Chaise roulante motorisée

Brevet suisse · CH681353 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH681353
Numéro de demande
CH001836/1989
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1989
Publié
15 mars 1993
Délivré
15 mars 1993
Radié
31 mai 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996

  2. 15 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.