AS 2018 4315
Ordonnance sur l'utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)
Modification du 7 novembre 2018
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche, vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires 1, arrête:
I L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci- jointe.
II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2019.
7 novembre 2018 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Johann N. Schneider-Ammann
1 RS 232.112.1
2018-2526 4315
Utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires. O RO 2018
Annexe 1 (art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)
Produits naturels non disponibles et taux d’auto-approvisionnement des produits naturels
Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».
Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Céréales Avoine <5 Blé dur <5 Blé tendre 61,2 Epeautre 49,8 Maïs, sans le maïs-légume <5 Orge <5 Riz <5 Seigle 85,2 Céréales, autres, comme 14,8 le riz sauvage Pommes de terre, Pommes de terre 70,6 autres racines et Racines de chicorée <5 tubercules Racines et tubercules, <5 autres Sucre et miel Betterave sucrière 56,2 Canne à sucre x Glucose <5 Miel 31,7 Saccharose 54,3 Légumineuses Caroubes <5 séchées Lentilles <5 Pois chiches x Légumineuses séchées, <5 autres Noix Noix non tropicales Châtaignes <5 Noisettes <5 Noix 15,1 Noix tropicales Amandes x Noix de cajou x
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Noix de cola x Noix de Macadamia x Noix du Brésil x Pistaches x Noix, autres Noix, autres <5 Fruit oléagineux Amandes de palmiste x Arachides x Graines de carthame <5 Graines de colza 83,8 Graines de coton x Graines de lin 12,3 Graines de pavot 10,7 Graines de ricin x Graines de sésame x Graines de tournesol 7,5 Noix de coco x Noix de karité x Olives <5 Semences de moutarde <5 Soja 10,4 Fruits oléagineux, autres <5 Légumes, y compris Légumes-racines Betteraves rouges 95,4 champignons et légumes- Carottes 98,1 tubercules Céleris-pommes 100 Fenouils 43,1 Navets 96,9 Radis 88,2 Radis long 66,5 Scorsonères 78,8 Légumes-racines, autres, 67,1 comme le persil racine Légumes du genre Ail <5 Allium Oignons 67,8 Poireaux 76,7 Légumes du genre Allium, 36,5 autres Choux Brocoli 31,7 Chou blanc 94,6 Chou chinois 93,2
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Chou de Bruxelles 26,8 Chou de Milan 96,1 Chou rouge 97,2 Chou vert 71,8 Chou-fleur 47,5 Chou-rave 54,7 Pakchoi 40,1 Choux, autres <5 Salades Arroche des jardins <5 Chicorée de Trévise 39,9 Chicorée endive 47,8 Chicorée Witloof 59,8 Laitue iceberg 56,1 Mâche/rampon 93,6 Pain de sucre 77,1 Radicchio 80,0 Salade pommée 72,6 Salades à feuilles, autres 100 Autres légumes à Asperges 5,9 feuilles et à tiges Bettes 69,9 Céleri en branches 59,1 Epinards 92,1 Rhubarbe 78,4 Légumes à feuilles et à tige, 44,1 autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes Légumes-fruits Aubergines 35,3 Concombre 36,3 Courge 65,6 Courgettes 34,6 Melon <5 Pastèque x Poivron <5 Tomates 29,4 Légumineuses Haricots 57,6 Petits pois 49,3 Pois mange-tout 5,1 Maïs (légume) Maïs doux <5
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Champignons Champignons de Paris 50,1 Champignons, autres <5 Autres types de Légumes, autres <5 légumes Fruits Fruits à pépins Coings 49,4 Poires à cidre 86,0 Poires pour la distillation 100 Poires, autres 51,9 Pommes à cidre 74,6 Pommes pour la distillation 82,2 Pommes, autres 84,0 Fruits à noyau Abricots 29,4 Cerises de table 42,5 Cerises pour la distillation 56,8 Cerises, autres, comme 30,9 cerises en conserves Pêches <5 Prunes et pruneaux pour 59,8 la distillation Prunes de table et pruneaux 21,8 de table Petits fruits et kiwis Cassis 91,2 Fraises 31,1 Framboises 43,3 Groseilles à maquereau 87,6 Groseilles rouges 86,8 Mûres 74,1 Myrtilles 5,3 Petits fruits, autres, comme <5 baies de sureau, cynorho- dons, muroise et kiwis Raisins Raisins de table <5 Raisins pour le vin blanc 64,9 Raisins pour le vin rouge 45,2 Raisins, autres <5 Bananes Bananes x Bananes plantain x Agrumes Agrumes x Fruits et petits Fruits et petits fruits, x fruits, tropicaux tropicaux et subtropicaux et subtropicaux
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Autres types de Fruits, autres <5 fruits Stimulants Café Café x Cacao Cacao x Thé Infusions <5 Maté x Thé noir x Stimulants, autres Stimulants, autres <5 Epices Epices Epices <5 Animaux Bovins 71,0 Cheval 9,4 Chèvre 63,6 Mouton 36,2 Porc 79,9 Veau 96,9 Volailles Dinde 12,9 Poulet de chair et poule 56,2 pondeuse Volailles, autres, comme <5 canard, oie, pintade Lapins Lapin 45,8 Gibier Gibier 28,2 Animaux sans les Animaux sans les pois- <5 poissons, autres sons, autres Œufs Œufs de poule 56,2 (Gallus domesticus) Œufs, autres, comme 81,1 d’autruche, de caille, de canard Poissons et animaux Poissons d’eau douce 17,4 aquatiques Poissons et animaux aqua- x tiques, autres Lait (vache, chèvre, Lait de vache, chèvre, 88,8 brebis, bufflonne) brebis et bufflonne Autres Ethanol <5 Maltodextrine <5 Sel de cuisine (excepté le 100 sel marin)
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