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Recueil systématique
Droit interne
Droit international
G
Glossaire
1
État - Peuple - Autorités
2
Droit privé - Procédure civile - Exécution
3
Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4
École - Science - Culture
5
Défense nationale
51
Défense militaire
510
Organisation et administration militaires
511
Obligations militaires
512
Instruction militaire
512.1
Instruction prémilitaire
512.2
Durée de l'obligation et des services. Mutations
512.3
Activités hors du service
512.30
Ordonnance du 26 novembre 2003 concernant l'activité hors du service des sociétés et des associations faîtières militaires (OAAFM)
512.31
Ordonnance du 5 décembre 2003 sur le tir hors du service (Ordonnance sur le tir)
512.311
Ordonnance du DDPS du 11 décembre 2003 sur le tir hors du service (Ordonnance du DDPS sur le tir)
512.312
Ordonnance du DDPS du 11 décembre 2003 sur les cours de tir (Ordonnance sur les cours de tir)
512.313
Ordonnance du DDPS du 11 décembre 2003 sur les officiers fédéraux de tir et les commissions cantonales de tir (Ordonnance sur les officiers de tir)
512.38
Ordonnance du 29 octobre 2003 concernant le sport militaire
512.4
Personnel militaire
513
Organisation de l'armée
514
Équipement militaire
515
Interdiction de certaines armes
516
Justice militaire
518
Protection des victimes de la guerre
519
Engagement de l'armée
52
Protection de la population et protection civile
53
Approvisionnement économique
6
Finances
7
Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8
Santé - Travail - Sécurité sociale
9
Économie - Coopération technique