NATURE ET DECOUVERTES
Schweizer Marke · 571183 · Wortmarke · In Kraft
Registereintrag
- Registernummer
- 571183
- Gesuchsnummer
- 64544/2007
- Status
- In Kraft
- Markenart
- Wortmarke
- Hinterlegt
- 20.12.2007
- Eingetragen
- 02.05.2008
- Veröffentlicht
- 20.05.2008
- Geschützt bis
- 20.12.2027
- Verfahrenssprache
- Französisch
- Quelle
- Swissreg
Waren und Dienstleistungen
Chemikalien
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, acétone, produits pour la rénovation des disques acoustiques, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, algues (fertilisants), ammoniaque, pâte de bois, cachou, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, compost, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, dissolvants pour vernis, eau distillée, eau oxygénée, produits fertilisants, produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes, préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, papier pour la photographie, révélateurs photographiques, produits pour la purification des huiles, produits pour préserver les semences, terreau, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles.
Kosmetik und Reinigungsmittel
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants; produits pour l'affutage, pour aiguiser; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles); produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical.
Öle, Brennstoffe und Kerzen
Bougies (éclairage), allume-feu, graisse pour chaussure, cire pour l'éclairage, cire à usage industriel, produits pour la conservation du cuir (huile et graisse), graisse pour le cuir, cire d'abeille, alcool à bruler, produits pour le dépoussiérage, veilleuses (bougies), paraffine.
Pharmazeutika
Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites; produits antiparasitaires, antiseptiques; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brulures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines.
Handwerkzeuge
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique; fourchettes, cuillères (couverts); armes blanches, rasoirs, coupe-ongles (électriques ou non électriques), tondeuses à gazon (instruments à main), tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; instruments pour l'affutage, l'aiguisage; ouvre-boîte non électrique, canifs, casse-noix non en métaux précieux, formes pour chaussures (outils de cordonnier), soufflets pour cheminée (instrument à main), ciseaux, clefs (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaire de manucure (électrique), marteaux (outils), masses (maillets), pelles (outils), pioches, piolets à glace, râteaux (outils), scies (outils), tenailles, tisonniers, tournevis.
Elektronik, Software und Messgeräte
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareil pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, agendas électroniques, aimants, aimants décoratifs (magnets), appareils pour l'analyse de l'air, altimètres, ampèremètre, anémomètres, antennes, instruments d'arpentage, appareils et instruments pour l'astronomie, baladeurs, balances, bandes vidéo, baromètres, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéos, signaux de brume non explosifs, casques à écouteurs, cassettes vidéos, ceintures de natation, sifflets pour appeler les chiens, chronographes (appareils enregistreurs de durée), cloches de signalisation, combinaisons de plongée, compas (instrument de mesure), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement des distances et de temps, flotteurs pour la natation, fréquencemètre, hygromètres, jumelles (optiques), longue-vue, loupes (optique), lunettes de sport, instruments météorologiques, instruments d'observation, piles solaires, sabliers, sextants, télescopes.
Medizinische Geräte
Appareils de massage, appareils pour massage esthétique, gants pour massage, instruments électriques pour l'acupuncture, aiguilles d'acupuncture, biberons, gants de crin pour massage, inhalateurs, thermomètres à usage médical.
Beleuchtung, Heizung und Sanitär
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bassinoires, bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, abat jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, bruleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, barbecues, cafetières électriques, cheminée d'appartement, appareils de conditionnement d'air, diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, appareils de filtration pour aquarium, bruleurs à gaz, glacières, grille-pain, lampes de poche, vaporisateurs faciaux (sauna), ventilateurs (climatisation), diffuseur pour parfum.
Schmuck und Uhren
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), amulettes (bijouterie), boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets de montre, breloques, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, chaînes de montre, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, horloges, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), réveil matin.
Musikinstrumente
Instruments de musique, boîtes à musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, chevalets pour instrument de musique, bandes musicales.
Papier und Druckerzeugnisse
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes et mouchoirs en papier, papier d'emballage, aquarium d'appartement, ardoises pour écrire, argile à modeler, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brosses (pinceaux), cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), encre de Chine, compas de tracé, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, taille-crayon électrique ou non électrique, fourniture pour le dessin, machines à écrire électriques ou non électriques, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écritures, encriers, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, globes terrestres, papier à lettre, linge de table (en papier), palettes pour peintres, pâte à modeler, pinceaux; plumiers, pochoirs, sous-mains, stylos, tableaux noirs, terrariums d'appartement (vivariums).
Kautschuk, Kunststoff und Dämmstoffe
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, gants isolants, isolants, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc).
Leder und Reisegepäck
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers; boîtes en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), harnais pour animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles.
Möbel
Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques; récipients pour l'emballage en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, chaises, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), corail, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, crochets de portemanteaux (non métalliques), éventails, housses à vêtements (penderie), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, nacre brute ou mi-ouvrée, oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meuble), plateaux de table, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rotin, tables de massage, tabourets, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tonneaux non métalliques, tréteaux (mobilier), vannerie, housses pour vêtements (rangement).
Haushalts- und Küchengeräte
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brosse à dent électrique, batteries de cuisine, appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, porte-savons, distributeurs de savons, boîte à savons, porte-blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires pour bébés (portatives), balais, batteurs non électriques, gourdes, bocaux; boîtes à biscuits, à thé; tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brule-parfums, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chausse-pieds, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, entonnoirs, éponges de toilette, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge, pince à linge, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, moulin à poivre à main, cache-pot non en papier, poteries, pots à fleur, poubelle, poudriers (non en métaux précieux), ronds de serviette (non en métaux précieux), salières non en métaux précieux, seaux, tapettes pour battre les tapis, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, diffuseur pour parfum.
Seile, Zelte und Rohfasern
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, tentes, hamacs, ficelle, bâches, édredon (plumes), sisal, raphia, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Textilien
Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housses pour coussin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques.
Bekleidung und Schuhe
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), vêtements de sport autres que de plongée, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, casquettes, ceinture d'habillement, chaussettes, chaussons, bonnets de bain et maillots de bain, combinaisons (vêtements), cravates, chaussures de plage, chaussures de sport, vestes de pêcheur, semelles, tabliers (vêtements), vêtements de gymnastique.
Kurzwaren
Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, broches accessoires d'habillement), attaches de bretelle, lacets de chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, cocardes (passementerie), dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), perruques.
Teppiche und Bodenbeläge
Tapis, paillassons, nattes; tapis de gymnastique.
Spiele, Spielzeug und Sportartikel
Jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), cartes à jouer, arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, ballons de jeu, cerf-volant, cibles, confettis, jeux de construction, damiers (jeux), échiquiers, filets à papillons, fléchettes, hameçons, hochets, marionnettes, masques de théâtre, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, neige artificielle pour arbre de Noël, appareils de prestidigitateur, puzzles, toboggans (jeux), toupies (jouets), trottinettes.
Fleisch, Milchprodukte und Konserven
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes; écorces (zestes) de fruit.
Kaffee, Backwaren und Süsswaren
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), poivre, épices; boisson à base de café, thé, cacao, chocolat, succédané du café; algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, infusions non médicinales, nouilles.
Landwirtschafts- und Gartenbauerzeugnisse
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, animaux vivants, arbres (végétaux), arbres de Noël, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, produits pour litière.
Bier und alkoholfreie Getränke
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, sodas.
Alkoholische Getränke
Alkoholische Getränke (mit Ausnahme von Bier)
Eingereichter Text
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Werbung und Unternehmensdienste
Publicité à l'exclusion de l'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, regroupement pour le compte de tiers de tous les produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, décoration de vitrines.
Wissenschaft, Technik und IT
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration de logiciels, consultation sur la protection de l'environnement, expertise géologique, services d'informations météorologiques, recherches en cosmétologie.
Medizin, Schönheit und Landwirtschaft
Services d'horticulture, jardinage, services de jardinier paysagiste, services d'aromathérapie, composition florale, massage, services de pépiniéristes.
Automatisch übersetzt. Rechtlich massgebend ist allein der eingereichte Text.
Verlauf
Was das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum zu diesem Schutztitel veröffentlicht hat, das Neueste zuerst.
- 18.10.2017
Verlängert
Veröffentlicht in Swissreg am 18.10.2017
- 23.06.2008
WDL
- WDL
- 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, acétone, produits pour la rénovation des disques acoustiques, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, algues (fertilisants), ammoniaque, pâte de bois, cachou, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, compost, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, dissolvants pour vernis, eau distillée, eau oxygénée, produits fertilisants, produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes, préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, papier pour la photographie, révélateurs photographiques, produits pour la purification des huiles, produits pour préserver les semences, terreau, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants; produits pour l'affutage, pour aiguiser; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles); produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical., 4, Bougies (éclairage), allume-feu, graisse pour chaussure, cire pour l'éclairage, cire à usage industriel, produits pour la conservation du cuir (huile et graisse), graisse pour le cuir, cire d'abeille, alcool à bruler, produits pour le dépoussiérage, veilleuses (bougies), paraffine., 5, Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites; produits antiparasitaires, antiseptiques; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brulures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique; fourchettes, cuillères (couverts); armes blanches, rasoirs, coupe-ongles (électriques ou non électriques), tondeuses à gazon (instruments à main), tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; instruments pour l'affutage, l'aiguisage; ouvre-boîte non électrique, canifs, casse-noix non en métaux précieux, formes pour chaussures (outils de cordonnier), soufflets pour cheminée (instrument à main), ciseaux, clefs (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaire de manucure (électrique), marteaux (outils), masses (maillets), pelles (outils), pioches, piolets à glace, râteaux (outils), scies (outils), tenailles, tisonniers, tournevis., 9, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareil pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, agendas électroniques, aimants, aimants décoratifs (magnets), appareils pour l'analyse de l'air, altimètres, ampèremètre, anémomètres, antennes, instruments d'arpentage, appareils et instruments pour l'astronomie, baladeurs, balances, bandes vidéo, baromètres, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéos, signaux de brume non explosifs, casques à écouteurs, cassettes vidéos, ceintures de natation, sifflets pour appeler les chiens, chronographes (appareils enregistreurs de durée), cloches de signalisation, combinaisons de plongée, compas (instrument de mesure), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement des distances et de temps, flotteurs pour la natation, fréquencemètre, hygromètres, jumelles (optiques), longue-vue, loupes (optique), lunettes de sport, instruments météorologiques, instruments d'observation, piles solaires, sabliers, sextants, télescopes., 10, Appareils de massage, appareils pour massage esthétique, gants pour massage, instruments électriques pour l'acupuncture, aiguilles d'acupuncture, biberons, gants de crin pour massage, inhalateurs, thermomètres à usage médical., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bassinoires, bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, abat jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, bruleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, barbecues, cafetières électriques, cheminée d'appartement, appareils de conditionnement d'air, diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, appareils de filtration pour aquarium, bruleurs à gaz, glacières, grille-pain, lampes de poche, vaporisateurs faciaux (sauna), ventilateurs (climatisation), diffuseur pour parfum., 14, Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), amulettes (bijouterie), boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets de montre, breloques, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, chaînes de montre, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, horloges, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), réveil matin., 15, Instruments de musique, boîtes à musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, chevalets pour instrument de musique, bandes musicales., 16, Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), papier d'emballage, aquarium d'appartement, ardoises pour écrire, argile à modeler, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brosses (pinceaux), cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), encre de Chine, compas de tracé, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, taille-crayon électrique ou non électrique, fourniture pour le dessin, machines à écrire électriques ou non électriques, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écritures, encriers, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, globes terrestres, papier à lettre, linge de table (en papier), palettes pour peintres, pâte à modeler, pinceaux; plumiers, pochoirs, sous-mains, stylos, tableaux noirs, terrariums d'appartement (vivariums)., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, gants isolants, isolants, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc)., 18, Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers; boîtes en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), harnais pour animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques; récipients pour l'emballage en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, chai ses, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), corail, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, crochets de portemanteaux (non métalliques), éventails, housses à vêtements (penderie), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, nacre brute ou mi-ouvrée, oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meuble), plateaux de table, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rotin, tables de massage, tabourets, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tonneaux non métalliques, tréteaux (mobilier), vannerie, housses pour vêtements (rangement)., 21, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brosse à dent électrique, batteries de cuisine, appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, porte-savons, distributeurs de savons, boîte à savons, porte-blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires pour bébés (portatives), balais, batteurs non électriques, gourdes, bocaux; boîtes à biscuits, à thé; tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brule-parfums, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chausse-pieds, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, entonnoirs, éponges de toilette, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge, pince à linge, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, moulin à poivre à main, cache-pot non en papier, poteries, pots à fleur, poubelle, poudriers (non en métaux précieux), ronds de serviette (non en métaux précieux), salières non en métaux précieux, seaux, tapettes pour battre les tapis, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, diffuseur pour parfum., 22, Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, tentes, hamacs, ficelle, bâches, édredon (plumes), sisal, raphia, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles)., 24, Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housses pour coussin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques., 25, Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), vêtements de sport autres que de plongée, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, casquettes, ceinture d'habillement, chaussettes, chaussons, bonnets de bain et maillots de bain, combinaisons (vêtements), cravates, chaussures de plage, chaussures de sport, vestes de pêcheur, semelles, tabliers (vêtements), vêtements de gymnastique., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, broches accessoires d'habillement), attaches de bretelle, lacets de chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, cocardes (passementerie), dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), perruques., 27, Tapis, paillassons, nattes; tapis de gymnastique., 28, Jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), cartes à jouer, arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, ballons de jeu, cerf-volant, cibles, confettis, jeux de construction, damiers (jeux), échiquiers, filets à papillons, fléchettes, hameçons, hochets, marionnettes, masques de théâtre, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, neige artificielle pour arbre de Noël, appareils de prestidigitateur, puzzles, toboggans (jeux), toupies (jouets), trottinettes., 29, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes; écorces (zestes) de fruit., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), poivre, épices; boisson à base de café, thé, cacao, chocolat, succédané du café; algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, infusions non médicinales, nouilles., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, animaux vivants, arbres (végétaux), arbres de Noël, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, produits pour litière., 32, Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, sodas., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 35, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, regroupement pour le compte de tiers de tous les produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, décoration de vitrines., 42, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration de logiciels, consultation sur la protection de l'environnement, expertise géologique, services d'informations météorologiques, recherches en cosmétologie., 44, Services d'horticulture, jardinage, services de jardinier paysagiste, services d'aromathérapie, composition florale, massage, services de pépiniéristes. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, acétone, produits pour la rénovation des disques acoustiques, produits pour adoucir l'eau, produits pour la purification de l'eau, algues (fertilisants), ammoniaque, pâte de bois, cachou, produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, compost, produits pour la conservation des fleurs, produits chimiques pour l'imperméabilisation du cuir, dissolvants pour vernis, eau distillée, eau oxygénée, produits fertilisants, produits chimiques pour empêcher la formation des tâches sur les étoffes, préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, préparations d'oligo-éléments pour les plantes, papier pour la photographie, révélateurs photographiques, produits pour la purification des huiles, produits pour préserver les semences, terreau, produits chimiques pour l'avivage des matières textiles., 3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, encens, huiles de massage, cires à parquet, cires à polir, encaustiques, détachants; produits pour l'affutage, pour aiguiser; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), pierre à barbe (antiseptique), bâtonnets ouatés à usage cosmétique, aromates pour boissons (huiles essentielles), cirage, cire à épiler, colorants pour la lessive et le blanchissage, décapant, aromates pour gâteaux (huiles essentielles); produits pour parfumer le linge, pierre ponce, pots pourris odorants, produits de rasage, sels pour le bain non à usage médical., 4, Bougies (éclairage), allume-feu, graisse pour chaussure, cire pour l'éclairage, cire à usage industriel, produits pour la conservation du cuir (huile et graisse), graisse pour le cuir, cire d'abeille, alcool à bruler, produits pour le dépoussiérage, veilleuses (bougies), paraffine., 5, Produits pour le rafraîchissement de l'air, pour la purification de l'air; produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits antimites; produits antiparasitaires, antiseptiques; attrape-mouches, préparations thérapeutiques pour le bain, boue pour bain, bois de cèdre anti-insecte, boues médicinales, produits contre les brulures, cataplasme, lotions pour chiens, produits pour laver les chiens, répulsifs pour chiens, colliers antiparasitaires pour animaux, désherbants, eaux thermales, gelée royale (à usage médical), substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, infusions médicinales, insecticides, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, parasiticides, pesticides, potions médicinales, préparations thérapeutiques pour le bain, tisanes, préparations de vitamines., 8, Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie non électrique; fourchettes, cuillères (couverts); armes blanches, rasoirs, coupe-ongles (électriques ou non électriques), tondeuses à gazon (instruments à main), tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques; instruments pour l'affutage, l'aiguisage; ouvre-boîte non électrique, canifs, casse-noix non en métaux précieux, formes pour chaussures (outils de cordonnier), soufflets pour cheminée (instrument à main), ciseaux, clefs (outils), outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, nécessaire de manucure (électrique), marteaux (outils), masses (maillets), pelles (outils), pioches, piolets à glace, râteaux (outils), scies (outils), tenailles, tisonniers, tournevis., 9, Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareil pour le traitement de l'information; ordinateurs; extincteurs; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, agendas électroniques, aimants, aimants décoratifs (magnets), appareils pour l'analyse de l'air, altimètres, ampèremètre, anémomètres, antennes, instruments d'arpentage, appareils et instruments pour l'astronomie, baladeurs, balances, bandes vidéo, baromètres, boussoles, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéos, signaux de brume non explosifs, casques à écouteurs, cassettes vidéos, ceintures de natation, sifflets pour appeler les chiens, chronographes (appareils enregistreurs de durée), cloches de signalisation, combinaisons de plongée, compas (instrument de mesure), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, appareils pour l'enregistrement des distances et de temps, flotteurs pour la natation, fréquencemètre, hygromètres, jumelles (optiques), longue-vue, loupes (optique), lunettes de sport, instruments météorologiques, instruments d'observation, piles solaires, sabliers, sextants, télescopes., 10, Appareils de massage, appareils pour massage esthétique, gants pour massage, instruments électriques pour l'acupuncture, aiguilles d'acupuncture, biberons, gants de crin pour massage, inhalateurs, thermomètres à usage médical., 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, bassinoires, bouillottes et chauffe-lits électriques ou non électriques, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, bouilloires électriques, ustensiles de cuisson électriques, abat jour, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification et la désodorisation de l'air, bruleurs à alcool, allume-gaz, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël, autocuiseurs électriques, barbecues, cafetières électriques, cheminée d'appartement, appareils de conditionnement d'air, diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, stérilisateurs d'eau, appareils de filtration pour aquarium, bruleurs à gaz, glacières, grille-pain, lampes de poche, vaporisateurs faciaux (sauna), ventilateurs (climatisation), diffuseur pour parfum., 14, Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), amulettes (bijouterie), boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchette, bracelets de montre, breloques, cadrans (horlogerie), cadrans solaires, candélabres (chandeliers) en métaux précieux, chaînes de montre, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravate, récipients pour la cuisine en métaux précieux, ustensiles de cuisine en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, horloges, médailles, montres, mouvements d'horlogerie, pendules (horlogerie), réveil matin., 15, Instruments de musique, boîtes à musique, diapasons, étuis pour instruments de musique, chevalets pour instrument de musique, bandes musicales., 16, Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); articles pour reliures; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); caractères d'imprimerie; clichés, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes et mouchoirs en papier, papier d'emballage, aquarium d'appartement, ardoises pour écrire, argile à modeler, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, brosses (pinceaux), cire à cacheter, cachets (sceaux), cahiers, carnets, cartes géographiques, cartons à chapeaux (boîtes), encre de Chine, compas de tracé, corbeilles à courrier, coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-crayons, taille-crayon électrique ou non électrique, fourniture pour le dessin, machines à écrire électriques ou non électriques, plumes à écrire, écritoires, instruments d'écritures, encriers, enveloppes (papeterie), fournitures scolaires, globes terrestres, papier à lettre, linge de table (en papier), palettes pour peintres, pâte à modeler, pinceaux; plumiers, pochoirs, sous-mains, stylos, tableaux noirs, terrariums d'appartement (vivariums)., 17, Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux d'arrosage, gants isolants, isolants, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc)., 18, Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à dos, à main, de voyage, d'écoliers; boîtes en cuir, étuis pour clefs (maroquinerie), harnais pour animaux, laisses, garnitures de cuir pour meubles., 20, Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement); objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matières plastiques; récipients pour l'emballage en matières plastiques, boîtes aux lettres ni en métal, ni en maçonnerie, literie (à l'exception du linge de lit), niches et nids pour animaux d'intérieur, ruches pour abeilles, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, armoires à pharmacie, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, coffrets à bijoux (non en métaux précieux), pailles pour la dégustation des boissons, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteille, casiers à bouteilles, chaises, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, coquillage (coquille), corail, sacs de couchage pour le camping, couchettes pour animaux d'intérieur, coussins, tables à dessin, crochet de rideaux, crochets de portemanteaux (non métalliques), éventails, housses à vêtements (penderie), ivoire brut ou mi-ouvré, jardinière (meuble), présentoirs pour journaux, mobiles (objets pour la décoration), mobiles décoratifs produisant des sons, nacre brute ou mi-ouvrée, oreillers, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravent (meuble), plateaux de table, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, pupitres, rotin, tables de massage, tabourets, stores d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier), stores en bois tissé (mobilier), tonneaux non métalliques, tréteaux (mobilier), vannerie, housses pour vêtements (rangement)., 21, Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, brosse à dent électrique, batteries de cuisine, appareils et machines de cuisine (entraînés manuellement) pour hacher, moudre, presser et couper, porte-savons, distributeurs de savons, boîte à savons, porte-blaireaux, blaireaux, porte-serviettes non en métaux précieux, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, cireuses (appareils non électriques), ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, cages pour animaux de compagnie, instruments d'arrosage, arrosoirs; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; baignoires pour bébés (portatives), balais, batteurs non électriques, gourdes, bocaux; boîtes à biscuits, à thé; tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, brule-parfums, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chausse-pieds, formes (embauchoirs, tendeurs) pour chaussures, chiffons de nettoyage, chinoiseries (porcelaines), cure-dents, appareils de désodorisation à usage personnel, entonnoirs, éponges de toilette, pots à fleurs, gants de jardinage, gants de ménage, étendoirs à linge, pince à linge, nécessaires pour pique-nique (vaisselle), vaporisateurs à parfum, moulin à poivre à main, cache-pot non en papier, poteries, pots à fleur, poubelle, poudriers (non en métaux précieux), ronds de serviette (non en métaux précieux), salières non en métaux précieux, seaux, tapettes pour battre les tapis, théières non en métaux précieux, tirelires non métalliques, vases non en métaux précieux, diffuseur pour parfum., 22, Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement), matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, tentes, hamacs, ficelle, bâches, édredon (plumes), sisal, raphia, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles)., 24, Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tapis de billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housses pour coussin, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de voyage, linges de lit, mouchoirs de poche (en matières textiles), moustiquaires, rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques., 25, Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, gants (habillement), vêtements de sport autres que de plongée, blouses, bonneterie, bonnets, bretelles, casquettes, ceinture d'habillement, chaussettes, chaussons, bonnets de bain et maillots de bain, combinaisons (vêtements), cravates, chaussures de plage, chaussures de sport, vestes de pêcheur, semelles, tabliers (vêtements), vêtements de gymnastique., 26, Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, plumes d'oiseaux (accessoires d'habillement), bandeaux pour les cheveux, barrettes (pinces à cheveux), boîtes à couture, broches accessoires d'habillement), attaches de bretelle, lacets de chaussures, articles décoratifs pour la chevelure, cocardes (passementerie), dés à coudre, couronnes en fleurs artificielles, fruits artificiels, guirlandes artificielles, articles de mercerie (à l'exception des fils), perruques., 27, Tapis, paillassons, nattes; tapis de gymnastique., 28, Jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), cartes à jouer, arbres de Noël en matières synthétiques, supports pour arbres de Noël, ballons de jeu, cerf-volant, cibles, confettis, jeux de construction, damiers (jeux), échiquiers, filets à papillons, fléchettes, hameçons, hochets, marionnettes, masques de théâtre, mobiles (jouets), modèles réduits de véhicules, neige artificielle pour arbre de Noël, appareils de prestidigitateur, puzzles, toboggans (jeux), toupies (jouets), trottinettes., 29, Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaire; conserves de fruits, de poissons, de légumes, de viandes; écorces (zestes) de fruit., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), poivre, épices; boisson à base de café, thé, cacao, chocolat, succédané du café; algues (condiments), aromates autres que les huiles essentielles, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), condiments, infusions non médicinales, nouilles., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés), graines (semences), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt, animaux vivants, arbres (végétaux), arbres de Noël, couronnes en fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, produits pour litière., 32, Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops, sodas., 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières)., 35, Publicité à l'exclusion de l'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires, regroupement pour le compte de tiers de tous les produits précités (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, affichage, courrier publicitaire, démonstration de produits; publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, décoration de vitrines., 42, Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration de logiciels, consultation sur la protection de l'environnement, expertise géologique, services d'informations météorologiques, recherches en cosmétologie., 44, Services d'horticulture, jardinage, services de jardinier paysagiste, services d'aromathérapie, composition florale, massage, services de pépiniéristes.
- Nizza Klassifikation Nr.
- 1,3-5,8-11,14-18,20-22,24-33,35,42,44 → 1,3-5,8-11,14-18,20-22,24-33,35,42,44
Veröffentlicht im SHAB-Nr. 119 vom 23.06.2008
- 20.05.2008
Eingetragen
Veröffentlicht im SHAB-Nr. 95 vom 20.05.2008
Beteiligte
Das Register nennt die Beteiligten mit Name und Adresse. Mit einer Einheit verknüpft ist ein Beteiligter, wenn genau eine Einheit des Handelsregisters seinen Namen trägt; die Strasse eines nicht so erkannten Beteiligten wird hier nicht angezeigt.