L’organisation détaillée de l’armée est définie en annexe.
513.111 — OODA
Ordonnance du DDPS sur l’organisation détaillée de l’armée (OODA)
du 29 mars 2017 (État le 1er janvier 2026)
Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports (DDPS),
vu l’art. 5, al. 1, de l’Organisation de l’armée du 18 mars 2016 1 ,
arrête:
Art. 1 Organisation détaillée de l’armée
Art. 2 Dérogations aux subordinations dans l’engagement et l’instruction
Les commandants des formations peuvent, dans leur domaine de commandement, déroger dans des cas particuliers aux subordinations pour des engagements et des instructions.
Art. 3 Abrogation d’un autre acte
L’ordonnance du DDPS du 28 novembre 2003 sur l’organisation de l’armée 2 est abrogée.
Art. 4 Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1 er janvier 2018.
Annexe3
(art. 1)