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Brevet européen · EP3331590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3331590
- Numéro de demande
- EP16835717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 13 juin 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)A61B 5/15 (2006.01)
- Priorité
- US 201562202792 P 08.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/045885 05.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/027413 16.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
ALFORD, Steven C.
Marysville, WA 98270, US
BRUGGER, James M.
Newburyport, Massachusetts 01950, US
PIERSON, Christopher D.
Southborough, Massachusetts 01772, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.