Causalité

La causalité détermine si un dommage peut être imputé juridiquement au comportement d’une personne. En droit suisse, on distingue généralement la causalité naturelle et la causalité adéquate. La première demande si le comportement a constitué une condition nécessaire du dommage en fait. La seconde exige que, selon le cours ordinaire des choses et l’expérience générale de la vie, ce comportement soit propre à entraîner un dommage de ce type. En comparaison, des notions telles que factual causation, proximate cause, remoteness ou scope of liability remplissent des fonctions proches. Les cas difficiles concernent les causes multiples, omissions, états préexistants, perte d’une chance et actes subséquents de la victime ou de tiers. La preuve incombe en principe au lésé, sous réserve d’allégements particuliers.