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Brevet européen · EP3514423 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514423
Numéro de demande
EP19151817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
H01F 7/08 (2006.01)
H01F 7/16 (2006.01)
F16K 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018000450 19.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

Kattler, Frank

66346 Püttlingen, DE

Fuchs, Patrik

66459 Kirkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.