pièces d'horlogerie

Schweizer Design · 145627 · In Kraft

Designs

Design 1

Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.

Design 2

Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.

Design 3

Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.

Design 4

Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.

Registereintrag

Registernummer
145627
Gesuchsnummer
2020-00572
Status
In Kraft
Hinterlegung
Sammelhinterlegung, 4 Designs
Klassen
10-07 Uhren und Messinstrumente
Hinterlegt
04.11.2020
Eingetragen
26.11.2020
Veröffentlicht
30.11.2020
Geschützt bis
04.11.2030
Verlängerbar bis
04.11.2045
Beschreibung
Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
Verfahrenssprache
Französisch
Quelle
Swissreg

Verlauf

Was das Eidgenössische Institut für Geistiges Eigentum zu diesem Schutztitel veröffentlicht hat, das Neueste zuerst.

  1. 03.11.2025

    Verlängert

    Hinterlegungen
    Ordnungsnummer
    1 → 1
    Beschreibung Design
    Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce. → Les parties hachurées en bleu ne font pas l'objet de la demande de protection. Seules les parties présentées en gris font l'objet de la demande de protection. Pour le dessin n° 4, la vue n° 1/3 est une vue transversale de la pièce.
    Schutzablaufdatum
    04.11.2025 → 04.11.2030

    Veröffentlicht in Swissreg am 03.11.2025

  2. 30.11.2020

    Eingetragen

    Veröffentlicht in Swissreg am 30.11.2020

Beteiligte

Designerin/Designer

Das Register nennt jede Partei mit Namen und Adresse. Eine Inhaberin oder Vertretung wird mit einer Organisation verknüpft, wenn genau eine Rechtseinheit des Handelsregisters ihren Namen trägt; die Strasse einer nicht so erkannten Partei wird hier nicht gezeigt.