SYSTÈME RÉGULATEUR POUR MONTRE MÉCANIQUE
Brevet européen · EP3030938 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3030938
- Numéro de demande
- EP14741892
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 15 juin 2016
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 13542013 05.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065736 22.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/018636 12.02.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 17 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.