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Brevet européen · EP3490739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3490739
- Numéro de demande
- EP17737030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2017
- Publié
- 5 juin 2019
- Délivré
- 30 août 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21D 22/28 (2006.01)B21D 51/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 201613053 28.07.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051952 03.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/020209 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
RUKAT, Bronislaw
Shipley West Yorkshire BD17 7AY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.