AS 2017 3899
Protocole à l'Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable
Protocole à l’Accord européen de 1991 sur les grandes lignes de transport international combiné et les installations connexes (AGTC) concernant le transport combiné par voie navigable
RS 0.740.811; RO 2010 4447
Texte original Annexes I et II du Protocole telles qu’amendées 1 (Versions consolidées)
1 Amendements adoptés lors de la 58e session du Groupe de travail du transport intermodal et de la logistique de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe. Les amendements sont entrés en vigueur pour les Parties contractantes le 29 décembre 2016.
2017-0587 3899
Transport combiné par voie navigable. Prot RO 2017
Annexe I
Voies navigables importantes pour le transport international combiné2
Numérotation des voies navigables d’importance internationale 1. Toutes les voies navigables importantes pour le transport combiné international sont identifiées par les lettres «C–E» suivies d’un nombre à deux, quatre ou six chiffres3. 2. Les principaux éléments du réseau des voies navigables C-E portent des numéros à deux chiffres alors que leurs branches primaires et secondaires portent respecti- vement des numéros à quatre et six chiffres. 3. Les voies navigables principales sensiblement orientées nord-sud, qui desservent des ports maritimes et relient entre eux des bassins maritimes portent les numé- ros 10, 20, 30, 40 et 50 dans l’ordre croissant d’ouest en est. 4. Les voies navigables principales sensiblement orientées ouest-est qui coupent au moins trois artères principales telles qu’elles sont mentionnées au par. 3 ci-dessus portent les numéros 60, 70, 80 et 90 dans l’ordre croissant du nord vers le sud.
5. Les autres voies navigables principales portent des numéros à deux chiffres
compris entre les numéros des deux artères principales, telles qu’elles sont mention- nées selon le cas aux par. 3 ou 4 ci-dessus, entre lesquelles elles sont situées. 6. Dans le cas des branches primaires ou secondaires, les deux, ou quatre, premiers chiffres correspondent aux artères de rang plus élevé du réseau des voies navigables; les deux autres correspondant au numéro de la branche en question dans l’ordre croissant du début vers la fin de l’artère de rang plus élevé, conformément au tableau ci-après. Les numéros pairs sont utilisés pour les branches situées du côté droit et les numéros impairs pour celles situées du côté gauche.
2 Sont considérées comme importantes pour le transport international combiné les voies navigables qui sont couramment utilisées dans le cadre du transport international combiné régulier, qui servent de lignes d’apport importantes pour le transport international ou s’il est prévu qu’elles deviendront dans un proche avenir importantes pour le transport international combiné (voir art. 1, par. b)). 3 Les voies navigables C-E sont indiquées dans l’Accord européen sur les grandes voies navigables d’importance international, AGN (RS 0.747.207) et dans le présent Prot.
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Voies navigables européennes importantes pour un transport international combiné régulier Tronçon de voie navigable Numéro de voie navigable C-E
Annexe II
Terminaux de ports importants pour le transport international combiné4
Numérotation des terminaux de ports de voies navigables A chaque terminal de port de voie navigable important pour le transport interna- tional combiné est attribué un numéro composé du numéro de la voie navigable sur laquelle il se situe, suivi d’un tiret et d’un numéro à deux chiffres désignant le port sur cette voie navigable et allant en augmentant d’ouest en est et du nord au sud. Les terminaux de ports de voies navigables répertoriés dans l’Accord européen sur les grandes voies navigables d’importance internationale (AGN)5 et dans le présent Protocole sont précédés des lettres «C–P»; les terminaux présentant uniquement de l’importance pour le transport international combiné et, partant, énumérés unique- ment dans le présent Protocole sont précédés de la lettre «C».
4 Sont considérés comme importants pour le transport international combiné les terminaux qui forment avec les voies navigables et les parcours côtiers correspondants un réseau cohérent de transport combiné et qui sont déjà utilisés pour le transport combiné. 5 RS 0.747.207
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Liste des terminaux de ports 1) France C-P 01-01 Dunkerque (canal Dunkerque-Valencienne, 20,5 km) C-P 02-03 Lille (Deûle, 42,0 km) C-P 10-36 Strasbourg (Rhin, 296,0 km) C-P 10-39 Mulhouse-Ottmarsheim (Grand Canal d’Alsace, 21,0 km) C-P 10-41 Ile Napoléon (Canal Niffer-Mulhouse, 37,6 km) C-P 10-42 Aproport (Chalon, Mâcon, Villefranche-sur-Saône) (Saône, 230,0 km, 296,0 km et 335,0 km, respectivement) C-P 10-43 Pagny (Saône, 192,75 km) C-P 10-44 Lyon (Saône, 375,0 km) C-P 10-45 Marseille-Fos (canal Marseille-Rhône, 0,0 km) C-P 10-04-01 Sète (canal Rhône-Sète, 96,0 km) C-P 80-01 Le Havre (canal du Havre à Tancarville, 20,0 km) C-P-80-02 Rouen (Seine, 242,0 km) C-P 80-04-01 Port autonome de Paris: Gennevilliers (Seine, 194,7 km); Bonneuil-Vigneux (Seine, 169,7 km); Evry (Seine, 137,8 km); Melun (Seine, 110,0 km); Limay-Porcheville (Seine, 109,0 km); Montereau (Seine, 67,4 km) Nanterre (Seine, 39,4 km); Bruyères-sur-Oise (Oise, 96,9 km); Saint-Ouen-l’Aumône (Oise, 119,2 km); Lagny (Marne, 149,8 km).
2) Belgique C-P 01-02 Charleroi (Sambre, 38,8 km) C-P 01–02 bis Charleroi (Canal Charleroi-Bruxelles, 5,6 km) C-P 01-03 bis Namur (Meuse, 54,5 km) C-P 01-03-02 Veghel (Zuid-Willemsvaart, 24,0 km) C-P 01-04 Liège (Meuse, 113,7 km) C-P 01-04 bis Liège (Canal Albert, 9,6 km) C-P 02-01 Zeebrugge (mer du Nord) C-P 03-04 Gand (Canal Terneuzen-Gand, 4,6 km) C-P 04-03 bis Willebroek (Canal Bruxelles-Schelde, 61,3 km) C-P 04-05 Bruxelles (Canal Bruxelles-Rupel, 62,0 km) C-P 04-05-02 Willebroek (Canal Bruxelles-Rupel, 34,0 km) C-P 05-01 Avelgem (Boven Schelde, 35,7 km) C-P 05-03 Meerhout (Canal Albert, 80,7 km)
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C-P 05-07 Centre et Ouest (Schelde, 22,0 km) C-P 05-08 Centre et Ouest (Canal du Centre, 10,0 km) C-P 06-01 Anvers (Schelde, 102,9 km)
3) Pays-Bas C-P 01-10 Oss (Maas, 193,0 km) C-P 03-01 Moerdijk (Hollands Diep, 986,0 km) C-P 04-01 Vlissingen (Westerschelde, 14,0 km de l’embouchure) C-P 10-01 Rotterdam (Nieuwe Maas, 1002,5 km) C-P 10-02 bis Gorinchem (Merwede, 956,0 km) C-P 10-02 ter Zaltbommel (Waal, 935 km) C-P 11-02 bis Beverwijk (Noordzeekanaal, 4,5 km) C-P 11-03 Amsterdam (Noordzeekanaal, 20,6 km) C-P 12-01 Nijmegen (Waal, 884,6 km) C-P 12-02 bis Deventer (Geldersche Ijssel, 57,3 km) C-P 12-04 Kampen (Geldersche Ijssel, 106,8 km) C-P 15-01 Almere (Ijsselmeer, 15,0 km) C-P 15-01-01 Leeuwarden (Haringsmakanaal, 23,7 km) C-P 15-03 Groningen (Van Starkenborghkanaal, 7,0 km) C-P 15-01 bis Lelystad (Ijsselmeer, 32,0 km) C-P 15-02 bis Sneek (Prinses Margrietkanaal, 43,7 km) C-P 15-02 ter Zuidhorn (Van Starkenborghkanaal, 15,0 km) C-P 70-01 bis Lochem (Twentekanaal, 15,5 km) C-P 70-01 ter Hengelo (Twentekanaal, 45,1 km) C-P 70-01-02 Alphen aan den Rijn (Oude Rijn, 39,5 km) C-P 70-03-01 Almelo (Zijkanaal, 17,6 km)
4) Allemagne C-P 10-04 Emmerich (Rhin, 852,0 km) C-P 10-12 Duisburg-Ruhrort Häfen (Rhin, 774,0 km) C-P 10-14 Düsseldorf (Rhin, 743,0 km) C-P 10-15 Neuss (Rhin, 740,0 km) C-P 10-18 Köln (Rhin, 688,0 km) C-P 10-24 Koblenz (Rhin, 596,0 km) C-P 10-29 Mannheim (Rhin, 424,0 km) C-P 10-32 Germersheim (Rhin, 385,0 km) C-P 10-33 Wörth (Rhin, 366,0 km) C-P 10-34 Karlsruhe (Rhin, 360,0 km) C-P 14-01 Bremerhaven (Weser, 66,0–68,0 km) C-P 14-04 Bremen (Weser, 4,0–8,0 km)
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C-P 20-01 Cuxhaven (Elbe, 724,0 km) C-P 20-04 Hamburg (Elbe, 618,0–639,0 km)6 C-P 20-08 Magdeburger Häfen (Elbe, 330,0 et 333,0 km) 7 C-P 80-12 Mainz (Rhin, 500,0 km) C-P 80-31 Regensburg (Danube, 2370,0–2378,0 km) C-P 80-32 Deggendorf (Danube, 2281,0–2284,0 km) C 80-01 Passau (Danube, 2228,4 km)
5) Suisse C-P 10-09-02 Ports Rhénans Suisses (Schweizerische Rheinhäfen) (Rhin, 159,38–169,95 km)
6) République tchèque C-P 20-15 Děčín (Elbe, 737,3 et 739,3 km) 8 C-P 20-06-02 Prague (Vltava, 47,4 et 55,5 km) C-P 20-16 Ustí nad Labem (Elbe, 761,5 et 764,0 km) 9 C-P 20-17 Mělník (Elbe, 834,4 km)10 C-P 20-18 Týnec nad Labem (Elbe, 933,7 km) C 20-01 Pardubice (Elbe 130,0 km) (en projet) C-P 20-06-01 Miřejovice (Vltava, 18,9 km)
7) Slovaquie C-P 80-38 Bratislava (Danube, 1865,4 km) C-P 80-40 Komárno (Danube, 1767,1 km) C-P 80-41 Šturovo-JCP (Danube, 1721,4 km) C 81-01 Sered (Váh, 74,3 km) C 81-02 Šala (Váh, 54,5 km) C 20/30-01 Devinska Nová Ves (Morava, 4,0 km) C-P 81-01 Šala (Váh, … km) (en projet) C-P 81-02 Sered (Váh, … km) (en projet)
6 Les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe sont mesurées de la manière suivante: en Allemagne, à partir de la frontière germano-tchèque; en République tchèque, à partir de la jonction de l’Elbe et de la Vltava, à Mělník. 7 Les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe sont mesurées de la manière suivante: en Allemagne, à partir de la frontière germano-tchèque; en République tchèque, à partir de la jonction de l’Elbe et de la Vltava, à Mělník. 8 Les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe sont mesurées de la manière suivante: en Allemagne, à partir de la frontière germano-tchèque; en République tchèque, à partir de la jonction de l’Elbe et de la Vltava, à Mělník. 9 Les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe sont mesurées de la manière suivante: en Allemagne, à partir de la frontière germano-tchèque; en République tchèque, à partir de la jonction de l’Elbe et de la Vltava, à Mělník. 10 Les distances relatives aux ports situés sur l’Elbe sont mesurées de la manière suivante: en Allemagne, à partir de la frontière germano-tchèque; en République tchèque, à partir de la jonction de l’Elbe et de la Vltava, à Mělník.
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C-P 81-03 Hlohovec (Váh, … km) (en projet) C-P 81-04 Piešťany (Váh, … km) (en projet) C-P 81-05 Nové mesto nad Váhom (Váh) (en projet) C-P 81-06 Trenčín (Váh) (en projet) C-P 81-07 Dubnica (Váh) (en projet) C-P 81-08 Púchov (Váh) (en projet) C-P 81-09 Považská Bystrica (Váh) (en projet) C-P 81-10 Žilina (Váh) (en projet) C-P 81-11 Čadca (liaison Váh-Oder) (en projet)
8) Autriche C-P 80-33 Linz (Danube, 2128,2–2130,6 km) C-P 80-34 Linz-Vöest (Danube, 2127,2 km) C-P 80-35 Enns-Ennsdorf (Danube, 2111,8 km) C-P 80-36 Krems (Danube, 2001,5 km) C-P 80-37 Wien (Danube, 1916,8–1920,2 km)
9) Pologne C-P 30 Gliwice Labedy (Canal de Gliwice) C-P 30 Opole (Oder) C-P 30 Wroclaw (Oder) C-P 40 Plock (Wisla)
10) Hongrie C-P 80-42 Budapest (Danube, 1640,0 km)
11) Croatie C-P 80-47 Vukovar (Danube, 1333,1 km) C-P 80-08-01 Osijek (Drava, 14,0 km) C-P 80-12-01 Slavonski Brod (Sava, 355,0 km) C-P 80-12-02 Sisak (Sava, 577,0 km)
12) Yougoslavie …
13) Bulgarie C 80-01 Vidin (Danube, 790,2 km) C-P 80-52 bis Vidin (Danube, 790,0 km) C-P 80-53 bis Oriahovo (Danube, 678,0 km) C-P 80-56 Rousse (Danube, 495,0 km) C-P 80-58 bis Silistra (Danube, 375,5 km)
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14) Roumanie C-P 80-14-01 Medgidia (canal Danube-mer Noire, 27,5 km) C-P 80-14-02 Constanta (canal Danube-mer Noire, 64,0 km C-P 80-51 Turnu Severin (Danube, 931,0 km) C-P 80-57 Giurgiu (Danube, 493,0 km) C-P 80-58 Oltenitza (Danube, 430,0 km) C-P 80-59 bis Cernavoda (Danube, 298,0 km) C-P 80-60 Braila (Danube, 168,5–172,0km) C-P 80-61 Galati (Danube, 76,0–160,0 km) C-P 80-62 Giurgiulesti (Danube, 133,0 km) C-P 80-64 Tulcea (Danube, 34,0–42,0 km) C-P 80-14-03 Constanta (Canal Danube-mer Noire, 64,0 km)
15) Fédération de Russie11 C-P 50-01 Saint-Petersbourg, port maritime (Neva, 1397,0 km) C-P 50-02 Saint-Petersbourg, port fluvial (Neva, 1385,0 km) C-P 50-03 Podporozhie (voie navigable Volga-Baltique, 1054,0 km) C-P 50-04 Cherepovets (voie navigable Volga-Baltique, 540,0 km) C-P 50-05 Yaroslavl (Volga, 520,0 km) C-P 50-06 Nizhniy Novgorod (Volga, 905,0 km) C-P 50-07 Kazan (Volga, 1311,0 km) C-P 50-08 Ulianovsk (Volga, 1528,0 km) C-P 50-09 Samara (Volga, 1738,0 km) C-P 50-10 Saratov (Volga, 2165,0 km) C-P 50-11 Volgograd (Volga, 2551,0 km) C-P 50-12 Astrakhan, port maritime (Volga, 3051,0 km) C 50-01 Rybinsk (Volga, 433,0 km) C 50-02 Kineshma (Volga, 708,0 km) C 50-03 Tolyatti (Volga, 1675,0 km) C-P 50-02-01 Port Nord de Moskva (Kanal imeni Moskvy, 46,0 km) C-P 50-02-02 Port Ouest de Moskva (Kanal imeni Moskvy, 32,0 km) C-P 50-02-02-01 Tver (Volga, 272,0 km) C-P 50-02-03 Port Sud de Moskva (Kanal imeni Moskvy, 0,0 km, fleuve Moskva, 151,0 km, à partir de sa confluence avec l’Oka) C-P 50-01-01 Perm (Kama, 2260,0 km) C 50-01-01 Chaikovsky (Kama, 1933,0 km) C-P 60-15 Arkhangelsk, port maritime (embouchure de la Severnaja Dvina, 0,0km)
11 Distances à partir du port Sud de Moskva.
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C-P 90-01 Taganrog, port maritime (baie de Taganrog) C-P 90-02 Eysk, port maritime (baie de Taganrog) C-P 90-03 Azov, port maritime (Don, 3168,0 km) C-P 90-04 Rostov, port maritime (Don, 3134,0 km) C-P 90-05 Oust-Donetsk (Severskyi Donets, 5,0 km de l’embouchure) C 90-01 Volgodonsk (Don, 1868,0 km)
16) Ukraine C-P 80-09-02 Kilia (Danube-bras de la Kilia, 47,0 km) C-P 80-09-03 Oust-Dunajsk (Danube-bras de la Kilia, 1,0 km) C-P 40-01-01 Chernihiv (Desna, 194,5 km) C-P 40-02-02 Port maritime de Mykolaiv (Pivdenny Buh, 35,0 km) C-P 40-02-03 Dnipro-Buhskiy (Pivdenny Buh, 16,0 km) C-P 40-02-01 Port fluvial de Mykolaiv (Pivdenny Buh, 40,0 km) C-P 40-05 Kyiv (Dnipro, 856,0 km) C-P 40-07 bis Entreprise d’extraction et de traitement des minerais de Poltava (Dnipro, 521,0 km) C-P 40-08 bis Terminal de chargement (Dnipro, 422,0 km) C-P 40-09 Dnipropetrovsk (Dnipro, 393,0 km) C-P 40-12 Kherson (Dnipro, 28,0 km)
17) Belarus C-P 40-03 Brest (Mukhovets, 1,5 km) C-P 40-04 Pinsk (Pina, 9,0 km) C-P 40-04 bis Mikashevichi (Pripyat, 40,5 km et canal Mikashevichi, 7,0 km) C-P 40-04 ter Mozyr (Pripyat, 185,0 km)
18) Italie C-P 91-03-01 Mantova (Valdaro et ports privés) (canal Mantova-mer Adriatique, 0,0 km et Lacs de Mantova) C-P 91-03-02 Mantova Roncoferraro/Governolo (canal Mantova-mer Adriatique) C-P 91-03-03 Mantova Ostiglia (canal Mantova-mer Adriatique, 30,0 km) C-P 91-03-04 Verona Legnano (canal Mantova-mer Adriatique, 65,0 km) C-P 91-03-05 Canda (canal Mantova-mer Adriatique) C-P 91-03-06 Rovigo (canal Mantova-mer Adriatique, 140,0 km) C-P 91-03-07 Conca di Volta Grimana (canal Mantova-mer Adriatique, 170,0 km) C-P 91-03-08 Porto Levante (embouchure du Po di Levante)
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C-P 91-04 Cremona (canal de Milano-Po, 55,0 km de Milano Terminale) C-P 91-04 bis Cremona-Casalmaggiore (Po) C-P 91-04 ter Mantova Viadana (Po) C-P 91-04-01 Ferrara (canal Ferrara-Porto Garibaldi) C-P 91-04-02 Ferrara S. Giovanni Ostellato (canal Ferrara-Porto Garibaldi) C-P 94-04-03 Garibaldi (voie navigable de Ferrara, 80,0 km de Ferrara) C-P 91-04-04 Ravenna C-P 91-05 Boretto R. Emilia Centrale (Po, 120,0 km de Milano Terminale) C-P 91-05 bis Mantova S. Benedetto (Po) C-P 91-05 ter Mantova Revere (Po) C-P 91-07 Adria (canal Mantova-mer Adriatique, 265,0 km de Milano Terminale) C-P 91-08 Chioggia (canal Po-Brondolo, 285,0 km de Milano Terminale) C-P 91-09 Marghera (Laguna Veneta, 300,0 km de Milano Terminale)
19) Lituanie C-P 41-01 Port maritime de Klaipeda (baie de Kurshskiy) C-P 41-02 Nida (Kurshskiy Zaliv, 42,7 km) C-P 41-03 Uostadvaris (Nemunas, 61,3 km) 20) Serbie C-P 80-01-02 Senta (Tisza, 122,0 km) C-P 80-46 bis Apatin (Danube, 1401,5 km) C-P 80-47 bis Bačka Palanka (Danube, 1295,0 km) C-P 80-47 ter Novi Sad (Danube, 1253,5 km) C-P 80-48 bis Pančevo (Danube, 1152,8 km)
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