BEARBEITUNGSMASCHINE
Brevet européen · EP4342620 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4342620
- Numéro de demande
- EP21944211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2021
- Publié
- 27 mars 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B23K 26/34 (2014.01)B23K 26/21 (2014.01)B23K 26/70 (2014.01)B23K 26/00 (2014.01)B23K 26/342 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021443 04.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/254718 08.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
TAKASHIMA, Shigeyuki
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
OTAWA, Takeshi
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.