AS 2021 699
Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires
RO 2021 www.droitfederal.admin.ch La version électronique signée fait foi
Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)
Modification du 15 novembre 2021
Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche, vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires1, arrête:
I L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la version ci- jointe.
II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2022.
15 novembre 2021 Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin
1 RS 232.112.1
2021-3757 RO 2021 699
Utilisation des indications de provenance suisses RO 2021 699
Annexe 1 (art. 3, al. 2, 6 et 7, al. 1)
Produits naturels non disponibles et taux d’auto-approvisionnement des produits naturels
Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».
Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Céréales Avoine <5 Blé dur <5 Blé tendre 63,6 Épeautre 62,3 Maïs, sans le maïs-légume <5 Orge <5 Riz <5 Seigle 84,1 Céréales, autres, comme 35,0 le riz sauvage Pommes de terre, Pommes de terre 78,7 autres racines et Racines de chicorée <5 tubercules Racines et tubercules, <5 autres Sucre et miel Betterave sucrière 54,1 Canne à sucre x Glucose <5 Miel 31,5 Saccharose 51,8 Légumineuses Caroubes <5 séchées Lentilles <5 Pois chiches x Légumineuses séchées, <5 autres Noix Noix non tropicales Châtaignes <5 Noisettes <5 Noix 12,4
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Noix tropicales Amandes x Noix de cajou x Noix de cola x Noix de Macadamia x Noix du Brésil x Pistaches x Noix, autres Noix, autres <5 Fruit oléagineux Amandes de palmiste x Arachides x Graines de carthame <5 Graines de colza 61,9 Graines de coton x Graines de lin 11,8 Graines de pavot 8,4 Graines de ricin x Graines de sésame x Graines de tournesol 9,5 Noix de coco x Noix de karité x Olives <5 Semences de moutarde <5 Soja 6,8 Fruits oléagineux, autres <5 Légumes, y compris Légumes-racines et Betteraves rouges 93,7 champignons légumes-tubercules Carottes 93,6 Céleris-pommes 98,3 Fenouils 41,5 Navets 94,4 Radis 84,3 Radis long 67,1 Scorsonères 72,7 Légumes-racines, autres, 68,5 comme le persil racine Légumes du genre Ail <5 Allium Oignons 71,0 Poireaux 80,3 Légumes du genre Allium, 30,6 autres
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Choux Brocoli 31,3 Chou blanc 90,4 Chou chinois 84,9 Chou de Bruxelles 26,3 Chou de Milan 96,6 Chou rouge 94,7 Chou vert 70,0 Chou-fleur 47,3 Chou-rave 52,5 Pakchoi 34,4 Choux, autres <5 Salades Arroche des jardins <5 Chicorée de Trévise 37,2 Chicorée endive 45,3 Chicorée Witloof 59,3 Laitue iceberg 55,3 Mâche/rampon 90,4 Pain de sucre 68,4 Radicchio 84,6 Salade pommée 70,8 Salades à feuilles, autres 100 Autres légumes à Asperges 6,5 feuilles et à tiges Bettes 66,6 Céleri en branches 49,1 Épinards 88,9 Rhubarbe 75,9 Légumes à feuilles et à tige, 44,0 autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes Légumes-fruits Aubergines 32,8 Concombre 33,0 Courge 65,7 Courgettes 31,1 Melon <5 Pastèque x Poivron <5 Tomates 27,7 Légumineuses Haricots 54,6 Petits pois 58,7
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Pois mange-tout <5 Maïs (légume) Maïs doux <5 Champignons Champignons de Paris 48,5 Champignons, autres <5 Autres types de Légumes, autres <5 légumes Fruits Fruits à pépins Coings 62,7 Poires à cidre 109,8 Poires pour la distillation 75,9 Poires, autres 69,2 Pommes à cidre 140,6 Pommes pour la distillation 82,9 Pommes, autres 90,9 Fruits à noyau Abricots 35,7 Cerises de table 53,7 Cerises pour la distillation 59,1 Cerises, autres, comme 50,1 cerises en conserves Pêches <5 Prunes et pruneaux pour 64,5 la distillation Prunes de table et pruneaux 31,7 de table Petits fruits et kiwis Cassis 91,6 Fraises 32,6 Framboises 45,1 Groseilles à maquereau 92,8 Groseilles rouges 91,5 Mûres 82,0 Myrtilles 5,6 Petits fruits, autres, comme <5 baies de sureau, cynorho- dons, muroise et kiwis Raisins Raisins de table <5 Raisins pour le vin blanc 71,9 Raisins pour le vin rouge 50,5 Raisins, autres <5 Bananes Bananes x Bananes plantain x
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Agrumes Agrumes x Fruits et petits Fruits et petits fruits, x fruits, tropicaux tropicaux et subtropicaux et subtropicaux Autres types de Fruits, autres <5 fruits Stimulants Café Café x Cacao Cacao x Thé Infusions <5 Maté x Thé noir x Stimulants, autres Stimulants, autres <5 Épices Épices Épices <5 Animaux Bovins 72,7 Cheval 9,2 Chèvre 74,4 Mouton 42,0 Porc 75,7 Veau 97,2 Volailles Dinde 16,8 Poulet de chair et poule 59,4 pondeuse Volailles, autres, comme <5 canard, oie, pintade Lapins Lapin 44,6 Gibier Gibier 33,7 Animaux sans les Animaux sans les pois- <5 poissons, autres sons, autres Œufs Œufs de poule 59,0 (Gallus domesticus) Œufs, autres, comme 83,5 d’autruche, de caille, de canard Poissons et animaux Poissons d’eau douce 20,7 aquatiques Poissons et animaux x aquatiques, autres Lait (vache, chèvre, Lait de vache, chèvre, 86,6 brebis, bufflonne) brebis et bufflonne
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Groupe Sous-groupe Produit naturel Produits Taux d’auto- naturels approvision- non dispo- nement en % nibles (art. 7) (art. 6)
Autres Éthanol <5 Maltodextrine <5 Sel de cuisine (excepté le 100 sel marin)
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