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Brevet européen · EP4387568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387568
- Numéro de demande
- EP22761249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021121575 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/072505 11.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/020923 23.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 27 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
MAROSCHECK, Christoph
22761 Hamburg, DE
GUTIERREZ, Maximiliano
22765 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.