CDAP - AC.2020.0119 - 2021-03-03 - A.________, B.________/Municipalité de Corsier-sur-Vevey, C.________, D.________, E.________, Direction générale de l'environnement DGE-DIREV, Direction générale de l'environnement DGE-DIRNA

1.

Il convient en premier lieu d'examiner la qualité pour recourir des recourants.

a) Toute personne physique ou morale ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou ayant été privée de la possibilité de le faire, qui est atteinte par la décision attaquée et qui dispose d'un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée, a qualité pour former recours (art. 75 let. a de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative [LPA-VD; BLV 173.36]). D'une manière générale, la jurisprudence a admis qu'un copropriétaire d'une PPE puisse agir en son nom propre, sans le concours des autres copropriétaires, à l'encontre d'une parcelle tierce lorsqu'il est lui-même atteint par cet ouvrage (cf. arrêts AC.2018.0364 du 22 mai 2019 consid. 1a; AC.2018.0135 du 4 mars 2019 consid. 1a; AC.2013 0366 du 25 mars 2014 consid. 2c/bb).

b) Copropriétaires d'un lot de la PPE constituée sur la parcelle n° 819, les recourants, qui ont agi en leur nom propre dans la présente procédure et devant l'autorité intimée, doivent se voir reconnaître la qualité pour recourir dès lors qu'ils critiquent les effets des bâtiments projetés sur leur propriété, directement voisine de la parcelle n° 470 sur laquelle est envisagé le projet litigieux. Il convient donc d'entrer en matière sur le recours.

2.

La cour de céans examinera la conformité au droit du projet sur la base des plans de construction mis à l'enquête, ainsi que des plans tels que modifiés le 30 janvier 2020 et produits postérieurement à l'enquête publique, sur la base desquels le permis de construire a été délivré, étant précisé qu'un extrait des plans A.03 et A.04 a été communiqué en annexe à la décision querellée. Il s'ensuit que les recourants ont pu se faire une idée précise du projet autorisé et exposer valablement leurs arguments au cours de la procédure de recours, y compris lors de l'audience, dans le respect de leur droit d'être entendus.

3.

A titre de mesure d’instruction, les recourants requièrent la désignation d'un expert neutre afin d'évaluer les nuisances sonores liées à la présence de la sortie de la pompe à chaleur à proximité des fenêtres des quatre chambres de leur propriété.

a) Le droit d'être entendu découlant des art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 28 avril 1999 (Cst; RS 101) et 27 al. 2 de la Constitution du canton de Vaud, du 14 avril 2003 (Cst./VD; BLV 101.01) comprend notamment le droit pour l'intéressé de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou, à tout le moins, de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre. Le droit d'être entendu n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 140 I 68 consid. 9.6.1 p. 76; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 124 I 241 consid. 2 p. 242, et les arrêts cités). Les art. 29 al. 2 Cst. et 27 al. 2 Cst./VD n’accordent pas à la partie dans la procédure devant la juridiction administrative le droit inconditionnel d’être entendu oralement, ni celui d’obtenir l’audition de témoins ou la mise en œuvre d’une expertise, à moins que soit en cause l’examen personnel de la partie en cause (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 122 II 464 consid. 4c p. 469/470; arrêt AC.2019.0062 du 2 décembre 2019 consid. 2a).

b) Le tribunal s'estime en mesure de se prononcer dans le cas d'espèce sur l'application du principe de prévention sans qu'il soit nécessaire de mettre préalablement en œuvre une expertise judiciaire. A cela s'ajoute que la DGE, soit l'autorité cantonale spécialisée en matière de protection contre le bruit, a été consultée et s'est prononcée de manière circonstanciée sur le projet, tant par écrit que lors de l’audience. Partant, il ne sera pas donné suite à la requête formulée par les recourants.

4.

Le tribunal n’examinera pas plus avant divers griefs auxquels les recourants ont indiqué renoncer, à savoir ceux en lien avec une violation des règles en matière de COS (cf. observations complémentaires du 7 août 2020), ainsi que ceux relatifs à la présence de poudingue dans le secteur – le constructeur s’étant engagé à effectuer un constat avant et après travaux sur leur propriété –, à l’orientation des faîtes, à l’écoulement des eaux, aux locaux en sous-sol, à l’équipement, ainsi qu’au dimensionnement de la zone à bâtir (cf. p.-v. d’audience; déterminations du 4 janvier 2021).

5.

Les recourants contestent la conformité du projet litigieux au regard de la législation sur la protection contre le bruit, en lien avec l'installation d’une pompe à chaleur.

a) aa) Le bruit constitue une atteinte au sens de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale sur la protection de l’environnement du 7 octobre 1983 ([LPE; RS 814.01]; art. 7 al. 1 LPE). Le bruit est dénommé émission au sortir de l'installation et immission au lieu de son effet (art. 7 al. 2 LPE). L'art. 11 al. 1 LPE prévoit que les pollutions atmosphériques, le bruit, les vibrations et les rayons doivent être limités par des mesures prises à la source (limitation des émissions). L'art. 13 al. 1 LPE prévoit que le Conseil fédéral édicte par voie d'ordonnance des valeurs limites d'immissions applicables à l'évaluation des atteintes nuisibles ou incommodantes. Pour ce qui est du bruit, ces valeurs limites d'immissions figurent aux annexes 3 et suivantes de l'ordonnance du 15 décembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41). L'art. 23 LPE prévoit que, aux fins d'assurer la protection contre le bruit causé par de nouvelles installations fixes et en vue de la planification de nouvelles zones à bâtir, le Conseil fédéral établit des valeurs limites de planification inférieures aux valeurs limites d'immissions.

En vertu de l'art. 25 LPE (ou de l'art. 7 OPB qui a une portée identique), il faut en principe assurer, pour le bruit provenant d'une installation fixe nouvelle, le respect dans le voisinage des valeurs de planification; l'autorité qui délivre l'autorisation peut exiger un pronostic de bruit. Les émissions de bruit (au sortir de l'installation: art. 7 al. 2 LPE) doivent en outre être limitées par des mesures préventives en tant que cela est réalisable sur le plan de la technique et de l'exploitation et économiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB). La protection contre le bruit est en effet assurée par l'application cumulative des valeurs de planification et du principe de la limitation préventive des émissions (cf. ATF 141 II 476 consid. 3.2 et les réf. cit.; voir aussi TF 1C_161/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2). Dès lors que les valeurs de planification ne constituent pas des valeurs limites d'émissions au sens de l'art. 12 al. 1 let. a LPE, leur respect ne signifie pas à lui seul que toutes les mesures de limitation imposées par le principe de prévention des émissions aient été prises et que le projet en cause satisfasse à la législation sur la protection sur l'environnement; il faut bien davantage examiner chaque cas d'espèce à la lumière des critères définis par les art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 let. a OPB pour déterminer si le principe de prévention exige une limitation supplémentaire des émissions (cf. ATF 141 II 476 consid. 3.2). Conformément à la jurisprudence, si les valeurs de planification sont respectées, les limitations plus sévères des émissions ne sont cependant considérées comme proportionnées que si un investissement relativement faible permet d'obtenir une réduction supplémentaire substantielle des émissions (cf. TF 1C_10/2011 du 28 septembre 2011, in DEP 2012 p. 19; AC.2016.0004 du 7 décembre 2016 consid. 2d/aa).

Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, en vertu du principe de prévention, les mesures à prendre doivent permettre d'éviter toutes émissions inutiles (ATF 133 II 169 consid. 3.1 et les références). Il ne faut toutefois pas interpréter ce principe dans le sens d'une interdiction complète de tout bruit inutile. Il n'existe aucun droit au silence absolu et les dérangements bénins doivent être tolérés. Selon la conception de la loi sur la protection de l'environnement, le principe de prévention vise à limiter les émissions et non à les éliminer (ATF 126 II 399 consid. 4c). Le principe de prévention ne s'applique ainsi pas dans des situations dites de "bagatelles" (ATF 124 II 219 consid. 8b et les références citées). Dans l'ATF 133 II 169 précité, le Tribunal fédéral a souligné qu'une telle expression était trop absolue. On pourrait en effet en déduire une impossibilité d'examiner et de fixer des mesures de prévention lorsque les valeurs d'émissions sont trop basses. Selon le Tribunal fédéral, dans un tel cas, c'est en réalité la question de la proportionnalité qui doit être examinée, en tant que principe constitutionnel (art. 5 al. 2 Cst.). Il en résulte que des dispositions particulières en termes de prévention ne se justifient normalement pas. Dans l'ATF 133 II 169 précité, le Tribunal fédéral a précisé à ce sujet que, dans la mesure où l'on peut diminuer concrètement et facilement des émissions de peu d'importance, il apparaît comme proportionné de l'exiger. Lorsqu'une réduction semble au contraire disproportionnée ou impossible, il faut en conclure que les personnes touchées doivent supporter de telles immissions (ATF 133 II 169 consid. 3.2; voir aussi arrêt AC.2016.0004 précité consid. 2d/aa).

bb) Une pompe à chaleur est une installation fixe nouvelle au sens des art. 7 al. 7 LPE et 2 al. 1 OPB (cf. ATF 141 II 476 consid. 3.2; arrêt du TF 1C_418/2019 du 16 juillet 2020 consid. 3.1). Elle ne peut être construite que si les immissions sonores qu'elle engendre ne dépassent pas les valeurs de planification fixées à l'annexe 6 OPB (art. 25 al. 1 LPE et art. 7 al. 1 let. b OPB) (cf. arrêt AC.2018.0337 du 26 août 2019 consid. 4b). En particulier, l'annexe 6 OPB prévoit les valeurs limites applicables aux installations de chauffage, de ventilation et de climatisation (art. 6 al. 1 let. e de l'annexe 6 OPB) qui sont applicables aux pompes à chaleur. Pour une zone ayant, comme en l'occurrence, le degré de sensibilité au bruit (non légalisé) de II, les valeurs de planification sont de 55 dB(A) en journée et 45 dB(A) durant la nuit.

Dans l'arrêt 1C_82/2015 du 18 novembre 2015, partiellement publié aux ATF 141 II 476, qui concernait un ordre de remise en état d'une pompe à chaleur extérieure installée sans autorisation, le Tribunal fédéral a considéré qu'une pompe à chaleur extérieure n’était pas conforme à la législation sur l’environnement lorsque les mesures de limitation imposées par le principe de prévention (art. 11 al. 2 LPE) n’avaient pas été prises, et ce, même si l'installation respectait les valeurs de planification (cf. consid. 3.2 et les références). Il fallait examiner si le principe de prévention exigeait une limitation supplémentaire des émissions (ATF 141 II 476 consid. 3.2). Pour l'installation d'une pompe à chaleur extérieure, le principe de prévention impose, lors du choix de l'emplacement d'une nouvelle installation, de tenir compte des émissions que celle-ci produira et de la protection des tiers contre les atteintes nuisibles et incommodantes: ce principe commande de choisir l'emplacement le moins bruyant (ATF 141 II 476 consid. 3.2 et les références.). Dans le cadre de son appréciation, l'autorité cantonale peut s'appuyer sur des directives d'organisations spécialisées (ATF 140 II 33 consid. 4.3), notamment la directive intitulée "Aide à l'exécution 6.21 pour l'évaluation acoustique des pompes à chaleur air/eau", élaborée le 11 septembre 2013 par le groupement des responsables cantonaux de protection contre le bruit (ci-après la directive "cercle bruit").

b) Les recourants font valoir que la pompe à chaleur équipant le bâtiment A, certes prévue à l'intérieur, comprend néanmoins deux ouvertures débouchant sous les chambres de leur propriété. L'effet de réverbération déjà palpable des façades aurait de surcroît pour effet d'enfermer le bruit et de gêner encore plus le voisinage. Relevant que, selon la directive du Cercle bruit, la pompe à chaleur de marque Elco projetée génère à l'extérieur entre 53,5 et 60 dB(A) du plus petit modèle au plus puissant, ils arguent du fait que ces valeurs sont donc déjà bien supérieures à ce qui peut être admis la nuit pour le degré de sensibilité II. La synthèse CAMAC ne ferait état d'aucun test, ni d'aucune expertise permettant de s'assurer de l'innocuité du bruit produit par la pompe à chaleur, mais ne se fonderait que sur la production d'un simple formulaire fourni par le constructeur. Les recourants préconisent l'implantation de cette installation en façade Est du bâtiment A, adaptation qui ne nécessiterait selon eux que l'inversion des caves et du local technique et qui résoudrait facilement le problème du bruit sans sacrifice pour le projet.

c) En l’espèce, les recourants redoutent des nuisances sonores excessives en lien avec la pompe à chaleur projetée dans la partie Ouest du sous-sol du bâtiment A, où deux sauts-de-loup permettront à l’installation d’aspirer l’air de l’extérieur et de le rejeter. Une distance de 7,40 m sépare la façade Ouest du bâtiment A de la parcelle des recourants au point le plus rapproché (cf. plan de situation du 14 octobre 2019), étant précisé que la distance minimale exigée par le règlement communal entre un bâtiment et la limite de propriété voisine est de 6 m (art. 32 RPE). Dans son préavis favorable figurant dans la synthèse CAMAC du 20 décembre 2019, la DGE a relevé qu’il ressortait du formulaire d’attestation du respect des exigences de protection contre le bruit pour pompe à chaleur air-eau transmis par le constructeur que les valeurs de planification de l’annexe n° 6 à l’OPB pour la période nocturne seront respectées pour les voisins les plus proches. Elle a précisé dans ses déterminations du 29 juin 2020 que, selon le formulaire précité, le niveau d’évaluation (Lr) d’une pompe à chaleur à 12 m – soit la distance séparant l’installation de la fenêtre la plus proche des recourants – serait de 33.9 dB(A), ce qui donne une marge de plus de 10 dB(A) par rapport à la valeur de planification de 45 dB(A) pour la période nocturne. A l’audience, le représentant de la DGE a encore indiqué que le bruit émis par la pompe à chaleur sera pratiquement inaudible.

Le tribunal n’a pas de motifs de s’écarter des données retenues par la DGE (soit le service cantonal spécialisé en matière de protection contre le bruit). Les recourants se limitent à cet égard à prétendre que le modèle de pompe à chaleur projeté pourrait générer entre 53,5 et 60 dB(A), sans toutefois avoir fait procéder à une autre mesure de bruit qui tendrait à mettre en doute les constats faits par la DGE. Rien ne permet par ailleurs de douter, contrairement à ce que laissent entendre les intéressés (cf. déterminations du 13 novembre 2020), que le modèle qui sera concrètement installé correspondra à celui envisagé. A l’instar de la DGE, le tribunal ne peut que constater que la pompe à chaleur litigieuse respecte nettement les valeurs de planification et, par conséquent, les art. 25 al. 1 LPE et 7 OPB. Compte tenu d'un niveau de bruit prévisible inférieur de 10 dB(A) aux dites valeurs de planification, ce qui est important, il y a lieu d’admettre que le principe de prévention (art. 11 al. 2 LPE et 7 al. 1 OPB) est respecté et on ne voit pas que des mesures supplémentaires devraient être imposées. Dès lors que le bruit émis par la pompe à chaleur sera pratiquement inaudible, il serait notamment disproportionné d’exiger un déplacement de l’installation du côté Est de la façade du bâtiment A tel que proposé par les recourants. Si l'utilisation de la pompe à chaleur en cause devait malgré tout entraîner à l'avenir des nuisances acoustiques dérangeantes pour le voisinage, les voisins concernés pourraient toujours en tant que besoin s'adresser au service cantonal compétent afin qu'il procède, cas échéant, à une étude acoustique pouvant conduire à un assainissement de l'installation (cf. art. 16 LPE, 13 OPB et 16 du règlement d'application du 8 novembre 1989 de la LPE [RVLPE; BLV 814.01.1] s'agissant de la compétence du service cantonal).

d) Au vu de ce qui précède, les griefs des recourants relatifs au respect de la législation sur le bruit ne sont pas fondés.

6.

Les recourants soutiennent que le projet ne respecte pas l’art. 31 RPE sur l’ordre non contigu.

a) aa) La zone d'habitation à faible densité B est destinée aux maisons familiales et chalets, ceux-ci comptant au plus deux appartements (art. 30 RPE). L'ordre non contigu est obligatoire dans cette zone (art. 31 RPE). Selon l'art. 32 RPE, la distance entre un bâtiment et la limite de propriété voisine est d'au minimum 6 m et ces distances sont additionnées entre les bâtiments sis sur une même propriété. La distance entre un bâtiment et la limite de propriété voisine est mesurée à partir du point le plus saillant de la construction comptant dans la surface bâtie. Lorsque la façade d'un bâtiment se présente obliquement par rapport à la limite de propriété, la distance réglementaire est mesurée à partir du milieu de la façade, perpendiculairement à la limite. A l'angle le plus rapproché de la limite, la distance réglementaire ne pourra pas être diminuée de plus d'un mètre (art. 62 RPE).

L'art. 64 RPE prévoit que sont souterraines les constructions liées ou non à un bâtiment principal, dont les 2/3 au moins du volume sont au-dessous du niveau du sol naturel, dont une face entière au plus reste visible après l'aménagement et dont la toiture est recouverte d'une couche de terre de 40 cm au minimum. Elles peuvent être construites dans les espaces réglementaires, mais à 3 m au moins de la limite de propriété, la municipalité pouvant autoriser une distance inférieure dans les cas particuliers. Si elles sont contiguës au bâtiment principal, elles ne sont pas prises en considération pour l'application des règles relatives aux dimensions maximales des bâtiments.

bb) L'ordre non contigu a pour but, en imposant certaines distances jusqu'aux propriétés voisines ou entre bâtiments situés sur une même parcelle, non seulement d'assurer certaines conditions d'hygiène, ainsi qu'une protection contre la propagation des incendies, mais aussi de créer des espaces libres pour améliorer la qualité de vie des habitants (cf. arrêts AC.2018.0416 du 2 septembre 2019 consid. 3d; AC.2016.0214 du 16 février 2018 consid. 4b; AC.2015.0049 du 22 novembre 2016 consid. 6c/bb; v. aussi Jean-Luc Marti, Distances, coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, thèse Lausanne 1988, p. 40).

cc) Selon la jurisprudence, lorsqu'en réponse à une demande d'autorisation de construire l'autorité communale interprète son règlement en matière de construction et apprécie les circonstances locales, elle bénéficie d’une liberté d’appréciation particulière, que l'instance cantonale de recours contrôle avec retenue (cf. art. 3 al. 2 de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l’aménagement du territoire [LAT; RS 700]; TF 1C_639/2018,1C_641/2018 du 23 septembre 2019 consid. 3.1.3). Dans la mesure où la décision communale repose sur une appréciation adéquate des circonstances pertinentes, l'autorité de recours doit la respecter. En dépit de son pouvoir d'examen complet, l'instance de recours ne peut ainsi intervenir, et le cas échéant substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité communale, que pour autant que cette dernière procède d'un excès du pouvoir d'appréciation, notamment parce qu'elle est guidée par des considérations étrangères à la réglementation pertinente ou encore ne tient pas ou incomplètement compte des intérêts et autres éléments pertinents en présence, à l'instar des objectifs poursuivis par le droit supérieur, en particulier en matière d'aménagement du territoire (ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_639/2018,1C_641/2018 précité consid. 3.1.3); sur ces points, il appartient à la commune de motiver soigneusement sa décision (TF 1C_639/2018,1C_641/2018 précité consid. 3.1.3 et les arrêts cités). A fortiori, l'autorité de recours doit-elle sanctionner l'appréciation communale lorsque celle-ci contrevient au droit supérieur, viole les principes constitutionnels d'égalité de traitement et de proportionnalité ou encore apparaît objectivement insoutenable – et partant arbitraire (ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_639/2018,1C_641/2018 précité consid. 3.1.3). Lorsque plusieurs interprétations sont envisageables, il faut s’en tenir à celle qui respecte l’exigence d’une base légale précise pour les restrictions du droit de propriété issues du droit public (AC.2018.0424 du 28 août 2019 consid. 4a; AC.2018.0091 du 5 décembre 2018 consid. 2b; AC.2018.0123 du 3 décembre 2018 consid. 3b/bb).

b) Les recourants font valoir que les bâtiments A et B sont reliés par le garage de façon continue et qu'il en résulte une contiguïté de “constructions distinctes” sur près de 45 m, sur laquelle le caractère souterrain ou non du garage n'a pas d'influence.

L'autorité intimée considère pour sa part qu'une construction souterraine est prévue entre les bâtiments A et B, laquelle peut être implantée dans les espaces réglementaires moyennant l'observation d'une distance de 3 m avec la limite de propriété, prescription ici respectée.

c) En l’espèce, les bâtiments A et B, clairement distincts, sont implantés à plus de 22 m l’un de l’autre, soit une distance largement supérieure aux 12 m exigibles entre bâtiments sis sur une même parcelle au sens de l’art. 32 RPE. A cela s’ajoute que le garage qui doit s'implanter entre les deux bâtiments constitue une construction souterraine dans la mesure où il satisfait aux conditions posées à l’art. 64 RPE. Ainsi, son volume se situe pour les 2/3 au moins au-dessous du niveau du sol naturel selon les vérifications faites par les assesseurs spécialisés, seule une de ses faces sera entièrement visible après l’aménagement (cf. plans de coupe du 30 janvier 2020) et il est prévu de recouvrir sa toiture d’une couche de terre d’une épaisseur minimale de 40 cm (cf. plan de coupe C-C du 30 janvier 2020). Est enfin respectée l’exigence d’une distance de 3 m par rapport à la limite de propriété (cf. plan de situation du 14 octobre 2019). En considérant que le projet, vu sa configuration, respectait l’art. 31 RPE, l’autorité intimée n’a dès lors pas abusé de la latitude de jugement dont elle dispose dans l’interprétation de son règlement. On relèvera encore que c'est en vain que les recourants se prévalent de l’arrêt du Tribunal fédéral 1P.757/2005 du 3 avril 2006 (cf. déterminations du 13 novembre 2020), En effet, dans cette affaire, le couvert à voitures reliant les deux habitations ne constituait pas une construction souterraine.

d) Le grief formulé en lien avec une prétendue violation des règles sur l’ordre non contigu doit ainsi être rejeté.

7.

Les recourants mettent en cause le garage sous l'angle de l'esthétique et de l'intégration. Dans ce cadre, ils soutiennent que le nombre de places de stationnement est excessif. Ils font valoir que le garage couvert de huit places, qui présente un volume très important pour le quartier, permettrait en réalité de stationner jusqu'à seize véhicules, à raison de deux par place, en "enfilade". Ils indiquent que la construction de ce parking excèderait ainsi une utilisation raisonnable des possibilités réglementaires, en violation de la clause d'esthétique. Une réduction du nombre des cases de stationnement réduirait l'ampleur de cette construction, qui contribue selon eux à enlaidir le quartier. Les recourants sont d'avis que pour les quatre appartements prévus, six places de parc (dont deux pour les visiteurs) seraient suffisantes à la lumière des normes VSS, auxquelles renvoie l'art. 42 RPE. Ils ajoutent qu'une réduction de deux places de parc permettrait par ailleurs de libérer de l'espace qui pourrait servir à augmenter la distance de la façade Ouest du bâtiment A de la limite de propriété et ainsi sauvegarder d'autant plus facilement les deux sapins rouges dont l’abattage est envisagé, point dont il sera question ci-après au consid. 8.

a) aa) En ce qui concerne le nombre de places de stationnement, l’art. 42 RPE auquel se réfèrent les recourants concerne la zone industrielle et ne trouve dès lors pas à s'appliquer ici. S'agissant de la zone d'habitation à faible densité B, il convient de se référer à la réglementation – générale – prévue à l'art. 84 RPE, disposition qui précise que la municipalité fixe le nombre de places privées de stationnement et garages pour voitures qui doivent être aménagées par les propriétaires et à leurs frais selon l'importance et la destination des nouvelles constructions, mais au minimum un garage ou une place de stationnement par logement. L'art. 84 RPE ne renvoie donc pas aux normes VSS et consacre une réglementation propre qu'il convient d'interpréter (cf. en ce sens l’arrêt AC.2015.0064 du 29 février 2016 consid. 3a). Sur ce point, on relèvera encore que, dans un récent arrêt (AC.2019.0060 du 6 janvier 2021), le Tribunal cantonal a considéré que l'art. 24 al. 3 LATC – à l’instar de l’ancien art. 47 LATC – ne constituait pas une base légale suffisante pour appliquer l'art. 40a RLATC (consid. 4d). Cette question a fait l'objet d'une procédure de coordination selon l'art. 34 du règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007 (ROTC, BLV 173.31.1). On ne saurait ainsi considérer que l'art. 40a RLATC (qui prévoit qu'à défaut de réglementation communale en matière de places de stationnement pour les véhicules à moteur conforme aux normes de l'Association suisse des professionnels de la route et des transports en vigueur, celles-ci sont applicables) impose l'application des normes VSS dans le cas d'espèce. Les recourants ne prétendent au surplus pas que la parcelle n° 470 se situerait dans un périmètre concerné par un plan de mesures, au sens de l'art. 44a LPE et de l'art. 31 de l'ordonnance sur la protection de l'air du 16 décembre 1985 (OPair; RS 814.318.142.1), qui ferait référence aux normes de l'Association suisse des professionnels de la route et des transports pour déterminer le nombre de places de stationnement et qui justifierait une application stricte de ces normes (cf. en ce sens l’arrêt précité AC.2018.0212 consid. 4b).

Il s'ensuit que les calculs effectués par les recourants sur la base des normes VSS, s'agissant de l'offre en cases de stationnement et d'une éventuelle pondération de celle-ci en fonction du type de localisation, tombent à faux.

bb) Selon la jurisprudence, les règlements communaux qui exigent "au moins" ou "au minimum" un certain nombre de places de stationnement sont interprété comme des normes fixant un minimum, le constructeur pouvant aller au-delà (cf. arrêts AC.2015.0064 précité consid. 3a; AC.2012.0385 du 11 octobre 2013 consid. 5b, AC.2012.0072 du 14 mars 2013 consid. 6 et AC.2008.0317 du 18 septembre 2009 consid. 5b; voir aussi AC.2018.0212 du 2 mai 2019 consid. 4a et AC.2018.0123 du 3 décembre 2018 consid. 4a). L'autorité municipale jouit à cet égard d'une marge d'appréciation importante (RDAF 1999 I 119), mais ce pouvoir d'appréciation peut être contrôlé par le tribunal sous l'angle de l'abus ou de l'excès (cf. arrêt AC.2008.0317 du 18 septembre 2009 consid. 5b). S'agissant, comme en l'espèce, de fixer le nombre de places de parc en relation avec une construction, l'autorité doit tenir compte de l'importance et de la destination de ladite construction. Selon ces règles, le tribunal a par exemple jugé qu'un parking prévoyant un nombre de places correspondant à une proportion de cinq places par logement était très largement excessif dans une zone destinée à l'habitation dite individuelle ou collective, au commerce et à l'artisanat (cf. arrêt AC.2005.0172 du 14 décembre 2005). Selon cet arrêt, le fait que plusieurs de ces places étaient en réalité destinées au dépôt de véhicules de collection ne permettait pas d'admettre une augmentation aussi importante du nombre de places de parc du fait qu'un tel usage n'était manifestement pas en relation avec la destination de la construction. Dans un autre arrêt, le tribunal a constaté que la création de six places de stationnement en relation avec une habitation destinée à une famille de deux à trois personnes se trouvait dans une proportion à l'évidence excessive par rapport aux besoins et à la destination de la zone d'habitation de moyenne densité B de la commune d'Aubonne (AC.2002.0082 du 15 juin 2006). Dans un autre arrêt, le tribunal a jugé que, bien que conforme aux normes VSS, la création de sept places de parc en relation avec une villa individuelle de 600 m2 (hors norme) n'était pas justifiée et a donc réduit le nombre à cinq (AC.2007.0291du 21 avril 2008).

cc) En l’occurrence, il y a lieu de retenir que le projet comporte bien huit places de stationnement, abritées sous le garage souterrain. Contrairement à ce que prétendent les recourants, le fait que l’importante surface goudronnée prévue devant ce garage permettrait, théoriquement, d’accueillir une seconde rangée de huit voitures n'autorise pas à conclure que seize places de stationnement seraient effectivement à disposition des résidents et de leurs visiteurs.

Pour le reste, l’autorité intimée a considéré que le minimum d’une place de parc par logement prévu à l’art. 84 RPE pouvait ici être dépassé et qu’avec huit places de stationnement pour quatre logements le couvert à voitures n’apparaissait pas surdimensionné. Elle justifie le besoin de deux places par logement par la situation de la parcelle et en particulier par la problématique des transports publics. Une telle interprétation du règlement communal – qui on le rappelle fixe un nombre minimal de places sans arrêter de maximum – ne procède en l’espèce pas d’un abus du pouvoir d’appréciation de l’autorité intimée, compte tenu de la latitude de jugement particulière dont elle dispose à cet égard. Un nombre de huit places de parc pour quatre appartements n’apparaît en effet pas excessif compte tenu de l’emplacement de la parcelle litigieuse en périphérie du territoire communal, de sa desserte relativement limitée par les transports publics et de l’absence de places de stationnement publiques à proximité, ce dont le tribunal a pu se rendre compte lors de l’inspection locale. Les intéressés ne sauraient enfin rien déduire en leur faveur de l’arrêt AC.2017.0349 du 29 novembre 2018 concernant la Commune de Vich, où le Tribunal cantonal avait retenu que “les règles communales qui fixent un nombre de places de stationnement supérieur à celui qui est prévu par les normes VSS doivent être interprétées en ce sens qu’il s’agit d’un nombre maximum, qui n’empêche pas les municipalités de fixer un nombre inférieur conforme à ces normes" (cf. arrêt précité, consid. 10a). Outre le fait que cette précédente affaire portait sur la problématique inverse, en ce sens que la municipalité avait imposé un nombre de places de parc inférieur à ce que préconisaient les normes VSS, la CDAP ne paraît de surcroît plus s'être référée à cet arrêt, isolé, dans sa jurisprudence ultérieure.

dd) Vu ce qui précède, le grief des recourants relatif au nombre de places de stationnement doit être rejeté.

b) aa) L’art. 86 de la loi du 4 décembre 1985 sur l’aménagement du territoire et les constructions (LATC; BLV 700.11), impose à la municipalité de veiller à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s’intègrent à l’environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l’aspect et le caractère d’un site, d’une localité, d’un quartier ou d’une rue, ou de nuire à l’aspect d’un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). Les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d’éviter l’enlaidissement des localités et de leurs abords (al. 3).

Conformément à l'art. 86 al. 3 LATC, le RPE contient en matière d'esthétique et d'intégration les dispositions suivantes:

"Esthétique générale

Article 55 – La Municipalité peut prendre toutes les mesures utiles pour éviter l'enlaidissement du territoire communal.

(…)

Les constructions, agrandissements, transformations de toute espèce, les crépis et les peintures, les affiches, etc., de nature à nuire au bon aspect d'un lieu sont interdits. Sur l'ensemble du territoire communal, principalement à proximité des routes, chemins et sentiers, les installations et travaux non soumis à autorisation, doivent avoir un aspect satisfaisant.

(...)

Intégration des constructions

Article 57 – La Municipalité veille particulièrement à ce que les nouvelles constructions aient un aspect architectural s'intégrant au site.

(...)

Réserves d'implantation et d'orientation

Article 61 – Les constructions sont implantées sur l'alignement ou en retrait parallèlement à celui-ci. Pour des raisons d'orientation ou d'esthétique, la Municipalité peut autoriser, voire imposer une autre implantation.

(...)"

bb) Selon la jurisprudence, l'application d'une clause d'esthétique ne doit pas aboutir à ce que, de façon générale, la réglementation sur les zones en vigueur soit vidée de sa substance. Une intervention des autorités dans le cas de la construction d'un immeuble réglementaire qui ne serait pas en harmonie avec les bâtiments existants ne peut s'inscrire que dans la ligne tracée par la loi elle-même et par les règlements communaux, qui définissent en premier lieu l'orientation que doit suivre le développement des localités. Ainsi, lorsqu'un plan de zones prévoit que des constructions d'un certain volume peuvent être édifiées dans tel secteur du territoire, une interdiction de construire fondée sur l'art. 86 LATC ne peut se justifier que par un intérêt public prépondérant. Il faut que l'utilisation des possibilités de construire réglementaires apparaisse déraisonnable. Tel sera par exemple le cas s’il s’agit de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables, qui font défaut à l'ouvrage projeté ou que mettrait en péril sa construction (cf. ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119; TF 1C_521/2018 du 3 septembre 2019 consid. 4.1.2;1C_610/2018 du 12 juin 2019 consid. 5.1.2;1C_360/2018 du 9 mai 2019 consid. 4.1.2; arrêt AC.2018.0178 du 18 décembre 2019 consid. 2a/bb).

En matière d'esthétique des constructions, l'autorité communale, qui apprécie les circonstances locales en vue de l'octroi d'une autorisation de construire, bénéficie d’une liberté d’appréciation particulière, que l'instance cantonale de recours contrôle avec retenue (cf. art. 3 al. 2 LAT; TF 1C_360/2018 précité consid. 4.1.3). Celle-ci peut s'écarter de la solution communale si elle procède d'un excès du pouvoir d'appréciation conféré à la commune par les dispositions applicables. Selon le Tribunal fédéral, il n'en va pas uniquement ainsi lorsque la décision municipale n'est objectivement pas justifiable et partant arbitraire: pour exercer son pouvoir d'appréciation de manière conforme, l'autorité communale doit partir du sens et du but de la réglementation applicable et, parallèlement, à l'interdiction de l'arbitraire, également respecter les principes d'égalité et de proportionnalité ainsi que le droit supérieur, respectivement ne pas se laisser guider par des considérations étrangères à la réglementation pertinente (ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_360/2018 précité consid. 4.1.3 et les arrêts cités.) En matière d'esthétique, le principe de la proportionnalité exige en particulier que les intérêts locaux liés à l'intégration des constructions soient mis en balance avec les intérêts privés et publics à la réalisation du projet (ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_360/2018 précité consid. 4.1.3). A cet égard, il convient en particulier de tenir compte des objectifs poursuivis par la législation fédérale – au sens large – sur l'aménagement du territoire (ATF 145 I 52 consid. 3.6; TF 1C_360/2018 précité consid. 4.1.3,1C_479/2017 du 1er décembre 2017 consid. 7.2).

cc) En l'occurrence, la vision locale a permis de constater que, de manière générale, le garage ne pose pas de problèmes d’esthétique ou d’intégration par rapport au tissu bâti environnant tels qu'ils justifieraient de remettre en cause la décision municipale. On relève en particulier que cet ouvrage est frontalement ouvert sur toute sa longueur, choix constructif contribuant – tout comme sa couverture végétalisée, cf. supra consid. 6c – à réduire son impact visuel, bien moindre que celui qui aurait été le cas avec un alignement de huit portes de garage. Par ailleurs, l’inspection locale a montré que le quartier – à l'exception d’une ferme en contrebas de la route cantonale bénéficiant d’une note *4* au recensement architectural cantonal – ne présente pas de spécificités particulières, si bien que l’on ne se trouve pas dans une situation où il s'imposerait de protéger un site, un bâtiment ou un ensemble de bâtiments présentant des qualités esthétiques remarquables qui feraient défaut à l’ouvrage ou que mettrait en péril sa construction.

Il s'ensuit que les griefs relatifs à l'esthétique et à l'intégration du garage souterrain doivent également être écartés.

8.

Les recourants s'opposent à l'abattage de l'épicéa qui est prévu. Ils invoquent également une violation du principe de coordination.

a) aa) La loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 10 décembre 1969 LPNMS; BLV 450.11) et son règlement d'application du 22 mars 1989 (RLPNMS; BLV 450.11.1) instaurent une protection des arbres qui méritent d'être sauvegardés en raison de l'intérêt général qu'ils présentent (art. 4 LPNMS). Selon l'art. 5 LPNMS, il s'agit des arbres, cordons boisés, boqueteaux et haies vives qui sont compris dans un plan de classement cantonal ou qui font l'objet d'un arrêté de classement au sens de l'art. 20 LPNMS (let. a), ou encore de ceux que désignent les communes par voie de classement ou de règlement communal, et qui doivent être maintenus soit en raison de leur valeur esthétique, soit en raison des fonctions biologiques qu'ils assurent (let. b). Leur abattage est toutefois possible, en vertu de l'art. 6 al. 1 LPNMS, lorsque leur état sanitaire n'est pas satisfaisant, lorsqu'ils empêchent une exploitation agricole rationnelle ou lorsque des impératifs techniques ou économiques l'imposent. Cette liste exemplative est complétée, en exécution de l'art. 6 al. 3 LPNMS, par l'art. 15 RLPNMS, qui précise les conditions auxquelles les communes peuvent donner l'autorisation d'abattage. Cette disposition autorise ainsi l'abattage d'arbres, cordons boisés, boqueteaux ou haies vives classés lorsque la plantation prive un local d'habitation préexistant de son ensoleillement normal dans une mesure excessive (ch. 1), lorsque la plantation nuit notablement à l'exploitation rationnelle d'un bien-fonds ou d'un domaine agricoles (ch. 2), lorsque le voisin subit un préjudice grave du fait de la plantation (ch. 3) ou lorsque des impératifs l'imposent tels que l'état sanitaire d'un arbre, la sécurité du trafic, la stabilité des rives bordant un cours d'eau, la création d'une route ou la canalisation d'un ruisseau (ch. 4). L'autorité communale peut exiger des plantations compensatoires ou une contribution aux frais d'arborisation (art. 6 al. 2 LPNMS et art. 16 et 17 RLPNMS).

Au plan communal, l'art. 60 RPE prévoit ce qui suit:

"Article 60 - Dans toutes les zones, les parties boisées (forêts, rideaux d'arbres, haies, etc.) sont soumises à la loi forestière ou à la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites, ainsi qu'au règlement communale sur la protection des arbres (...)"

Le règlement communal pour la protection des arbres protège notamment tous les arbres de plus de 22 cm de diamètre mesurés à 1,30 m du sol, les arbres fruitiers étant toutefois exclus de cette protection (art. 2 RC). Aux termes de l'art. 3 RC, l'abattage ou l'arrachage des arbres est autorisé par la municipalité lorsque: la plantation prive de lumière, dans une mesure excessive, un local d'habitation préexistant (ch. 1); la plantation nuit notablement à l'exploitation rationnelle d'un domaine agricole (ch. 2); le voisin subit un préjudice grave du fait de la plantation (ch. 3); les impératifs techniques ou économiques l'imposent, tels que l'état sanitaire d'un arbre, la sécurité du trafic, la création d'une route, la construction d'immeubles dans les zones légalisées (ch. 4). Dans toute la mesure du possible, la taille et l'écimage seront ordonnés en lieu et place de l'abattage ou de l'arrachage. L'art. 4 RC prévoit que sous réserve de l'art. 5 RC (taxe compensatoire), toute autorisation d'abattage des boisés protégés sera assortie de l'obligation de procéder à une arborisation compensatoire équivalente (nombre de plantes, surface et fonctions), la municipalité appréciant l'équivalence. En principe, les arbres et arbustes replantés seront de même essence que ceux qui ont été abattus.

bb) Selon la jurisprudence, les conditions énumérées à l’art. 15 RLPNMS ne sont pas exhaustives; l'autorité doit tenir compte de l'ensemble des circonstances et mettre en balance l'intérêt public à la conservation de l'objet protégé avec celui de l'administré à sa suppression. Pour statuer sur une demande d'autorisation d'abattage ainsi que sur les oppositions éventuelles (art. 21 RLPNMS), l'autorité communale procède à une pesée complète des intérêts en présence et détermine si l'intérêt public à la protection des arbres en cause l'emporte sur les intérêts publics ou privés qui lui sont opposés. Dans le cadre de cette pesée d'intérêts, il convient notamment de tenir compte de l'importance de la fonction esthétique ou biologique des plantations en cause, de leur âge, de leur situation dans l'agglomération et de leur état sanitaire. L'intérêt à la conservation d'un arbre protégé doit en outre être comparé à l'intérêt visant à permettre une utilisation rationnelle des terrains à bâtir conforme aux plans des zones et aux objectifs de développement définis par les plans directeurs; autrement dit, il y a lieu d'interpréter de manière objective les intérêts du propriétaire, au regard des droits conférés au propriétaire du bien-fonds par les plans et règlements d’aménagement en vigueur (cf. arrêts AC.2019.0073 du 12 novembre 2019 consid. 8; AC.2018.0238 du 20 décembre 2018 consid. 1a; AC.2017.0245 du 26 juin 2018 consid. 7b).

Lorsque la protection instaurée par le droit communal procède – comme tel est le cas de l'arbre ici concerné – non pas d'un classement individuel des arbres, mais d'un règlement déclarant protéger tous les arbres revêtant certaines caractéristiques, il faut tenir compte du caractère schématique de la protection et considérer que l'abattage et le remplacement éventuel peuvent être envisagés en rapport avec une construction (cf. arrêts AC.2019.0073 précité consid. 8; AC.2019.0091 du 8 octobre 2019 consid. 4c; AC.2018.0177 du 11 décembre 2018 consid. 5a). Enfin, l'arborisation d'une parcelle constructible doit être considérée comme un élément qui n'est pas nécessairement permanent, puisqu'il s'agit de plantes qui croissent et meurent, mais qui est au contraire susceptible d'évolution, ce qui permet cas échéant de le remodeler en procédant à de nouvelles plantations. C'est dans cette perspective qu'il faut concevoir les dispositions réglementaires communales (fondées sur l'art. 6 al. 2 LPNMS) qui prévoient dans certaines hypothèses le remplacement des arbres abattus, parfois dans le cadre d'une arborisation minimale (cf. arrêt AC.2019.0089 du 16 avril 2020 consid. 10a/bb; AC.2019.0091 précité consid. 4c; AC.2018.0394 du 20 juin 2019 consid. 2c; AC.2017.0192 du 29 août 2018 consid. 4b).

bb) L'art. 25a LAT énonce, à ses al. 1 à 3, des principes en matière de coordination "lorsque l'implantation ou la transformation d'une construction ou d'une installation nécessite des décisions émanant de plusieurs autorités". Une autorité chargée de la coordination doit en particulier veiller à ce que toutes les pièces du dossier de demande d'autorisations soient mises simultanément à l'enquête publique (art. 25a al. 2 let. b LAT) et à ce qu'il y ait une concordance matérielle des décisions ainsi que, en règle générale, une notification commune ou simultanée (art. 25a al. 2 let. d LAT); ces décisions ne doivent pas être contradictoires (art. 25a al. 3 LAT). Selon la jurisprudence du Tribunal cantonal, pour autant qu’elles poursuivent des finalités différentes, la conduite parallèle des procédures d’abattage et d’autorisation de construire ne viole pas le principe de la coordination ancré à l’art. 25a LAT (arrêts AC.2017.0321 du 6 septembre 2018 consid. 6b/aa; AC.2014.0209 du 6 mai 2015 consid. 2a; AC.2013.0169 du 27 février 2014 consid. 1). Il est en outre judicieux de mettre simultanément à l'enquête publique la demande d'abattage des arbres nécessaire à la réalisation du projet de construction avec la demande de permis de construire. Les décisions autorisant l'abattage de chaque arbre et fixant les conditions applicables au reboisement notamment devraient en outre être rendues si possible en même temps que la décision sur le permis de construire et communiquées avec les réponses aux oppositions qui portent sur cet aspect (arrêts AC.2013.0169 précité consid. 1b; AC.1999.0048 du 20 septembre 2000 consid. 10b; ATF 116 Ib 50 consid. 4b).

b) aa) En l’occurrence, le projet mis à enquête publique prévoyait d’abattre un – seul – épicéa. L’autorité intimée a considéré dans la décision attaquée que cet abattage s’avérait nécessaire, en relevant que même si l’arbre était maintenu, les travaux causeraient des dommages irréversibles sur son système racinaire, ce qui conduirait à sa mort à plus ou moins long terme. S'agissant du second épicéa planté à proximité immédiate, elle a relevé que si celui-ci devait être trop affaibli par l'abattage du premier, le constructeur devrait déposer une demande pour son abattage afin de garantir la sécurité des habitants. Dans leur recours, les recourants ont fait valoir qu’aux termes de la décision querellée, c’était donc bien de la disparition de deux arbres dont il était question et que dans la mesure où la demande d’abattage était distincte de la procédure de permis de construire, le principe de coordination ancré à l’art. 25a LAT était violé.

Les recourants ne sauraient être suivis sur ce point. Une demande d’abattage concernant le second épicéa a en effet été déposée en cours de procédure, le 12 novembre 2020. Si l’autorité intimée n’a certes pas encore formellement statué sur le sort de celle-ci, elle a cependant clairement exprimé dans ses déterminations du 30 novembre 2020 son intention d’autoriser l’abattage de cet arbre, compte tenu du fait que les spécialistes considèrent unanimement que l’abattage d’un des épicéas doit entraîner celui de l’autre. On peut ainsi considérer que le manquement mis en exergue par les recourants a été corrigé en cours d’instance. En outre, la municipalité a exposé les motifs pour lesquels elle délivrera cette l’autorisation et les recourants ont pu se déterminer ultérieurement sur ce point, si bien que leur droit d’être entendu a été respecté. On ne saurait dans ces circonstances, sous peine de formalisme excessif, retenir un vice de procédure propre à justifier l’annulation de la décision attaquée. Ce grief doit partant être rejeté. Les griefs de fond développés par les recourants seront examinés ci-après, étant précisé que c’est bien de l’abattage de deux arbres protégés dont il convient de tenir compte dans la mesure où, de l’avis unanime des experts et des recourants (cf. p.-v. du 28 avril 2020; rapport du 12 juin 2020; opposition du 20 novembre 2019; p.-v. d’audience), l’abattage de l’un de ces arbres doit entraîner celui du second.

bb) On relèvera d’emblée que lorsque les recourants se plaignent de ce que le garde-forestier n'a pas été consulté dans le cadre de la demande d'abattage, les intéressés perdent de vue que l’art. 1 al. 2 RC prévoit que la municipalité “peut” prendre l’avis de professionnels qualifiés en la matière selon l’art. 1 al. 2 RC. Il s’agit ainsi d’une faculté, non d’une obligation.

cc) Les recourants soutiennent que les deux épicéas concernés, de grande taille, sont en parfaite santé et se plaisent à l’endroit où ils sont plantés. Ils ajoutent qu’ils revêtent de surcroît une valeur esthétique et assurent une fonction biologique. Ils insistent sur le fait que ces arbres, situés dans un angle de la parcelle, ne gêneront pas “ostensiblement” la construction projetée. Un léger déplacement du projet vers l'Est, voire une autre orientation du projet permettrait selon eux d'éviter des dommages irréversibles sur leur système racinaire. Ils font à cet égard valoir que le constructeur n’a pas démontré qu’un tel déplacement lui occasionnerait des frais importants. Ils remettent par ailleurs en cause les “modestes” plantations compensatoires prévues, en indiquant qu’il s'agira d'arbres de petite taille aux fins de respecter une servitude de vue.

Si l’expert arboriste mandaté les recourants retient que l’état de santé de ces deux arbres est bon (cf. p.-v. du 28 avril 2020; p.-v. d’audience), celui auquel s’est adressé le constructeur recommande pour sa part leur abattage pour des motifs de sécurité. A l'appui de cette recommandation, il mentionne leur développement en phase descendante (durée de vie à 10-15 ans), des conditions météorologiques très peu favorables au sapin (fortes chaleurs, sécheresse impliquant un risque d'attaque de parasite xylophage de type bostryche), leur exposition au vent dominant avec un risque de rupture, leur système racinaire très traçant et peu profond avec un risque de déracinement et la structure très particulière du sol de la parcelle (roche très proche de la surface d'où un enracinement peu homogène (cf. rapport du 12 août 2020).

Vu ce qui précède, on relève des contradictions dans l'appréciation de la situation des deux arbres faite par les deux experts arboristes mandatés par chacune des parties. Cela étant, la vision locale a permis au tribunal de constater que l’état sanitaire des deux arbres est globalement bon. Ils ne présentent en effet pas de pourriture, ni ne portent de traces d’attaques de bostryches. Quant à celui ayant perdu sa cime, la cicatrice demeure stable. S’il est connu que les épicéas, en raison de leur système racinaire traçant, sont plus exposés à des problèmes de sécheresse, force est de constater que les deux arbres concernés n’en souffrent pour l’heure pas – aucune racine apparente n’était visible lors de la vision locale – et que leur stabilité est bonne. Il s'agit de deux beaux arbres en bonne santé qui reçoivent suffisamment d'eau vu leur situation à l'aval d'un talus et qui, de manière générale, sont "à l'aise". On ne saurait également considérer que ces arbres souffrent plus que d'autres du réchauffement climatique ou de leur exposition au vent dominant (bise). Leur situation en binôme permet au demeurant de leur apporter une stabilité améliorée en cas de coups de vent. Contrairement à ce que soutient le constructeur, leur abattage ne saurait par conséquent se justifier pour des motifs de sécurité. La vision locale a également permis d'observer des pousses terminales d'une dizaine de centimètres, ce qui indique une croissance annuelle. Le constat selon lequel les arbres sont en phase descendante n'apparaît par conséquent pas justifié. Ces différents éléments amènent le tribunal (qui comprend notamment un assesseur spécialisé ingénieur forestier) à considérer que la durée de vie potentielle des deux sapins rouges litigieux est largement supérieure aux 10-15 ans allégués et qu'ils vivront encore probablement plusieurs dizaines d'années.

Pour ce qui est de l’intérêt biologique et paysager de ces deux épicéas, il est vrai qu'il s'agit de l’essence la plus répandue en Suisse (selon l'assesseur spécialisé du tribunal environ 40% des arbres en Suisse sont des épicéas) et il ne s'agit pas d'arbres pouvant être qualifiés de "majestueux". Ces arbres, notamment de par leur taille, présentent toutefois un intérêt paysager et ils jouent un rôle dans l'écosystème naturel. On peut relever sur ce point qu'ils se trouvent dans un secteur qui appartient à l'aire de répartition des épicéas, notamment en ce qui concerne l'altitude, et qu'il s'agit par conséquent d'arbres "en station". On peut également souligner que le règlement communal sur la protection des arbres ne protège pas que les arbres appartenant à des espèces rares ou les arbres "majestueux".

On relève également que Ie maintien des deux épicéas, plantés dans un angle de la parcelle, n'empêche pas une utilisation rationnelle de la parcelle, soit une utilisation de la totalité des droits à bâtir conférés par le règlement communal. Le maintien des deux arbres pourrait ainsi être garanti en déplaçant légèrement les constructions prévues vers le Nord-Est ou en supprimant une place de parc dans le garage souterrain, ce qui permettrait un déplacement vers l'Est du bâtiment A d'environ 2 m. On note que, avec la suppression d'une place de parc, le projet serait toujours conforme à l'art. 84 RPE régissant le nombre minimal de places de stationnement. Contrairement à ce que prétend le constructeur, on ne saurait au surplus déduire de l'expertise J.________ que la présence de grès et de poudingue (conglomérats) dans le sous-sol empêche toute modification du projet, notamment un déplacement du bâtiment A vers l'Est. Les sondages effectués dans le cadre de cette expertise ne contiennent aucun élément allant dans ce sens. Certes, comme l'a relevé le constructeur lors de l'audience, une telle modification du projet impliquerait des coûts supplémentaires. Cet élément financier ne saurait toutefois justifier l'autorisation d'abattre des arbres protégés dans une situation où, on l'a vu, leur maintien ne remet pas en cause une utilisation rationnelle de la parcelle et des droits à bâtir conférés par le règlement communal. Il est vrai que, au vu de leur proximité immédiate avec le bâtiment A projeté, les travaux de construction risquent de causer des dommages irréversibles sur le système racinaire des deux épicéas. Le représentant de la DGE a pour sa part expliqué lors de l'audience que les travaux de creuse qui seront effectués sur la parcelle engendreront des modifications de l’environnement des deux épicéas, qui seront à terme amaigris et sujets à des infestations de bostryches. Ces constatations concernent toutefois le projet de construction tel qu'il a été conçu et autorisé. Elles n'empêchent pas la réalisation d'un projet légèrement différent, qui n'aurait pas les mêmes conséquences sur les deux arbres concernés et permettrait leur maintien.

A la lecture des écritures du constructeur, notamment ses déterminations sur le recours du 11 juin 2020, il apparaît que le motif principal de la demande d'abattage des deux épicéas est le fait qu'ils risquent de diminuer l'ensoleillement des futurs logements. Le constructeur invoque à cet égard l'art. 61 du Code rural et foncier (CRF). On relèvera sur ce point que, d'une part, l'art. 61 CRF ne trouve pas application dans une procédure administrative relative à l'octroi d'un permis de construire. D'autre part, la question de l'impact d'un arbre sur l'ensoleillement d'un logement n'est pertinente dans le cadre de la LPNMS que lorsqu'elle concerne une construction préexistante (cf. art. 15 al. 1 ch. 1 RLPNMS). C'était notamment le cas dans les deux arrêts AC.2016.0065 et AC.2012.0100 mentionnés par le constructeur, qui ne lui sont par conséquent d'aucun secours.

Contrairement à d'autres règlements communaux sur la protection des arbres, le règlement de Corsier-sur-Vevey prévoit expressément "la construction d'immeubles dans les zones légalisées" comme motif pour autoriser l'abattage d'un arbre protégé (art. 3 al. 1 ch. 4 RC). Une autorisation délivrée sur la base de l'art. 3 al. 1 ch. 4 RC implique toutefois l'existence "d'impératifs techniques ou économiques". Or, on l'a vu, de tels impératifs n'existent pas en l'espèce puisque des constructions permettant d'utiliser la totalité des droits à bâtir peuvent être réalisées sur la parcelle toute en conservant les deux arbres litigieux. En outre, l'art. 3 al. 1 ch. 4 RC n'empêche pas qu'il faut procéder à la pesée d'intérêts prévue par la jurisprudence mentionnée plus haut, pesée d'intérêts qui aboutit en l'espèce au constat que l'autorisation d'abattage de l'épicéa ne peut pas être confirmée.

Finalement, le tribunal renoncera à procéder à l’audition de L.________ requise par le constructeur le 17 septembre 2020. L.________ s'est en effet déterminé par écrit de manière circonstanciée, ce qui implique que son audition par le tribunal n'est pas nécessaire.

9.

Il ressort de ce qui précède que le recours doit être admis et le permis de construire n° 04/2020 annulé dès lors qu'il comprend l'autorisation d'abattre un des épicéas sis dans l'angle Sud-Ouest de la parcelle n° 470.

Lorsque la procédure met en présence, outre le recourant et l'autorité intimée, une ou plusieurs autres parties dont les intérêts sont opposés à ceux du recourant, c'est en principe la partie déboutée, à l'exclusion de la collectivité publique dont la décision est annulée ou modifiée, de supporter les frais et les dépens (RDAF 1994 p. 324). Le constructeur C.________ (respectivement la société F.________) supportera par conséquent les frais de la cause. Il versera en outre des dépens aux recourants, qui ont procédé par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel.