MEDIZINISCHE LEUCHTE
Brevet européen · EP4409198 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4409198
- Numéro de demande
- EP22793434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2022
- Publié
- 7 août 2024
- Délivré
- 23 juil. 2025
- Radié
- 25 avr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/04 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)F21W 131/202 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 131/205 (2006.01)
- Priorité
- EP 21199315 28.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/076753 27.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/052321 06.04.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 25 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2026
- 23 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
Parties
Inventeur
SCHUMACHER, Volker
88339 Bad Waldsee, DE
RUSCHKE, Immanuel
88255 Baindt, DE
HACKEL, André
88400 Biberach, DE
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