AS 2013 5091

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires

Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

du 25 novembre 2013

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI), vu l’art. 15 de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)¹, arrête:

Art. 1 Principes

1 Seuls peuvent être utilisés comme additifs:

a. les substances répertoriées à l’annexe 1; b. les arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs et de l’annexe 3, ch. 27, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l’étiquetage et la publicité des denrées alimentaires².

2 L’annexe 2 dresse la liste des groupes d’additifs pour lesquels des conditions

d’utilisation communes sont applicables. 3 L’annexe 3 (liste d’application) règle l’emploi des additifs et des groupes d’additifs dans les denrées alimentaires.

4 Un additif doit être utilisé conformément aux bonnes pratiques de fabrication

(BPF). Les BPF sont réputées respectées lorsque: a. la dose utilisée ne dépasse pas la dose requise pour obtenir l’effet recherché; et b. l’utilisation de l’additif n’induit pas le consommateur en erreur.

5 Ne sont pas considérés comme additifs:

a. les auxiliaires technologiques; b. les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végé- taux; c. les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments; d. les substances utilisées pour la production d’eau potable; e. les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides et les denrées ali- mentaires contenant ces substances qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes;

RS 817.022.31

2012-1974 5091

O sur les additifs RO 2013

f. les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secon- daire; g. les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cet aliment; h. les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes, ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»); i. les gommes de base (masses) pour la fabrication de gomme à mâcher; j. la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modi- fié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques; k. le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten; l. les acides aminés et leurs sels (autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine ainsi que leurs sels); m. les caséinates et la caséine; n. l’inuline.

Art. 2 Additifs admis provisoirement 1 L’Office fédéral de la sécurite alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) peut, sur demande motivée: a. autoriser d’autres additifs dans des denrées alimentaires particulières et fixer la dose maximale de ces additifs; b. autoriser un additif compte tenu de l’annexe 4 lorsque les méthodes de pro- duction ou les matières premières utilisées ont fait l’objet d’une modification notable ou lorsqu’est intervenue une modification dans la taille des parti- cules.

3 Il délivre l’autorisation si les conditions suivantes sont remplies:

a. la dose proposée ne présente aucun danger pour la santé; b. le besoin technologique revendiqué s’avère suffisant et l’objectif recherché ne peut être atteint par d’autres méthodes économiquement et techniquement utilisables; c. l’emploi de l’additif ne peut induire le consommateur en erreur; d. l’additif présente des avantages pour le consommateur; e. la personne requérante présente un dossier analytique.

5092

O sur les additifs RO 2013

4 Il autorise l’utilisation d’un additif en tant qu’édulcorant uniquement si cet additif remplit les exigences fixées à l’annexe 3 et sert à l’un des objectifs suivants: a. remplacement des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés; b. remplacement des sucres et augmentation de la durée de conservation des denrées alimentaires; c. fabrication de denrées alimentaires visées à l’art. 2, al. 2, let. l, p et q, de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux3. 5 Il autorise l’utilisation d’un additif en tant que colorant si cet additif sert à l’un des objectifs suivants: a. le rétablissement de l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué; b. l’amélioration de l’attractivité visuelle de denrées alimentaires; c. la coloration de denrées alimentaires normalement incolores.

6 Une autorisation n’est pas exigible pour les additifs:

a. qui ne sont pas des arômes au sens de l’art. 2, al. 1, let. l, ch. 2, ODAlOUs; et b. dont la quantité utilisée peut légalement être mise en circulation selon les prescriptions de l’Union européenne déterminantes en la matière. 7 Avant sa mise sur le marché, un additif selon l’al. 6 doit être déclaré à l’OSAV, en indiquant les prescriptions de l’Union européenne auxquelles il est soumis. 8 L’OSAV publie régulièrement dans la Feuille officielle suisse du commerce et sur Internet: a. une liste des additifs autorisés selon l’al. 1; b. les additifs déclarés selon l’al. 7; c. les denrées alimentaires dans lesquelles des additifs selon les let. a ou b sont utilisés.

Art. 3 Critères de pureté Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans les rè- glements de l’Union européenne cités à l’annexe 4.

Art. 4 Additifs transférés 1 Les additifs transférés sont des additifs provenant des différents ingrédients d’une denrée alimentaire composée.

3 RS 817.022.104

5093

O sur les additifs RO 2013

2 Le transfert («carry-over») est admis si l’additif:

a. est autorisé dans l’ingrédient utilisé et que la denrée alimentaire composée n’est pas répertoriée à l’annexe 6, ch. 1 ou 2; b. est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires ajoutés et a été transféré dans la denrée alimentaire par leur intermédiaire, et qu’il n’a aucu- ne fonction technologique dans la denrée alimentaire finale; c. est utilisé dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la prépara- tion d’une denrée alimentaire composée et que l’utilisation dans la denrée alimentaire composée est autorisée en vertu de la présente ordonnance. 3 Lorsqu’un additif transféré a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme un additif de cette denrée alimentaire et non comme un additif transféré.

4 Les additifs transférés ne sont pas autorisés dans:

a. les préparations pour nourrissons et les préparations de suite; b. les préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge; c. les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge utilisés à des fins médicales spéciales. 5 Les exceptions concernant l’al. 4 sont énumérées à l’annexe 5, ch. 5, partie B.

Art. 5 Préparations d’additifs, d’arômes et d’enzymes Seuls les additifs alimentaires cités à l’annexe 5 peuvent être utilisés dans les addi- tifs, arômes et enzymes alimentaires, compte tenu des conditions qui y sont pré- cisées.

Art. 6 Edulcorants de table Les édulcorants de table sont des préparations à partir d’édulcorants autorisés: a. susceptibles de contenir d’autres additifs selon l’annexe 3, ch. 11.4, et ingré- dients alimentaires; et b. destinées à être vendues au consommateur final en tant que substituts de su- cre au sens de l’art. 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les sucres, les denrées alimentaires sucrées et les produits à base de cacao4.

Art. 7 Poudres à lever 1 Les poudres à lever peuvent contenir de la farine et de l’amidon en poudre à titre de supports.

4 RS 817.022.101

5094

O sur les additifs RO 2013

1500 cm3 d’acide carbonique actif; son excédent en hydrogénocarbonate de sodium

ne peut toutefois dépasser 3 g.

3 100 g de poudre à lever doivent dégager au moins 4500 cm3 d’acide carbonique

actif.

Art. 8 Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles Seuls les additifs cités à l’annexe 5, ch. 5, peuvent être utilisés dans les préparations de substances essentielles ou physiologiquement utiles.

Art. 9 Limitation de l’utilisation d’arômes L’utilisation d’arômes n’est pas autorisée dans les denrées alimentaires répertoriées à l’annexe 7.

Art. 10 Obligation d’information Le fabricant et l’utilisateur d’un additif alimentaire sont tenus: a. de transmettre à l’OSAV toute nouvelle information scientifique ou techni- que susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif; et b. d’informer l’OSAV, sur demande, des usages de l’additif concerné.

Art. 11 Modification des annexes L’OSAV adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.

Art. 12 Abrogation d’un autre acte L’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs5 est abrogée.

Art. 13 Dispositions transitoires 1 Les denrées alimentaires peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au 31 décembre 2015. Elles peuvent être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks. 2 Les denrées alimentaires qui contiennent du jaune de quinoléine (E 104), du jaune orangé S (E 110) ou du rouge cochenille A (ponceau 4R) (E 124) peuvent encore être remises au consommateur conformément à l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks. 3 Les additifs admis provisoirement selon l’ancien droit peuvent encore être fabri- qués, importés, étiquetés et remis au consommateur jusqu’à l’expiration de l’auto- risation.

5 RO 2007 2977, 2008 1291, 2009 2047

5095

O sur les additifs RO 2013

Art. 14 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2014.

25 novembre 2013 Département fédéral de l’intérieur:

Alain Berset

5096

O sur les additifs RO 2013

Annexe 1 (art. 1, al. 1, let. a)

Liste des additifs autorisés

No E Additif Remarques

a. Colorants

100 Curcumine sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

102 Tartrazine sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

104 Jaune de quinoléine sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

110 Jaune orangé S Sunset Yellow FCF; sont également admises les

laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

120 Cochenille, Acide carminique, carmins; sont également

admises les laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

122 Azorubine Carmoisine; sont également admises les laques

aluminiques préparées à partir de ces colorants

123 Amarante sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur

124 Ponceau 4R Rouge cochenille A; sont également admises les

laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

127 Erythrosine sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur

129 Rouge allura AC sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

131 Bleu patenté V sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

132 Indigotine carmin d’indigo; sont également admises les

laques aluminiques préparées à partir de ces colorants

133 Bleu brillant FCF sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

140 Chlorophylles et chlorophyllines

141 Complexes cuivre-chlorophylles et sont également admises les laques aluminiques cuivre-chlorophyllines préparées à partir de ces colorants

142 Vert S sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants 150a Caramel ordinaire Le terme «caramel»se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées). 150b Caramel de sulfite caustique 150c Caramel ammoniacal 150d Caramel au sulfite d’ammonium

5097

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

151 Noir brillant BN Noir PN; sont également admises les laques

aluminiques préparées à partir de ces colorants

155 Brun HT sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants 160a Caroténoïdes 160b Rocou Bixine, norbixine; ne doit pas être remis directe- ment au consommateur 160c Extrait de paprika Capsanthine, capsorubine 160d Lycopène 160e β-apocaroténal-8' (C 30) 161b Lutéine

163 Anthocyanes sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants

173 Aluminium ne doit pas être remis directement au consomma-

teur

180 Lithol-rubine BK sont également admises les laques aluminiques

préparées à partir de ces colorants; ne doit pas être remis directement au consommateur b. Edulcorants

968 Erythritol peut être employé comme édulcorant

c. Additifs autres que les colorants et les édulcorants

210 Acide benzoïque La présence d’acide benzoïque est admise dans

certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

5098

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

215 Dérivé sodique de l’ester éthylique Ethyl-p-hydroxybenzoate de

de l’acide p-hydroxybenzoïque sodium, PHB-Ethyl

219 Dérivé sodique de l’ester méthyli- PHB-Methyl (sel de sodium)

que de l’acide p-hydroxybenzoïque

249 Nitrite de potassium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité

pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)

250 Nitrite de sodium ne peut être utilisé que sous forme de sel nitrité

pour la rubéfaction (= mélange homogène de sel comestible et de nitrite de potassium ou de sodium)

304 Esters d’acides gras de l’acide

ascorbique

312 Gallate de dodécyle

5099

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

319 Butylhydro-quinone tertiaire BHQT

(BHQT)

337 Tartrate double de sodium et de

potassium

385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de Calcium disodium EDTA

calcium disodium

406 Agar-agar

407a Algues Euchema transformées peuvent être normalisés avec des sucres, à condi- tion que cette précision apparaisse en complé- ment de leur numéro et de leur désignation

407 Carraghénanes peuvent être normalisés avec des sucres, à condi-

tion que cette précision apparaisse en complé- ment de leur numéro et de leur désignation

414 Gomme arabique ou gomme

d’acacia

416 Gomme Karaya

5100

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

432 Monolaurate de polyoxyéthylène de

sorbitane (polysorbate 20)

433 Monooléate de polyoxyéthylène de

sorbitane (polysorbate 80)

434 Monopalmitate de polyoxyéthylène

de sorbitane (polysorbate 40)

435 Monostéarate de polyoxyéthylène

de sorbitane (polysorbate 60)

436 Tristéarate de polyoxyéthylène de

sorbitane (polysorbate 65)

440 Pectines peuvent être normalisés avec des sucres, à condi-

tion que cette précision apparaisse en complé- ment de leur numéro et de leur désignation

466 Carboxyméthylcellulose Carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de

cellulose

468 Carboxyméthylcellulose de sodium modifizierter Cellulosegummi

réticulée, gomme de cellulose réticulée

469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée Gomme de cellulose hydrolysée de manière

de manière enzymatique enzymatique 470a Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras 470b Sels de magnésium d’acides gras

471 Mono- et diglycérides d’acides gras

472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras 472b Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472e Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

5101

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras

477 Esters de propane-1,2-diol d’acides

gras 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras

541 Phosphate d’aluminium sodique

acide

552 Silicate de calcium

553a Silicate de magnésium 553b Talc

570 Acides gras

5102

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

920 L-cystéine

927b Carbamide

942 Protoxyde d’azote

943a Butane 943b Isobutane

1410 Phosphate de monoamidon

5103

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Remarques

1442 Phosphate de diamidon hydroxy-

propylé

1450 Octényle succinate d’amidon

sodique

1452 Octényl succinate d’amidon

d’aluminium

1521 Polyéthylène glycol

5104

O sur les additifs RO 2013

Annexe 2 (art. 1, al. 2)

Groupes d’additifs

Groupe I: additifs autorisés conformément aux bonnes pratiques de fabrication (BPF) ou en quantités limitées

No E Additif Quantité Remarques maximale

304 Esters d’acides gras de l’acide BPF

ascorbique

337 Tartrate double de sodium et de BPF

potassium

400 Acide alginique BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

401 Alginate de sodium BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

402 Alginate de potassium BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

5105

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Quantité Remarques maximale

403 Alginate d’ammonium BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

404 Alginate de calcium BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

406 Agar-agar BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

407 Carraghénanes BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes 407a Algues Euchema transformées BPF ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquet- tes

410 Farine de graines de caroube BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimen- taires déshydratées dont la réhy- dratation s’effectue au moment de l’ingestion.

412 Gomme guar BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimen- taires déshydratées dont la réhy- dratation s’effectue au moment de l’ingestion.

413 Gomme adragante BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

414 Gomme arabique (gomme d’acacia) BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

415 Gomme xanthane BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimen- taires déshydratées dont la réhy- dratation s’effectue au moment de l’ingestion.

417 Gomme Tara BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes; ne peut pas être employé pour la production de denrées alimen- taires déshydratées dont la réhy- dratation s’effectue au moment de l’ingestion.

418 Gomme Gellane BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

422 Glycérol BPF

5106

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Quantité Remarques maximale

425 Konjac 10 g/kg à l’exception de l’annexe 5;

i) Gomme de konjac seuls ou en ne peut pas être utilisé dans les ii) Glucomannane de konjac mélange confiseries gélifiées ou dans les produits de gelée en minibarquet- tes

440 Pectines BPF ne peut pas être utilisé dans les

produits de gelée en minibarquet- tes

469 Carboxyméthylcellulose hydrolysée BPF

de manière enzymatique 470a Sels de sodium, de potassium et de BPF calcium d’acides gras 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF

471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

472a Esters acétiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472b Esters lactiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472c Esters citriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472d Esters tartriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras 472e Esters monoacétyltartriques et BPF diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras 472f Esters mixtes acétiques et tartriques BPF des mono- et diglycérides d’acides gras

574 Acide gluconique BPF

5107

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Quantité Remarques maximale

1442 Phosphate de diamidon BPF

hydroxypropylé

1450 Octényle succinate d’amidon BPF

sodique

620 Acide glutamique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,

622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5

621 Glutamate monosodique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,

622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5

622 Glutamate monopotassique 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,

622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5

623 Diglutamate de calcium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,

622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5

624 Glutamate d’ammonium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,

622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5

625 Diglutamate de magnésium 10 g/kg seul ou somme de E 620, 621,

622, 623, 624 et 625; exprimé en acide glutamique; à l’exception de l’annexe 5

626 Acide guanylique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

5108

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Quantité Remarques maximale

627 Guanylate disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

628 Guanylate dipotassique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

629 Guanylate de calcium 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

630 Acide inosinique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

631 Inosinate disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

632 Inosinate dipotassique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

633 Inosinate de calcium 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

634 5′-ribonucléotide calcique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

635 5′-ribonucléotide disodique 500 mg/kg seul ou somme de E 626, 627,

628, 629, 630, 631, 632, 633, 634 et 635; exprimé en acide guanyli- que; à l’exception de l’annexe 5

420 Sorbitols BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

421 Mannitol BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

953 Isomalt BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

965 Maltitols BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

966 Lactitol BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

967 Xylitol BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

5109

O sur les additifs RO 2013

No E Additif Quantité Remarques maximale

968 Erythritol BPF uniquement à des fins autres que

l’édulcoration; à l’exception de l’annexe 5

Groupe II: colorants autorisés conformément aux BPF

No E Additif

141 Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines

150a Caramel ordinaire 150b Caramel de sulfite caustique 150c Caramel ammoniacal 150d Caramel au sulfite d’ammonium

153 Charbon végétal médicinal

160a Caroténoïdes 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

172 Oxyde et hydroxyde de fer

Groupe III: colorants alimentaires avec limite maximale combinée

No E Additif

155 Brun HT

160e β-apocaroténal-8’ (C 30) 161b Lutéine

Groupe IV: polyols

No E Additif

966 Lactitol

5110

O sur les additifs RO 2013

No E Additif

968 Erythritol

Groupe V: autres additifs pouvant être réglementés ensemble a) E 200 - E 203: acide sorbique – sorbates (SA) No E Additif

203 Sorbate de calcium

b) E 210 - E 213: acide benzoïque – benzoates (BA) No E Additif

213 Benzoate de calcium

c) E 200 - E 213: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA) No E Additif

213 Benzoate de calcium

d) E 200 - E 219: acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB) No E Additif

219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

5111

O sur les additifs RO 2013

e) E 200 - E 203, E 214 - E 219: E 200 – E 203; E 214 – E 219: acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB) No E Additif

219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

f) E 214 - E 219: P-hydroxybenzoates (PHB) No E Additif

219 Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque

g) E 220 - E 228: anhydride sulfureux – sulfites No E Additif

228 Sulfite acide de potassium

h) E 249 - E 250: nitrites No E Additif

250 Nitrite de sodium

i) E 251 - E 252: nitrates No E Additif

252 Nitrate de potassium

5112

O sur les additifs RO 2013

j) E 280 - E 283: acide propionique – propionates No E Additif

283 Propionate de potassium

k) E 310 - E 320: gallates, BHQT et BHA No E Additif

320 Butylhydroxy-anisol (BHA)

l) E 338 - E 341, E 343 et E 450 - E 452: acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates No E Additif

452 Polyphosphates

m) E 355 - E 357: acide adipique – adipates No E Additif

357 Adipate de potassium

n) E 432 - E 436: polysorbates No E Additif

436 Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

5113

O sur les additifs RO 2013

o) E 473 - E 474: sucroesters d’acides gras, sucroglycérides No E Additif

474 Sucroglycérides

p) E 481 - E 482: stéaroyl-2-lactylates No E Additif

482 Stéaroyl-2-lactylate de calcium

q) E 491 - E 495: esters de sorbitane No E Additif

495 Monopalmitate de sorbitane

r) E 520 - E 523: sulfates d’aluminium No E Additif

523 Sulfate d’aluminium ammonique

s) E 551 - E 553: dioxyde de silicium, silicate de calcium, talc, silicate de magnésium No E Additif

552 Silicate de calcium

553a Silicate de magnésium 553b Talc

t) E 620 - E 625: acide glutamique – glutamates No E Additif

625 Diglutamate de magnésium

5114

O sur les additifs RO 2013

u) E 626 - E 635: ribonucléotides No E Additif

635 5′-ribonucléotide disodique

v) E 400 - E 404: acide alginique – alginates No E Additif

404 Alginate de calcium

5115

O sur les additifs RO 2013

Annexe 3 (art. 1, al. 3)

Liste d’application

A. Liste des catégories de denrées alimentaires Chiffre Denrée alimentaire

01.1 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé

01.2 Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation 01.3 Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermen- tation

01.6 Crème et crème en poudre

01.6.1 Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) 01.6.2 Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aroma- tisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 %

01.7 Fromages et produits fromagers

01.7.1 Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16

01.7.5 Fromages fondus

01.7.6 Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16)

02. Matières grasses et huiles, et émulsions grasses et huileuses

02.1 Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres)

02.2 Emulsions grasses et huileuses essentiellement du type eau dans huile

02.2.1 Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres 02.2.2 Autres émulsions grasses et huileuses, y compris les matières grasses à tartiner et émulsions liquides

04.2.3 Fruits et légumes en conserve

04.2.4 Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4

5116

O sur les additifs RO 2013

Chiffre Denrée alimentaire

05.1 Produits de cacao et de chocolat

05.2 Autres confiseries, y compris les microconfiseries pour rafraîchir l’haleine

05.3 Chewing-gum

05.4 Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4

07.1 Pain et petits pains

07.1.1 Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de froment, eau, levure ou levain, sel

08.2.3 Boyaux, enrobages et décorations pour viande

08.2.4 Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates 08.2.4.1 Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) 08.2.4.2 Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) 08.2.4.3 Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.)

5117

O sur les additifs RO 2013

Chiffre Denrée alimentaire

09.1.2 Mollusques et crustacés non transformés

09.2 Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés

12.8 Levures et produits à base de levures

12.9 Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8

13.1.2 Préparations de suite

13.1.3 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

13.1.4 Autres aliments pour enfants en bas âge

13.1.5 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge 13.1.5.1 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge 13.2 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) 13.3 Aliments diététiques de régime contre la prise de poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie)

13.4 Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au

gluten

14.1 Boissons non alcoolisées

14.1.1 Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées

14.1.2 Jus de fruits et jus de légumes

5118

O sur les additifs RO 2013

Chiffre Denrée alimentaire

14.1.4 Boissons aromatisées

14.1.5 Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

14.1.5.2 Autres

14.2 Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

14.2.7.3 Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles

14.2.8 Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol

15. Amuse-gueules salés prêts à la consommation

15.1 Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule

17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires

destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

17.1 Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de

gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher

18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à

l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

5119

O sur les additifs RO 2013

B. Liste d’application Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

00. Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires E 290 Dioxyde de carbone BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 10000 (1) (4) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la E 452 polyphosphates fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) (57) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre talc, silicate de magnésium (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en talc, silicate de magnésium dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au chiffre 1 de l’annexe 6 E 938 Argon BPF E 939 Hélium BPF E 941 Azote BPF E 942 Protoxyde d’azote BPF E 948 Oxygène BPF E 949 Hydrogène BPF

01. Produits laitiers et succédanés

01.1. Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés E 331 Citrates de sodium 4000 Uniquement lait de chèvre UHT E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) Uniquement lait stérilisé et UHT E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

5120

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

01.2. Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation 01.3. Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement lait caillé

01.4. Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (74) Groupe III Colorants avec limite maximale 150 (74) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) (74) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) (74) E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 30 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités benzoïque - benzoates thermiquement E 297 Acide fumarique 4000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 3000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 1000 Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 363 Acide succinique 6000 E 416 Gomme Karaya 6000 E 427 Gomme cassia 2500 E 432 - E 436 Polysorbates 1000 E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000

5121

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 stéaroyl-2-lactylate de calcium E 483 Tartrate de stéaryle 5000 E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

01.5. Lait déshydraté

Groupe II Colorants BPF BPF Sauf produits non aromatisés E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 304 Esters d’acides gras de l’acide BPF ascorbique E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques E 322 Lécithines BPF

5122

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et 28 % de matière sèche E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1500 (1) (4) Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et 28 % de matière sèche E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2500 (1) (4) Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques E 392 Extraits de romarin 30 (46) Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées E 407 Carraghénanes BPF E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF E 501(ii) Carbonate acide de potassium BPF E 509 Chlorure de calcium BPF

01.6. Crème et crème en poudre

01.6.1. Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) E 401 Alginate de sodium BPF E 402 Alginate de potassium BPF E 407 Carraghénanes BPF E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF 01.6.2. Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % E 406 Agar-agar BPF E 407 Carraghénanes BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF

5123

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 415 Gomme xanthane BPF E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 1404 Amidon oxydé BPF E 1410 Phosphate de monoamidon BPF E 1412 Phosphate de diamidon BPF E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté BPF E 1414 Phosphate de diamidon acétylé BPF E 1420 Amidon acétylé BPF E 1422 Adipate de diamidon acétylé BPF E 1440 Amidon hydroxypropylé BPF E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé BPF E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique BPF E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF

01.6.3. Autres crèmes

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement crèmes aromatisées Groupe III Colorants avec limite maximale 150 Uniquement crèmes aromatisées combinée E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 5 (61) Uniquement crèmes aromatisées E 234 Nisine 10 Uniquement clotted cream E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et fouettée E 452 polyphosphates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible sucroglycérides teneur en matières grasses

5124

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

01.7. Fromages et produits fromagers

01.7.1. Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 Groupe I Additifs À l’exception de la mozzarella Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement fromages non affinés aromatisés Groupe III Colorants avec limite maximale 150 Uniquement fromages non affinés aromatisés combinée E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) E 234 Nisine 10 Uniquement mascarpone E 260 Acide acétique BPF Uniquement mozzarella E 270 Acide lactique BPF Uniquement mozzarella E 330 Acide citrique BPF Uniquement mozzarella E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2000 (1) (4) À l’exception de la mozzarella E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement mozzarella râpée et en tranches E 575 Glucono-delta-lactone BPF Uniquement mozzarella

01.7.2. Fromages affinés

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 Uniquement fromage persillé à pâte rouge E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement fromage sage derby E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement fromage sage derby cuivre-chlorophyllines E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement fromage morbier E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160b Rocou, bixine, norbixine 35 Uniquement fromage mimolette E 160b Rocou, bixine, norbixine 50 Uniquement fromage red Leicester E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc capsorubine cassé E 163 Anthocyanes BPF Uniquement fromage persillé à pâte rouge

5125

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 170 Carbonate de calcium BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 234 Nisine 12.5 (29) E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle E 239 Hexaméthylènetétramine 25 mg/kg Uniquement fromage provolone quantité résiduelle exprimée en formaldéhyde E 251 - E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle E 280 - E 283 Acide propionique - propionates BPF Uniquement traitement en surface E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement fromage affiné en tranches et râpé E 500(ii) Carbonate acide de sodium BPF Uniquement fromage au lait aigre E 504 Carbonates de magnésium BPF E 509 Chlorure de calcium BPF E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi- talc, silicate de magnésium dure E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 1105 Lysozyme BPF

01.7.3. Croûtes de fromage comestibles

Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale BPF (67) combinée E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 E 160d Lycopène 30 E 180 Lithol-rubine BK BPF (67)

5126

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

01.7.4. Fromages de lactosérum

Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires E 251 - E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle E 260 Acide acétique BPF E 270 Acide lactique BPF E 330 Acide citrique BPF E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement fromage râpé et en tranches E 575 Glucono-delta-lactone BPF

01.7.5. Fromages fondus

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement fromages fondus aromatisés E 100 Curcumine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 102 Tartrazine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (33) (66) Uniquement fromages fondus aromatisés E 122 Azorubine, carmoisine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 160a Caroténoïdes BPF E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF capsorubine E 160d Lycopène 5 Uniquement fromages fondus aromatisés E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 161b Lutéine 100 (33) Uniquement fromages fondus aromatisés E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) E 234 Nisine 12.5 (29) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

5127

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 427 Gomme cassia 2500 E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) talc, silicate de magnésium 01.7.6. Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement produits non affinés aromatisés Groupe III Colorants avec limite maximale 100 Uniquement produits non affinés aromatisés combinée E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 125 Uniquement produits persillés à pâte rouge E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160b Rocou, bixine, norbixine 15 Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc capsorubine cassé E 163 Anthocyanes BPF Uniquement produits persillés à pâte rouge E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement produits affinés E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés E 234 Nisine 12.5 (29) Uniquement produits affinés et fondus E 235 Natamycine 1 mg/dm² de Uniquement traitement en surface des produits à pâte dure, surface semi-dure et semi-molle (absence à 5 mm de profondeur) E 251 - E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi- molle E 280 - E 283 Acide propionique - propionates BPF Uniquement traitement en surface de produits affinés

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2000 (1) (4) Uniquement produits non affinés E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) Uniquement fondue prête à l’emploi E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 460(ii) Cellulose en poudre BPF Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches E 504 Carbonates de magnésium BPF Uniquement produits affinés E 509 Chlorure de calcium BPF Uniquement produits affinés E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou talc, silicate de magnésium râpés E 575 Glucono-delta-lactone BPF Uniquement produits affinés E 1105 Lysozyme BPF Uniquement produits affinés

01.8. Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement succédanés de fromage à base de protéines E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates BPF (1) (2) Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) E 251 - E 252 Nitrates 150 (30) Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers E 280 - E 283 Acide propionique - propionates BPF Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) Uniquement succédanés de fromages fondus E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 30000 (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement succédanés de crème fouettée E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 50000 (1) (4) Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et automatiques E 452 polyphosphates E 432 - E 436 Polysorbates 5000 (1) Uniquement succédanés de lait et de crème E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 20000 (1) Uniquement blanchisseurs de boissons sucroglycérides E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) Uniquement succédanés de crème sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 500 Uniquement blanchisseurs de boissons E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 Uniquement succédanés de lait et de crème E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 Uniquement blanchisseurs de boissons E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 Uniquement succédanés de lait et de crème E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 3000 (1) Uniquement blanchisseurs de boissons stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et talc, silicate de magnésium succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons

02. Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles

02.1. Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) E 100 Curcumine BPF Uniquement matières grasses E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement matières grasses E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement matières grasses E 270 Acide lactique BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces E 300 Acide L-ascorbique BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces E 304 Esters d’acides gras de l’acide BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive ascorbique E 306 Extrait riche en tocophérols BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 307 Alpha-tocophérol 200 Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives E 307 Alpha-tocophérol BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 308 Gamma-tocophérol BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 309 Delta-tocophérol BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 100 (41) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de boeuf, de volaille et de mouton E 322 Lécithines 30000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 330 Acide citrique BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 331 Citrates de sodium BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 332 Citrates de potassium BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 333 Citrates de calcium BPF À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 392 Extraits de romarin 30 (41) (46) Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de boeuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 10000 À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive E 472c Esters citriques des mono- et BPF Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation diglycérides d’acides gras de sauces E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture 02.2. Emulsions de matières grasses et d’huiles essentiellement du type eau dans huile 02.2.1. Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres E 160a Caroténoïdes BPF À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2000 (1) (4) Uniquement beurre de crème acide E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement beurre de crème acide 02.2.2. Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables et émulsions liquides Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 160a Caroténoïdes BPF E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (2) Uniquement matières grasses destinées à la friture E 321 Butylhydroxy-toluène (BHT) 100 Uniquement matières grasses destinées à la friture E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement matières grasses tartinables E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 100 Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en calcium disodium (calcium disodium matières grasses n’excédant pas 41 % EDTA) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000

5132

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 432 - E 436 Polysorbates 10000 (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 10000 (1) Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000 Uniquement matières grasses tartinables d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 10000 Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie E 479b Huile de soja oxydée par chauffage ayant 5000 Uniquement émulsions de matières grasses pour friture réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 10000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 10000 (1) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à talc, silicate de magnésium pâtisserie E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement comme exhausteur de goût; sauf matières grasses laitières à tartiner

02.3. Huiles végétales à vaporiser

Groupe I Additifs E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 30000 (1) (4) Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et des moules à pâtisserie E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 (1) Uniquement matières grasses pour enduire les moules à talc, silicate de magnésium pâtisserie E 943a Butane BPF Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

5133

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 943b Isobutane BPF Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol E 944 Propane BPF Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol

03. Glaces de consommation

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (75) Groupe III Colorants avec limite maximale 150 (25) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 E 160d Lycopène 40 E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000 Uniquement glaces de consommation à l’eau E 427 Gomme cassia 2500 E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 3000 E 491 - E 495 Esters de sorbitane 500 (1) E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée E 950 Acésulfame-K 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 955 Sucralose 320 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 26 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 800 (11)b (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

04.1.1. Fruits et légumes frais entiers

E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 20 Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 10 (3) Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement maïs doux emballé sous vide E 445 Esters glycériques de résine de bois 50 Uniquement traitement en surface des agrumes E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - BPF (1) Uniquement fruits frais, traitement en surface sucroglycérides E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches,ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque E 904 Shellac BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas E 912 Esters de l’acide montanique BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas E 914 Cire de polyéthylène oxydée BPF Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas

04.1.2. Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement pommes de terre pelées E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement pulpe de raifort E 296 Acide malique BPF Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées E 300 Acide ascorbique BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 301 Ascorbate de sodium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 302 Ascorbate de calcium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 330 Acide citrique BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 332 Citrates de potassium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement fruits et légumes préemballés, réfrigérés, non transformés et prêts à la consommation et pommes de terre non transformées et pelées

04.1.3. Fruits et légumes congelés

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement pommes de terre congelées et surgelées E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF

04.2.1. Fruits et légumes séchés

Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement conserves de fruits rouges cuivre-chlorophyllines E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement conserves de fruits rouges capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement fruits secs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement champignons séchés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 1000 (3) Uniquement bananes séchées E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 150 (3) Uniquement gingembre séché E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement tomates séchées E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2000 (3) Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 400 (3) Uniquement légumes blancs séchés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement noix de coco séchées E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 600 (3) Uniquement pommes et poires séchées E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage

04.2.2. Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure

Groupe I Additifs E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 101 Riboflavines BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement conserves de fruits rouges cuivre-chlorophyllines E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) cuivre-chlorophyllines E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 150a-d Caramels BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement conserves de fruits rouges capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 163 Anthocyanes BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives benzoïque - benzoates E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 2000 (1) (2) Uniquement légumes (à l’exception des olives) benzoïque - benzoates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement olives et préparations à base d’olives E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure E 579 Gluconate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation E 585 Lactate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation E 950 Acésulfame-K 200 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 951 Aspartame 300 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 (52) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes Ca

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 955 Sucralose 180 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 961 Néotame 10 Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 (11)a (49) (50) Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes

04.2.3. Fruits et légumes en conserve

E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 102 Tartrazine 100 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 127 Erythrosine 150 Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails E 127 Erythrosine 200 Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 20 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement conserves de fruits rouges cuivre-chlorophyllines E 142 Vert S 10 Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement conserves de fruits rouges capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) Uniquement tranches de citron en bocal E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF

5140

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 325 Lactate de sodium BPF E 326 Lactate de potassium BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 336 Tartrates de potassium BPF E 337 Tartrate double de sodium et de BPF potassium E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 250 Uniquement légumineuses, champignons et artichauts calcium disodium (calcium disodium EDTA) E 410 Farine de graines de caroube BPF Uniquement châtaignes conservées dans un liquide E 412 Gomme guar BPF Uniquement châtaignes conservées dans un liquide E 415 Gomme xanthane BPF Uniquement châtaignes conservées dans un liquide E 509 Chlorure de calcium BPF E 512 Chlorure d’étain 25 (55) Uniquement asperges blanches E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 579 Gluconate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation E 585 Lactate ferreux 150 (56) Uniquement olives noircies par oxydation E 900 Diméthylpolysiloxane 10

5141

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 (51) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres Ca ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres Ca ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 04.2.4. Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 04.2.4.1.Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement mostarda di frutta Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Uniquement mostarda di frutta combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits E 101 Riboflavines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) Uniquement mostarda di frutta E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) Uniquement mostarda di frutta E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 122 Azorubine, carmoisine 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) Uniquement mostarda di frutta

5142

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 129 Rouge allura AC 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 131 Bleu patenté V 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 133 Bleu brillant FCF 200 (34) Uniquement conserves de fruits rouges E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement conserves de fruits rouges cuivre-chlorophyllines E 150a-d Caramels BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement conserves de fruits rouges capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement légumes (à l’exception des olives) E 163 Anthocyanes BPF Uniquement conserves de fruits rouges E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement préparations à base d’olives benzoïque - benzoates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 2000 (1) (2) Uniquement betteraves rouges cuites E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement légumes blancs et champignons transformés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement pulpe de raifort E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 800 (3) Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 4000 (1) (4) Uniquement enrobages pour produits végétaux E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

5143

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 800 (1) (4) Uniquement préparations de fruits E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000 E 432 - E 436 Polysorbates 500 (1) Lait de coco uniquement E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) Uniquement mostarda di frutta stéaroyl-2-lactylate de calcium E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite Ca E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite 04.2.4.2.Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 440 Pectines BPF Uniquement compote de fruits autres que les pommes E 509 Chlorure de calcium BPF Uniquement compote de fruits autres que les pommes

5144

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

04.2.5. Confitures, gelées, marmelades et produits similaires

04.2.5.1.Confitures extra et gelées extra Groupe IV Polyols BPF Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre benzoïque - benzoates et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur en sucre, réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 350 Malates de sodium BPF E 440 Pectines BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur Ca énergétique réduite

5145

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur Ca énergétique réduite E 955 Sucralose 400 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 2 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 964 Sirop de polyglycitol 500000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 04.2.5.2.Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 100 Curcumine BPF À l’exception de la crème de marrons E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) (66) À l’exception de la crème de marrons E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF À l’exception de la crème de marrons E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF À l’exception de la crème de marrons cuivre-chlorophyllines E 142 Vert S 100 (31) À l’exception de la crème de marrons E 150a-d Caramels BPF À l’exception de la crème de marrons E 160a Caroténoïdes BPF À l’exception de la crème de marrons E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF À l’exception de la crème de marrons capsorubine E 160d Lycopène 10 (31) À l’exception de la crème de marrons E 161b Lutéine 100 (31) À l’exception de la crème de marrons E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF À l’exception de la crème de marrons

5146

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 163 Anthocyanes BPF À l’exception de la crème de marrons E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et benzoïque - benzoates produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement produits à faible teneur ou réduite en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 350 Malates de sodium BPF E 400 - E 404 Acide alginique - alginates 10000 (32) E 406 Agar-agar 10000 (32) E 407 Carraghénanes 10000 (32) E 410 Farine de graines de caroube 10000 (32) E 412 Gomme guar 10000 (32) E 415 Gomme xanthane 10000 (32) E 418 Gomme Gellane 10000 (32) E 440 Pectines BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 493 Monolaurate de sorbitane 25 Uniquement marmelade en gelée E 509 Chlorure de calcium BPF E 524 Hydroxyde de sodium BPF

5147

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 1000 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1000 (51) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur Ca énergétique réduite E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur Ca énergétique réduite E 955 Sucralose 400 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 2 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite E 964 Sirop de polyglycitol 500000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 04.2.5.3.Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes Groupe II Colorants BPF BPF À l’exception de la crème de pruneaux Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 100 Curcumine BPF À l’exception de la crème de pruneaux E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 142 Vert S 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 160d Lycopène 10 (31) À l’exception de la crème de pruneaux

5148

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 161b Lutéine 100 (31) À l’exception de la crème de pruneaux E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas benzoïque - benzoates E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) Uniquement marmelada benzoïque - benzoates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement dulce de membrillo E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) E 270 Acide lactique BPF E 296 Acide malique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 335 Tartrates de sodium BPF E 350 Malates de sodium BPF E 400 - E 404 Acide alginique - alginates 10000 (32) E 406 Agar-agar 10000 (32) E 407 Carraghénanes 10000 (32) E 410 Farine de graines de caroube 10000 (32) E 412 Gomme guar 10000 (32) E 415 Gomme xanthane 10000 (32) E 418 Gomme Gellane 10000 (32) E 440 Pectines BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 509 Chlorure de calcium BPF E 524 Hydroxyde de sodium BPF E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

5149

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 951 Aspartame 1000 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur Ca énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur Ca énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 500000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 04.2.5.4.Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque Groupe I Additifs E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (41) Uniquement fruits à coque transformés E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et beurre E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46)

04.2.6. Produits de pommes de terre transformés

Groupe I Additifs E 100 Curcumine BPF Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3)

5150

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 400 (3) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 25 (1) Uniquement pommes de terre déshydratées E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Y compris les pommes de terre préfrites congelées et E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et surgelées E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (46) Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés

05.1. Produits de cacao et de chocolat

Groupe I Additifs Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 170 Carbonate de calcium 70000 (*) E 322 Lécithines BPF E 330 Acide citrique 5000 E 334 Acide tartrique, (L+)- 5000 E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 422 Glycérol BPF E 440 Pectines BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 442 Phosphatides d’ammonium 10000 E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472c Esters citriques des mono- et diglycéridesBPF d’acides gras E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000 E 492 Tristéarate de sorbitane 10000 E 500 - E 504 Carbonates 70000 (*) E 524 - E 528 Hydroxydes 70000 (*) E 530 Oxyde de magnésium 70000 (*) E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage

5151

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 500 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 05.2. Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine Groupe I Additifs Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. Groupe II Colorants BPF BPF (72) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (25) (72) À l’exception des fruits et légumes confits combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 200 (72) Uniquement fruits et légumes confits combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (72) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. E 104 Jaune de quinoléine 300 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits

5153

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (72) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 20 (61) (72) À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) (72) Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (72) Uniquement fruits et légumes confits E 160d Lycopène 30 E 173 Aluminium BPF Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie E 174 Argent BPF Uniquement enrobage de confiseries E 175 Or BPF Uniquement enrobage de confiseries E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés benzoïque - benzoates E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) (5) À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou benzoïque - benzoates; p- glacés hydroxybenzoates

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement confiseries au sucre E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et confits E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 800 (1) (4) Uniquement fruits confits E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1500 Uniquement confiseries au sucre E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) Uniquement confiseries au sucre E 442 Phosphatides d’ammonium 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 445 Esters glycériques de résine de bois 320 Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 Uniquement confiseries au sucre sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 Uniquement confiseries au sucre E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000 Uniquement confiseries à base de cacao E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 Uniquement confiseries au sucre E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 (1) Uniquement confiseries au sucre stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) Uniquement confiseries au sucre E 492 Tristéarate de sorbitane 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 520 - E 523 Sulfates d’aluminium 200 (1) (38) Uniquement cerises confites E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF (1) Uniquement traitement en surface talc, silicate de magnésium E 900 Diméthylpolysiloxane 10

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 2500 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 6000 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 (51) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits Ca secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits Ca secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique Ca réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 3000 (52) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à Ca valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Ca E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 200 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 2400 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés

5157

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 2000 (60) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 350 (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 670 (60) Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 961 Néotame 15 Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 2 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 200 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 961 Néotame 3 Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

5158

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 961 Néotame 32 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2500 (11)a (49) (50) Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 600000 Uniquement produits à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 800000 Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 990000 Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés E 1204 Pullulan BPF Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine

05.3. Chewing-gum

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (73) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (25) (73) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 30 (61) (73)

5159

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (73) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (73) E 160d Lycopène 300 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) benzoïque - benzoates E 297 Acide fumarique 2000 E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - BPF (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000 E 416 Gomme Karaya 5000 E 432 - E 436 Polysorbates 5000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 10000 (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 551 Dioxyde de silicium BPF Uniquement traitement en surface E 552 Silicate de calcium BPF Uniquement traitement en surface E 553a Silicate de magnésium BPF Uniquement traitement en surface E 553b Talc BPF E 650 Acétate de zinc 1000 E 900 Diméthylpolysiloxane 100 E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 1200 (47) Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface

5160

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement comme agent d’enrobage E 927b Carbamide 30000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 800 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 951 Aspartame 2500 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 951 Aspartame 5500 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 1200 (52) Uniquement produits sans sucres ajoutés Ca E 955 Sucralose 3000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 10 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 400 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 3300 (60) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 961 Néotame 250 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 961 Néotame 3 (12) Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) Uniquement produits sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement produits sans sucres ajoutés E 1518 Triacétate de glycéryle (triacétine) BPF 05.4. Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (73) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (25) (73) Uniquement fourrages combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 500 (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception combinée des fourrages

5161

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Groupe IV Polyols BPF Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés Groupe IV Polyols BPF Uniquement sauces E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) (73) Uniquement fourrages E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (73) Uniquement fourrages E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) (73) Uniquement fourrages E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) (73) Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Uniquement décorations et enrobages E 160d Lycopène 200 Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur E 160d Lycopène 30 À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur E 173 Aluminium BPF Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie E 174 Argent BPF Uniquement décorations de chocolats E 175 Or BPF Uniquement décorations de chocolats E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) (5) benzoïque - benzoates; p- hydroxybenzoates E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 100 (3) Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 40 (3) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) E 297 Acide fumarique 1000

5162

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 297 Acide fumarique 2500 Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 3000 (1) (4) Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 2000 (1) Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine E 392 Extraits de romarin 100 (41) (46) Uniquement sauces E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1500 E 405 Alginate de propane-1,2-diol 5000 Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts E 416 Gomme Karaya 5000 Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) E 427 Gomme cassia 2500 Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) E 442 Phosphatides d’ammonium 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 5000 Uniquement confiseries à base de cacao E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 30000 Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1)

5163

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 492 Tristéarate de sorbitane 10000 Uniquement confiseries à base de cacao E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF Uniquement traitement en surface talc, silicate de magnésium E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 903 Cire de carnauba 500 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 905 Cire microcristalline BPF Uniquement traitement en surface E 907 Poly-1-décène hydrogéné 2000 Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement sauces E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 500 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 2000 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 350 Uniquement sauces E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 (52) Uniquement sauces Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 300 (52) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique Ca réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 500 (52) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 500 (52) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à Ca valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

5164

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 1000 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 450 Uniquement sauces E 955 Sucralose 800 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 50 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 100 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement sauces E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 961 Néotame 12 Uniquement sauces E 961 Néotame 2 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 2 Uniquement sauces comme exhausteur de goût E 961 Néotame 32 Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 65 Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Uniquement sauces

5165

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement confiseries sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

06.1. Graines céréalières entières, brisées ou en flocons

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 30 (3) Uniquement sagou et orge perlée E 553b Talc BPF Uniquement riz

06.2.1. Farines

E 300 Acide L-ascorbique BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) Uniquement farine fermentante E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2500 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 920 L-cystéine BPF

06.2.2. Amidons et fécules

Groupe I Additifs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés

06.3. Céréales pour petit-déjeuner

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits Groupe IV Polyols BPF Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

5166

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 (53) Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits E 150c Caramel ammoniacal BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 160b Rocou, bixine, norbixine 25 Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées capsorubine et/ou aromatisées aux fruits E 162 Rouge de betterave, bétanine 200 (53) Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits E 163 Anthocyanes 200 (53) Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement céréales précuites E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 10000 Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola» E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 950 Acésulfame-K 1200 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de Ca plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

5167

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 955 Sucralose 400 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 964 Sirop de polyglycitol 200000 Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

06.4.1. Pâtes fraîches

E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 322 Lécithines BPF E 330 Acide citrique BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 575 Glucono-delta-lactone BPF

5168

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

06.4.2. Pâtes sèches

Groupe I Additifs Uniquement pâtes sans gluten et destinées à un régime hypoprotidique

06.4.3. Pâtes fraîches précuites

E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 322 Lécithines BPF E 330 Acide citrique BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 575 Glucono-delta-lactone BPF

06.4.4. Gnocchi de pomme de terre

Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1)

06.4.5. Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires)

Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) E 392 Extraits de romarin 250 (41) (46) Uniquement dans farces pour pâtes sèches

06.5. Nouilles

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail

5169

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

06.6. Pâte à frire

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 500 Uniquement pâtes à frire pour enrobage combinée E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Uniquement pâtes à frire pour enrobage E 160d Lycopène 30 Uniquement pâtes à frire pour enrobage E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 12000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 900 Diméthylpolysiloxane 10

06.7. Céréales précuites ou transformées

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement polenta E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement Semmelknödelteig E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement céréales précuites E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF Uniquement riz à cuisson rapide E 472a Esters acétiques des mono- et BPF Uniquement riz à cuisson rapide diglycérides d’acides gras E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 4000 (2) Uniquement riz à cuisson rapide stéaroyl-2-lactylate de calcium

5170

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

07.1. Pain et petits pains

Groupe I Additifs À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 E 150a-d Caramels BPF Uniquement malt bread E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail E 280 - E 283 Acide propionique - propionates 1000 (1) (6) Uniquement pain préemballé E 280 - E 283 Acide propionique - propionates 2000 (1) (6) Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés E 280 - E 283 Acide propionique - propionates 3000 (1) (6) Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) Uniquement soda bread E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 3000 (1) À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et stéaroyl-2-lactylate de calcium 7.1.2 E 483 Tartrate de stéaryle 4000 À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 07.1.1. Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF E 262 Acétates de sodium BPF E 263 Acétate de calcium BPF E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF

5171

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbiqueBPF E 322 Lécithines BPF E 325 Lactate de sodium BPF E 326 Lactate de potassium BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 472a Esters acétiques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras E 472d Esters tartriques des mono- et BPF diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartriques et BPF diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des BPF mono- et diglycérides d’acides gras

07.1.2. Pain courant français; friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek

E 260 Acide acétique BPF E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 270 Acide lactique BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 302 L-ascorbate de calcium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 304 Esters d’acides gras de l’acide ascorbiqueBPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 322 Lécithines BPF E 325 Lactate de sodium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 326 Lactate de potassium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 327 Lactate de calcium BPF Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF

5172

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Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

07.2. Produits de boulangerie fine

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 200 (25) (76) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 25 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 Uniquement biscuits secs E 280 - E 283 Acide propionique - propionates 2000 (1) (6) Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.65 E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 2000 E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail E 432 - E 436 Polysorbates 3000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 10000 (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 10000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 483 Tartrate de stéaryle 4000 E 491 - E 495 Esters de sorbitane 10000 (1)

5173

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 541 Phosphate d’aluminium sodique acide 400 (38) Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau) E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat E 950 Acésulfame-K 1000 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 950 Acésulfame-K 2000 Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible E 951 Aspartame 1000 Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible E 951 Aspartame 1700 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1600 (51) Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une Ca alimentation particulière E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 170 (52) Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une Ca alimentation particulière E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 800 (52) Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres Ca ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 800 (52) Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible Ca E 955 Sucralose 700 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

5174

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 955 Sucralose 800 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 955 Sucralose 800 Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible E 959 Néohespéridine DC 150 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible E 961 Néotame 55 Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 961 Néotame 60 Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés E 961 Néotame 60 Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)b (49) (50) Uniquement Essoblaten - enrobage de papier comestible E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 1000 (11)a (49) (50) Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

08.1.1. Viandes non transformées autres que les préparations de viandes

E 129 Rouge allura AC BPF Uniquement aux fins du marquage de salubrité E 133 Bleu brillant FCF BPF Uniquement aux fins du marquage de salubrité E 155 Brun HT BPF Uniquement aux fins du marquage de salubrité

08.1.2. Préparations de viandes

E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que

5175

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. E 129 Rouge allura AC 25 Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. E 150a-d Caramels BPF Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 450 (1) (3) Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 450 (1) (3) Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 300 Acide L-ascorbique BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 301 L-ascorbate de sodium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 302 L-ascorbate de calcium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées

5176

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 325 Lactate de sodium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 326 Lactate de potassium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 330 Acide citrique BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 332 Citrates de potassium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement préparations de viande hachée fraîche préemballées E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et est hachée de manière à disperser complètement les tissus E 452 polyphosphates musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique. E 553b Talc BPF Uniquement traitement en surface des saucisses

08.2.1. Viandes transformées non traitées thermiquement

Groupe I Additifs E 100 Curcumine 20 Uniquement saucisses E 100 Curcumine BPF Uniquement pasturmas E 101 Riboflavines BPF Uniquement pasturmas E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 15 Uniquement sobrasada E 120 Cochenille, acide carminique, carmins BPF (66) Uniquement pasturmas E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (66) Uniquement saucisses E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 200 Uniquement saucisse de chorizo/salchichon E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 Uniquement saucisse de chorizo/salchichon E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 Uniquement sobrasada E 150a-d Caramels BPF Uniquement saucisses

5177

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 160a Caroténoïdes 20 Uniquement saucisses E 160c Extrait de paprika, capsanthine, 10 Uniquement saucisses capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement saucisses E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide BPF (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande benzoïque - benzoates; p- séchés hydroxybenzoates E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons E 249 - E 250 Nitrites 150 (7) E 251 - E 252 Nitrates 150 (7) E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement viande déshydratée E 315 Acide érythorbique 500 Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve E 315 Acide érythorbique 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits en conserve E 316 Erythorbate de sodium 500 Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve E 316 Erythorbate de sodium 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits en conserve E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement viandes avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs E 392 Extraits de romarin 150 (46) Uniquement viande déshydratée E 392 Extraits de romarin 100 (46) Uniquement saucissons secs E 553b Talc BPF Uniquement traitement en surface des saucisses E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement comme exhausteur de goût

5178

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

08.2.2. Viandes transformées traitées thermiquement

Groupe I Additifs Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 100 Curcumine 20 Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (66) Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande E 129 Rouge allura AC 25 Uniquement luncheon meat E 150a-d Caramels BPF Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande E 160a Caroténoïdes 20 Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande E 160c Extrait de paprika, capsanthine, 10 Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande capsorubine E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement aspic E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide BPF (1) (2) Uniquement traitement en surface des produits de viande benzoïque - benzoates; p- séchée hydroxybenzoates E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; p- 1000 (1) (2) Uniquement pâté E 214 - E 219 hydroxybenzoates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement aspic E 235 Natamycine 1 (8) Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons secs E 249 - E 250 Nitrites 100 (7) (58) (59) Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) E 249 - E 250 Nitrites 150 (7) (59) À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) E 300 Acide L-ascorbique BPF Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 301 L-ascorbate de sodium BPF Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben E 315 Acide érythorbique 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve E 316 Erythorbate de sodium 500 (9) Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj,

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et libamáj egészben, libamáj tömbben E 452 polyphosphates E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 250 Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben calcium disodium (calcium disodium EDTA) E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs E 392 Extraits de romarin 150 (46) Uniquement viande déshydratée E 392 Extraits de romarin 100 (46) Uniquement saucissons secs E 427 Gomme cassia 1500 E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) (41) Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, sucroglycérides libamáj egészben, libamáj tömbben E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 4000 (1) Uniquement produits de viande hachée et en cubes en stéaroyl-2-lactylate de calcium conserve E 553b Talc BPF Uniquement traitement en surface des saucisses E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben

08.2.3. Boyaux, enrobages et décorations pour viande

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Groupe III Colorants avec limite maximale BPF (78) Uniquement boyaux comestibles combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 500 (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la combinée partie externe comestible des pasturmas E 100 Curcumine BPF Uniquement partie externe comestible des pasturmas E 101 Riboflavines BPF Uniquement partie externe comestible des pasturmas E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) (78) Uniquement boyaux comestibles

5180

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 35 (61) (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 120 Cochenille, acide carminique, carmins BPF (78) Uniquement partie externe comestible des pasturmas E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 55 (61) (78) Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 E 160d Lycopène 30 Uniquement boyaux comestibles E 160d Lycopène 500 Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates BPF Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0.6 E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; p- 1000 (1) (2) Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de E 214 - E 219 hydroxybenzoates viande (cuite, saumurée ou séchée) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 4000 (1) (4) Uniquement enrobages pour viandes E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates 08.2.4. Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle, faisant l’objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates 08.2.4.1.Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants) E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 249 - E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. E 249 - E 250 Nitrites 150 (7) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de

22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une

température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. E 249 - E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 249 - E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à

2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

E 251 - E 252 Nitrates 10 (39) (59) Uniquement cured tongue: immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. E 251 - E 252 Nitrates 250 (7) (40) (49) Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de

22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une

température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à

2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation.

E 251 - E 252 Nitrates 300 (7) Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines 08.2.4.2.Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l’application à sec d’un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d’autres composants à la surface de la viande, puis en une pério E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 249 - E 250 Nitrites 100 (39) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. E 249 - E 250 Nitrites 175 (39) Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation.

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (40) (59) Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. 08.2.4.3.Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit a E 249 - E 250 Nitrites 180 (7) Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à

12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus

de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. E 249 - E 250 Nitrites 50 (39) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. E 251 - E 252 Nitrates 10 (39) (59) Uniquement jellied veal et brisket: une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. E 251 - E 252 Nitrates 250 (39) (59) Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation E 251 - E 252 Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours. E 251 - E 252 Nitrates 250 (7) (40) (59) Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à

3 semaines

E 251 - E 252 Nitrates 300 (7) (40) Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst): le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1.7.

5185

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

09.1.1. Poisson non transformé

Groupe IV Polyols BPF Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 315 Acide érythorbique 1500 (9) Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés E 316 Erythorbate de sodium 1500 (9) Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement filets de poisson congelés et surgelés E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

09.1.2. Mollusques et crustacés non transformés

Groupe IV Polyols BPF Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 150 (3) (10) Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) (10) Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 300 (3) (10) Uniquement crustacés de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF

5186

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 302 L-ascorbate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF E 333 Citrates de calcium BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 75 Uniquement crustacés congelés et surgelés calcium disodium (calcium disodium EDTA) E 586 4-Hexylrésorcinol 2 (42) Uniquement chair de crustacés frais, congelés ou surgelés 09.2. Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon Groupe III Colorants avec limite maximale 500 Uniquement surimi et produits similaires et substituts de combinée saumon E 100 Curcumine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 100 Curcumine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 100 Curcumine 100 (37) Uniquement poisson fumé E 101 Riboflavines BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 101 Riboflavines BPF Uniquement crustacés précuits E 101 Riboflavines BPF Uniquement poisson fumé E 102 Tartrazine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 102 Tartrazine 100 (37) Uniquement poisson fumé E 102 Tartrazine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 200 (63) Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (37) Uniquement poisson fumé E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 250 (36) Uniquement crustacés précuits

5187

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 122 Azorubine, carmoisine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 122 Azorubine, carmoisine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 200 (63) Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens E 129 Rouge allura AC 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 140 Chlorophylles, chlorophyllines BPF Uniquement crustacés précuits E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés cuivre-chlorophyllines E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement crustacés précuits cuivre-chlorophyllines E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et BPF Uniquement poisson fumé cuivre-chlorophyllines E 142 Vert S 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 142 Vert S 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 150a-d Caramels BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 150a-d Caramels BPF Uniquement crustacés précuits E 151 Noir brillant BN, noir BN 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 151 Noir brillant BN, noir BN 100 (37) Uniquement poisson fumé E 151 Noir brillant BN, noir BN 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement crustacés précuits E 153 Charbon végétal médicinal BPF Uniquement poisson fumé E 155 Brun HT BPF Uniquement crustacés précuits E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement crustacés précuits E 160a Caroténoïdes BPF Uniquement poisson fumé E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement poisson fumé E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés capsorubine E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement crustacés précuits capsorubine

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 160c Extrait de paprika, capsanthine, BPF Uniquement poisson fumé capsorubine E 160d Lycopène 10 Uniquement substituts de saumon E 160d Lycopène 30 Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 100 (37) Uniquement poisson fumé E 160e Beta-apocaroténal-8’ (C 30) 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 161b Lutéine 100 (35) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 161b Lutéine 250 (36) Uniquement crustacés précuits E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 162 Rouge de betterave, bétanine BPF Uniquement crustacés précuits E 163 Anthocyanes BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 163 Anthocyanes BPF Uniquement crustacés précuits E 163 Anthocyanes BPF (37) Uniquement poisson fumé E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 171 Dioxyde de titane BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 171 Dioxyde de titane BPF Uniquement crustacés précuits E 171 Dioxyde de titane BPF E 172 Oxyde et hydroxyde de fer BPF Uniquement pâtes de poisson et de crustacés E 172 Oxyde et hydroxyde de fer BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Aspic E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 200 (1) (2) Uniquement poisson séché et salé benzoïque - benzoates E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 2000 (1) (2) Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi- benzoïque - benzoates conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 6000 Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites benzoïque - benzoates E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement crustacés et mollusques cuits E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 135 (3) (10) Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, moins de 80 unités

5189

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 180 (3) (10) Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, entre 80 et 120 unités E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 270 (3) (10) Uniquement crustacés cuits de la famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae, plus de 120 unités E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) (10) Uniquement crustacés et céphalopodes cuits E 251 - E 252 Nitrates 500 Uniquement harengs et sprats au vinaigre E 315 Acide érythorbique 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi- conserve E 316 Erythorbate de sodium 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi- conserve E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et produits similaires E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et crustacés congelés et surgelés E 452 polyphosphates E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 75 Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve calcium disodium (calcium disodium EDTA) E 392 Extraits de romarin 15 (46) Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 % E 392 Extraits de romarin 150 (41) (46) Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, avec une teneur en matières grasses supérieure à 10 %» E 950 Acésulfame-K 200 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 951 Aspartame 300 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de Ca poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

5190

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 955 Sucralose 120 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 959 Néohespéridine DC 30 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 961 Néotame 10 Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 200 (11)a Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

09.3. Oeufs de poisson

Groupe I Additifs Uniquement oeufs de poisson transformés Groupe II Colorants BPF BPF À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) combinée E 104 Jaune de quinoléine 200 (61) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 200 (61) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 123 Amarante 30 (68) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 200 (61) À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 160d Lycopène 30 À l’exception des oeufs d’esturgeon (caviar) E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 2000 (1) (2) Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris benzoïque - benzoates ceux à base d’oeufs de poisson E 284 Acide borique 4000 (54) Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) E 285 Tétraborate de sodium (borax) 4000 (54) Uniquement oeufs d’esturgeon (caviar) E 315 Acide érythorbique 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi- conserve E 316 Erythorbate de sodium 1500 (9) Uniquement produits de poisson en conserve et en semi- conserve

5191

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

10.2. Oeufs transformés et ovoproduits

Groupe I Additifs E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 5000 (1) (2) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier) benzoïque - benzoates E 234 Nisine 6.25 Uniquement oeufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou oeuf entier) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 10000 (1) (4) Uniquement oeufs liquides (blanc, jaune ou oeuf entier) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (46) E 426 Hémicellulose de soja 10000 Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 1000 E 520 Sulfate d’aluminium 25 (38) Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement E 553b Talc 5400 Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés E 903 Cire de carnauba 3600 Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés colorés E 904 Shellac BPF Uniquement sur la surface d’oeufs durs non écalés E 1505 Citrate de triéthyle BPF Uniquement blanc d’oeuf séché E 1505 Citrate de triéthyle BPF

11.1. Sucres et sirops

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 10 (3) Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 20 (3) Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 10000 (4) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

5192

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF (1) Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées talc, silicate de magnésium E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre talc, silicate de magnésium

11.2. Autres sucres et sirops

Groupe I Additifs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 40 (3) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 70 (3) Uniquement mélasses

11.4.1. Edulcorants de table sous forme liquide

Groupe IV Polyols BPF E 200 - E 219 Acide sorbique - sorbates; acide 500 (1) (2) Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 % benzoïque - benzoates; p- hydroxybenzoates E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 407 Carraghénanes BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 413 Gomme adragante BPF E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 418 Gomme Gellane BPF E 422 Glycérol BPF E 440 Pectines BPF E 460(i) Cellulose microcristalline BPF E 463 Hydroxypropylcellulose BPF E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF E 465 Ethylméthylcellulose BPF

5193

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 640 Glycine et son sel de sodium BPF E 950 Acésulfame-K BPF E 951 Aspartame BPF E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de BPF Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de BPF Ca E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF E 959 Néohespéridine DC BPF E 960 Glycosides de stéviol BPF (60) E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF

11.4.2. Edulcorants de table sous forme de poudre

Groupe IV Polyols BPF E 327 Lactate de calcium BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 336 Tartrates de potassium BPF E 341 Phosphates de calcium BPF E 407 Carraghénanes BPF E 410 Farine de graines de caroube BPF E 412 Gomme guar BPF E 413 Gomme adragante BPF E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 415 Gomme xanthane BPF E 418 Gomme Gellane BPF E 440 Pectines BPF

5194

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 460 Cellulose BPF E 461 Méthylcellulose BPF E 463 Hydroxypropylcellulose BPF E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF E 465 Ethylméthylcellulose BPF E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium 50000 réticulée E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 (1) talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 576 Gluconate de sodium BPF E 577 Gluconate de potassium BPF E 578 Gluconate de calcium BPF E 640 Glycine et son sel de sodium BPF E 950 Acésulfame-K BPF E 951 Aspartame BPF E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de BPF Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de BPF Ca E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF E 959 Néohespéridine DC BPF E 960 Glycosides de stéviol BPF (60) E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 1200 Polydextrose BPF E 1521 Polyéthylène glycol BPF

5195

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

11.4.3. Edulcorants de table sous forme de comprimés

Groupe IV Polyols BPF E 296 Acide malique BPF E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium BPF E 334 Acide tartrique, (L+)- BPF E 336 Tartrates de potassium BPF E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 440 Pectines BPF E 460 Cellulose BPF E 460(i) Cellulose microcristalline BPF E 460(ii) Cellulose en poudre BPF E 461 Méthylcellulose BPF E 463 Hydroxypropylcellulose BPF E 464 Hydroxypropylméthylcellulose BPF E 465 Ethylméthylcellulose BPF E 466 Carboxyméthylcellulose BPF E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium 50000 réticulée E 470a Sels de sodium, de potassium et de BPF calcium d’acides gras E 470b Sels de magnésium d’acides gras BPF E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras BPF E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, BPF talc, silicate de magnésium E 575 Glucono-delta-lactone BPF E 576 Gluconate de sodium BPF E 577 Gluconate de potassium BPF E 578 Gluconate de calcium BPF E 640 Glycine et son sel de sodium BPF

5196

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 950 Acésulfame-K BPF E 951 Aspartame BPF E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de BPF Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de BPF Ca E 955 Sucralose BPF E 957 Thaumatine BPF E 959 Néohespéridine DC BPF E 960 Glycosides de stéviol BPF (60) E 961 Néotame BPF E 962 Sel d’aspartame-acésulfame BPF E 1200 Polydextrose BPF E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF E 1521 Polyéthylène glycol BPF

12.1.1. Sel

E 170 Carbonate de calcium BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 10000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 500 Carbonates de sodium BPF E 504 Carbonates de magnésium BPF E 511 Chlorure de magnésium BPF Uniquement sel marin E 530 Oxyde de magnésium BPF E 535 - E 538 Ferrocyanures 20 (1) (79) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 10000 talc, silicate de magnésium

5197

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 554 Silicate alumino-sodique 20 dans le (38) Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromage après fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2 transfert

12.1.2. Produits de substitution du sel

Groupe I Additifs E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 10000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 535 - E 538 Ferrocyanures 20 (1) (79) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 20000 talc, silicate de magnésium E 620 - E 625 Acide glutamique - glutamates BPF E 626 - E 635 Ribonucléotides BPF

12.2.1. Fines herbes et épices

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 150 (3) Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum) E 460 Cellulose BPF Uniquement produits séchés E 470a Sels de sodium, de potassium et de BPF Uniquement produits séchés calcium d’acides gras

12.2.2. Assaisonnements et condiments

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (70) Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Groupe III Colorants avec limite maximale 500 (70) Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, combinée tandoori E 104 Jaune de quinoléine 10 (62) (70) Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori E 160d Lycopène 50 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) benzoïque - benzoates

5198

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 200 (1) (13) E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium, silicate de calcium, 30000 (1) Uniquement assaisonnements talc, silicate de magnésium E 620 - E 625 Acide glutamique - glutamates BPF E 626 - E 635 Ribonucléotides BPF

12.3. Vinaigres

Groupe I Additifs E 150a-d Caramels BPF E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 170 (3) Uniquement vinaigre de fermentation

12.4. Moutarde

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 300 combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 35 (61) E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) benzoïque - benzoates E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) À l’exception de la moutarde de Dijon E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 500 (3) Uniquement moutarde de Dijon E 392 Extraits de romarin 100 (41) (46) E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 350 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 320 (52) Ca E 955 Sucralose 140 E 959 Néohespéridine DC 50

5199

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 961 Néotame 12 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50)

12.5. Soupes, potages et bouillons

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée E 160d Lycopène 20 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 500 (1) (2) Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à benzoïque - benzoates l’exception des conserves) E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 3000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 363 Acide succinique 5000 E 392 Extraits de romarin 50 (46) E 427 Gomme cassia 2500 Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) Uniquement soupes et potages E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 2000 (1) sucroglycérides E 900 Diméthylpolysiloxane 10 E 950 Acésulfame-K 110 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 110 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 110 (52) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite Ca E 955 Sucralose 45 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 40 (60) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 961 Néotame 5 Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 110 (11)b (49) (50) Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite

5200

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

12.6. Sauces

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF À l’exclusion des sauces à base de tomates Groupe III Colorants avec limite maximale 500 (65) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à combinée l’exclusion des sauces à base de tomates Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 20 (64) Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 30 (64) Uniquement pickles et piccalilli E 160d Lycopène 50 À l’exclusion des sauces à base de tomates E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières benzoïque - benzoates grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 2000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières benzoïque - benzoates grasses est inférieure à 60 % E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 1000 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 385 Ethylène-diamine-tétra-acétate de 75 Uniquement sauces émulsionnées calcium disodium (calcium disodium EDTA) E 392 Extraits de romarin 100 (41) (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 8000 E 416 Gomme Karaya 10000 Uniquement sauces émulsionnées

5201

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 426 Hémicellulose de soja 30000 Uniquement sauces émulsionnées E 427 Gomme cassia 2500 E 432 - E 436 Polysorbates 5000 (1) Uniquement sauces émulsionnées E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 10000 (1) sucroglycérides E 476 Polyricinoléate de polyglycérol 4000 Uniquement sauces pour salades E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) Uniquement sauces émulsionnées E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 350 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 (52) Ca E 955 Sucralose 450 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 120 (60) À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) E 960 Glycosides de stéviol 175 (60) Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) E 961 Néotame 12 E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50)

12.7. Salades et pâtes à tartiner salées

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) benzoïque - benzoates E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement Feinkostsalat E 951 Aspartame 350 Uniquement Feinkostsalat E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 160 (52) Uniquement Feinkostsalat Ca E 955 Sucralose 140 Uniquement Feinkostsalat E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement Feinkostsalat E 961 Néotame 12 Uniquement Feinkostsalat E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)b (49) (50) Uniquement Feinkostsalat

5202

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

12.8. Levures et produits de levures

Groupe I Additifs E 491 - E 495 Esters de sorbitane BPF Uniquement levure sèche et levure de boulangerie 12.9. Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de combinée protéines végétales E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 20 (61) Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 160d Lycopène 30 Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement gélatine E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) Uniquement boissons à base de protéines végétales E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 959 Néohespéridine DC 5 Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût

5203

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

13.1. Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATEGORIES. Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 ou 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux (RS 817.022.104)..

13.1.1. Préparations pour nourrissons

Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 E 306 Extrait riche en tocophérols 10 (16) E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium (43) E 338 Acide phosphorique 1000 (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 412 Gomme guar 1000 Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas d’acides gras où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés

5204

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 473 Sucroesters d’acides gras 120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

13.1.2. Préparations de suite

Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 10 E 306 Extrait riche en tocophérols 10 (16) E 307 Alpha-tocophérol 10 (16) E 308 Gamma-tocophérol 10 (16) E 309 Delta-tocophérol 10 (16) E 322 Lécithines 1000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (15) E 340 Phosphates de potassium (4) (15) E 407 Carraghénanes 300 (17) E 410 Farine de graines de caroube 1000 (17) E 412 Gomme guar 1000 (17) E 440 Pectines 5000 Uniquement préparations de suite acidifiées E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas d’acides gras où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés E 473 Sucroesters d’acides gras 120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés

5205

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

13.1.3. Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 260 Acide acétique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 261 Acétates de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 262 Acétates de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 263 Acétate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 270 Acide lactique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 296 Acide malique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 300 Acide L-ascorbique 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 300 Acide L-ascorbique 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 301 L-ascorbate de sodium 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 301 L-ascorbate de sodium 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes E 302 L-ascorbate de calcium 200 (18) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 302 L-ascorbate de calcium 300 (18) Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

5206

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 306 Extrait riche en tocophérols 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 307 Alpha-tocophérol 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 308 Gamma-tocophérol 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 309 Delta-tocophérol 100 (19) Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés E 322 Lécithines 10000 Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés E 325 Lactate de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 326 Lactate de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 327 Lactate de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) E 330 Acide citrique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 331 Citrates de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 332 Citrates de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement

5207

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 333 Citrates de calcium BPF Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre E 334 Acide tartrique, (L+)- 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés E 335 Tartrates de sodium 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés E 336 Tartrates de potassium 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés E 338 Acide phosphorique 1000 (4) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 339 Phosphates de sodium 1000 (4) (20) Uniquement céréales E 340 Phosphates de potassium 1000 (4) (20) Uniquement céréales E 341 Phosphates de calcium 1000 (4) (20) Uniquement céréales E 341 Phosphates de calcium 1000 (4) Uniquement desserts à base de fruits E 354 Tartrate de calcium 5000 (42) Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes E 400 Acide alginique 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 401 Alginate de sodium 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 402 Alginate de potassium 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 404 Alginate de calcium 500 (23) Uniquement desserts et entremets E 410 Farine de graines de caroube 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 410 Farine de graines de caroube 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 412 Gomme guar 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 412 Gomme guar 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 415 Gomme xanthane 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 415 Gomme xanthane 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten

5208

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 440 Pectines 10000 (21) Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 440 Pectines 20000 (21) Uniquement aliments à base de céréales sans gluten E 450 Diphosphates 5000 (4) (42) Uniquement biscuits et biscottes E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés E 472a Esters acétiques des mono- et 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, diglycérides d’acides gras aliments pour bébés E 472b Esters lactiques des mono- et 5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, diglycérides d’acides gras aliments pour bébés E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides5000 (22) Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, d’acides gras aliments pour bébés E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement comme poudre à lever E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement comme poudre à lever E 503 Carbonates d’ammonium BPF Uniquement comme poudre à lever E 507 Acide chlorhydrique BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 526 Hydroxyde de calcium BPF Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement E 551 Dioxyde de silicium 2000 Uniquement céréales sèches E 575 Glucono-delta-lactone 5000 (42) Uniquement biscuits et biscottes E 920 L-cystéine 1000 Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge E 1404 Amidon oxydé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1410 Phosphate de monoamidon 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1412 Phosphate de diamidon 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

5209

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1420 Amidon acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1422 Adipate de diamidon acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés E 1451 Amidon oxydé acétylé 50000 Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés

13.1.4. Autres aliments pour enfants en bas âge

Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. E 270 Acide lactique BPF Uniquement forme L(+) E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 (19) E 306 Extrait riche en tocophérols 100 (19) E 307 Alpha-tocophérol 100 (19) E 308 Gamma-tocophérol 100 (19) E 309 Delta-tocophérol 100 (19) E 322 Lécithines 10000 (14) E 330 Acide citrique BPF E 331 Citrates de sodium 2000 (43) E 332 Citrates de potassium BPF (43) E 338 Acide phosphorique (1) (4) (44) E 339 Phosphates de sodium 1000 (1) (4) (15) E 340 Phosphates de potassium 1000 (1) (4) (15) E 407 Carraghénanes 300 E 410 Farine de graines de caroube 10000 (21) E 412 Gomme guar 10000 (21) E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia 10000 (21) E 415 Gomme xanthane 10000 (21)

5210

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 440 Pectines 5000 (21) E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 4000 (14) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides7500 (14) Uniquement produits vendus en poudre d’acides gras E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides9000 (14) Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas d’acides gras où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés E 473 Sucroesters d’acides gras 120 (14) Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 500 Carbonates de sodium BPF E 501 Carbonates de potassium BPF E 503 Carbonates d’ammonium BPF E 507 Acide chlorhydrique BPF Uniquement pour régulation du pH E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement pour régulation du pH E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement pour régulation du pH E 1404 Amidon oxydé 50000 E 1410 Phosphate de monoamidon 50000 E 1412 Phosphate de diamidon 50000 E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté 50000 E 1414 Phosphate de diamidon acétylé 50000 E 1420 Amidon acétylé 50000 E 1422 Adipate de diamidon acétylé 50000 E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 50000 13.1.5. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons 13.1.5.1.Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés. E 170 Carbonate de calcium BPF E 304(i) Palmitate de L-ascorbyle 100 E 331 Citrates de sodium BPF E 332 Citrates de potassium BPF

5211

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 333 Citrates de calcium BPF E 338 Acide phosphorique 1000 (1) (4) Uniquement pour régulation du pH E 339 Phosphates de sodium 1000 (1) (4) (20) E 340 Phosphates de potassium 1000 (1) (4) (20) E 341 Phosphates de calcium 1000 (1) (4) (20) E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme E 410 Farine de graines de caroube 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien E 412 Gomme guar 10000 À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés E 415 Gomme xanthane 1200 À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme E 440 Pectines 10000 À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux E 466 Carboxyméthylcellulose 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides7500 Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la d’acides gras naissance E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides9000 Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la d’acides gras naissance

5212

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 473 Sucroesters d’acides gras 120 Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 500 Carbonates de sodium BPF Uniquement comme poudre à lever E 501 Carbonates de potassium BPF Uniquement comme poudre à lever E 507 Acide chlorhydrique BPF Uniquement comme poudre à lever E 524 Hydroxyde de sodium BPF Uniquement pour régulation du pH E 525 Hydroxyde de potassium BPF Uniquement pour régulation du pH E 526 Hydroxyde de calcium BPF Uniquement pour régulation du pH E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite 13.1.5.2.Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333, E 341. E 401 Alginate de sodium 1000 À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique E 405 Alginate de propane-1,2-diol 200 À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme E 410 Farine de graines de caroube 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien E 412 Gomme guar 10000 À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés E 415 Gomme xanthane 1200 À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme E 440 Pectines 10000 À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux

5213

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 466 Carboxyméthylcellulose 10000 À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme E 471 Mono- et diglycérides d’acides gras 5000 À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides7500 Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la d’acides gras naissance E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides9000 Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la d’acides gras naissance E 473 Sucroesters d’acides gras 120 Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés E 1450 Octényle succinate d’amidon sodique 20000 13.2. Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) benzoïque - benzoates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200 E 406 Agar-agar BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 450 E 951 Aspartame 1000 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 200 (52) Ca E 955 Sucralose 400 E 959 Néohespéridine DC 100 E 960 Glycosides de stéviol 330 (60) E 961 Néotame 32 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) 13.3. Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 50 combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1500 (1) (2) benzoïque - benzoates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1200

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 432 - E 436 Polysorbates 1000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 1000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 450 E 951 Aspartame 800 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 240 (52) Ca E 955 Sucralose 320 E 959 Néohespéridine DC 100 E 960 Glycosides de stéviol 270 (60) E 961 Néotame 26 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 450 (11)a (49) (50) 13.4. Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. Groupe I Additifs Y compris pâtes sèches Groupe II Colorants BPF BPF Groupe IV Polyols BPF E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

5216

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

14.1. Boissons non alcoolisées

14.1.1. Eau, y compris l’eau minérale naturelle, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 500 (1) (4) Uniquement eaux de table préparées E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

14.1.2. Jus de fruits et jus de légumes

Groupe I Additifs Uniquement jus de légumes E 170 Carbonate de calcium BPF Uniquement jus de raisin E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 500 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 2000 (1) (2) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de benzoïque - benzoates messe E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement sød … saft et sødet … saft E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 2000 (3) Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 350 (3) Uniquement jus de limette et de citron E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 70 (3) Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe E 296 Acide malique 3000 Uniquement jus d’ananas E 300 Acide L-ascorbique BPF E 330 Acide citrique 3000 E 336 Tartrates de potassium BPF Uniquement jus de raisin E 440 Pectines 3000 Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion E 900 Diméthylpolysiloxane 10 Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft

5217

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

14.1.3. Nectars de fruits, nectars de légumes et produits similaires

Groupe I Additifs Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 250 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 300 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 150 (1) (2) Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise E 270 Acide lactique 5000 E 296 Acide malique BPF Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise E 300 Acide L-ascorbique BPF E 330 Acide citrique 5000 E 440 Pectines 3000 Uniquement ananas et fruits de la passion E 466 Carboxyméthylcellulose BPF Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 600 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 300 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 959 Néohespéridine DC 30 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 20 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

14.1.4. Boissons aromatisées

Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Groupe III Colorants avec limite maximale 100 (25) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés combinée E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 20 (61) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (74) À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés E 160d Lycopène 12 À l’exclusion des boissons à diluer E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 250 (1) (2) La quantité maximale s’applique si les additifs E 210-213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 300 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 150 (1) (2) À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 20 (3) Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 250 (3) Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 350 (3) Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2.5 % d’orge (barley water) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2000 (1) (4) Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et produits laitiers E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 20000 (1) (4) Uniquement boissons à base de protéines végétales E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 4000 (1) (4) Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et destinées aux sportifs E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 500 (1) (4) Uniquement boissons destinées aux sportifs E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 700 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 10000 (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 363 Acide succinique 3000 Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 405 Alginate de propane-1,2-diol 300 E 426 Hémicellulose de soja 5000 Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail E 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 Uniquement boissons troubles E 445 Esters glycériques de résine de bois 100 Uniquement boissons troubles E 459 Bêta-cyclodextrine 500 Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 10000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons sucroglycérides chaudes E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits sucroglycérides laitiers, à la noix de coco et aux amandes E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons stéaroyl-2-lactylate de calcium chaudes E 900 Diméthylpolysiloxane 10

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 600 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 300 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 0.5 Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement E 959 Néohespéridine DC 30 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 80 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 2 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût E 961 Néotame 20 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 999 Extraits de quillaia 200 (45)

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

14.1.5. Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces pr 14.1.5.1.Café et extraits de café E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage 14.1.5.2.Autres Groupe I Additifs À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons. E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 600 (1) (2) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits benzoïque - benzoates et de plantes E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement concentré liquide de thé E 297 Acide fumarique 1000 Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 2000 (1) (4) Uniquement boissons à base de café pour distributeurs E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et automatiques; thé instantané et infusions de plantes E 452 polyphosphates instantanées E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 10000 (1) Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 363 Acide succinique 3000 Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 1000 (1) Uniquement café liquide conditionné sucroglycérides E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 10000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons sucroglycérides chaudes E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons stéaroyl-2-lactylate de calcium chaudes

5222

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 491 - E 495 Esters de sorbitane 500 (1) Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes 14.2. Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool

14.2.1. Bière et boissons maltées

E 150a-d Caramels BPF Uniquement bière E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement bière en fût contenant plus de 0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de

0.5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de

concentrés de fruits ajoutés E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 20 (3) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût E 270 Acide lactique BPF E 300 Acide L-ascorbique BPF E 301 L-ascorbate de sodium BPF E 330 Acide citrique BPF E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 E 414 Gomme arabique ou gomme d’acacia BPF E 950 Acésulfame-K 25 (52) Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 951 Aspartame 25 Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 951 Aspartame 600 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool Ca ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 955 Sucralose 10 Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 955 Sucralose 250 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 959 Néohespéridine DC 10 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 959 Néohespéridine DC 10 Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 960 Glycosides de stéviol 70 (60) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 961 Néotame 1 Uniquement bière à valeur énergétique réduite

5224

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 961 Néotame 20 Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 25 (11)b (49) (50) Uniquement bière à valeur énergétique réduite E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1.2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin E 1105 Lysozyme BPF Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante E 1200 Polydextrose BPF Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées

14.2.2. Vins et boissons à base de vin et équivalents sans alcool

L’utilisation d’additifs est autorisée conformément à l’annexe 1 de l’ordonnance du DFI sur les boissons alcooliques. E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement produits sans alcool E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) Uniquement produits sans alcool E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement produits sans alcool

14.2.3. Cidre et poiré

Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF À l’exclusion du cidre bouché Groupe III Colorants avec limite maximale 200 À l’exclusion du cidre bouché combinée E 104 Jaune de quinoléine 25 (64) À l’exclusion du cidre bouché E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (64) À l’exclusion du cidre bouché

5225

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 150a-d Caramels BPF Uniquement cidre bouché E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 À l’exclusion du cidre bouché E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides E 900 Diméthylpolysiloxane 10 À l’exclusion du cidre bouché E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 600 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Ca E 955 Sucralose 50 E 959 Néohespéridine DC 20 E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) E 999 Extraits de quillaia 200 (45) À l’exclusion du cidre bouché

14.2.4. Vins de fruits et made wine

Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 200 combinée E 104 Jaune de quinoléine 20 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 1 (61) E 160d Lycopène 10 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2)

5226

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 260 (3) Uniquement made wine E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) Uniquement vins de fruits et vins à teneur réduite en alcool E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 353 Acide métatartrique 100 Uniquement made wine E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 sucroglycérides

14.2.5. Hydromel

Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 200 (3) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (24) sucroglycérides

14.2.6. Boissons spiritueuses

Groupe I Additifs À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs. Groupe II Colorants BPF BPF Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau- de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit)

5227

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maras- kino et mistrà Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de combinée céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau- de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maras- kino et mistrà E 104 Jaune de quinoléine 180 (61) Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau- de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maras- kino et mistrà E 110 Jaune orangé S 100 (61) Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau- de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie

5228

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà E 123 Amarante 30 Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau- de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà E 124 Ponceau 4R 170 (61) Sauf Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau- de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

5229

O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 150a-d Caramels BPF Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accom- pagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a. E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement liqueurs E 174 Argent BPF Uniquement liqueurs E 175 Or BPF Uniquement liqueurs E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) À l’exception du whisky ou whiskey E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 10000 Uniquement liqueurs émulsionnées E 416 Gomme Karaya 10000 Uniquement liqueurs à base d’oeufs E 445 Esters glycériques de résine de bois 100 Uniquement boissons spiritueuses troubles E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) À l’exception du whisky ou whiskey sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 5000 Uniquement liqueurs émulsionnées E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 8000 (1) Uniquement liqueurs émulsionnées stéaroyl-2-lactylate de calcium

14.2.7. Produits aromatisés à base de vin

14.2.7.1.Vins aromatisés Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Sauf americano, bitter vino Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Sauf americano, bitter vino combinée E 100 Curcumine 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 101 Riboflavines 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 102 Tartrazine 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 104 Jaune de quinoléine 50 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) Sauf americano, bitter vino E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (27) Uniquement bitter vino E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) Sauf americano, bitter vino E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 122 Azorubine, carmoisine 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 123 Amarante 100 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 123 Amarante 30 Uniquement vins apéritifs E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (26) (27) Uniquement americano, bitter vino E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) Sauf americano, bitter vino E 129 Rouge allura AC 100 (27) Uniquement bitter vino E 150a-d Caramels BPF E 160d Lycopène 10 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides 14.2.7.2.Boissons aromatisées à base de vin Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra combinée E 100 Curcumine 100 (28) Uniquement bitter soda E 101 Riboflavines 100 (28) Uniquement bitter soda E 102 Tartrazine 100 (28) Uniquement bitter soda E 104 Jaune de quinoléine 50 (28) Uniquement bitter soda E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (28) Uniquement bitter soda E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra E 120 Cochenille, acide carminique, carmins 100 (28) Uniquement bitter soda E 122 Azorubine, carmoisine 100 (28) Uniquement bitter soda E 123 Amarante 100 (28) Uniquement bitter soda E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (28) Uniquement bitter soda E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) Sauf bitter soda, sangria, claria, zurra E 129 Rouge allura AC 100 (28) Uniquement bitter soda E 150a-d Caramels BPF Uniquement bitter soda E 160d Lycopène 10 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides 14.2.7.3.Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 200 combinée E 104 Jaune de quinoléine 50 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 50 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 50 (61) E 160d Lycopène 10 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides 14.2.8. Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol Groupe I Additifs Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 200 Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre combinée alcoométrique inférieur à 15 % vol E 104 Jaune de quinoléine 180 (61) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 100 (61) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 123 Amarante 30 Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 170 (61) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 160d Lycopène 30 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 200 (1) (2) Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol E 220 - E 228 Anhydride sulfureux – sulfites 20 (3) Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin E 242 Dicarbonate de diméthyle 250 (24) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 1000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 405 Alginate de propane-1,2-diol 100 Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin E 444 Acétate isobutyrate de saccharose 300 Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 %

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 445 Esters glycériques de résine de bois 100 Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 8000 (1) Uniquement boissons aromatisées ayant un titre stéaroyl-2-lactylate de calcium alcoométrique inférieur à 15 % E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 600 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons Ca non alcoolisées E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Ca E 955 Sucralose 250 E 959 Néohespéridine DC 30 E 960 Glycosides de stéviol 150 (60) E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50)

15. Amuse-gueules salés prêts à consommer

15.1. Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (71) Groupe III Colorants avec limite maximale 100 (71) À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 200 (71) Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés combinée E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés E 160b Rocou, bixine, norbixine 20 Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés E 160d Lycopène 30 E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; 1000 (1) (2) (5) E 214 - E 219 p-hydroxybenzoates

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 50 (41) (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 3000 Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre E 416 Gomme Karaya 5000 Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 2000 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales stéaroyl-2-lactylate de calcium E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 (1) Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes stéaroyl-2-lactylate de calcium de terre E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 500 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Ca E 955 Sucralose 200 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 20 (60) E 961 Néotame 18 E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)b (49) (50)

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

15.2. Fruits à coque transformés

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 Uniquement fruits à coque enrobés salés combinée E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 Uniquement fruits à coque enrobés salés E 160d Lycopène 30 E 200 - E 203; Acide sorbique - sorbates; p- 1000 (1) (2) (5) Uniquement fruits à coque enrobés E 214 - E 219 hydroxybenzoates E 220 - E 228 Anhydride sulfureux - sulfites 50 (3) Uniquement fruits à coque marinés E 310 - E 320 Gallates, BHQT et BHA 200 (1) (13) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 5000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 200 (41) (46) E 416 Gomme Karaya 10000 Uniquement enrobage pour fruits à coque E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 902 Cire de candelilla BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 903 Cire de carnauba 200 Uniquement comme agent d’enrobage E 904 Shellac BPF Uniquement comme agent d’enrobage E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 500 E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Ca E 955 Sucralose 200 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 20 (60) E 961 Néotame 18 E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)b (49) (50)

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

16. Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (74) Groupe III Colorants avec limite maximale 150 (74) combinée Groupe IV Polyols BPF Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (74) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 5 (61) (74) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (74) E 160b Rocou, bixine, norbixine 10 E 160d Lycopène 30 E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 1000 (1) (2) Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha E 200 - E 203 Acide sorbique - sorbates 2000 (1) (2) Uniquement ostkaka E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 300 (1) (2) Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités benzoïque - benzoates thermiquement E 210 - E 213 Acide benzoïque - benzoates 500 (1) (2) Uniquement frugtgrød et rote Grütze E 234 Nisine 3 Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires E 280 - E 283 Acide propionique - propionates 1000 (1) (6) Uniquement Christmas pudding E 297 Acide fumarique 4000 Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 3000 (1) (4) E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - 7000 (1) (4) Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et desserts E 452 polyphosphates E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 1000 (1) Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 1000 (1) Uniquement desserts aromatisés aux fruits E 355 - E 357 Acide adipique - adipates 6000 (1) Uniquement desserts de type gelée

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 363 Acide succinique 6000 E 416 Gomme Karaya 6000 E 427 Gomme cassia 2500 Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires E 432 - E 436 Polysorbates 3000 (1) E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - 5000 (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras 2000 E 477 Esters de propane-1,2-diol d’acides gras 5000 E 481 - E 482 Stéaroyl-2-lactylate de sodium et 5000 (1) stéaroyl-2-lactylate de calcium E 483 Tartrate de stéaryle 5000 E 491 - E 495 Esters de sorbitane 5000 (1) E 950 Acésulfame-K 350 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 951 Aspartame 1000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 250 (51) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 100 (52) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans Ca sucres ajoutés E 955 Sucralose 400 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 957 Thaumatine 5 Uniquement comme exhausteur de goût E 959 Néohespéridine DC 50 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 960 Glycosides de stéviol 100 (60) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 961 Néotame 32 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50) Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 964 Sirop de polyglycitol 300000 Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés 17. Compléments alimentaires, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge 17.1. Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher Groupe I Additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. Groupe II Colorants BPF BPF (69) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (69) combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 35 (61) (69) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 35 (61) (69) E 160d Lycopène 30 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 1000 (1) (2) Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des benzoïque - benzoates préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - BPF E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF E 426 Hémicellulose de soja 1500 E 432 - E 436 Polysorbates BPF E 459 Bêta-cyclodextrine BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 468 Carboxyméthylcellulose de sodium 30000 réticulée E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - BPF (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF E 491 - E 495 Esters de sorbitane BPF (1) E 551 - E 553 Dioxyde de silicium - silicates BPF E 900 Diméthylpolysiloxane 10 (80) Uniquement compléments alimentaires sous forme de com- primés effervescents E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF E 902 Cire de candelilla BPF E 903 Cire de carnauba 200 E 904 Shellac BPF E 950 Acésulfame-K 500 E 951 Aspartame 2000 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 500 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 500 (52) Ca E 955 Sucralose 800 E 959 Néohespéridine DC 100 E 960 Glycosides de stéviol 670 (60) E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 961 Néotame 60 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 500 (11)a (49) (50) E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 1202 Polyvinylpolypyrrolidone BPF Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées E 1203 Alcool polyvinylique (APV) 18000 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés E 1204 Pullulan BPF Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés E 1205 Copolymère méthacrylate basique 100000

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 1505 Citrate de triéthyle 3500 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés E 1521 Polyéthylène glycol 10000 Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés

17.2. Compléments alimentaires sous la forme liquide

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF Groupe III Colorants avec limite maximale 100 combinée E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) E 160d Lycopène 30 E 200 - E 213 Acide sorbique - sorbates; acide 2000 (1) (2) benzoïque - benzoates E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - BPF E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF E 426 Hémicellulose de soja 1500 E 432 - E 436 Polysorbates BPF E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - BPF (1) sucroglycérides E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF E 491 - E 495 Esters de sorbitane BPF E 551 - E 553 Dioxyde de silicium - silicates BPF E 950 Acésulfame-K 350 E 951 Aspartame 600 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 400 (51) Ca

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 80 (52) Ca E 955 Sucralose 240 E 959 Néohespéridine DC 50 E 960 Glycosides de stéviol 200 (60) E 961 Néotame 2 Uniquement comme exhausteur de goût E 961 Néotame 20 E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 350 (11)a (49) (50)

17.3. Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher

Groupe I Additifs Groupe II Colorants BPF BPF (69) Groupe III Colorants avec limite maximale 300 (69) Uniquement compléments alimentaires solides combinée Groupe III Colorants avec limite maximale 100 Uniquement compléments alimentaires liquides combinée Groupe IV Polyols BPF E 104 Jaune de quinoléine 10 (61) (69) E 110 Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S 10 (61) (69) E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A 10 (61) (69) E 160d Lycopène 30 E 310 - E 321 Gallates, BHQT, BHA et BHT 400 (1) E 338 - E 341, Acide phosphorique - phosphates - BPF E 343 et E 450 - diphosphates, triphosphates et E 452 polyphosphates E 392 Extraits de romarin 400 (46) E 405 Alginate de propane-1,2-diol 1000 E 416 Gomme Karaya BPF E 426 Hémicellulose de soja 1500 E 432 - E 436 Polysorbates BPF E 473 - E 474 Sucroesters d’acides gras - BPF (1) sucroglycérides

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O sur les additifs RO 2013

Chiffre No E Additif Quantité Notes Restrictions / exceptions maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas)

E 475 Esters polyglycériques d’acides gras BPF E 491 - E 495 Esters de sorbitane BPF E 551 - E 553 Dioxyde de silicium - silicates BPF E 901 Cire d’abeille blanche et jaune BPF E 902 Cire de candelilla BPF E 903 Cire de carnauba 200 E 904 Shellac BPF E 950 Acésulfame-K 2000 E 951 Aspartame 5500 E 952 Acide cyclamique et ses sels de Na et de 1250 (51) Ca E 954 Saccharine et ses sels de Na, de K et de 1200 (52) Ca E 955 Sucralose 2400 E 957 Thaumatine 400 E 959 Néohespéridine DC 400 E 960 Glycosides de stéviol 1800 (60) E 961 Néotame 185 E 961 Néotame 2 Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût E 962 Sel d’aspartame-acésulfame 2000 (11)a (49) (50) 18. Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge Groupe I Additifs

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O sur les additifs RO 2013

Notes (*) E 170, E 500 - E 504, E 524 - E 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium. (1) Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. (2) La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. (3) Les quantités maximales sont exprimées en SO 2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO 2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. (4) La quantité maximale est exprimée en P2O5. (5) E 214 - E 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. (6) La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. (7) Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication. (8) mg/dm² de surface (absence à 5 mm de profondeur). (9) Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. (10) Quantités maximales dans les parties comestibles. (11)a Les limites sont exprimées en équivalent acésulfame-K (11)b Les limites sont exprimées en équivalent aspartame. (12) Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion. (13) Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. (14) Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cet (15) Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les annexes 2, 5, 7 et 8 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. (16) Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. (17) Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denré (18) Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique. (19) Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. (20) Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. (21) Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. (22) Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange. (23) Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange. (24) Dose d’incorporation, résidus non détectables. (25) Les quantités des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. (26) Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange.

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O sur les additifs RO 2013

(27) Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. (28) Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. (29) Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation. (30) Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. (31) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 124, E 142, E 160d et E 161b. (32) Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - E 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. (33) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b. (34) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131, E 133. (35) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e, E 161b. (36) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e, E 161b. (37) Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151, E 160e. (38) Exprimée en aluminium. (39) Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production. (40) Sans nitrites ajoutés. (41) Exprimée par rapport à la matière grasse. (42) Sous forme de résidus. (43) Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux.. (44) Conformément aux limites prévues dans les annexes 2 et 5 de l’ordonnance sur les aliments spéciaux. (45) Calculée en extrait anhydre. (46) Somme du carnosol et de l’acide carnosique. (47) La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe 5. (49) Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). (50) Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame- acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. (51) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. (52) Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. (53) Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. (54) Exprimée en acide borique. (55) Exprimée en Sn. (56) Exprimée en Fe. (57) La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux catégories 01 à 18 de la présente annexe pour certaines den- rées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires. (58) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves). (59) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

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O sur les additifs RO 2013

(60) exprimés en équivalents stéviols (61) La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (62) La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (63) La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (64) La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. (65) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque alumini- que ne peut être utilisée. (66) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1.5 mg/kg. (67) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. (68) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. (69) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. (70) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. (71) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. (72) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg. (73) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. (74) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. (75) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. (76) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. (77) Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: «BPF». (78) Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. (79) La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. (80) La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d’eau.

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O sur les additifs RO 2013

Annexe 4 (art. 3)

Critères de pureté spécifiques pour les additifs

Les additifs doivent satisfaire aux critères de pureté spécifiques fixés dans le règle- ment (UE) no 231/20126.

6 Règlement (UE) no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifica- tions des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil, JO L 83 du 22.3.2012, p. 1, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) no 817/2013, JO L 230 du 29.8.2013, p. 7.

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O sur les additifs RO 2013

Annexe 5 (art. 4, al. 5, art. 5 et 8)

Listes des additifs, y compris les supports, autorisés dans les additifs, les enzymes, les arômes et les substances essentielles ou physiologiquement utiles

1. Supports dans les additifs

No E du Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support support peut être ajouté

E 170 Carbonate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 263 Acétate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 322 Lécithines BPF Colorants et antioxydants liposolubles E 322 Lécithines BPF Agents d’enrobage pour fruits E 331 Citrates de sodium BPF Tous les additifs alimentaires E 332 Citrates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 341 Phosphates de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 400 - Acide alginique - algina- BPF Tous les additifs alimentaires E 404 tes E 405 Alginate de propane- BPF Tous les additifs alimentaires 1,2-diol E 406 Agar-agar BPF Tous les additifs alimentaires E 407 Carraghénanes BPF Tous les additifs alimentaires E 410 Farine de graines de BPF Tous les additifs alimentaires caroube E 412 Gomme guar BPF Tous les additifs alimentaires E 413 Gomme adragante BPF Tous les additifs alimentaires E 414 Gomme arabique ou BPF Tous les additifs alimentaires gomme d’acacia E 415 Gomme xanthane BPF Tous les additifs alimentaires E 420 Sorbitol BPF Tous les additifs alimentaires E 421 Mannitol BPF Tous les additifs alimentaires E 422 Glycérol BPF Tous les additifs alimentaires E 425 Konjac BPF Tous les additifs alimentaires E 432 - Polysorbates BPF Antimoussants E 436 E 432 - Polysorbates BPF Tous les additifs alimentaires E 436 E 432 - Polysorbates BPF Tous les additifs alimentaires E 436 E 440 Pectines BPF Tous les additifs alimentaires E 442 Phosphatides BPF Antioxydants d’ammonium E 459 Bêta-cyclodextrine 1000 mg/kg Tous les additifs alimentaires dans la denrée alimentaire finale E 460 Cellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 461 Méthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 462 Ethylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 463 Hydroxypropylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires E 464 Hydroxypropylméthyl- BPF Tous les additifs alimentaires cellulose E 465 Ethylméthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires

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O sur les additifs RO 2013

No E du Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support support peut être ajouté

E 466 Carboxyméthylcellulose, BPF Tous les additifs alimentaires carboxyméthylcellulose de sodium, gomme de cellulose E 468 Carboxyméthylcellulose BPF Edulcorants de sodium réticulée, Gomme de cellulose réticulée E 469 Carboxyméthylcellulose BPF Tous les additifs alimentaires hydrolysée de manière enzymatique E 470a Sels de sodium, de BPF Tous les additifs alimentaires potassium et de calcium d’acides gras E 470b Sels de magnésium BPF Tous les additifs alimentaires d’acides gras E 471 Mono- et diglycérides BPF Tous les additifs alimentaires d’acides gras E 471 Mono- et diglycérides BPF Tous les additifs alimentaires d’acides gras E 472a Esters acétiques des BPF Tous les additifs alimentaires mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters citriques des BPF Tous les additifs alimentaires mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyltartri- BPF Tous les additifs alimentaires ques et diacétyltartriques des mono- et diglycéri- des d’acides gras E 473 Sucroesters d’acides grasBPF Tous les additifs alimentaires E 475 Esters polyglycériques BPF Tous les additifs alimentaires d’acides gras E 491 - Esters de sorbitane BPF Colorants et antimoussants E 495 E 491 - Esters de sorbitane BPF Tous les additifs alimentaires E 495 E 501 Carbonates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 504 Carbonates de magné- BPF Tous les additifs alimentaires sium E 508 Chlorure de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 509 Chlorure de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 511 Chlorure de magnésium BPF Tous les additifs alimentaires E 514 Sulfates de sodium BPF Tous les additifs alimentaires E 515 Sulfates de potassium BPF Tous les additifs alimentaires E 516 Sulfate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 517 Sulfate d’ammonium BPF Tous les additifs alimentaires E 551 Dioxyde de silicium BPF Emulsifiants et colorants E 552 Silicate de calcium BPF Tous les additifs alimentaires E 553b Talc 50 mg/kg dans Colorants la préparation de colorants E 555 Silicate alumino- 90 % par rapport E 171 (dioxyde de titane) et E 172 potassique au pigment (oxyde et hydroxyde de fer) E 570 Acides gras BPF Tous les additifs alimentaires E 577 Gluconate de potassium BPF Tous les additifs alimentaires

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O sur les additifs RO 2013

No E du Dénomination du support Quantité maximale Additifs alimentaires auxquels le support support peut être ajouté

E 640 Glycine et son sel de BPF Tous les additifs alimentaires sodium E 900 Diméthylpolysiloxane BPF Tous les additifs alimentaires E 901 Cire d’abeille blanche BPF Colorants et jaune E 953 Isomalt BPF Tous les additifs alimentaires E 965 Maltitol BPF Tous les additifs alimentaires E 966 Lactitol BPF Tous les additifs alimentaires E 967 Xylitol BPF Tous les additifs alimentaires E 968 Erythritol BPF Tous les additifs alimentaires E 1200 Polydextrose BPF Tous les additifs alimentaires E 1201 Polyvinylpyrrolidone BPF Edulcorants E 1202 Polyvinylpolypyrroli- BPF Tous les additifs alimentaires done E 1404 Amidon oxydé BPF Tous les additifs alimentaires E 1410 Phosphate de monoami- BPF Tous les additifs alimentaires don E 1412 Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires E 1413 Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires phosphaté E 1414 Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires acétylé E 1420 Amidon acétylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1422 Adipate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires acétylé E 1440 Amidon hydroxypropylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1442 Phosphate de diamidon BPF Tous les additifs alimentaires hydroxypropylé E 1450 Octényle succinate BPF Tous les additifs alimentaires d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé acétylé BPF Tous les additifs alimentaires E 1505* Citrate de triéthyle BPF Tous les additifs alimentaires E 1518* Triacétate de glycéryle BPF Tous les additifs alimentaires (triacétine) E 1520 Propanediol-1,2 1000 mg/kg Colorants, émulsifiants et (propylène glycol) dans la denrée antioxydants alimentaire finale (après transfert)* E 1521 Polyéthylène glycol BPF Edulcorants

* Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des bois- sons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de

1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

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O sur les additifs RO 2013

2. Additifs autres que les supports dans les additifs

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen- taires:

1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme

additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire. 2. Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uni- quement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose

journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou

exhausteur de goût.

No E de Dénomination de l’additif Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif l’additif ajouté ajouté peut être ajouté

groupe I de BPF Toutes les préparations d’additifs l’annexe 2 alimentaires E 200–E 203 Acide sorbique - 1500 mg/kg, Préparations de colorants sorbates seuls ou en mélange, dans la préparation

15 mg/kg,

exprimés en acide libre, dans le produit final E 210 Acide benzoïque 1500 mg/kg, Préparations de colorants seuls ou en mélange, dans la préparation

15 mg/kg,

exprimés en acide libre, dans le produit final E 211 Benzoate de sodium 1500 mg/kg, Préparations de colorants seuls ou en mélange, dans la préparation

15 mg/kg,

exprimés en acide libre, dans le produit final

5251

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de l’additif Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif l’additif ajouté ajouté peut être ajouté

E 212 Benzoate de potassium 1500 mg/kg, Préparations de colorants seuls ou en mélange, dans la préparation

15 mg/kg,

exprimés en acide libre, dans le produit final E 220–E 228 Anhydride sulfureux - 100 mg/kg dans Préparations de colorants (sauf sulfites la préparation et E 163 – anthocyanes, E 150b –

2 mg/kg, expri- caramel de sulfite caustique et

més en SO², E 150d – caramel au sulfite dans le produit d’ammonium)** final, comme calculé E 320 Butylhydroxy-anisol 20 mg/kg Emulsifiants contenant des acides (BHA) (exprimés par gras rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final E 321 Butylhydroxy-toluène 20 mg/kg Emulsifiants contenant des acides (BHT) (exprimés par gras rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final E 338 Acide phosphorique 40 000 mg/kg Préparations du colorant E 163 – (exprimés en anthocyanes P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 339 Phosphates de sodium 40 000 mg/kg Préparations du colorant E 163 – (exprimés en anthocyanes P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 340 Phosphates de 40 000 mg/kg Préparations du colorant E 163 – potassium (exprimés en anthocyanes P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation

5252

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de l’additif Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif l’additif ajouté ajouté peut être ajouté

E 343 Phosphates de 40 000 mg/kg Préparations du colorant E 163 – magnésium (exprimés en anthocyanes P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 450 Diphosphates 40 000 mg/kg Préparations du colorant E 163 – (exprimés en anthocyanes P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation E 451 Triphosphates 40 000 mg/kg Préparations du colorant E 163 – (exprimés en anthocyanes P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation

40 000 mg/kg Préparations de colorants et

E 341 Phosphates de calcium (exprimés en d’émulsifiants P2O5) dans la préparation

10 000 mg/kg Préparations de polyols

(exprimés en P2O5) dans la préparation

10 000 mg/kg Préparations de E 412 – gomme guar

(exprimés en P2O5) dans la préparation E 392 Extraits de romarin 1000 mg/kg Préparations de colorants dans la prépara- tion, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosi- que et du carno- sol E 416 Gomme Karaya 50 000 mg/kg Préparations de colorants dans la prépara- tion, 1 mg/kg dans le produit final E 432–E 436 Polysorbates BPF Préparations de colorants, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits E 473 Sucroesters d’acides BPF Préparations de colorants et gras d’antioxydants liposolubles E 475 Esters polyglycériques BPF Préparations de colorants et d’acides gras d’antioxydants liposolubles E 476 Polyricinoléate de 50 000 mg/kg Comme émulsifiant dans les prépa- polyglycérol dans la prépara- rations de colorants utilisées dans: tion, 500 mg/kg – le surimi et les produits à base de dans la denrée poisson de type japonais (kama- alimentaire boko) (E 120 – cochenille, acide finale carminique, carmins) – les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les prépara-

5253

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de l’additif Quantité maximale Préparations d’additifs auxquelles l’additif l’additif ajouté ajouté peut être ajouté

tions à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – co- chenille, acide carminique, car- mins) E 491–E 495 Esters de sorbitane BPF Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits E 551 Dioxyde de silicium 50 000 mg/kg Préparations de colorants sèches en dans la prépara- poudre tion

10 000 mg/kg Préparations de E 508 – chlorure de

dans la prépara- potassium et de E 412 – gomme guar tion

50 000 mg/kg Préparations d’émulsifiants sèches

dans la prépara- en poudre tion

10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en

dans la prépara- poudre tion E 552 Silicate de calcium 50 000 mg/kg Préparations d’émulsifiants sèches dans la prépara- en poudre tion

10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en

dans la prépara- poudre tion E 553a Silicate de magnésium 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion E 553b Talc 10 000 mg/kg Préparations de polyols sèches en dans la prépara- poudre tion E 900 Diméthylpolysiloxane 200 mg/kg dans Préparations des colorants E 160a – la préparation, caroténoïdes, E 160b – rocou, 0,2 mg/l dans la bixine, norbixine, E 160c – extrait denrée alimen- de paprika, capsanthine, capsorubi- taire finale ne, E 160d – lycopène et E 160e – β- apocaroténal-8’ E 903 Cire de carnauba 130 000 mg/kg Comme stabilisant dans les prépara- dans la prépara- tions d’édulcorants et/ou d’acides tion, destinées à être utilisées dans les

1 200 mg/kg chewing-gums

dans le produit final, à partir de toutes les sour- ces

* = À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires. ** = Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2000 mg/kg, selon les critères de pureté (Annexe 4).

5254

O sur les additifs RO 2013

3. Additifs, y compris les supports, dans les enzymes

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen- taires:

1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme

additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités

maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimen- taires et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numé-

rique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou

exhausteur de goût.

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 170 Carbonate de BPF BPF BPF Oui calcium E 200 Acide 20 000 mg/kg 20 mg/kg 10 mg/l sorbique (seuls ou en mélange, expri- més en acide libre) E 202 Sorbate de 20 000 mg/kg 20 mg/kg 10 mg/l potassium (seuls ou en mélange, expri- més en acide libre) E 210 Acide 5000 mg/kg 1,7 mg/kg 0,85 mg/l benzoïque (seuls ou en 5 mg/kg dans les 2,5 mg/l dans les mélange, expri- fromages fabri- boissons à base més en acide qués à l’aide de de lactosérum libre) présure fabriquées à

12 000 mg/kg l’aide de présure

dans la présure E 211 Benzoate de 5000 mg/kg 1,7 mg/kg 0,85 mg/l sodium (seuls ou en 5 mg/kg dans les 2,5 mg/l dans les mélange, expri- fromages fabri- boissons à base més en acide qués à l’aide de de lactosérum libre) présure fabriquées à

12 000 mg/kg l’aide de présure

dans la présure E 214 P-hydroxy- 2000 mg/kg 2 mg/kg 1 mg/l benzoate (seuls ou en d’éthyle mélange, expri- més en acide libre)

5255

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 215 Dérivé 2000 mg/kg 2 mg/kg 1 mg/l sodique de (seuls ou en l’ester mélange, expri- éthylique de més en acide l’acide p- libre) hydroxyben- zoïque E 218 P-hydroxy- 2000 mg/kg 2 mg/kg 1 mg/l benzoate de (seuls ou en méthyle mélange, expri- més en acide libre) E 219 Dérivé 2000 mg/kg 2 mg/kg 1 mg/l sodique de (seuls ou en l’ester mélange, expri- méthylique més en acide de l’acide p- libre) hydroxyben- zoïque E 220 Anhydride 2000 mg/kg 2 mg/kg 2 mg/l sulfureux (seuls ou en mélange, expri- més en SO²

5000 mg/kg

uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6000 mg/kg

uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg

uniquement dans la papaïne sous la forme solide E 221 Sulfite de 2000 mg/kg 2 mg/kg 2 mg/l sodium (seuls ou en mélange, expri- més en SO²

5000 mg/kg

uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

5256

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

6000 mg/kg

uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg

uniquement dans la papaïne sous la forme solide E 222 Sulfite acide 2000 mg/kg 2 mg/kg 2 mg/l de sodium (seuls ou en mélange, expri- més en SO²

5000 mg/kg

uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6000 mg/kg

uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg

uniquement dans la papaïne sous la forme solide E 223 Disulfite de 2000 mg/kg 2 mg/kg 2 mg/l sodium (seuls ou en mélange, expri- més en SO²

5000 mg/kg

uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6000 mg/kg

uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg

uniquement dans la papaïne sous la forme solide

5257

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 224 Disulfite de 2000 mg/kg 2 mg/kg 2 mg/l potassium (seuls ou en mélange, expri- més en SO²

5000 mg/kg

uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière

6000 mg/kg

uniquement dans la bêta-amylase d’orge

10 000 mg/kg

uniquement dans la papaïne sous la forme solide E 250 Nitrite de 500 mg/kg 0,01 mg/kg Pas d’utilisation sodium E 260 Acide BPF BPF BPF Oui acétique E 261 Acétates de BPF BPF BPF potassium E 262 Acétates de BPF BPF BPF sodium E 263 Acétate de BPF BPF BPF calcium E 270 Acide BPF BPF BPF Oui lactique E 281 Propionate 100 000 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/l de sodium E 290 Dioxyde de BPF BPF BPF carbone E 296 Acide BPF BPF BPF Oui malique E 300 Acide BPF BPF BPF Oui ascorbique E 301 Ascorbate de BPF BPF BPF Oui sodium E 302 Ascorbate de BPF BPF BPF Oui calcium E 304 Esters BPF BPF BPF d’acides gras de l’acide ascorbique E 306 Extrait riche BPF BPF BPF en tocophérols E 307 Alpha- BPF BPF BPF tocophérol

5258

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 308 Gamma- BPF BPF BPF tocophérol E 309 Delta- BPF BPF BPF tocophérol E 322 Lécithines BPF BPF BPF Oui E 325 Lactate de BPF BPF BPF sodium E 326 Lactate de BPF BPF BPF potassium E 327 Lactate de BPF BPF BPF Oui calcium E 330 Acide BPF BPF BPF Oui citrique E 331 Citrates de BPF BPF BPF Oui sodium E 332 Citrates de BPF BPF BPF Oui potassium E 333 Citrates de BPF BPF BPF calcium E 334 Acide BPF BPF BPF tartrique [L(+)] E 335 Tartrates de BPF BPF BPF Oui sodium E 336 Tartrates de BPF BPF BPF Oui potassium E 337 Tartrate BPF BPF BPF double de sodium et de potassium E 350 Malates de BPF BPF BPF Oui sodium E 338 Acide 10 000 mg/kg BPF BPF phosphori- (exprimés en que P2O5) E 339 Phosphates 50 000 mg/kg BPF BPF Oui de sodium (seuls ou en mélange, expri- més en P2O5) E 340 Phosphates 50 000 mg/kg BPF BPF Oui de potassium (seuls ou en mélange, expri- més en P2O5) E 341 Phosphates 50 000 mg/kg BPF BPF Oui de calcium (seuls ou en mélange, expri- més en P2O5) E 343 Phosphates 50 000 mg/kg BPF BPF Oui de magné- (seuls ou en sium mélange, expri- més en P2O5) E 351 Malate de BPF BPF BPF Oui potassium

5259

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 352 Malates de BPF BPF BPF Oui calcium E 354 Tartrate de BPF BPF BPF calcium E 380 Citrate de BPF BPF BPF triammo- nium E 400 Acide BPF BPF BPF Oui alginique E 401 Alginate de BPF BPF BPF Oui sodium E 402 Alginate de BPF BPF BPF Oui potassium E 403 Alginate BPF BPF BPF d’ammonium E 404 Alginate de BPF BPF BPF Oui calcium E 406 Agar-agar BPF BPF BPF Oui E 407 Carraghéna- BPF BPF BPF Oui nes E 407a Algues BPF BPF BPF Euchema transformées E 410 Farine de BPF BPF BPF Oui graines de caroube E 412 Gomme guar BPF BPF BPF Oui E 413 Gomme BPF BPF BPF Oui adragante E 414 Gomme BPF BPF BPF Oui arabique ou gomme d’acacia E 415 Gomme BPF BPF BPF Oui xanthane E 417 Gomme Tara BPF BPF BPF Oui E 418 Gomme BPF BPF BPF Oui Gellane E 420 Sorbitol BPF BPF BPF Oui E 421 Mannitol BPF BPF BPF Oui E 422 Glycérol BPF BPF BPF Oui E 440 Pectines BPF BPF BPF Oui E 450 Diphospha- 50 000 mg/kg BPF BPF tes (seuls ou en mélange, expri- més en P2O5) E 451 Triphospha- 50 000 mg/kg BPF BPF tes (seuls ou en mélange, expri- més en P2O5) E 452 Polyphos- 50 000 mg/kg BPF BPF phates (seuls ou en mélange, expri- més en P2O5)

5260

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 460 Cellulose BPF BPF BPF Oui E 461 Méthylcellu- BPF BPF BPF Oui lose E 462 Ethylcellu- BPF BPF BPF lose E 463 Hydroxypro- BPF BPF BPF Oui pylcellulose E 464 Hydroxypro- BPF BPF BPF Oui pylméthyl- cellulose E 465 Ethylméthyl- BPF BPF BPF cellulose E 466 Carboxymé- BPF BPF BPF Oui thylcellulose Carboxymé- thylcellulose de sodium Gomme de cellulose E 469 Carboxymé- BPF BPF BPF thylcellulose hydrolysée de manière enzymatique E 470a Sels de BPF BPF BPF sodium, de potassium et de calcium d’acides gras E 470b Sels de BPF BPF BPF magnésium d’acides gras E 471 Mono- et BPF BPF BPF Oui diglycérides d’acides gras E 472a Esters BPF BPF BPF Oui acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters BPF BPF BPF Oui lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472c Esters BPF BPF BPF Oui citriques des mono- et diglycérides d’acides gras

5261

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 472d Esters BPF BPF BPF Oui tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters BPF BPF BPF Oui monoacétyl- tartriques et diacétyltar- triques des mono- et diglycérides d’acides gras E 472f Esters mixtes BPF BPF BPF Oui acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras E 473 Sucroesters 50 000 mg/kg 50 mg/kg 25 mg/l Oui, uni- d’acides gras quement comme support E 500 Carbonates BPF BPF BPF Oui de sodium E 501 Carbonates BPF BPF BPF Oui, de potassium E 501(i) carbonate de potas- sium uni- quement E 503 Carbonates BPF BPF BPF Oui d’ammonium E 504 Carbonates BPF BPF BPF Oui de magné- sium E 507 Acide BPF BPF BPF Oui chlorhydri- que E 508 Chlorure de BPF BPF BPF Oui potassium E 509 Chlorure de BPF BPF BPF Oui calcium E 511 Chlorure de BPF BPF BPF Oui magnésium E 513 Acide BPF BPF BPF Oui sulfurique E 514 Sulfates de BPF BPF BPF Oui, sodium E 514(i) – sulfate de sodium unique- ment

5262

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 515 Sulfates de BPF BPF BPF Oui potassium E 516 Sulfate de BPF BPF BPF Oui calcium E 517 Sulfate 100 000 mg/kg 100 mg/kg 50 mg/l Oui d’ammonium E 524 Hydroxyde BPF BPF BPF de sodium E 525 Hydroxyde BPF BPF BPF Oui de potassium E 526 Hydroxyde BPF BPF BPF Oui de calcium E 527 Hydroxyde BPF BPF BPF Oui d’ammonium E 528 Hydroxyde BPF BPF BPF Oui de magné- sium E 529 Oxyde de BPF BPF BPF Oui calcium E 530 Oxyde de BPF BPF BPF magnésium E 551 Dioxyde de 50 000 mg/kg BPF BPF Oui silicium dans la prépara- tion sèche en poudre E 570 Acides gras BPF BPF BPF E 574 Acide BPF BPF BPF Oui gluconique E 575 Glucono- BPF BPF BPF Oui delta-lactone E 576 Gluconate de BPF BPF BPF sodium E 577 Gluconate de BPF BPF BPF potassium E 578 Gluconate de BPF BPF BPF Oui calcium E 640 Glycine et BPF BPF BPF son sel de sodium E 920 L-cystéine 10 000 mg/kg 10 mg/kg 5 mg/l E 938 Argon BPF BPF BPF E 939 Hélium BPF BPF BPF E 941 Azote BPF BPF BPF E 942 Protoxyde BPF BPF BPF d’azote E 948 Oxygène BPF BPF BPF E 949 Hydrogène BPF BPF BPF E 965 Maltitol BPF BPF BPF Oui E 966 Lactitol BPF BPF BPF Oui (uni- quement comme support)

5263

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination Quantité maximale Quantité maximale Quantité maximale Peut être l’additif ajouté de l’additif dans les préparations dans les denrées dans les boissons utilisé comme ajouté d’enzymes alimentaires finales, support? à l’exception des boissons

E 967 Xylitol BPF BPF BPF Oui (uni- quement comme support) E 1200 Polydextrose BPF BPF BPF Oui E 1404 Amidon BPF BPF BPF Oui oxydé E 1410 Phosphate de BPF BPF BPF Oui monoamidon E 1412 Phosphate de BPF BPF BPF Oui diamidon E 1413 Phosphate de BPF BPF BPF Oui diamidon phosphaté E 1414 Phosphate de BPF BPF BPF Oui diamidon acétylé E 1420 Amidon BPF BPF BPF Oui acétylé E 1422 Adipate de BPF BPF BPF Oui diamidon acétylé E 1440 Amidon BPF BPF BPF Oui hydroxypro- pylé E 1442 Phosphate de BPF BPF BPF Oui diamidon hydroxypro- pylé E 1450 Octényle BPF BPF BPF Oui succinate d’amidon sodique E 1451 Amidon BPF BPF BPF Oui oxydé acétylé E 1520 Propanediol- 500 g/kg (voir la note**) (voir la note**) Oui, uni- 1,2 (propylè- quement ne glycol) comme support

* = Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires. ** = Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des bois- sons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de

1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

5264

O sur les additifs RO 2013

4. Additifs, y compris les supports, dans les arômes

No E de l’additif Dénomination de l’additif Catégories d’arômes auxquelles Quantité maximale l’additif peut être ajouté

groupe I de Tous les arômes quantum satis l’annexe 2 E 420 Sorbitol Tous les arômes quantum satis à des fins E 421 Mannitol autres que l’édulcora- E 953 Isomalt tion, mais pas comme E 965 Maltitol exhausteurs de goût E 966 Lactitol E 967 Xylitol E 968 Erythritol E 200–E 203 Acide sorbique et Tous les arômes 1500 mg/kg (seuls ou en sorbates mélange, exprimés en E 210 Acide benzoïque acide libre) dans les E 211 Benzoate de sodium arômes E 212 Benzoate de potassium E 213 Benzoate de calcium E 310 Gallate de propyle Huiles essentielles 1000 mg/kg (gallates, E 311 Gallate d’octyle BHQT et BHA, seuls ou E 312 Gallate de dodécyle en mélange) dans les E 319 Butylhydro-quinone huiles essentielles tertiaire (BHQT) Arômes autres que les huiles 100 mg/kg* (gallates, E 320 Butylhydroxy-anisol essentielles seuls ou en mélange) (BHA) 200 mg/kg* (BHQT et BHA, seuls ou en mé- lange) dans les arômes E 338–E 452 Acide phosphorique - Tous les arômes 40 000 mg/kg (seuls ou phosphates - diphospha- en mélange, exprimés en tes, triphosphates et P2O5) dans les arômes polyphosphates (ta- bleau 6) E 392 Extraits de romarin Tous les arômes 1000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes E 416 Gomme Karaya Tous les arômes 50 000 mg/kg dans les arômes E 425 Konjac Tous les arômes quantum satis E 432–E 436 Polysorbates (tableau 4) Tous les arômes, sauf les 10 000 mg/kg dans les arômes de fumée liquides et arômes les arômes à base d’oléorésines d’épices** Denrées alimentaires conte- 1000 mg/kg dans la nant des arômes de fumée denrée alimentaire finale liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices E 459 Bêta-cyclodextrine Arômes enrobés dans les: – thés aromatisés et boissons 500 mg/l dans la denrée instantanées en poudre alimentaire finale aromatisées – amuse-gueules aromatisés 1000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

5265

O sur les additifs RO 2013

No E de l’additif Dénomination de l’additif Catégories d’arômes auxquelles Quantité maximale l’additif peut être ajouté

E 551 Dioxyde de silicium Tous les arômes 50 000 mg/kg dans les arômes E 900 Diméthylpolysiloxane Tous les arômes 10 mg/kg dans les arômes E 901 Cire d’abeille Arômes dans les boissons 200 mg/l dans les aromatisées sans alcool boissons aromatisées E 1505 Citrate de triéthyle Tous les arômes 3000 mg/kg à partir de E 1517 Diacétate de glycéryle toutes les sources dans (diacétine) les denrées alimentaires E 1518 Triacétate de glycéryle telles que consommées (triacétine) ou reconstituées selon E 1520 Propanediol-1,2 (propy- les instructions du lène glycol) fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’excep- tion des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1000 mg/l, à partir de toutes les sources. E 1519 Alcool benzylique Arômes pour: – liqueurs, vins aromatisés, 100 mg/l dans la denrée boissons aromatisées à alimentaire finale base de vin et cocktails aromatisés de produits viti- vinicoles – confiserie, y compris le 250 mg/kg à partir de chocolat, et produits de toutes les sources dans boulangerie fine les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant

* La règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. ** On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses vola- tiles provenant de l’épice.

5266

O sur les additifs RO 2013

5. Additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles

Dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimen- taires:

1. Les additifs énumérés dans le groupe I de l’annexe 2 sont autorisés comme

additifs (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général BPF, sauf indication contraire.

2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités

maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.

3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numé-

rique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutri- ments et dans les denrées alimentaires finales.

4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou

exhausteur de goût.

Partie A: additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nour- rissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe 3, ch. 13.1

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 170 Carbonate de BPF Tous les nutriments Oui calcium E 260 Acide acétique BPF Tous les nutriments E 261 Acétates de potas- BPF Tous les nutriments sium E 262 Acétates de sodium BPF Tous les nutriments E 263 Acétate de calcium BPF Tous les nutriments E 270 Acide lactique BPF Tous les nutriments E 290 Dioxyde de BPF Tous les nutriments carbone E 296 Acide malique BPF Tous les nutriments E 300 Acide ascorbique BPF Tous les nutriments E 301 Ascorbate de BPF Tous les nutriments sodium E 302 Ascorbate de BPF Tous les nutriments calcium E 304 Esters d’acides BPF Tous les nutriments gras de l’acide ascorbique E 306 Extrait riche en BPF Tous les nutriments tocophérols E 307 Alpha-tocophérol BPF Tous les nutriments E 308 Gamma-tocophérol BPF Tous les nutriments E 309 Delta-tocophérol BPF Tous les nutriments E 322 Lécithines BPF Tous les nutriments Oui E 325 Lactate de sodium BPF Tous les nutriments E 326 Lactate de potas- BPF Tous les nutriments sium

5267

O sur les additifs RO 2013

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 327 Lactate de calcium BPF Tous les nutriments E 330 Acide citrique BPF Tous les nutriments E 331 Citrates de sodium BPF Tous les nutriments E 332 Citrates de potas- BPF Tous les nutriments sium E 333 Citrates de calcium BPF Tous les nutriments E 334 Acide tartrique BPF Tous les nutriments [L(+)] E 335 Tartrates de BPF Tous les nutriments sodium E 336 Tartrates de potas- BPF Tous les nutriments sium E 337 Tartrate double de BPF Tous les nutriments sodium et de potassium E 338 - Acide phosphori- 40 000 mg/kg, expri- Tous les nutriments E 452 que - phosphates - més en P2O5, dans la diphosphates, préparation de nutri- triphosphates et ments polyphosphates (tableau 6) E 350 Malates de sodium BPF Tous les nutriments E 351 Malate de potas- BPF Tous les nutriments sium E 352 Malates de calcium BPF Tous les nutriments E 354 Tartrate de calcium BPF Tous les nutriments E 380 Citrate de triam- BPF Tous les nutriments monium E 392 Extraits de romarin 1000 mg/kg dans la Préparations de bêta- préparation de bêta- carotène et de lycopène carotène et de lycopène,

5 mg/kg dans le produit

final, exprimant la som- me de l’acide carno- sique et du carnosol E 400 - Acide alginique - BPF Tous les nutriments Oui E 404 alginates (ta- bleau 7) E 406 Agar-agar BPF Tous les nutriments Oui E 407 Carraghénanes BPF Tous les nutriments Oui E 407a Algues Euchema BPF Tous les nutriments Oui transformées E 410 Farine de graines BPF Tous les nutriments Oui de caroube E 412 Gomme guar BPF Tous les nutriments Oui E 413 Gomme adragante BPF Tous les nutriments Oui E 414 Gomme arabique BPF Tous les nutriments Oui ou gomme d’acacia E 415 Gomme xanthane BPF Tous les nutriments Oui E 417 Gomme Tara BPF Tous les nutriments Oui E 418 Gomme Gellane BPF Tous les nutriments Oui E 420 Sorbitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support

5268

O sur les additifs RO 2013

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 421 Mannitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support E 422 Glycérol BPF Tous les nutriments Oui E 432 - Polysorbates BPF uniquement dans Préparations de bêta- Oui E 436 (tableau 4) les préparations de carotène, de lutéine, de bêta-carotène, de lycopène et de vitami- lutéine, de lycopène et nes A, D et E de vitamine E. En ce qui concerne les prépa- rations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. E 440 Pectines BPF Tous les nutriments Oui E 459 Bêta-cyclodextrine 100 000 mg/kg dans la Tous les nutriments Oui préparation,

1000 mg/kg dans la

denrée alimentaire finale E 460 Cellulose BPF Tous les nutriments Oui E 461 Méthylcellulose BPF Tous les nutriments Oui E 462 Ethylcellulose BPF Tous les nutriments Oui E 463 Hydroxypropylcel- BPF Tous les nutriments Oui lulose E 464 Hydroxypropylmé- BPF Tous les nutriments Oui thylcellulose E 465 Ethylméthylcellu- BPF Tous les nutriments Oui lose E 466 Carboxyméthylcel- BPF Tous les nutriments Oui lulose Carboxyméthylcel- lulose de sodium Gomme de cellu- lose E 469 Carboxyméthylcel- BPF Tous les nutriments Oui lulose hydrolysée de manière enzy- matique E 470a Sels de sodium, de BPF Tous les nutriments Oui potassium et de calcium d’acides gras E 470b Sels de magnésium BPF Tous les nutriments Oui d’acides gras E 471 Mono- et diglycé- BPF Tous les nutriments Oui rides d’acides gras E 472a Esters acétiques BPF Tous les nutriments Oui des mono- et diglycérides d’acides gras E 472b Esters lactiques des BPF Tous les nutriments Oui mono- et diglycéri- des d’acides gras

5269

O sur les additifs RO 2013

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 472c Esters citriques des BPF Tous les nutriments Oui mono- et diglycéri- des d’acides gras E 472d Esters tartriques BPF Tous les nutriments Oui des mono- et diglycérides d’acides gras E 472e Esters monoacétyl- BPF Tous les nutriments Oui tartriques et diacé- tyltartriques des mono- et diglycéri- des d’acides gras E 472f Esters mixtes BPF Tous les nutriments Oui acétiques et tartri- ques des mono- et diglycérides d’acides gras E 473 Sucroesters BPF Préparations de bêta- Oui d’acides gras carotène, de lutéine, de lycopène et de vita- mine E

2 mg/kg dans la denrée Préparations de

alimentaire finale vitamine A et de vitamine D E 475 Esters polyglycéri- BPF Préparations de bêta- Oui ques d’acides gras carotène, de lutéine, de lycopène et de vita- mine E

2 mg/kg dans la denrée Préparations de

alimentaire finale vitamine A et de vitamine D E 491– Esters de sorbitane BPF Préparations de bêta- Oui E 495 (tableau 5) carotène, de lutéine, de lycopène et de vita- mine E

2 mg/kg dans la denrée Préparations de

alimentaire finale vitamine A et de vitamine D E 500 Carbonates de BPF Tous les nutriments Oui sodium E 501 Carbonates de BPF Tous les nutriments Oui potassium E 503 Carbonates BPF Tous les nutriments Oui d’ammonium E 504 Carbonates de BPF Tous les nutriments Oui magnésium E 507 Acide chlorhydri- BPF Tous les nutriments Oui que E 508 Chlorure de potas- BPF Tous les nutriments sium E 509 Chlorure de BPF Tous les nutriments calcium E 511 Chlorure de ma- BPF Tous les nutriments gnésium E 513 Acide sulfurique BPF Tous les nutriments

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O sur les additifs RO 2013

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 514 Sulfates de sodium BPF Tous les nutriments E 515 Sulfates de potas- BPF Tous les nutriments sium E 516 Sulfate de calcium BPF Tous les nutriments E 524 Hydroxyde de BPF Tous les nutriments sodium E 525 Hydroxyde de BPF Tous les nutriments potassium E 526 Hydroxyde de BPF Tous les nutriments calcium E 527 Hydroxyde BPF Tous les nutriments d’ammonium E 528 Hydroxyde de BPF Tous les nutriments magnésium E 529 Oxyde de calcium BPF Tous les nutriments Oui E 530 Oxyde de magné- BPF Tous les nutriments Oui sium E 551, Dioxyde de 50 000 mg/kg dans la Préparations sèches en silicium préparation sèche en poudre de tous les E 552 Silicate de calcium poudre (seuls ou en nutriments mélange)

10 000 mg/kg dans la Préparations de chloru-

préparation (E 551 re de potassium utili- uniquement) sées dans les produits de remplacement du sel E 554 Silicate alumino- 15 000 mg/kg dans la Préparations de vitami- sodique préparation nes liposolubles E 570 Acides gras BPF Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés E 574 Acide gluconique BPF Tous les nutriments E 575 Glucono-delta- BPF Tous les nutriments lactone E 576 Gluconate de BPF Tous les nutriments sodium E 577 Gluconate de BPF Tous les nutriments potassium E 578 Gluconate de BPF Tous les nutriments calcium E 640 Glycine et son sel BPF Tous les nutriments de sodium E 900 Diméthylpolysi- 200 mg/kg dans la Préparations de bêta- loxane préparation, 0,2 mg/l carotène et de lycopène dans la denrée alimen- taire finale E 901 Cire d’abeille BPF Tous les nutriments Oui, uni- blanche et jaune quement comme support E 938 Argon BPF Tous les nutriments E 939 Hélium BPF Tous les nutriments E 941 Azote BPF Tous les nutriments E 942 Protoxyde d’azote BPF Tous les nutriments E 948 Oxygène BPF Tous les nutriments E 949 Hydrogène BPF Tous les nutriments

5271

O sur les additifs RO 2013

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 953 Isomalt BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support E 965 Maltitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support E 966 Lactitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support E 967 Xylitol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support E 968 Erythritol BPF Tous les nutriments Oui, uni- quement comme support E 1103 Invertase BPF Tous les nutriments E 1200 Polydextrose BPF Tous les nutriments Oui E 1404 Amidon oxydé BPF Tous les nutriments Oui E 1410 Phosphate de BPF Tous les nutriments Oui monoamidon E 1412 Phosphate de BPF Tous les nutriments Oui diamidon E 1413 Phosphate de BPF Tous les nutriments Oui diamidon phos- phaté E 1414 Phosphate de BPF Tous les nutriments Oui diamidon acétylé E 1420 Amidon acétylé BPF Tous les nutriments Oui E 1422 Adipate de diami- BPF Tous les nutriments Oui don acétylé E 1440 Amidon hydroxy- BPF Tous les nutriments Oui propylé E 1442 Phosphate de BPF Tous les nutriments Oui diamidon hydroxy- propylé E 1450 Octényle succinate BPF Tous les nutriments Oui d’amidon sodique E 1451 Amidon oxydé BPF Tous les nutriments Oui acétylé E 1452 Octényl succinate 35 000 mg/kg dans la Compléments alimen- Oui d’amidon denrée alimentaire taires au sens de la d’aluminium finale directive 2002/46/CE7, en raison de son utilisa- tion dans les prépara- tions de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement

7 JO L 183 du 12.7.2002, p. 51.

5272

O sur les additifs RO 2013

No E de Nom de l’additif ajouté Dénomination de l’additif Nutriments auxquels Peut être l’additif l’additif alimentaire peut utilisé comme être ajouté support?

E 1518 Triacétate de (voir la note*) Tous les nutriments Oui, uni- glycéryle quement (triacétine) comme support E 1520* Propanediol-1,2 1 000 mg/kg dans la Tous les nutriments Oui, uni- (propylène glycol) denrée alimentaire quement finale (après transfert) comme support E 170 Carbonate de BPF Tous les nutriments Oui calcium E 260 Acide acétique BPF Tous les nutriments

* Quantité maximale de E 1518 et de E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de

1000 mg/l, à partir de toutes les sources.

Partie B: additifs dans les substances essentielles ou physiologiquement utiles destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe 3, ch. 13.1

No E de Dénomination de Quantité maximale Nutriments auxquels Catégorie de denrées l’additif l’additif l’additif alimentaire alimentaires peut être ajouté

E 301 Ascorbate de 100 000 mg/kg de Préparations de Préparations pour sodium préparation de vitamine D nourrissons et prépa- vitamine D et 1 mg/l rations de suite de la denrée alimen- taire finale après transfert total Transfert total: Enrobages de Aliments pour

75 mg/l dans le préparations de nourrissons et enfants

produit préparé. nutriments conte- en bas âge nant des acides gras polyinsaturés E 304 (i) Palmitate Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments pour d’ascorbyle préparations de ments nourrissons et enfants nutriments, à condi- en bas âge tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée

5273

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de Quantité maximale Nutriments auxquels Catégorie de denrées l’additif l’additif l’additif alimentaire alimentaires peut être ajouté

E 306 Extrait riche en Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments pour tocophérols préparations de ments nourrissons et enfants E 307 Alpha- nutriments, à condi- en bas âge tocophérol tion que la quantité E 308 Gamma- maximale dans les tocophérol denrées alimentaires E 309 Delta- indiquée à tocophérol l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée E 322 Lécithines Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments pour préparations de ments nourrissons et enfants nutriments, à condi- en bas âge tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée E 330 Acide citrique quantum satis Tous les nutri- Aliments pour ments nourrissons et enfants en bas âge E 331 Citrates de Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments pour sodium préparations de ments nourrissons et enfants nutriments, à condi- en bas âge tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées E 332 Citrates de Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments pour potassium préparations de ments nourrissons et enfants nutriments, à condi- en bas âge tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées

5274

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de Quantité maximale Nutriments auxquels Catégorie de denrées l’additif l’additif l’additif alimentaire alimentaires peut être ajouté

E 333 Citrates de Transfert total: Tous les nutri- Aliments pour calcium 0,1 mg/kg, exprimé ments nourrissons et enfants en calcium, dans la en bas âge limite de la quantité de calcium et du rapport cal- cium/phosphore fixés pour la catégo- rie de denrées alimentaires concer- née E 341 (iii) Phosphate La quantité maxima- Tous les nutri- Préparations à base tricalcique le de 1 000 mg/kg ments de céréales et ali- exprimée en P2O5 à ments pour bébés partir de toutes les destinés aux nourris- utilisations dans la sons et aux enfants denrée alimentaire en bas âge finale, indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1.3, doit être respectée (unique- ment pour E 341(iii), moyennant une disposition concer- nant la quantité maximale d’aluminium) E 401 Alginate de Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations à base sodium préparations de ments de céréales et ali- nutriments, à condi- ments pour bébés tion que la quantité destinés aux nourris- maximale dans les sons et aux enfants denrées alimentaires en bas âge indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1.3, ne soit pas dépassée E 402 Alginate de Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations à base potassium préparations de ments de céréales et ali- nutriments, à condi- ments pour bébés tion que la quantité destinés aux nourris- maximale dans les sons et aux enfants denrées alimentaires en bas âge indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée

5275

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de Quantité maximale Nutriments auxquels Catégorie de denrées l’additif l’additif l’additif alimentaire alimentaires peut être ajouté

E 404 Alginate de Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations à base calcium préparations de ments de céréales et ali- nutriments, à condi- ments pour bébés tion que la quantité destinés aux nourris- maximale dans les sons et aux enfants denrées alimentaires en bas âge indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1.3, ne soit pas dépassée E 414 Gomme arabi- 150 000 mg/kg dans Tous les nutri- Aliments pour que ou gomme la préparation de ments nourrissons et enfants d’acacia nutriments, en bas âge

10 mg/kg dans le

produit final après transfert E 415 Gomme xantha- Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations à base ne préparations de ments de céréales et ali- nutriments, à condi- ments pour bébés tion que la quantité destinés aux nourris- maximale dans les sons et aux enfants denrées alimentaires en bas âge indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1.3, ne soit pas dépassée E 421 Mannitol 1 000 fois plus que Comme support de Aliments pour la vitamine B12 la vitamine B12 nourrissons et enfants Transfert total: en bas âge

3 mg/kg

E 440 Pectines Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations de suite préparations de ments et préparations à base nutriments, à condi- de céréales et ali- tion que la quantité ments pour bébés maximale dans les destinés aux nourris- denrées alimentaires sons et aux enfants indiquée à en bas âge l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée E 466 Carboxyméthyl- Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments diététiques cellulose, préparations de ments destinés à des fins carboxyméthyl- nutriments, à condi- médicales spéciales cellulose de tion que la quantité pour nourrissons et sodium, gomme maximale dans les enfants en bas âge de cellulose denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée

5276

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de Quantité maximale Nutriments auxquels Catégorie de denrées l’additif l’additif l’additif alimentaire alimentaires peut être ajouté

E 471 Mono- et Utilisation dans les Tous les nutri- Aliments pour diglycérides préparations de ments nourrissons et enfants d’acides gras nutriments, à condi- en bas âge tion que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées E 472c Esters citriques Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations pour des mono- et préparations de ments nourrissons et prépa- diglycérides nutriments, à condi- rations de suite pour d’acides gras tion que la quantité nourrissons et enfants maximale dans les en bas âge en bonne denrées alimentaires santé indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1, ne soit pas dépassée E 551 Dioxyde de 10 000 mg/kg dans Préparations de Aliments pour silicium les préparations de nutriments sèches nourrissons et enfants nutriments en poudre en bas âge E 1420 Amidon acétylé Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations à base préparations de ments de céréales et ali- nutriments, à condi- ments pour bébés tion que la quantité destinés aux nourris- maximale dans les sons et aux enfants denrées alimentaires en bas âge indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1.3, ne soit pas dépassée E 1450 Octényle Transfert: 100 mg/kg Préparations de Aliments pour succinate vitamines nourrissons et enfants d’amidon en bas âge sodique Transfert: Préparations

1 000 mg/kg d’acides gras

polyinsaturés

5277

O sur les additifs RO 2013

No E de Dénomination de Quantité maximale Nutriments auxquels Catégorie de denrées l’additif l’additif l’additif alimentaire alimentaires peut être ajouté

E 1451 Amidon oxydé Utilisation dans les Tous les nutri- Préparations à base acétylé préparations de ments de céréales et ali- nutriments, à condi- ments pour bébés tion que la quantité destinés aux nourris- maximale dans les sons et aux enfants denrées alimentaires en bas âge indiquée à l’annexe 3, chif- fre 13.1.3, ne soit pas dépassée

5278

O sur les additifs RO 2013

Annexe 6 (art. 4, al. 2, let. a)

Listes des denrées alimentaires dans lesquelles le transfert d’un additif n’est pas autorisé

1. Denrées alimentaires dans lesquelles les additifs transférés

ne sont pas autorisés

4 Beurre

5 Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé et crème pasteuri- sée nature non aromatisée (à l’exclusion de la crème à faible teneur en matières grasses) 6 Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation

7 Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé)

8 Eau minérale naturelle, eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou condition- nées

11 Sucres

12 Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique. Les additifs autorisés dans le sel peuvent être transférés dans les pâtes sèches.

2. Denrées alimentaires dans lesquelles les colorants transférés

ne sont pas autorisés

2 Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées

3 Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)

19 Jus et nectars de fruits et jus et nectars de légumes

20 Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydra- tés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés

21 Confitures extra, gelées extra et crème de marrons, crème de pruneaux

22 Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients

5279

O sur les additifs RO 2013

23 Produits de cacao et parties en chocolat des produits de chocolat

24 Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

26 Vins et boissons à base de vin

27 Rhum, whisky ou whiskey, boisson spiritueuse de céréales, eau-de-vie de vin, brandy ou Weinbrand, eau-de-vie de marc de raisin ou marc, eau-de-vie de marc de fruit, eau-de- vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de raisin sec ou raisin brandy, eau-de-vie de cidre et de poiré, eau-de-vie de miel, Hefebrand, Bierbrand ou eau-de-vie de bière, Topinambur ou eau de vie de topinambour, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obte- nues par macération et distillation et London gin, Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà

29 Vinaigre de vin

30 Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge

32 Malt et produit maltés

5280

O sur les additifs RO 2013

Annexe 7 (art. 9)

Liste des denrées alimentaires dans lesquelles les arômes ne sont pas autorisés No Denrée alimentaire Remarque

4 Lait concentré (toute teneur en matière grasse), lait

en poudre (toute teneur en matière grasse)

6 Crème, beurre

7 Lait acidulé, lait acidifié, babeurre, petit-lait, sérum à l’exception des produits contenant de lait des ingrédients aromatisants

10 Enrobages pour préparations de viande et produits à

base de viande, boyaux comestibles

12 Poissons non transformés, crustacés et mollusques

(y compris congelés ou surgelés)

15 Confiture de lait l’extrait et l’arôme de vanille sont

autorisés

16 Farine et autres produits de minoterie; amidons et

fécules

21 Tofu, tempeh et autres produits à base de protéines

végétales

22 Fruits, légumes et champignons, en conserve ou

déshydratés; fruits, légumes et champignons, transformés

25 Miel

26 Cacao, chocolat et autres produits à base de choco- les arômes sont autorisés, sauf les lat arômes de chocolat et de lait

27 Epices, préparations d’épices les arômes naturels et les prépara-

tions aromatisantes sont autorisés

28 Produits pour la préparation de boissons à base de

cacao

29 Jus de fruits, jus de fruits dilué, nectar de fruits,

concentré de jus de fruits

31 Cidre, bière, vin et vin mousseux (sans alcool)

32 Vermouth, apéritif et bitter sans alcool les arômes naturels et les prépara- tions aromatisantes sont autorisés

33 Bière les arômes sont autorisés, sauf

l’arôme de bière

5281

O sur les additifs RO 2013

No Denrée alimentaire Remarque

34 Vin, vin mousseux, vin pétillant, vin de liqueur, à l’exception des produits pour bourru, jus/moût de raisin pasteurisé en cours de lesquels l’aromatisation est men- fermentation tionnée dans la dénomination spécifique

35 Boissons spiritueuses arômes autorisés uniquement pour

boissons spiritueuses de fruit, vodka, boissons spiritueuses au genièvre, gin (les propriétés organo- leptiques du genièvre doivent être perceptibles), liqueurs, apéritifs, bitters et carvi (le goût du cumin doit être prédominant)

36 Microalgues

37 Préparations pour nourrissons et préparations de Seulement l’extrait de vanille et la suite, préparations à base de céréales et autres vanilline aliments pour nourrissons et enfants en bas âge

38 Aliments diététiques à des fins médicales spéciales

pour nourrissons et enfants en bas âge

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