Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
81Santé
82Travail
83Assurance sociale
830Partie générale du droit des assurances sociales
831Assurance-vieillesse et survivants, assurance-invalidité
831.1Assurance-vieillesse et survivants
831.100Ordonnance du 17 septembre 1979 sur l'entrée en vigueur intégrale de la 9e revision de l'AVS
831.100.1Arrêté fédéral du 19 juin 1992 concernant l'amélioration des prestations de l'AVS et de l'AI, ainsi que leur financement
831.104Arrêté fédéral du 14 décembre 1990 relatif à l'octroi d'une allocation de renchérissement, pour l'année 1991, au profit des bénéficiaires de rentes de l'AVS et de l'AI
831.104.2Ordonnance 91 du 27 février 1991 relative à l'octroi d'une allocation de renchérissement, au profit des bénéficiaires de rentes de l'AVS et de l'AI
831.108Ordonnance du 28 août 2024 sur les adaptations à l’évolution des salaires et des prix dans le régime de l’AVS, de l’AI et des APG à partir de 2025
831.135.7Arrêté du Conseil fédéral du 28 septembre 1969 concernant un régime transitoire lors de la réduction de rentes selon l'article 48 de la loi fédérale sur l'assurance-vieillesse et survivants
831.191.2Ordonnance du 21 novembre 1973 fixant les contributions des cantons à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité
831.196Arrêté fédéral du 18 mars 1988 concernant la prolongation du délai pour l'octroi de subventions de construction par l'assurance-vieillesse et survivants
831.2Assurance-invalidité
831.3Prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité
831.4Prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité
832Assurance en cas de maladie et d'accidents
833Assurance militaire
834Allocations pour perte de gain
836Allocations familiales
837Assurance-chômage
84Habitat
85Assistance
86Protection de la famille
9Économie - Coopération technique