AS 2004 3039
Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)
Modification du 7 juin 2004
Le Département fédéral de l’intérieur arrête:
I L’annexe 7 de l’ordonnance du 27 mars 2002 sur les additifs1 est modifiée comme suit.
II Disposition transitoire concernant la modification du 7 juin 2004 Les denrées alimentaires peuvent encore être remises aux consommateurs selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2005.
III La présente modification entre en vigueur le 1er juillet 2004.
7 juin 2004 Département fédéral de l’intérieur: Pascal Couchepin
1 RS 817.021.22
2004-0512 3039
Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires RO 2004
Annexe 7 (art. 1, al. 1, 3 à 5 et art. 6, al. 5)
Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques
27. Confiture, gelée, marmelade, crème de marrons, produits à tartiner (art. 261 à 274 ODAl) 27.1 Confitures, gelées, crème de marrons, 200, 202, 203 Acide sorbique et sorbates 1 g/kg, la quantité cumulée dans les produits dont la marmelades et produits à tartiner à base de 210–213 Acide benzoïque et benzoates d’acide benzoïque et de matière sèche soluble est fruits benzoates ne devant pas inférieure à 65 % excéder 500 mg/kg 220–224, 226–228 Anhydride sulfureux et sulfites 50 mg/kg à l’exception de la confiture extra et de la gelée extra
493 Monolaurate de sorbitane 25 mg/kg dans les gelées et les marme-
lades
900 Diméthylpolysiloxane 10 mg/kg
959 Néohespéridine DC 5 mg/kg dans les gelées comme
exhausteur de saveur
100 Curcumine
140, Chlorophylles, chlorophyllines
141 Complexes cuivriques de chlorophylles et de
chlorophyllines BPF à l’exception de la confiture 150a–d Caramels extra, de la gelée extra et de la 160a Carotènes crème de marrons 160c Extrait de paprika
162 Rouge de betterave, bétanine
163 Anthocyanes
Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires RO 2004
Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques
104 Jaune de quinoléine
110 Sunset Yellow FCF
120 Cochenille à l’exception de la confiture
124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 100 mg/kg extra, de la gelée extra et de la
142 Vert S crème de marrons
160d Lycopène 161b Lutéine + Préparations aromatisantes + * dans les marmelades et les Arômes naturels * BPF marmelades en gelée, unique- Arômes id. aux naturels * ment des huiles essen- tielles provenant d’agrumes * dans les confitures quatre fruits (les arômes doivent correspondre aux fruits employés) et dans les produits à tartiner Vanilline BPF Ethylvanilline Additifs selon annexe 3: seuls sont autorisés:
270 Acide lactique
296 Acide malique
300 Acide ascorbique
327 Lactate de calcium BPF
330, 331, 333 Acide citrique et citrates
334 Acide tartrique
335 Tartrates sodiques
350 Malates sodiques
Ordonnance du DFI sur les additifs autorisés dans les denrées alimentaires RO 2004
Denrée alimentaire Additifs avec no E Quantité maximale Remarques
400–404 Acide alginique et alginates