 5000 m° 2 et et les les distances distances entre entre bâtiments bâtiments latérales, latérales, respectivement respectivement frontales, frontales, s’élevant s’élevant à 2/3, 2/3, respectivement respectivement 1/1, 1/1, alors alors que que les les règles règles applicables applicables aux aux zones zones CC III IIl permettent permettent une une urbanisation urbanisation plus plus dense. dense. En En effet, effet, le règlement règlement de de zones zones annexé annexé à l’article 95 95 RCCZ RCCZ ne ne prévoit, prévoit, pour pour la zone zone C III, IIl, pas pas de de hauteur hauteur maximale maximale de de bâtiment, bâtiment, la construction construction concernée concernée pouvant pouvant comprendre comprendre au au maximum maximum 4 à 5 étages, étages, aucun aucun IBUS IBUS maximal maximal ni ni surface surface minimale minimale de de terrain terrain n’étant n’étant non non plus plus pas pas fixés fixés pour pour les les constructions. constructions. Quant Quant aux aux distances distances entre entre bâtiments bâtiments frontales, frontales, respectivement respectivement latérales, latérales, elles elles s’élèvent s’élèvent à 1/3 1/3 et et 2/3 2/3 et et sont sont donc donc moindres moindres que que celles celles requises requises en en zone zone individuelle individuelle coteau. coteau.

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Le Le fait fait que que le nombre nombre potentiel potentiel d’habitants d’habitants du du quartier quartier concerné concerné soit soit susceptible, susceptible, en en raison xx2 et xx3 en raison du du classement classement de de l’entier l’entier des des biens-fonds biens-fonds nos °° xx1, xx1, xx2 et xx3 en zone zone C III, |ll, de de passer passer de de 30 30 équivalents-habitants équivalents-habitants à 167 167 équivalents-habitants équivalents-habitants n’a rien rien de de choquant. choquant. Il|l résulte résulte au au contraire contraire d’une d’'une mesure mesure d’aménagement d’aménagement du du territoire territoire conforme conforme aux aux disposidispositions tions de de droit droit fédéral. fédéral. La La densification densification du du secteur secteur choisie choisie par par la commune commune de de A _________ ne ne prête prête pas pas flanc flanc à critique critique et et permet, permet, contrairement contrairement à ce ce que que soulignent soulignent les les recourants, recourants, d’assurer d’assurer une une utilisation utilisation mesurée mesurée du du sol, sol, en en exploitant exploitant de de manière manière optimale optimale une une importante importante réserve réserve de de zone zone à bâtir. bâtir. Ce Ce grief grief doit doit donc donc être être écarté. écarté. 7.1. 7.1.

D’après D’après les les recourants, recourants, les les constructions constructions projetées projetées dans dans le cadre cadre du du PQ PQ ne ne

s’intégreraient s’intégreraient ni ni au au milieu milieu bâti, bâti, ni ni à la topographie topographie du du quartier. quartier. Ils IIs soulignent soulignent aussi aussi que que les xx1, xx2 les parcelles parcelles n°°os xx1, xx2 et et xx3 xx3 seraient seraient recouvertes recouvertes par par du du vignoble vignoble qui qui devrait devrait être être classé classé en en zone zone protégée protégée au au sens sens de de l’article 17 17 alinéa alinéa 1 lettre b LAT. LAT. 7.2. 7.2. Selon Selon les les articles articles 3 alinéa alinéa 2 lettre b et et 3 alinéa alinéa 2 lettre d LAT, LAT, la préservation préservation du du paysage paysage est est un un principe principe dont dont les les autorités autorités chargées chargées de de l’aménagement l’'aménagement du du territoire territoire doivent doivent tenir tenir compte. compte. Il convient convient notamment notamment de de veiller veiller à ce ce que que les les constructions constructions prises prises isolément isolément ou ou dans dans leur leur ensemble ensemble ainsi ainsi que que les les installations installations s’intègrent s’intègrent dans dans le paysage paysage et et de de conserver conserver les les sites sites naturels naturels et et les les territoires territoires servant servant au au délassement. délassement. L’article L’article 17 17 alinéa alinéa 1 1 lettre b LAT LAT dispose dispose que que les les zones zones à protéger protéger comprennent comprennent les les paysages paysages d’une d’une beauté beauté particulière, particulière, d’un d’un grand grand intérêt intérêt pour pour les les sciences sciences naturelles naturelles ou ou d’une d’une grande grande valeur valeur en en tant tant qu’éléments qu’éléments du du patrimoine patrimoine culturel. culturel. 7.3. 7.3.

En En l’occurrence, l’occurrence, les les futurs futurs blocs blocs A et et B sont sont séparés séparés par par une une distance distance de de

12,1 12,1 mètres. mètres. Les Les immeubles immeubles B et et C sont sont distants distants de de 13,8 13,8 mètres. mètres. L’on L’on ajoutera ajoutera d’ailleurs d’ailleurs que que les les distances distances séparant séparant les les blocs blocs D et et E, E, respectivement respectivement E et et F sont sont de de 14,5, 14,5, respectivement Ainsi, force respectivement de de 15,5 15,5 mètres. mèêtres. Ainsi, force est est de de constater constater que que ces ces mesures mesures permettent xxx des permettent de de garantir garantir à l’observateur l’observateur situé situé sur sur l’avenue l’avenue xxx des espaces espaces suffisants suffisants pour pour constater xx3. L’on constater l’affleurement l’affleurement rocheux rocheux situé situé au au nord nord des des terrains terrains nos °° xx1, xx1, xx2 xx2 et et xx3. L’on ne ne saurait saurait donc donc suivre suivre les les recourants recourants lorsqu’ils lorsqu’ils prétendent prétendent que que les les futurs futurs immeubles immeubles A, A, B, B, C, C, D, D, Eetet F « [couperaient] [couperaient] le coteau coteau ». ». De De plus, plus, les les nombreux nombreux espaces espaces verts verts prévus prévus aux aux alentours alentours des des futures futures constructions constructions ainsi ainsi que que le caractère caractère végétalisé végétalisé de de leur leur toiture, toiture, éléments éléments définis définis dans dans l’étude l’étude paysagère paysagère G _________ annexée annexée

au au

PQ, PQ,

favoriseront favoriseront

grandement grandement

l’intégration l’'intégration

de de

ces ces

constructions constructions dans dans le paysage paysage environnant, environnant, ce ce que que les les recourants recourants ne ne remettent remettent d’ailleurs

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pas pas en en cause. cause. Ce Ce constat constat est est d’ailleurs d’ailleurs confirmé confirmé par par le SBMA SBMA dans dans son son préavis préavis du du 16 16 mars mars 2018 2018 (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 102). 102). L’on L'on ajoutera ajoutera encore encore que que les les excavations excavations prévues prévues au au niveau niveau des des blocs blocs D, D, E et et F, F, d’une d’'une ampleur ampleur somme somme toute toute relativement relativement modeste modeste (2 mètres mètres au au plus, plus, selon selon l’art. l’art. 6.5 6.5 let. let. aa RPQ RPQ dans dans sa sa version version munie munie du du sceau sceau d’homologation d’homologation du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020), 2020), permettront permettront de de respecter respecter la pente pente existante existante pour pour l’observateur l’observateur situé situé dans dans la partie partie haute haute de de ce ce secteur. secteur. Ainsi, Ainsi, et et comme comme le relève relève aussi aussi le |le SDT SDT dans dans son son préavis préavis du du 22 22 mars mars 2019, 2019, la cassure cassure du du coteau coteau est est conservée conservée (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 117). 117). Pour Pour le surplus, surplus, la césure césure consécutive consécutive à l’affleurement l’affleurement rocheux rocheux situé situé au au nord nord du du secteur secteur du du PQ PQ a aussi aussi été été prise prise en en compte, compte, étant étant souligné souligné que que cet cet élément élément a été été intégré intégré dans dans le périmètre périmètre intitulé « secteur secteur paysager paysager » qui, qui, à teneur teneur de de l’article 9 RPQ, RPQ, devra devra conserver conserver son son aspect aspect naturel naturel et et paysager paysager (let. (let. a), a), les les interventions interventions devant devant se se limiter limiter àà un un entretien entretien ponctuel ponctuel extensif extensif de de la végétation végétation existante existante et et à des des aménagements aménagements sécuritaires sécuritaires en en cas cas de de nécessité nécessité (let. (let. b). b). En En particulier, particulier, aucune aucune construction construction ni ni aménagement, aménagement, à l’exception l’exception de de chemins chemins piétonniers, Ainsi, le piétonniers, ne ne sera sera autorisée autorisée dans dans ce ce secteur secteur (let. (let. d). d). Ainsi, |le PQ PQ contesté contesté céans céans tient tient dûment compte de De dûment compte de cette cette particularité particularité paysagère. paysagère. De plus, plus, les les constructions constructions environnantes environnantes comprennent comprennent d’ores d’ores et et déjà déjà certains certains petits petits immeubles, immeubles, dont dont celui celui des des recourants, recourants, si si bien bien que que l’on ne ne voit voit pas pas en en quoi quoi les les futurs futurs blocs blocs A, A, B, B, C, C, D, D, E et et F ne ne s’intégreraient s’intégreraient pas pas au au milieu milieu bâti. bâti. L’on L’on soulignera soulignera aussi aussi que que la question question de de l’intégration l’intégration des des constructions constructions dans dans le paysage paysage devra devra être être examinée examinée au au stade stade de de l’octroi l’octroi du du permis permis de de bâtir, bâtir, à l’aune l’aune des des exigences exigences de de l’article 25 25 LC, LC, l’autorité l’autorité compétente compétente disposant, disposant, en en cette cette matière matière d’un d’un large large pouvoir pouvoir d’appréciation d’appréciation (arrêt (arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 1C_340/2020 1C_340/2020 du du 25 25 février février 2021 2021 consid. consid. 2.3). 2.3). Quant Quant à la question question de de savoir savoir si si le vignoble vignoble actuellement actuellement situé situé sur sur les les biens-fonds biens-fonds nos °° xx1, xx1, xx2 Xx2 et et xx3 xx3 devrait devrait ou ou non non faire l’objet l’objet d’un d’un classement classement en en zone zone à protéger protéger au au sens sens de de l’article 17 17 alinéa alinéa 11 lettre b LAT, LAT, l’on soulignera soulignera que que la fiche fiche de de l’ISOS l'ISOS relative relative au au périmètre périmètre «X» X » englobant xx1, xx2 xx2 et xx3 - document englobant notamment notamment les les biens-fonds biens-fonds nos °êxx1, et xx3 document libellé « Premiers Premiers contreforts contreforts du du versant, versant, largement largement plantés plantés de de vignes, vignes, occupés occupés par par quelques quelques maisons maisons individuelles individuelles » - attribue, attribue, certes, certes, un un objectif objectif de de sauvegarde sauvegarde « a » a» au au sens sens de de l’article 9 alinéa alinéa 4 de de l’ordonnance l’ordonnance du du 13 13 novembre novembre 2019 2019 concernant concernant l’Inventaire l’Inventaire fédéral fédéral des des sites sites construits construits à protéger protéger en en Suisse Suisse (OISOS (OISOS ; RS RS 451.12) 451.12) - cette cette note note impliquant impliquant de de sauvegarder sauvegarder intégralement intégralement toutes toutes les les constructions constructions et et installations installations et et tous tous les les espaces espaces libres libres ainsi ainsi que que de de supprimer supprimer les les interventions interventions parasites. parasites. Cependant, Cependant, à lire le préavis préavis du du SBMA SBMA du du 16 16 mars mars 2018, 2018, dont dont le contenu contenu n’est n’est pas pas remis remis en en cause cause par par les les recourants, recourants, les xxx et les quartiers quartiers xxx et de de B _________ ont ont été été soumis soumis à une une forte forte densification, densification, au au point point qu’il qu’il ne ne demeurait demeurait plus plus que que le secteur secteur du du PQ PQ de de disponible disponible pour pour la construction. construction. Compte

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tenu tenu de de la relative relative petite petite taille des des parcelles parcelles ainsi ainsi que que de de l’affectation l’affectation partielle partielle en en zone zone IC, IC, l’urbanisation l’urbanisation du du périmètre périmètre demeurait demeurait très très morcelée, morcelée, peu peu dense dense et et ne ne présentait présentait pas pas de de véritables véritables qualités qualités d’ensemble. d’ensemble. En En particulier, particulier, la vigne vigne avait avait pratiquement pratiquement disparu disparu et et la topographie topographie naturelle naturelle avait avait été été fortement fortement remaniée. remaniée. Pour Pour ces ces motifs, motifs, la conservation conservation de Ainsi, cet de l’espace l’espace agricole agricole ouvert ouvert n’avait n’avait que que peu peu de de sens. sens. Ainsi, cet objectif objectif devait devait céder céder le pas pas à celui celui visant visant à la densification densification du du milieu milieu bâti bâti de de ce ce secteur secteur (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, 105 105 s.) s.) Les Les recourants recourants s’abstiennent s’abstiennent à bon bon droit droit de de critiquer critiquer cette cette évaluation évaluation du du SBMA SBMA qui qui repose repose sur sur une une évaluation évaluation réaliste réaliste de de l’état l’état actuel actuel du du quartier. quartier. Partant, Partant, la commune commune de de A _________ n’a nullement nullement abusé abusé de de son son pouvoir pouvoir d’appréciation d’appréciation en en renonçant renonçant à classer classer le secteur secteur concerné concerné par par le PQ PQ en en zone zone protégée protégée au au sens sens de de l’article 17 17 alinéa alinéa 1 lettre b LAT. LAT. Elle n’a fait fait que que se se conformer conformer à l’analyse l’analyse opérée opérée par par le SBMA SBMA dans dans le préavis préavis précité. précité. De De ce ce point point de de vue, vue, l’on ne ne saurait saurait donc donc lui lui reprocher reprocher de de ne ne pas pas avoir avoir procédé procédé à la pesée pesée des des intérêts intérêts en en présence présence prescrite prescrite par par l’article 3 OAT OAT – — disposition disposition prévoyant prévoyant en en son son alinéa alinéa premier premier que, que, lorsque, lorsque, dans dans l’accomplissement l’accomplissement et et la coordination coordination de de tâches tâches ayant ayant des des effets effets sur sur l’organisation l’organisation du du territoire, territoire, les les autorités autorités disposent disposent d’un d’un pouvoir pouvoir d’appréciation, d’appréciation, elles elles sont sont tenues tenues de de peser peser les les intérêts intérêts en en présence. présence. Ce Ce grief grief doit doit donc donc être être écarté. écarté. 8.1. 8.1. Les Les recourants recourants se se plaignent plaignent ensuite ensuite d’une d’une violation violation du du PDc. PDc. À les les lire, lire, la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et le PQ PQ ne ne tiendraient tiendraient pas pas compte compte des des prescriptions prescriptions de de la fiche fiche de de coordination coordination « A.3 A.3 Vignes Vignes » du du PDc. PDc. 8.2. 8.2. En En l’occurrence, l’occurrence, il est est vrai vrai que que le second second principe principe de de coordination coordination de de cette cette fiche fiche prévoit prévoit notamment notamment le maintien maintien des des caractéristiques caractéristiques essentielles essentielles des des paysages paysages ruraux ruraux traditionnels, traditionnels, en en particulier particulier les les terrasses terrasses et et les les murs murs en en pierres pierres sèches. sèches. Toutefois, Toutefois, elle vise vise aussi aussi à garantir garantir à long long terme terme une une aire aire de de production production viticole viticole suffisante suffisante et et minimale minimale afin de de conserver conserver un un vignoble vignoble compétitif compétitif (principe (principe de de coordination coordination n°o 11 de de la fiche fiche de de coordination A.3 Vignes coordination « A.3 Vignes » du du PDc) PDc) et et à permettre, permettre, par par la réalisation réalisation des des améliorations améliorations structurelles, structurelles, un un développement développement agricole agricole intensif intensif dans dans le respect respect des des méthodes méthodes de de culture culture et et des des formes formes d'exploitation d'exploitation traditionnelles traditionnelles de de la vitiviniculture vitiviniculture (principe (principe de de coordination coordination no° 3 de de la fiche fiche de de coordination coordination « A.3 A.3 Vignes Vignes » du du PDc). PDc). Or, Or, la surface surface viticole viticole englobée englobée par par le PQ PQ est est enclavée enclavée dans dans un un secteur secteur pourvu pourvu de de nombreuses nombreuses habitations habitations et et est est séparée séparée du du coteau coteau viticole viticole de de B _________ par par une une large large bande bande de de parcelles parcelles pourvues pourvues de de nombreuses nombreuses constructions. constructions. En En raison raison de de sa sa situation, situation, elle ne ne se se prête prête donc donc nullement nullement à la pratique pratique d’une d’une activité activité viticole viticole compétitive compétitive et et revêt revêt encore

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moins, moins, au au vu vu du du nombre nombre important important de de bâtiments bâtiments qui qui l’entourent, l’entourent, les les caractéristiques caractéristiques d’un d’un paysage paysage rural rural traditionnel traditionnel qu’il qu’il conviendrait conviendrait à tout tout prix prix de de préserver. préserver. L’on L’on ne ne saurait saurait donc donc reprocher reprocher à la commune commune de de A _________ d’avoir d’avoir donné donné la préférence préférence àà l’intérêt l’intérêt public public à la densification densification du du secteur secteur par par rapport rapport à celui celui visant visant à protéger protéger ces ces vignobles vignobles (cf., (cf., à ce ce sujet, sujet, l’art. l’art. 3 al. al. 11 OAT OAT ; cf. cf. infra, infra, considérant considérant 10.1). 10.1). 9.1. 9.1. Se Se prévalant prévalant de de la fiche fiche de de coordination coordination H.5/2 H.5/2 « Protection Protection contre contre le bruit bruit » de de l’ancien l’ancien plan plan directeur directeur cantonal cantonal homologué homologué par par le Conseil Conseil fédéral fédéral le 22 22 décembre décembre 1999 1999 (aPDc) (aPDc) ainsi ainsi que que du du rapport rapport OAT OAT afférent afférent à la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ de de la commune commune de de A _________, les les recourants recourants pointent pointent une une violation violation des des règles règles de de protection protection contre contre le bruit. bruit. À les les lire, lire, les les VLI VLI seraient seraient d’ores d’ores et et déjà déjà dépassées dépassées dans dans le périmètre périmètre englobé englobé par par le PQ. PQ. L’augmentation L’augmentation du du nombre nombre d’habitants d’habitants dans dans le quartier quartier et et du du trafic trafic en en découlant découlant serait serait susceptible susceptible d’aggraver d’aggraver encore encore cette cette irrégularité. irrégularité. Dans Dans ce ce contexte, contexte, les les recourants recourants contestent contestent l’importance l’importance de de l’augmentation l’augmentation des des nuisances nuisances avancée avancée dans dans le rapport rapport sur sur lequel lequel s’était s’était fondé fondé la commune commune de de A _________, avançant avançant que l’arrivée nombre cinq important d’habitants impliquerait que l’arrivée d’un dUn nombre cingq fois fois plus plus important d’'habitants impliquerait nécessairement nécessairement une une augmentation augmentation significative significative des des atteintes atteintes liées liées à l’homologation l’'homologation de de la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement du du PQ. PQ. Le Le traitement traitement de de cette cette problématique problématique ne ne pourrait pourrait donc donc pas pas être être renvoyé renvoyé au au stade stade des des procédures procédures d’octroi d’octroi des des permis A, B, et F permis de de bâtir bâtir nécessaires nécessaires pour pour la construction construction des des futurs futurs immeubles immeubles A, B, C, C, D, D, EetF prévus prévus dans dans le cadre cadre du du PQ. PQ. De De plus, plus, il serait serait indispensable, indispensable, conformément conformément au au principe principe de de coordination, coordination, que que la commune commune de de A _________ termine termine l’assainissement l’assainissement de de son son réseau réseau routier routier avant avant d’homologuer d’'homologuer la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement l’adoption l’adoption du du PQ PQ litigieux, litigieux, ou, ou, du du moins, moins, qu’elle qu’elle mobilise mobilise ses ses ressources ressources en en ce ce sens. sens. Il|l aurait aurait aussi aussi appartenu appartenu au au Conseil Conseil d’Etat d’Etat d’ordonner, d’ordonner, au au sujet sujet des des mesures mesures de de protection protection contre contre le bruit, bruit, les les compléments compléments d’instruction d’instruction nécessaires. nécessaires. Enfin, Enfin, ce ce serait serait à tort tort que que la commune commune de de ÀA _________ aurait aurait admis, admis, en en lien avec avec les les accès accès au au parking parking souterrain souterrain projeté, projeté, la variante variante à un un seul seul accès, accès, qui, qui, selon selon le rapport rapport de de conformité conformité OPB, OPB, engendrerait engendrerait des des nuisances nuisances beaucoup beaucoup plus plus importantes importantes que que la variante variante à deux deux accès. accès. 9.2. 9.2.

À teneur teneur de de l’article 22 22 alinéa alinéa 11 LPE, LPE, les les permis permis de de construire construire de de nouveaux nouveaux

immeubles immeubles destinés destinés au au séjour séjour prolongé prolongé de de personnes personnes ne ne seront seront délivrés, délivrés, sous sous réserve réserve de de l’alinéa l’alinéa 2, 2, que que si si les les VLI VLI ne ne sont sont pas pas dépassées. dépassées. Si Si les les VLI VLI sont sont dépassées, dépassées, les les permis permis de de construire construire de de nouveaux nouveaux immeubles immeubles destinés destinés au au séjour séjour prolongé prolongé de de personnes personnes ne ne seront judicieusement disposées seront délivrés délivrés que que si si les les pièces pièces ont ont été été judicieusement disposées et et si si les les mesures mesures complémentaires complémentaires de de lutte contre contre le bruit bruit qui qui pourraient pourraient encore encore être être nécessaires nécessaires ont ont été été prises. prises. Selon Selon l’article 31 31 alinéa alinéa 1 1 OPB, OPB, lorsque lorsque les les VLI VLI sont sont dépassées, dépassées, les les nouvelles

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constructions constructions ou ou les les modifications modifications notables notables de de bâtiments bâtiments comprenant comprenant des des locaux locaux à usage usage sensible sensible au au bruit, bruit, ne ne seront seront autorisées autorisées que que si si ces ces valeurs valeurs peuvent peuvent être être respectées respectées par par la disposition disposition des des locaux locaux à usage usage sensible sensible au au bruit bruit sur sur le côté côté du du bâtiment bâtiment opposé opposé au au bruit bruit (let. (let. a) a) ou ou des des mesures mesures de de construction construction ou ou d’aménagement d’aménagement susceptibles susceptibles de de protéger protéger le bâtiment bâtiment contre contre le bruit bruit (let. (let. b). b). Selon Selon l’alinéa l’alinéa 2 de de cette cette disposition, disposition, si si les les mesures mesures fixées fixées à l’alinéa l’alinéa 11 ne ne permettent permettent pas pas de de respecter respecter les les VLI, VLI, le permis permis de de construire construire ne ne sera sera délivré délivré qu’avec qu’avec l’assentiment l’assentiment de de l’autorité l’autorité cantonale cantonale et et pour pour autant autant que que l’édification l’édification du du bâtiment bâtiment présente présente un un intérêt intérêt prépondérant. prépondérant. Selon Selon l’article 34 34 alinéa alinéa 11 11°re phrase phrase OBP, OBP, le maître maître de de l’ouvrage l’ouvrage d’un d’un nouveau nouveau bâtiment bâtiment doit doit s’assurer s'assurer que que l’isolation l'isolation acoustique acoustique des des éléments éléments extérieurs extérieurs et et des des éléments éléments de de séparation séparation des des locaux locaux à usage usage sensible sensible au au bruit, bruit, ainsi ainsi que que des des escaliers escaliers et et des des équipements, équipements, satisfait satisfait aux aux règles règles reconnues reconnues de de la construction. construction. Dans Dans la demande demande de de permis permis de de construire, construire, le maître maître de de l’ouvrage l’ouvrage doit doit indiquer indiquer le bruit bruit extérieur, extérieur, dans dans la mesure mesure où où les les VLI VLI sont sont dépassées dépassées (let. (let. a), a), l’affectation l’affectation des des locaux locaux (let. (let. b), b), les les éléments éléments extérieurs extérieurs et et les les éléments éléments de de séparation séparation des des locaux locaux à usage usage sensible sensible au au bruit bruit (let. (let. c). c). L’article L’article 95 95 RCCZ RCCZ rend rend applicable applicable aux aux parcelles parcelles rangées rangées en en zone zone C III |ll| le degré degré de de sensibilité sensibilité (DS) (DS) II !! au au sens sens de de l’article 43 43 alinéa alinéa 11 lettre bb OPB OPB —– norme norme imposant imposant ce ce DS DS dans dans les les zones zones où où aucune aucune entreprise entreprise gênante gênante n’est n’est autorisée, autorisée, notamment notamment dans dans les les zones zones d’habitation d’habitation ainsi ainsi que que dans dans celles celles réservées réservées à des des constructions constructions et et installations installations publiques. publiques. 9.3. 9.3. Contrairement Contrairement à ce ce qu’avancent qu’avancent les les recourants, recourants, la densification densification du du secteur secteur découdécoulant lant de de la modification modification partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement de de l’adoption l’adoption du du PQ, PQ, n’est n’est pas pas exclue exclue aux aux seuls seuls motifs motifs que que les les VLI VLI ne ne seraient seraient actuellement actuellement déjà déjà pas pas respectées respectées dans dans le secteur secteur concerné concerné et et que que le projet projet impliquerait impliquerait nécessairement nécessairement une une augmentation augmentation significative significative du du trafic. trafic. En En effet, effet, à teneur teneur des des dispositions dispositions que que l’on vient vient de de résumer, résumer, plus plus particulièrement particulièrement de de l’article 22 22 alinéa alinéa 2 LPE, LPE, il appartiendra appartiendra à l’autorité l’autorité compétente compétente pour pour délivrer A, B, délivrer les les permis permis de de bâtir bâtir nécessaires nécessaires à la construction construction des des futurs futurs immeubles immeubles A, B, C, C, D, D, E et et F prévus prévus dans dans le cadre cadre du du PQ PQ de de trancher trancher la question question de de savoir savoir si si les les mesures mesures architecturales architecturales adéquates adéquates ont ont ou ou non non été été adoptées adoptées par par les les constructeurs, constructeurs, aucune aucune norme norme ne ne commandant commandant de de régler régler cette cette problématique problématique au au stade stade de de la planification planification du du périmètre périmètre concerné concerné par par le PQ PQ déjà. déjà. Quant Quant aux aux VP, VP, l’on signalera signalera que, que, comme comme le relève relève à bon bon droit droit le conseil conseil communal communal dans dans sa sa détermination détermination du du 29 29 avril avril 2020, 2020, elles elles ne ne doivent doivent être être respectées respectées que que dans dans le cadre cadre de de la définition définition de de nouvelles nouvelles zones zones à bâtir, bâtir, et et non non pas pas dans dans le cadre cadre du du changement changement d’affectation d'affectation d’une d’une zone zone à bâtir bâtir existante existante (cf. (cf. l’art. l’art. 24 24 al. al. 11 LPE, LPE,

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qui qui prévoit prévoit que que le changement changement d’affectation d’affectation de de zones zones à bâtir bâtir n’est n’est pas pas réputé réputé délimitation délimitation de de nouvelles nouvelles zones zones à bâtir). bâtir). La La fiche fiche de de coordination coordination « H.5/2 H.5/2 Protection Protection contre contre le bruit bruit »» de de l’aPDc l’'aPDc n’est n’est d’aucun d’aucun secours secours aux aux recourants, recourants, puisque puisque plus plus en en vigueur. vigueur. C’est C’est donc donc avec avec raison raison que, que, dans dans son son préavis préavis du du 7 décembre décembre 2017, 2017, la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE SAJDMTE a expressément expressément renvoyé renvoyé le traitement traitement de de la problématique problématique de de la définition définition des des mesures mesures de de protection protection contre contre le bruit bruit à la procédure procédure de de demande demande des des permis permis de de bâtir bâtir nécessaires nécessaires à la construction construction des des blocs blocs A, A, B, B, C, C, D, D, E et et F (cf. (cf. dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 112). 112). Il en en va va de de même même du du rapport rapport de de conformité conformité OPB, OPB, qui qui préconise préconise aussi aussi la mise mise en en place place des des mesures mesures architecturales architecturales au au stade stade de de la procédure procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir bâtir (cf. (cf. rapport rapport de de conformité conformité OPB, OPB, p. p. 9). 9). Il faut faut aussi aussi mettre mettre en en évidence évidence que que les les lignes lignes directrices directrices afférentes afférentes à la problématique problématique de de la protection protection contre contre le bruit bruit ont ont déjà déjà été été partiellement partiellement réglées réglées dans dans le cadre cadre du du PQ. PQ. En En effet, effet, l’article 13 13 lettre a RPQ RPQ intitulé « protection protection contre contre le bruit bruit » prévoit, prévoit, dans dans sa sa version version portant portant le sceau sceau d’homologation d’homologation du du Conseil Conseil d’Etat d’Etat du du 12 12 février février 2020, 2020, expresexpressément sément qu’une qu’une évaluation évaluation des des mesures mesures nécessaires nécessaires devra devra être être réalisée réalisée dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’octroi d’octroi de de chaque chaque permis permis de de bâtir bâtir nécessaire nécessaire à la construction construction des des futurs futurs blocs blocs A, A, B, B, C, C, D, D, E et et F prévus prévus dans dans le cadre cadre du du PQ. PQ. Un Un rapport rapport spécialisé spécialisé relatif relatif à la vérification vérification des des nuisances nuisances sonores sonores devra devra accompagner accompagner les les demandes demandes d’autorisation d’autorisation de de construire. construire. L’article L'’article 13 13 lettre b RPQ RPQ prévoit, prévoit, en en cas cas de de pose pose d’un d’un revêtement revêtement phonoabsorbant phonoabsorbant sur sur l’avenue l’avenue xxx, xxx, l’installation l’installation de de balcons balcons avec avec des des garde-corps garde-corps pleins pleins sur sur les les façades façades sud sud des des bâtiments bâtiments A et et C. C. À défaut défaut d’un d’un tel tel goudronnage, goudronnage, des des mesures mesures architecturales architecturales ou ou techniques techniques permettant permettant de de respecter respecter les les exigences exigences légales légales en en matière matière de de protection protection contre contre le bruit bruit (mise (mise en en place place d’une d’une coursive, coursive, de de garde-corps garde-corps pleins pleins sur sur les les balcons, balcons, de de parapets parapets de de protection, protection, de de fenêtres fenêtres anti-bruit, anti-bruit, etc.) etc.) devront devront être être intégrées intégrées au au projet projet

de construction. de construction.

Cette disposition a été conformément Cette dispositon été rédigée rédigée conformément

aux aux

recommandations recommandations formulées formulées dans dans le préavis préavis de de la Section Section études études d’impact d’impact du du SAJDMTE SAJDMTE du juin 2017, du 28 28 juin 2017, laquelle laquelle voulait voulait qu’un qu’un article article relatif relatif aux aux exigences exigences relatives relatives à la protection protection contre contre le bruit bruit soit soit inséré inséré dans dans le RPQ RPQ (cf (cf dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p.114). p.114). Dans Dans de de telles telles circonstances, circonstances, l’on ne ne saurait saurait reprocher reprocher à la commune commune de de A _________ d’avoir d’avoir indûment indûment renvoyé renvoyé le traitement traitement de de l’ensemble l’'ensemble de de la problématique problématique des des mesures mesures de de protection protection contre contre le bruit bruit au au stade stade des des procédures procédures d’octroi d’octroi de de permis permis de de bâtir. bâtir. Du Du point point de de vue vue des des nuisances nuisances afférentes afférentes au au trafic, trafic, les les recourants recourants semblent semblent vouloir vouloir s’en s’en prendre prendre aux aux chiffres chiffres avancés avancés dans dans le rapport rapport de de conformité conformité OBP. OBP. Ils lls affirment affirment implicitement implicitement que que l’augmentation l’augmentation du du trafic trafic résultant résultant de de l’homologation l’'homologation de de la modification

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partielle partielle du du PAZ, PAZ, respectivement respectivement de de l’adoption l’adoption du du PQ PQ sera sera nettement nettement supérieure supérieure à celle celle avancée avancée dans dans ce ce document. document. Ce Ce faisant, faisant, les les recourants recourants ne ne démontrent démontrent toutefois toutefois ni ni que que les les calculs calculs effectués effectués dans dans ce ce cadre cadre seraient seraient erronés, erronés, ni ni que que le choix choix du du modèle modèle STL-86, STL-86, effectué effectué par par ses ses auteurs auteurs en en application application de de la norme norme VSS VSS SN SN 640 640 578, 578, ne ne serait serait pas pas adéquat. adéquat. L’on L’on ne ne saurait saurait donc donc entrer entrer en en matière matière sur sur ces ces critiques, critiques, non non conformes conformes aux aux réquisits réquisits de de motivation motivation des des articles articles 80 80 alinéa alinéa 11 lettre c et et 48 48 alinéa alinéa 2 LPJA. LPJA. Quant Quant à l’assainissement l’assainissement du du réseau réseau routier routier xxx, xxx, il ne ne saurait saurait constituer constituer une une condition condition préalable préalable nécessaire nécessaire à l’homologation l'homologation du du PQ PQ litigieux. litigieux. En En effet, effet, à teneur teneur des des articles articles 11 11 alinéa alinéa 2 LPE LPE et et 13 13 alinéa alinéa 2 let. let. aa OPB, OPB, les les installations installations seront seront assainies assainies dans dans la mesure mesure où où cela cela est est réalisable réalisable sur sur le plan plan de de la technique technique et et de de l’exploitation l’exploitation et et économiquement économiquement supportable supportable sans sans qu’on qu’on puisse puisse raisonnablement raisonnablement inférer inférer de de ces ces dispositions dispositions ou ou des des règles règles de de coordination coordination que que la règlementation règlementation d’une d’une zone zone à bâtir bâtir ne ne serait serait envisageable envisageable qu’après qu’après l’assainissement l’assainissement de de leurs leurs infrastructures. infrastructures. C’est C’est donc donc à tort tort que que les les recourants recourants se se prévalent, justifier prévalent, dans dans leur leur réplique réplique du du 20 20 mai mai 2020, 2020, du du principe principe de de coordination coordination pour pour justifier la nécessité nécessité de de cette cette démarche. démarche. Enfin, Enfin, du du point point de de vue vue des des accès accès au au parking parking souterrain, souterrain, si si le rapport rapport de de conformité conformité OPB OPB précise précise effectivement effectivement que que la variante variante àà deux deux accès accès situés situés dans dans les les parties parties est est et et ouest ouest permet A, B, permet de de respecter respecter les les VP VP au au droit droit des des bâtiments bâtiments A, B, C, C, D, D, E et et F et et au au droit droit des des immeubles immeubles des des parcelles parcelles voisines, voisines, il n’exclut n’exclut non non plus plus pas pas la variante variante à un un seul seul accès accès à l’est l’est de de cet cet espace espace de de stockage stockage de de véhicules. véhicules. Il précise précise seulement seulement que, que, dans dans une une telle hypothèse, hypothèse, les les VP VP seraient seraient dépassées, dépassées, ce ce uniquement uniquement au au droit droit des des fenêtres fenêtres du du 11“er et et du du 2e° étage étage du du bâtiment bâtiment C et et pour pour une une valeur valeur limitée limitée de de 11 dB(A). dB(A). Il!! pourrait pourrait cependant cependant être être remédié remédié à cette cette irrégularité irrégularité au au moyen moyen de de mesures mesures architecturales architecturales simples, simples, comme comme une une adaptation adaptation de de l’affectation l’affectation des des locaux locaux du du projet. projet. Dite Dite problématique problématique devait, devait, elle aussi, aussi, faire l’objet l’objet d’un d’un examen examen plus plus approfondi approfondi dans dans le cadre cadre de de la procédure procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir. bâtir. L’on L'on ne ne saurait saurait donc donc suivre suivre les les recourants recourants lorsqu’ils lorsqu’ils prétendent prétendent que que l’option l’option à un un seul seul accès accès devrait devrait être être exclue, exclue, au au seul seul motif motif qu’elle qu’elle entraînerait entraînerait plus plus de de nuisances nuisances que que la variante variante à deux deux accès. accès. Enfin, Enfin, les les recourants recourants n’énoncent n’énoncent non non plus plus pas pas quels quels « compléments compléments » du du dossier dossier le Conseil Conseil d’Etat d’Etat aurait aurait dû dû requérir requérir au au sujet sujet des des mesures mesures de de protection protection contre contre le bruit. bruit. Ces Ces critiques critiques sont sont donc donc également également irrecevables irrecevables (art. (art. 80 80 al. al. 11 let. let. c et et 48 48 al. al. 2 LPJA). LPJA). Partant, Partant, le grief grief est est rejeté rejeté dans dans la mesure mesure de de sa sa recevabilité. recevabilité. 10.1. 10.1.

Les Les recourants recourants allèguent allèguent également également que que les les deux deux mesures mesures d’aménagement d’aménagement

litigieuses litigieuses ne ne respecteraient respecteraient pas pas l’identité l’identité du du coteau coteau de de B _________, en en particulier particulier du

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point point de de vue vue de de la protection protection du du vignoble vignoble situé situé à cet cet endroit. endroit. Ils lls soulignent soulignent une une contradiction contradiction entre entre la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ de de la commune commune de de A _________,; respectivement respectivement du du PQ PQ et et la teneur teneur du du PDCom, PDCom, question question qui qui n’aurait n’aurait d’ailleurs d’ailleurs pas pas été été abordée abordée dans dans le rapport rapport OAT. OAT. À leur leur avis, avis, la révision révision du du PAZ PAZ litigieuse litigieuse serait serait contraire contraire aux A.3 et aux principes principes définis définis dans dans les les lettres lettres A.3 et B1P2 B1P2 (recte (recte: : B1P3) B1P3) du du PDCom, PDCom, qui qui prévoiraient prévoiraient tous tous deux deux l’obligation l’obligation de de préserver préserver les les coteaux coteaux viticoles, viticoles, yy compris compris dans dans la partie partie déjà déjà bâtie bâtie de de B _________, en en tant tant que que paysages paysages identitaires identitaires de de grande grande qualité, qualité, sensibles sensibles et et essentiels essentiels à l’identité l’identité de de A _________. Même Même les les plans plans d’urbanisation d’urbanisation et et de de synthèse Ainsi, les xx2 et xx3, qui synthèse prescriraient prescriraient cette cette obligation. obligation. Ainsi, les biens-fonds biens-fonds n°°os xx1, xx1, xx2 et xx3, qui sont sont précisément précisément recouverts recouverts de de vignes, vignes, devraient devraient être être préservés. préservés. De De plus, plus, ce ce serait serait à tort tort que que la commune commune de de A _________ se se serait serait fondée fondée sur sur les les lettres lettres B6U1 B6U1 et et B6U4 B6U4 PDcom. PDcom. En En effet, justement l’obligation effet, la lettre B6U1 B6U1 prévoirait prévoirait justement l’obligation de de protéger protéger et et de de valoriser valoriser les les éléments éléments structurants structurants du du paysage, paysage, dont dont font font notamment notamment partie partie les les surfaces surfaces viticoles. viticoles. La La lettre B6U4 B6U4 du du PDcom PDcom rappellerait rappellerait que que la mutation mutation de de l’habitat l’habitat individuel individuel serait serait nécesnécessaire saire pour pour diversifier diversifier l’offre de de logements logements dans dans le secteur. secteur. Or, Or, le périmètre périmètre concerné concerné comprendrait comprendrait d’ores d’ores et et déjà déjà une une offre offre considérable considérable de de logements logements en en habitat habitat collectif, collectif, de de sorte sorte qu’il qu’il ne ne serait serait nullement nullement nécessaire nécessaire de de supprimer supprimer la zone zone IC actuelle, actuelle, qui, qui, par par définition, définition, permettrait permettrait déjà déjà la construction construction de de telles telles habitations. habitations. 10.2. 10.2. Il|| est est vrai vrai que que la lettre A.3 A.3 lettre cc PDCom PDCom commande commande notamment notamment de de préserver préserver les les coteaux coteaux sensibles sensibles en en tant tant que que paysages paysages identitaires identitaires et et de de grande grande qualité qualité viticoles viticoles sur sur l’adret l’adret (y compris compris dans dans la partie partie déjà déjà bâtie bâtie de de B _________). ). Quant Quant à la lettre B1P2 B1P2 PDcom PDcom (recte (recte : B1P3 B1P3 PDCom), PDCom), il prévoit prévoit la nécessité nécessité de de conserver conserver les les caractéristiques caractéristiques et et la capacité capacité de de production production des des coteaux coteaux viticoles, viticoles, arboricoles arboricoles et et sylvicoles sylvicoles ainsi ainsi que que les les terres terres agricoles agricoles essentielles essentielles à l’identité l’identité de de A _________. Enfin, Enfin, le schéma schéma de de synthèse synthèse du du PDCom PDCom prévoit, prévoit, sous sous la légende légende libellée libellée « Les Les grandes grandes actions actions structurante structurante », », la nécessité nécessité de de préserver préserver et et de de valoriser valoriser les les éléments éléments du du paysage paysage (coteaux, (coteaux, vignes, vignes, vergers...). vergers…). L’on L’on ne ne saurait saurait pour pour autant autant conclure conclure de de ce ce qui qui précède précède que que les les deux deux mesures mesures d’améd’aménagement nagement du du territoire territoire litigieuses litigieuses seraient seraient contraires contraires au au PDCom. PDCom. En En effet, effet, rien rien n’indique n’indique que xx1, xx2 que la surface surface viticole viticole recouvrant recouvrant les les biens-fonds biens-fonds nos °° xx1, xx2 et et xx3 xx3 devrait devrait bénéficier bénéficier d’une d’une protection protection particulière. particulière. L’on L’on se se référera, référera, sur sur ce ce point, point, aux aux considérations considérations développées développées plus plus haut haut en en lien avec avec la fiche fiche de de coordination coordination « A.3 A.3 Vignes Vignes » du du PDc PDc (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 8.2), 8.2), développements développements dans dans lesquels lesquels il a été été précisé précisé que que les les terrains xx1, xx2 xx2 et terrains nos °° xx1, et xx3 xx3 constituaient constituaient finalement finalement des des paysages paysages peu peu typiques typiques et et peu peu propices propices à une une production production viticole viticole compétitive, compétitive, si si bien bien que que c’était c’était avec avec raison raison que que la la

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commune commune de de A _________ avait avait donné, donné, en en procédant procédant à une une pesée pesée des des intérêts intérêts en en présence, xx1, xx2 xx2 et xx3 par présence, la préférence préférence à une une densification densification des des parcelles parcelles n°°os xx1, et xx3 par rapport rapport à la protection protection du du vignoble vignoble situé situé à cet cet endroit. endroit. Ces Ces considérations considérations sont sont d’ailleurs d’ailleurs confirmées confirmées par par le plan plan d’urbanisation d’urbanisation du du PDCom, PDCom, lequel lequel délimite délimite au au moyen moyen d’un d’un trait trait rouge rouge le secteur secteur du du PQ, PQ, ce ce qui qui signifie, signifie, à lire la légende légende intitulée intitulée « Les Les grandes grandes actions actions structurantes structurantes » qu’il qu'’il est est nécessaire nécessaire de de privilégier privilégier un un développement développement qualitatif qualitatif et et quantitatif quantitatif vers vers l’intérieur l’intérieur du du milieu milieu bâti. bâti. Cette Cette conception conception de de l’aménagement l’'aménagement du du territoire territoire se se retrouve retrouve aussi aussi à la lettre A3 A3 lettre ee PDCom, PDCom, qui qui prévoit prévoit également également l’obligation l’obligation de de privilégier privilégier le développement développement du du bâti bâti vers vers l’intérieur l’intérieur de de la zone zone à bâtir bâtir existante existante en en conservant conservant son son étendue étendue actuelle. actuelle. Les Les mêmes mêmes remarques remarques valent valent pour pour les les lettres lettres B1P2 B1P2 et et B6U1 B6U1 PDCom. PDCom. Les Les critiques critiques formulées formulées par par les les recourants recourants sous sous cet cet angle angle doivent doivent donc donc être être écartées. écartées. Du Du point point de de vue vue de de la lettre B6U4 B6U4 PDcom, PDcom, lequel lequel recommande recommande de de procéder procéder à une une mutation mutation de de l’habitat l’habitat individuel individuel pour pour diversifier diversifier l’offre, l’offre, c’est c'est également également à tort tort que que les les recourants recourants soulignent soulignent que que l’offre actuelle actuelle de de logements logements comprendrait comprendrait déjà déjà suffisamment suffisamment d’habitat xx1, xx2 xx3 est d’'habitat collectif. collectif. En En effet, effet, seule seule la partie partie sud sud des des biens-fonds biens-fonds n°°os xx1, xx2 et et xx3 est actuellement actuellement classée classée en en zone zone C III, IIl, qui, qui, à teneur teneur de de l’article 95 95 RCCZ, RCCZ, rend rend possible possible la construction construction de de logements logements d’habitat d’habitat collectif. collectif. Cependant, Cependant, la partie partie nord nord de de ces ces terrains terrains est jurisprudence, n’exclut est rangée rangée en en zone zone IC, |IC, ce ce qui, qui, selon selon la jurisprudence, n’exclut effectivement effectivement pas pas la construction ACDP A1 A1 20 construction de de logements logements collectifs collectifs (cf. (cf. sur sur ce ce point, point, notamment notamment ACDP 20 43 43 du du 14 14 janvier 2021 A1 15 janvier 2021 consid. consid. 4.2 4.2 ; A1 A1 15 15 162 162 du du 18 18 mars mars 2016 2016 consid. consid. 4 ; A1 15 43 43 du du 6 novembre novembre 2015 2015 consid. consid. 2.3.2). 2.3.2). Toutefois, Toutefois, à la lecture lecture de de la réglementation réglementation applicable applicable à cette cette zone, zone, l’on relève relève notamment notamment que que les les prescriptions prescriptions sont, sont, on on l’a vu vu (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 6.3), 6.3), plus plus restrictives restrictives que que celles celles prévalant prévalant en en zone zone C III, |ll, notamment notamment du du point point de de vue vue de de la hauteur Ainsi, force hauteur maximale maximale autorisée. autorisée. Ainsi, force est est de de constater constater que que la démarche démarche visant visant à classer xx2 et classer l’ensemble l’ensemble des des parcelles parcelles n°°os xx1, xx1, xx2 et xx3 xx3 en en zone zone C III IIl permettra permettra de de créer créer un un nombre nombre de de logements logements en en habitat habitat collectif collectif plus plus important important que que si si ces ces terrains terrains devaient, devaient, pour pour partie, partie, demeurer demeurer en en zone zone IC. |IC. Ainsi, Ainsi, tant tant la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ que que l’adoption l’adoption du du PQ PQ permettront permettront effectivement effectivement de de diversifier diversifier l’offre de de logements |logements existante, existante, tout tout en en assurant assurant une une densification densification du du tissu tissu bâti bâti vers vers l’intérieur, l’intérieur, objectif objectif d’ailleurs d’ailleurs nommément nommément exprimé exprimé dans dans la lettre B6U1 B6U1 PDCom. PDCom. Enfin, Enfin, le rapport rapport OAT OAT consacre consacre près près d’un d’un paragraphe paragraphe à la question question de de la conformité conformité de de la mesure mesure d’aménagement d’aménagement querellée querellée avec avec les les réquisits réquisits du du PDCom, PDCom, se se référant référant aux aux lettres lettres A.3, A.3, B1, B1, B2 B2 et et B4 B4 du du PDCom PDCom (cf. (cf. rapport rapport OAT, OAT, p. p. 11), 11), si si bien bien que que c’est c'’est à tort tort que

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les les recourants recourants prétendent prétendent que que ce ce document document ne ne traiterait traiterait pas pas la question question de de la conformité conformité des des deux deux mesures mesures d’aménagement d’aménagement du du territoire territoire litigieuses litigieuses avec avec le contenu contenu du du PDCom. PDCom. Ces Ces griefs griefs doivent doivent donc donc être être écartés. écartés. 11.1. 11.1. Les Les recourants recourants se se plaignent plaignent encore encore d’une d’une violation violation des des règles règles procédurales procédurales régisrégissant sant l’octroi l’octroi des des dérogations. dérogations. Ils soulignent soulignent que que le PQ PQ ferait ferait exception exception au au RCCZ RCCZ sur sur plusieurs plusieurs aspects, aspects, notamment notamment du du point point de de vue vue des des normes normes relatives relatives aux aux distances distances entre entre bâtiments, bâtiments, respectivement respectivement de de celles celles relatives relatives à la forme forme des des toitures. toitures. Le Le conseil conseil communal communal n’aurait n’aurait pas pas traité ces ces griefs griefs en en levant levant l’opposition l’opposition des des recourants. recourants. Ces Ces derniers derniers soulignent soulignent encore encore que que la requête requête de de la commune commune de de A _________ tendant tendant à l’homologation l'homologation de de la modification modification partielle partielle du du PAZ PAZ et et du du PQ PQ ne ne ferait ferait pas pas état état de de ces ces exceptions, exceptions, ces ces dernières dernières n’ayant, n’ayant, de de surcroît, surcroît, pas pas été été motivées. motivées. En En outre, outre, l’absence l’absence de de concept concept de de protection-incendie protection-incendie exclurait exclurait toute toute entorse entorse aux aux règles règles régissant régissant les les distances distances entre entre bâtiments. bâtiments. De De plus, plus, l’article 6.2 6.2 lettre c et et lettre f RPQ RPQ - disposition disposition prévoyant prévoyant que que les les oriels oriels pourraient pourraient dépasser dépasser l’alignement l’alignement de de l’avenue l’avenue xxx xxx sur sur une une distance distance de de 1,5 1,5 mètre mètre au au plus plus - dérogerait dérogerait également également à l’alignement l’alignement routier routier de de la commune commune de de A _________,Ç ce justification. En ce sans sans la moindre moindre justification. En toute toute hypothèse, hypothèse, aucune aucune circonstance circonstance exceptionnelle exceptionnelle ne justifierait l’octroi ne justifierait l’octroi des des privilèges privilèges précités. précités. 11.2. 11.2. En En l’espèce, l’espèce, les les recourants recourants semblent semblent se se plaindre plaindre d’une d’une violation violation de de leur leur droit droit d’être d’être entendus, entendus, au au motif motif que que le conseil conseil communal communal n’aurait n’aurait pas pas traité traité le grief grief relatif relatif à la dérogation dérogation pour pour les les distances distances entre entre bâtiments, bâtiments, respectivement respectivement en en lien avec avec la forme forme des des toitures. Annexe a) toitures. Or, Or, ces ces griefs griefs ont ont été été traités traités en en page page 26 26 du du document document intitulé « Annexe a) : Traitement Traitement des des oppositions oppositions »» annexé annexé au au document document libellé « Message Message du du Conseil Conseil municipal municipal au au Conseil Conseil général général —– Modification Modification partielle partielle du du PAZ-RCCZ, PAZ-RCCZ, Approbation Approbation du du Plan Plan de de quartier quartier – — secteur secteur du du « xxx xxx (xxx) (xxx) » (le Message Message du du conseil conseil municipal). municipal). Dans Dans cette cette écriture, écriture, le conseil conseil communal communal a expressément expressément mis mis en en évidence évidence qu’hormis qu’hormis l’exigence l’exigence d’un d’un toit toit plat plat répondant répondant aux aux intérêts intérêts des des voisins voisins et et aux aux conditions conditions de de l’article 92 92 lettre b RCCZ, RCCZ, aucune aucune autre autre dérogation dérogation au au RCCZ RCCZ n’était n’était nécessaire. nécessaire. La La D _________ avait avait aussi aussi opté opté pour pour une une toiture toiture plate plate végétalisée végétalisée et et un un espacement espacement des des bâtiments bâtiments permettant permettant d’assurer d’assurer des des vues vues transversales transversales et et d’offrir d’offrir des des espaces espaces verts verts de de qualité. qualité. Ces Ces éléments éléments tenaient tenaient suffisamment suffisamment compte compte des des intérêts intérêts des des voisins. voisins. Ainsi, Ainsi, le projet projet était était conforme conforme àà l’article 61 61 RCCZ RCCZ [recte [recte : l’art. l’art. 61 61 let. let. bb RCCZ]. RCCZ]. En En outre, outre, il fallait fallait relever relever que que le choix choix d’une d’une toiture toiture plate plate végétalisée végétalisée permettait permettait de de réduire réduire sensiblement sensiblement l’impact l’impact des des bâtiments bâtiments sur sur l’environnement l’environnement et et le voisinage, voisinage, un un toit toit àà pans pans déployant déployant des des effets effets beaucoup beaucoup plus plus dommageables A, B, dommageables pour pour les les habitants habitants vivant vivant à proximité proximité des des futurs futurs bâtiments bâtiments A, B, C, C, D, D, E et Ainsi, le choix et F, F, notamment notamment sous sous l’angle l’angle de de la perte perte de de vue. vue. Ainsi, choix d’une d’une toiture toiture plate plate

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s’imposait s’imposait manifestement manifestement en en raison raison du du caractère caractère du du site et et des des constructions constructions voisines. voisines. Servant Servant tant tant l’intérêt l’intérêt général général que que celui celui des des voisins, voisins, il apparaissait apparaissait donc donc conforme conforme aux aux prescriptions prescriptions des des articles articles 92 92 lettre b et et 95 95 RCCZ RCCZ (cf. (cf. le |le Message Message du du conseil conseil communal, communal, p. p. 28). 28). Sur Sur cette cette même même page, page, le conseil conseil communal communal a aussi aussi relevé relevé que que la réduction réduction des des distances distances entre entre bâtiments bâtiments au au minimum minimum fixé par par les les règles règles applicables applicables en en matière matière de de police police du du feu feu était était expressément expressément autorisée autorisée par par l’article 87 87 lettre b RCCZ. RCCZ. Sur Sur le vu vu de de ce ce qui qui précède, précède, c’est c'est à tort tort que que les les recourants recourants prétendent prétendent que que le conseil conseil communal communal ne ne se se serait serait pas pas penché penché sur sur les les griefs griefs de de dérogation dérogation aux aux dispositions dispositions régissant régissant les les distances distances entre entre bâtiments, bâtiments, respectivement respectivement en en lien avec avec celles celles relatives relatives à la forme forme des des toitures. Au contraire, toitures. Au contraire, la motivation motivation choisie choisie par par le conseil conseil communal communal dans dans le document document précité précité permettait permettait aux aux intéressés intéressés de de saisir saisir les les motifs motifs pour pour lesquels lesquels ces ces dérogations dérogations avaient avaient été été octroyées octroyées et, et, au au besoin, besoin, de de contester contester ce ce raisonnement raisonnement dans dans les les délais délais légaux légaux applicables, applicables, démarche démarche d’ailleurs d’'ailleurs dûment dûment entreprise entreprise par par les les recourants recourants (cf., (cf., à ce ce sujet, sujet, les les griefs griefs développés développés par par ces ces derniers derniers en en page page 10 10 et et suivante suivante de de leur leur mémoire mémoire de de recours recours administratif administratif du du 1 1°"er février février 2017 : dossier dossier du du Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, p. p. 157 157 s.). s.). Ce Ce mode mode de de motivation motivation satisfait satisfait donc donc aux aux réquisits réquisits découlant découlant du du droit droit d’être d’être entendu entendu consacré consacré àà l’article 29 29 alinéa alinéa 2 Cst. Cst. (cf., (cf., à ce ce sujet, sujet, supra, supra, considérant considérant 2.3). 2.3). Au Au surplus, surplus, l’on ajoutera ajoutera que que le Conseil juin 2020 Conseil d’Etat d’Etat dispose dispose d’un d’un plein plein pouvoir pouvoir d’examen d’examen (ACDP (ACDP A1 A1 19 19 207 207 du du 26 26 juin 2020 consid. consid. 2.3.2). 2.3.2). Une Une éventuelle éventuelle violation violation du du droit droit d’être d’être entendus entendus des des recourants recourants doit doit donc, donc, en en toute toute hypothèse, hypothèse, être être considérée considérée comme comme réparée réparée (ATF (ATF 145 145 I| 167 167 consid. consid. 4 ; 142 142 II 1l 218 218 consid. Ainsi, ces consid. 2.8.1 2.8.1 ; arrêt arrêt du du Tribunal Tribunal fédéral fédéral 798/2020 798/2020 précité précité consid. consid. 4.2). 4.2). Ainsi, ces critiques critiques doivent doivent être être écartées. écartées. C’est C’est également également à tort tort que que les les recourants recourants prétendent prétendent que que ces ces demandes demandes de de dérogation dérogation n’auraient n’auraient pas pas été été suffisamment suffisamment motivées. motivées. IlII est est vrai vrai que, que, dans dans son son courrier courrier du du 11°er mai mai 2017 2017 adressé adressé au au SAIC, SAIC, la commune commune de de A _________ n’a pas pas expressément expressément exposé exposé en en quoi quoi les les dérogations dérogations prévues prévues par par le PQ PQ en en lien avec avec les les dispositions dispositions régissant régissant les les distances distances entre entre bâtiments, bâtiments, respectivement respectivement avec avec la forme forme des des toitures, toitures, étaient étaient nécessaires. nécessaires. Toutefois, Toutefois, le rapport rapport OAT OAT met met expressément expressément en en évidence, évidence, en en lien avec avec les les règles règles architecturales, architecturales, que que le RPQ RPQ introduit introduit une une dérogation dérogation aux aux dispositions dispositions de de l’article 95 95 RCCZ RCCZ relatif relatif aux aux distances distances entre entre bâtiments bâtiments pour pour la zone zone C III IIl incluse incluse dans dans le périmètre périmètre du du PQ PQ (cf. (cf. rapport rapport OAT, OAT, p. p. 12). 12). Ces Ces distances distances devaient devaient toutefois toutefois s’harmoniser s'harmoniser avec AEAI. De avec les les normes normes AEAI. De plus, plus, cette cette exception exception avait avait été été admise admise exclusivement exclusivement entre entre les les bâtiments bâtiments situés situés à l’intérieur l’intérieur du du périmètre périmètre du du PQ, PQ, en en raison raison de de l’objectif l’objectif de de développement développement vers vers l’intérieur l’intérieur issu issu de de la nouvelle nouvelle législation législation fédérale fédérale sur sur l’aménagement l’aménagement du du territoire, territoire, reprise reprise dans dans le PDc. PDc. Toutefois, Toutefois, les les distances distances entre entre les les bâtiments bâtiments du du PQ PQ et et

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les les bâtiments bâtiments situés situés à l’extérieur l’extérieur de de ce ce périmètre périmètre étaient étaient conformes conformes au au RCCZ. RCCZ. Ces Ces mesures mesures ne ne devaient, devaient, dans dans tous tous les les cas, cas, pas pas être être inférieures inférieures à 10 10 mètres. mètres. Cette Cette dérogation justifiait donc, dérogation se se justifiait donc, puisqu’elle puisqu’elle permettait permettait de de définir définir une une utilisation utilisation rationnelle rationnelle du du sol sol et et un un développement développement de de l’urbanisation l’urbanisation vers vers l’intérieur. l’intérieur. Les Les toitures toitures plates plates végétalisées végétalisées avaient avaient également également été été choisies choisies pour pour deux deux motifs motifs : elles elles assuraient assuraient une une préservation préservation de de la qualité qualité du du site ainsi ainsi que que l’intégration l’intégration des des futures futures constructions constructions au au milieu milieu bâti, bâti, ce ce en en respectant respectant l’intérêt l’intérêt des des voisins. voisins. Dans Dans de de telles telles circonstances, circonstances, l’on ne ne peut peut reprocher reprocher à la commune commune de de A _________ de de ne ne pas pas avoir avoir motivé motivé l’octroi l’octroi des des dérogations dérogations précitées. précitées. Ces Ces critiques critiques doivent doivent donc, donc, elles elles aussi, aussi, être être écartées. écartées. Quant Quant aux aux distances distances prévalant prévalant entre entre les les bâtiments bâtiments prévus prévus dans dans le cadre cadre du du PQ, PQ, il est est vrai, vrai, à lire ce ce document, document, que que les les bâtiments bâtiments A, A, B et et C sont sont séparés séparés par par une une distance distance de de 12,1 12,1 mètres, mètres, respectivement respectivement de de 13,8 13,8 mètres. mètres. Ces Ces mêmes mêmes immeubles immeubles se se trouvent trouvent à 19,4 19,4 mètres, mètres, respectivement respectivement 16,4 16,4 mètres mètres et et 17,2 17,2 mètres mètres des des blocs blocs D, D, E, E, F. F. Or, Or, l’article 95 95 RCCZ RCCZ prévoit prévoit que que les les distances distances latérales latérales équivalent, équivalent, en en zone zone C III, IIl, à 1/3 1/3 de de la hauteur hauteur du du bâtiment, bâtiment, tandis tandis que que les les distances distances frontales frontales s’élèvent s’élèvent à 2/3 2/3 de de cette cette même même dimension. dimension. Compte Compte tenu tenu du du fait fait que, que, selon selon le PQ, PQ, la hauteur hauteur de de ces ces futurs futurs blocs blocs atteindra atteindra 14 14 mètres, mèêtres, les les distances distances latérales latérales minimales minimales à respecter respecter s’élèvent s’élèvent à 9,33 9,33 mètres mètres ((1/3 ((1/3 x 14 14 mètres) mètres) x 2). 2). Dans Dans le cas cas d’espèce, d’espèce, elles elles sont sont pleinement pleinement respectées. respectées. Il n’en n’en va, va, en en revanche, revanche, pas pas de de même même des des distances distances frontales, frontales, qui qui devraient devraient s’élever s'élever au au minimum minimum à 18,66 18,66 mètres mêtres ((2/3 ((2/3 x 14 14 mètres) mètres) x 2). 2). Ainsi, Ainsi, la distance distance de de 16,4 16,4 mètres mètres séparant séparant les les bâtiments bâtiments B et et E, E, respectivement respectivement celle celle de de 17,2 17,2 mètres mètres séparant séparant les les blocs blocs C et et F, F, ne ne sont sont pas pas conformes conformes au au règlement règlement de de zones zones annexé annexé àà l’article 95 95 RCCZ. RCCZ. Les justifiée, faute Les recourants recourants estiment estiment que que cette cette dérogation dérogation ne ne serait serait pas pas justifiée, faute de de «« circonstance circonstance exceptionnelle exceptionnelle » » ou ou de de « « motif motif important important ». ». De De plus, plus, elles elles nuiraient nuiraient à à l’intérêt l'intérêt des des voisins. voisins. Les Les recourants recourants se se prévalent prévalent ainsi ainsi de de l’article 6 alinéa alinéa 11 LC disposition disposition prévoyant prévoyant que que des des dérogations dérogations aux aux prescriptions prescriptions relatives relatives àà l'affectation l'affectation de de la zone zone à bâtir bâtir ainsi ainsi qu'aux qu'aux autres autres dispositions dispositions en en matière matière de de construction construction peuvent peuvent être être octroyées octroyées par par l'autorité l'autorité compétente compétente lorsque lorsque des des circonstances circonstances exceptionnelles exceptionnelles ou ou des des motifs justifient et motifs importants importants le justifient et qu'aucun qu'aucun intérêt intérêt public public ou ou privé privé prépondérant prépondérant d'un d'un voisin voisin ne ne s'en s'en trouve trouve lésé. lésé. Toutefois, Toutefois, le recours recours de de droit droit administratif administratif du du 13 13 mars mars 2020 2020 a pour pour objet objet l’approbation l’approbation d’un d’un plan plan de de quartier quartier au au sens sens de de l’article 12 12 alinéa alinéa 3 LcAT. LcAT. Or, Or, l’article 6 alinéa alinéa 11 LC sur sur lequel lequel se se fondent fondent les les recourants recourants est est exclusivement exclusivement applicable applicable aux aux futures futures procédures procédures d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir bâtir les les immeubles immeubles prévus prévus dans dans le cadre cadre du du PQ, PQ, et et non non pas pas à la procédure procédure d’homologation d’'homologation du du PQ. PQ. L’on L'on relèvera relèvera d’ailleurs d’'ailleurs que que le PQ PQ a été été adopté adopté selon selon la procédure procédure définie définie aux aux articles articles 34 34 et et suivants suivants LcAT. LcAT. Il constitue constitue donc

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une une modification modification du du PAZ PAZ de de la commune commune de de A _________. Ainsi, Ainsi, la question question de de savoir savoir si si les les dérogations dérogations qu’il qu'il contient contient - du du point point de de vue vue de de la distance distance entre entre bâtiments bâtiments - sont sont ou ou non non admissibles admissibles doit doit être être examinée examinée à l’aune l’aune des des articles articles 11 et et 3 LAT LAT —– normes normes de de droit droit fédéral fédéral définissant définissant les les buts buts et et principes principes applicables applicables en en droit droit de de l’aménagement l’aménagement du du territoire. territoire. Or, Or, les les recourants recourants ne ne démontrent démontrent en en rien rien en en quoi quoi les les dérogations dérogations précitées précitées ne ne seraient seraient pas pas admissibles admissibles au au regard regard de de ces ces deux deux dispositions. dispositions. Au Au surplus, surplus, en en ce ce qui qui concerne concerne les les distances distances prévalant prévalant en en matière matière de de police police du du feu, feu, les les distances distances minimales minimales énoncées énoncées dans dans la directive directive de de l’AEAI l’AEAI libellée libellée « Directive Directive de de protection protection incendie incendie - Distances Distances de de sécurité sécurité incendie, incendie, systèmes systèmes porteurs porteurs et et comparticompartiments janvier 2017 xxx) ments coupe-feu coupe-feu » du du 11°er janvier 2017 (document (document disponible disponible à l’adresse l’adresse Internet Internet xxx) s’élèvent, s’élèvent, selon selon le paragraphe paragraphe 2.2 2.2 chiffre chiffre 2 lettre a de de ce ce texte, texte, à 5 mètres mètres lorsque lorsque la couche couche extérieure extérieure des des deux deux façades façades est est composée composée de de matériaux matériaux RF1 RF1 -- soit soit de de matériaux matériaux ne ne contribuant contribuant pas pas à la propagation propagation du du feu feu (cf., (cf., à ce ce sujet, sujet, la Directive Directive de de protection protection incendie incendie —– matériaux matériaux et et éléments éléments de de construction construction —– Classification Classification dans dans son son état état du du 14 14 décembre décembre 2017 2017 émanant émanant également également de de l’AEAI l’'AEAI et et disponible disponible à l’adresse l’adresse Internet Internet - xxx), xxx), à 7,5 7,5 mètres mètres lorsque lorsque la couche couche extérieure extérieure de de l'une l'une des des deux deux façades façades est est composée composée de de matériaux matériaux de de construction construction combustibles combustibles (let. (let. b), b), respectivement respectivement à 10 10 mètres mètres lorsque lorsque la couche couche extérieure extérieure des des deux deux façades façades est est composée composée de de matériaux matériaux de de construction construction combustibles combustibles (let. (let. c). c). Partant, Partant, les les distances distances entre entre bâtiments bâtiments figurant figurant dans dans le PQ PQ sont, sont, en en toute toute hypothèse, hypothèse, conformes conformes à ces ces exigences. exigences. C’est C’est donc donc à tort tort que que les les recourants recourants invoquent invoquent que que la dérogation dérogation litigieuse litigieuse ne ne pourrait pourrait pas pas être être octroyée octroyée au au motif motif qu’elle qu’elle aggraverait aggraverait le risque risque d’incendie. d’incendie. L’on L’on rappellera rappellera d’ailleurs d’ailleurs que que la définition définition du du concept concept de de protection-incendie, protection-incendie, au au stade stade l’octroi l’octroi des des permis permis de de bâtir, bâtir, ne ne prête prête pas pas flanc flanc à la critique critique (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 4.3.7). 4.3.7). Quant Quant à la question question de de la dérogation dérogation à l’alignement, l’alignement, les les dispositions dispositions du du RPQ RPQ dont dont se se prévalent prévalent les les recourants, recourants, soit soit l’article 6.2 6.2 lettre c et, et, en en particulier, particulier, l’article 6.2 6.2 lettre f RPQ, RPQ, se se révèlent révèlent conformes conformes àà l’article 59 59 lettre f chiffre chiffre 5 RCCZ, RCCZ, qui qui prévoit prévoit expresséexpressément ment la possibilité possibilité pour pour les les oriels oriels de de dépasser dépasser sur sur le domaine domaine public public sur sur une une distance distance d’au d’au maximum maximum 1,5 1,5 mètre, mètre, à moins moins que que des des raisons raisons particulières particulières ne ne s’y s’y opposent. opposent. Ces Ces critiques critiques doivent doivent donc, donc, elles elles aussi, aussi, être être écartées. écartées. Partant, Partant, mal mal fondé, fondé, le grief grief est est rejeté. rejeté. 12. 12. Les Les recourants recourants soulignent soulignent aussi aussi que que le PQ PQ fixerait fixerait le |le nombre nombre d’étages d’étages maximal maximal à cinq cinq sans sans tenir tenir compte compte de de l’article 95 95 chiffre chiffre 99 RCCZ, RCCZ, selon selon les les termes termes duquel duquel le nombre nombre exact exact d’étages d’étages devrait devrait être être établi établi selon selon la hauteur hauteur de de corniche corniche des des bâtiments bâtiments voisins voisins et et

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la déclivité déclivité du du terrain terrain ou ou de de la rue. rue. Cet Cet argument argument ne ne résiste résiste pas pas à l’examen, l’examen, tant tant il est est vrai vrai que que cette cette disposition disposition générale générale doit doit céder céder le pas pas au au règlement règlement de de zones zones annexé annexé à l’article 95 95 RCCZ, RCCZ, qui qui prévoit prévoit que que les les constructions constructions sises sises dans dans cette cette zone zone pourront pourront comprendre comprendre un un maximum maximum de de 4 à 5 étages. étages. Ce Ce grief grief doit doit donc donc être être écarté. écarté. 13. 13. Les Les recourants recourants s’en s’en prennent prennent aux aux surfaces surfaces délimitées délimitées sur sur le PQ PQ qui qui devront devront être être affectées jeux. À les affectées aux aux places places de de jeux. les lire, lire, ces ces périmètres, périmètres, définis définis de de manière manière approximaapproximative, tive, devraient devraient être être déterminés déterminés de de manière manière exacte exacte dans dans le cadre cadre de de l’adoption l’adoption du du PQ. PQ. Cette Cette question question ne ne pourrait pourrait donc donc être être renvoyée renvoyée à la procédure procédure d’octroi d’octroi des des permis permis de de bâtir. bâtir. En En l’occurrence, l’occurrence, l’on se se contentera contentera de de relever relever qu’à qu’à lire le PQ PQ dans dans sa sa version version homologuée jeux en homologuée par par le Conseil Conseil d’Etat d’Etat le 12 12 février février 2020, 2020, les les places places de de jeux en question, question, de de forme forme trapézoïdale, trapézoïdale, sont sont au au nombre nombre de de deux deux et et définies définies dans dans les les parties parties est est et et ouest ouest du du périmètre périmètre concerné concerné par par cette cette mesure mesure d’aménagement. d’aménagement. L’on L’on ajoutera ajoutera qu’à qu’à teneur teneur de de l’article 43 jeux pour 43 lettre aa RCCZ, RCCZ, et et sauf sauf en en cas cas d'impossibilité d'impossibilité matérielle, matérielle, une une place place de de jeux pour enfants enfants sera sera exigée exigée pour pour toute toute habitation habitation collective collective (de (de 4 appartements appartements et et plus) plus) à raison raison de de 15 15 m” 2 par par logement logement (à l'exception l'exception des des studios studios 11 pièce). pièce). En En l’occurrence, l’occurrence, les les recourants recourants ne ne démontrent démontrent nullement nullement que que les les aires aires définies définies sur sur ce ce schéma schéma ne ne permettraient permettraient pas pas de de satisfaire satisfaire aux aux réquisits réquisits de de la norme norme de de droit droit communal communal précitée. précitée. De De plus, jurisprudence admet plus, la jurisprudence admet une une certaine certaine liberté liberté d’appréciation d’appréciation et et que que le PQ PQ réserve réserve la possibilité possibilité de de variantes variantes (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 4.2). 4.2). Ainsi, Ainsi, le fait fait de de définir définir de de manière manière provisoire jeux ne provisoire le pourtour pourtour des des futures futures places places de de jeux ne saurait saurait prêter prêter flanc flanc à la critique. critique. Ce Ce grief grief doit doit donc, donc, lui lui aussi, aussi, être être écarté. écarté. Enfin, Enfin, les les recourants recourants se se plaignent plaignent d’une d’une violation violation « des des art.

Art. 44 44 ss

ss RCCZ RCCZ », », invoquant invoquant que que les les futures futures constructions constructions ne ne s’intégreraient s’intégreraient nullement nullement à l’environnement l’environnement bâti bâti du du quartier quartier dans dans lequel lequel elles elles sont sont projetées. projetées. Sur Sur ce ce point, point, l’on se se contentera contentera de de renvoyer renvoyer aux aux remarques remarques effectuées effectuées plus plus haut haut à ce ce sujet sujet en en lien avec avec les les articles articles 3 alinéa alinéa 2 lettre b et et 3 alinéa alinéa 2 lettre d LAT LAT (cf. (cf. supra, supra, considérant considérant 7.3). 7.3). 14. 14. En En définitive, définitive, le recours recours est est rejeté rejeté dans dans la mesure mesure de de sa sa recevabilité recevabilité (art. (art. 80 80 al. al. 1 1 et et 60 60 al. al. 11 LPJA). LPJA). 15. justice, 15. Les Les recourants recourants supporteront, supporteront, solidairement solidairement entre entre eux, eux, un un émolument émolument de de justice, arrêté arrêté notamment notamment au au vu vu des des principes principes de de couverture couverture des des frais frais et et d’équivalence d’équivalence des des prestations, prestations, à 2500 2500 fr. fr. (art. (art. 88 88 al. al. 2 et et 89 89 al. al. 11 LPJA LPJA ; art.

Art. 3

al. al. 3, 3, 11, 11, 13 13 al. al. 11 et et 25 25 de de la loi judiciaires ou loi du du 11 11 février février 2009 2009 fixant fixant le tarif tarif des des frais frais et et dépens dépens devant devant les les autorités autorités judiciaires

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administratives administratives —– LTar LTar ; RS/VS RS/VS 173.8). 173.8). Ils n'ont n'ont pas pas droit droit àà des des dépens dépens (art. (art. 91 91 al. al. 11 a contrario contrario LPJA). LPJA). Aucun Aucun dépens dépens n’est n’est alloué alloué à la commune commune de de A _________ (art. (art. 91 91 al. al. 3 LPJA). LPJA).

Par Par ces ces motifs, motifs, le Tribunal Tribunal cantonal cantonal prononce prononce

1. 1.

Le Le recours recours est est rejeté rejeté dans dans la mesure mesure où où il est est recevable. recevable.

2. 2.

Les Les frais, frais, par par 2500 2500 fr., fr., sont sont mis mis solidairement solidairement à la charge charge des des recourants. recourants.

3. 3.

Il1I n’est n’est pas pas alloué alloué de de dépens. dépens.

4. 4.

Le Le présent présent arrêt arrêt est est communiqué communiqué à Maître Maître M _________, pour pour la communauté communauté des des propriétaires propriétaires d’étages d’étages de de l’immeuble l’immeuble « X X _________ », », pour pour son son administrateur administrateur Y _________ et et pour pour Z _________, au au Conseil Conseil d’Etat, d’Etat, à A _________, et et à

l’Administration l’Administration communale communale de de A _________.

Sion, Sion, le 7 mai mai 2021 2021