Plan d'aménagement local

Zoning plan · Autigny

Document

Kind: Zoning plan
Commune: Autigny
Canton: Fribourg
Level: Communal
Authority: Gemeindeverwaltung
Approved by: RIMU
In force since: Dec 12, 2018
Source: ÖREBlex, canton Fribourg

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Commune d'Autigny Révision générale du plan d'aménagement local

ne Centre village : plan des cotations des zones à bâtir, échelle 1:2'000

Plan d'affectation des zones

Dossier final d'approbation

Mis à l'enquête publique par publication dans le Feuille officielle n° 2. du AR. Rover. Der,

Adopté par le Conseil communal d'Autigny, le Halle. 2017 La Secrétaire Le Syndic

Apprové par la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions, le net DE: 2018 Le Conseiller d'Etat, Directeur

COPPTETE SITES D'AMEETS ÉFECI CEE CSSTEEETEEEEEERTE

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Echelle 1:5'000 13 janvier 2017

Mandat : 11023 /fs Document: Autigny_PAZ Format :105/89.1

ARCHAM ET PARTENAIRES SA

Aménagement du territoire et urbanisme

Route du Jura 12, 1700 Fribourg Téléphone 026 347 10 90, fax 026 347 10 91

[email protected], www.archam.ch

Légende

Zones d'affectation

Zone centre village (CV)

CV: Secteur à prescriptions particulières = Zone village (ZV)

LR Zone libre (ZL)

Zone résidentielle moyenne densité (RMD)

Zone résidentielle faible densité (RFD)

Zone d'activités (ACT)

Zone d'activités de porcherie (POR)

Zone équestre (EQU)

Zone d'intérêt général (IG)

Zone agricole (AGR)

Aire forestière (FOR)

Zone de gravière (GRA) Informations indicatives

—1— Ligne haute tension aérienne (CFF)

——— Ligne moyenne tension aérienne (GroupeE)

Périmètres superposés * Antenne téléphonie mobile, GSM

..ses a : Périmètre de protection du site construit *

Antenne téléphonie mobile, 4G LTE

Un ses Cours d'eau Périmètre archéologique Espace réservé aux eaux : a Les dispositions de l'article 11 du RCU sont applicables Périmètre d'habitat à maintenir (PHM) V7 fe 200510 ti aux souterraines (légalisée tire 2] Zone de protection des e (lég ) PHM : secteur non agricole réglé par l'art. 33 OAT | | | | | | | | ] Site pollué IT Périmètre superposé de protection de la nature (PN) e Bâtiment non cadastré = Construction Secteurs superposés

Secteur de danger naturel indicatif (instabilités de terrain)

_ Secteur de danger naturel élevé (crues) LD Secteur de danger naturel moyen (crues) LL Secteur de danger faible (crues)

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Secteur de danger naturel indicatif (crues)

Secteur de danger naturel résiduel (crues)

Eléments protégés superposés Bâtiment protégé, catégorie 1 Bâtiment protégé, catégorie 2 Bâtiment protégé, catégorie 3 Objet IVS protégé, catégorie 1

e © (g)

E | # Boisement hors-forêt protégé en zone à bâtir

Boisement hors-forêt protégé hors zone à bâtir : cf. article 10 RCU

Autres éléments superposés

Constatation de la nature forestière (LF)

Données cadastrales: YC-Géomatique SA, ingénieur géomètre officiel, 1680 Romont, N° aut. 004/12.01.01/000

Secteurs de protection des eaux souterraines: reproduction autorisée par le SEn/FR

Inventaire des surfaces agricoles données digitalisées par le SeCA/FR

Nature et paysage: reproduction autorisée par le SNP /FR

Secteurs de protection des eaux souterraines: reproduction autorisée par le SEn/FR

Sites archéologiques : SAEF

ISOS - Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse : Office fédéral de la cuiture (OFC)

Carte des dangers "Instabiltés" sur le Plateau fribourgeois, CDN, 2012 9 100 200 300 400 500 mètres Cartographie détaillée de danges naturels crues du Plateau, SLCE, 2015 (ES RER RUES PRE RE ER Rae PP Pen nn à ë

se7000) 568000 569000 BEDES)