FAHRZEUG MIT EINEM SCHWENKRAD

Brevet européen · EP2580109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2580109
Numéro de demande
EP12738206
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2012
Publié
17 avr. 2013
Délivré
11 déc. 2013
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62H 7/00 (2006.01)
B62K 21/24 (2006.01)
B62K 9/02 (2006.01)
Priorité
US 201161523215 P 12.08.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/053080 19.06.2012
Publication PCT
WO2013/024371 21.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

Smart Trike Mnf Pte Ltd.

9 Penang Road No 07-15 Park Mall, Singapore 238459, SG

Inventeur

BARON, Yoram

79505 Moshav Nir Israel, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.