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Brevet européen · EP2844640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2844640
Numéro de demande
EP13724000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
11 mars 2015
Délivré
29 août 2018
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C07C 273/04 (2006.01)
Priorité
EP 12166575 03.05.2012
Demande PCT
PCT/NL2013/050328 02.05.2013
Publication PCT
WO2013/165245 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  6. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  7. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Titulaire

Stamicarbon B.V.

Mercator 3, 6135 KW Sittard, NL

Inventeur

MENNEN, Johannes Henricus

6135 KW Sittard, NL

MEESSEN, Jozef Hubert

6135 KW Sittard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.