ACJC/1587/2021

A.

Par jugement JTPI/4133/2021 du 23 mars 2021, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure ordinaire, a notamment dissous par le divorce le mariage contracté le ______ 2013 à Genève par B______ et A______ (chiffre 1 du dispositif), attribué l'autorité parentale exclusive sur C______ à B______ (ch. 3), attribué à B______ la garde de fait exclusive sur C______ (ch. 4), réservé à A______ un droit aux relations personnelles avec C______ qui s'exercerait, sauf accord contraire entre les parties, à raison du mercredi de 9 heures à 16 heures 30, en présence d'un tiers (ch. 5), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles, dit que les frais de la curatelle seraient répartis par moitié entre les parties (ch. 6), maintenu la curatelle d'assistance éducative, dit que les frais de la curatelle seraient répartis par moitié entre les parties (ch. 7), invité les curateurs à solliciter du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-après : le Tribunal de protection) toute mesure urgente ou tout aménagement nécessaire du droit aux relations personnelles avec C______ en fonction de l'évolution de l'enfant, ainsi que de la situation socio-professionnelle et de l'état psychologique de A______ (ch. 8), transmis en conséquence le jugement au Tribunal de protection aux fins de mise en œuvre et de surveillance des mesures prévues aux chiffres 6, 7 et 8 du dispositif (ch. 9), exhorté A______ à poursuivre son suivi psychiatrique et psychothérapeutique (ch. 10), invité les parties à entreprendre un travail de coparentalité (ch. 11), dit que l'entretien convenable de C______, allocations familiales déduites, était de 800 fr. du jour du jugement au 31 décembre 2028, 900 fr. du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2031 et 1'000 fr. du 1er janvier 2032 jusqu'à la majorité, voire au-delà, en cas d'études sérieuses et régulières (ch. 12), dispensé provisoirement, mais jusqu'au 31 mars 2022 au plus tard, A______ de toute contribution financière pour C______, au vu de sa situation financière et personnelle actuelle (ch. 13), condamné A______ à verser à B______, à titre de contribution à l'entretien de C______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, les sommes de 800 fr. du 1er avril 2022 au 31 décembre 2028 et 900 fr. du 1er janvier 2029 jusqu'à la majorité, voire

au-delà, en cas d'études sérieuses et régulières (ch. 14), dit que la contribution fixée au chiffre 14 serait indexée à l'indice genevois des prix à la consommation le 1er janvier de chaque année, la première fois le 1er janvier 2022, l'indice de référence étant celui du jour du jugement, à moins que la débitrice ne prouve que son revenu n'avait pas été modifié proportionnellement à l'adaptation sollicitée (ch. 15), donné acte aux parties de leur renonciation réciproque à toute contribution d'entretien post-divorce (ch. 16), attribué l'entier de la bonification pour tâches éducatives à B______ (ch. 17), arrêté les frais judiciaires à 3'800 fr. et les a mis à la charge des parties par moitié chacune (ch. 21), dispensé provisoirement les parties, au bénéfice de l'assistance judicaire, du versement de leur part de frais judiciaires, sous réserve d'une application ultérieure éventuelle de l'article 123 CPC (ch. 22), dit qu’il n’était pas alloué de dépens (ch. 23) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 24).

B.

a. Par acte déposé au greffe de la Cour de justice le 26 avril 2021, A______ a formé appel de ce jugement, qu'elle a reçu le 26 mars 2021, sollicitant l'annulation des chiffres 3, 12, 13, 14 et 15 de son dispositif.

Elle a conclu, sous suite de frais et dépens, à ce que l'autorité parentale conjointe soit maintenue sur C______, à ce qu'il soit dit que l'entretien convenable de C______, allocations familiales déduites, était de 690 fr. jusqu'au mois d'août 2021, 420 fr. à compter du mois de septembre 2021 et jusqu'aux 10 ans de C______, 620 fr. dès ses 10 ans jusqu'à 16 ans et de 520 fr. dès ses 16 ans jusqu'à sa majorité et au-delà en cas d'études ou de formation sérieuses et régulières et à ce qu'elle soit dispensée du paiement d'une contribution d'entretien en faveur de

Elle a produit des pièces nouvelles.

b. Le 28 mai 2021, B______ a répondu à l'appel, concluant, sous suite de frais et dépens, à la confirmation du jugement entrepris.

Il a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles. Il s'est prévalu d'une tentative de la mère d'exercer un droit de visite extraordinaire le 18 juin 2020 lors d'une opération de C______ aux Hôpitaux Universitaires de Genève, évènement qu'il avait d'ores et déjà invoqué en première instance. Il a également allégué que la mère aurait laissé C______ seul avec un couteau au mois de mars 2021 et que ce dernier se serait ainsi blessé. Il a reproché à la mère de n'avoir pas respecté la confidentialité et l'intimité des propos tenus dans le cadre de la thérapie familiale, produisant un courriel du 1er mai 2021 à cet égard. Il lui a enfin reproché, en mars 2021, d'avoir cessé de respecter les modalités de communication par courriel mises en place sur recommandation de la pédopsychiatre.

c. Le 7 juin 2021, A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions.

Elle a sollicité des mesures d'instruction, soit sa propre audition, et a produit des pièces nouvelles. Elle a par ailleurs contesté les faits allégués par l'intimé dans sa réponse.

d. Le 28 juin 2021, B______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions et produisant des pièces nouvelles.

e. Le 29 juin 2021, les parties ont été informées que la cause était gardée à juger.

C.

Les éléments pertinents suivants résultent de la procédure :

a. B______, né le ______ 1979 à D______ (Espagne), de nationalité espagnole, et se sont mariés le ______ 2013 à Genève.

Ils sont les parents de C______, né le ______ 2017 à Genève.

b. Le 17 décembre 2017, A______ a tenté de mettre fin à ses jours et à ceux de son fils C______. Elle a tué leur chat en l'étranglant et en le poignardant.

B______ a retrouvé son épouse et C______ inconscients et a appelé les secours. Ils ont été hospitalisés en urgence aux soins intensifs.

A______ a par la suite été placée en détention provisoire jusqu'en juin 2018 puis a intégré un foyer. Les époux n'ont plus fait ménage commun par la suite. L'enfant a été pris en charge par son père.

c. Une instruction pénale a été ouverte contre A______ pour tentative de meurtre au préjudice de C______ et cruauté envers les animaux.

Par jugement du 11 février 2021, le Tribunal de police l'a reconnue coupable de tentative de meurtre et de mauvais traitements infligés aux animaux, l'a condamnée à une peine privative de liberté de quinze mois, sous déduction de 169 jours de détention avant jugement et ordonné qu'elle soit soumise à un traitement ambulatoire en suspendant l'exécution de la peine privative de liberté au profit dudit traitement.

d. Dans le cadre de cette procédure pénale, une expertise psychiatrique de A______ a été établie le 24 avril 2018 et complétée le 30 avril 2020. Il en ressort notamment que celle-ci était une personne fragile depuis sa jeunesse et sujette à un état de stress lorsqu'elle subissait de la pression. Un arrêt de travail à 40% avait été décidé du 28 septembre au 1er octobre 2017 et réduit ensuite à 20% jusqu'au 6 novembre 2017. Malgré une évolution qui semblait favorable, l'expertisée s'était à nouveau effondrée imposant un arrêt à 100% dès le 17 novembre 2017. Elle souffrait de troubles psychiques. Son époux a confirmé que son épouse éprouvait des difficultés depuis l'accouchement de son fils et que la reprise d'une activité professionnelle avait porté atteinte à son état psychique, de sorte qu'elle avait dû être mise à deux reprises en arrêt de travail. Il existait d'importantes limitations sur le plan de la gestion du stress, dès que l'intéressée se sentait surchargée et n'avait plus de temps pour faire ce qui était attendu d'elle. Elle se plaignait régulièrement d'être débordée et de ne pas avoir du temps pour elle-même, depuis que son stage de réinsertion dans un ______ était proposé à 100% (du 1er novembre 2019 au 31 janvier 2020). Les angoisses envahissantes de A______ ainsi que ses limitations importantes perturbaient ses capacités relationnelles.

Le psychiatre en charge du suivi de A______ au CAPPI F______ a relevé que depuis que la patiente avait exprimé son souhait de baisser son temps de travail, elle avait pu bénéficier d'un arrêt de travail de 40% dès le mois de janvier 2020. Avec un taux d'activité de 60%, elle s'était montrée nettement plus calme et détendue avec disparition des angoisses. Pour le psychiatre, ceci démontrait qu'elle n'avait pas les capacités pour faire plusieurs tâches en même temps et engendrait un fort risque de la faire "déborder". Selon l'expert, elle s'était rapidement montrée débordée dès la reprise d'un mode de vie proche de la normale avec augmentation des engagements et stress accru. Elle n'arrivait pas à penser qu'elle devait respecter ses limites ou y aller de manière plus progressive, probablement en raison notamment de craintes d'être jugée incapable par les intervenants (notamment chômage, justice, protection des mineurs). L'évolution favorable ultérieure (après la mise en incapacité de travail de 40%), sur le plan anxieux et émotionnel, témoignait que le suivi psychiatrique gardait une place importante dans l'étayage dont elle avait besoin afin de réduire le risque de décompensations psychiques (anxieuses ou dépressives) et réduire ainsi le risque de récidive d'actes auto ou hétéro-agressifs. L'expert a confirmé que l'éventualité d'une reprise de vie normale mettrait A______ dans un état de stress accru avec émergence d'angoisses, entendant par-là un appartement, un travail à 100% et la gestion des factures toute seule.

e. Le 23 avril 2021, le Dr G______ a attesté que A______ était suivie au CAPPI F______ depuis juin 2018, précédemment par le Dr H______, et depuis novembre 2019 par le Dr G______. Elle bénéficiait d'un suivi médical mensuel pour lequel elle était assidue. Sur le plan clinique, son état psychique était stable depuis au moins un an sans symptômes dépressifs francs. Elle savait faire appel à l'aide si besoin et s'impliquait sans difficulté dans le travail psychothérapeutique.

D.

a. Par acte déposé au greffe du Tribunal de 13 juin 2019, B______ a formé une demande unilatérale en divorce.

Sur les points litigieux en appel, il a conclu à ce que le Tribunal lui attribue l'autorité parentale exclusive sur C______, à ce que A______ soit condamnée à lui verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de C______, les sommes de 850 fr. jusqu'à l'âge de 12 ans et 352 fr. à titre de contribution de prise en charge pour C______, 1'000 fr. de 12 ans à 15 ans, 1'300 fr. de 15 ans à 18 ans, voire au-delà mais au maximum jusqu'à 25 ans pour autant que C______ poursuive des études ou une formation professionnelle régulière et sérieuse et à ce qu'il soit dit que la contribution d'entretien serait indexée au coût de la vie, par référence à l'indice genevois des prix à la consommation, la première fois le 1er janvier 2019, pour autant que le salaire de A______ soit indexé dans la même mesure.

b. Dans sa réponse, A______ a, sur les points litigieux en appel, conclu à ce que l'autorité parentale conjointe sur C______ soit maintenue, à ce que l'entretien convenable de C______ soit fixé à 600 fr. jusqu'à l'entrée à l'école obligatoire, à 466 fr. dès l'entrée à l'école, à 666 fr. dès les 10 ans de l'enfant et à 766 fr. dès les 16 ans de l'enfant et à ce qu'il soit constaté qu'elle n'était pas en mesure de payer une contribution d'entretien à C______ et qu'elle en soit dispensée.

c. Dans le cadre d'une ordonnance rendue le 13 juin 2019, le Tribunal de protection a relevé que les parents étaient engagés dans le processus thérapeutique auprès de la Consultation pour famille et couples, mettant au premier plan l'intérêt de leur enfant, avec une légère amélioration de leur communication. Les parties étaient convenues que B______ enverrait à A______ deux courriers électroniques par semaine pour lui faire part de l'évolution de l'enfant et des petits faits marquants de sa vie quotidienne, et d'autres courriels en cas de faits particuliers, la mère en faisant de même sur ce dernier aspect, ce dont il leur a été donné acte.

d. Par courrier du 12 février 2020, le Service de protection des mineurs (ci-après : le SPMi) a indiqué que la communication parentale se faisait toujours par messages et se passait mieux. Les parties s'informaient mutuellement des éléments importants concernant leur fils.

e. Par ordonnance du 31 mars 2020, le Tribunal, statuant sur mesures provisionnelles, a notamment dit que l'entretien convenable de C______ s'élevait à 1'600 fr. par mois, allocations familiales non comprises, depuis le 13 juin 2019, dont 720 fr. de frais effectifs et 340 fr. de contribution de prise en charge, et a dispensé provisoirement A______ de toute contribution d'entretien, au vu de sa situation financière actuelle.

f. Le 9 septembre 2020, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après : le SEASP) a établi un rapport d'évaluation sociale.

Pour élaborer son rapport, le SEASP a entendu les parties, la pédiatre de C______, l'éducateur référent de C______ à l'Espace de vie enfantine (EVE) I______, la pédopsychiatre, les intervenants en protection de l'enfant au SPMi, l'éducatrice sociale de la mère au foyer dans lequel elle a été hébergée, le psychiatre de la mère, la psychiatre du père et la cheffe de service à la Consultation psychothérapeutique pour familles et couples des Hôpitaux universitaires de Genève.

Le SEASP a notamment considéré qu'il était conforme à l'intérêt de l'enfant de maintenir l'autorité parentale conjointe. Les difficultés de communication entre les époux n'étaient pas suffisamment importantes pour justifier une attribution exclusive de l'autorité parentale au père. La mère cherchait à obtenir des informations auprès des professionnels entourant son fils et n'entravait pas les décision prises par le père. Il était important que l'enfant puisse bénéficier de l'avis de ses deux parents. Les parties avaient expliqué que leurs visions et pratiques éducatives étaient différentes et constituaient la source de conflit majeur, que leur communication était réduite au strict minimum et qu'ils se transmettaient les informations par courriel deux fois par semaine, le mardi et le vendredi soir. Ils étaient suivis dans le cadre d'une thérapie conjugale.

g. Lors de l'audience du Tribunal du 5 novembre 2020, les parties ont confirmé leurs positions s'agissant notamment des droits parentaux et des mesures relatives

Les parties ont précisé avoir commencé un nouveau travail de coparentalité et trouver cette démarche pour l'instant positive.

h. Lors de l'audience du Tribunal du 10 février 2021, les parties ont persisté dans leurs conclusions respectives.

B______ a notamment conclu à la fixation de l'entretien convenable de C______ à un montant de 1'684 fr. et d'une contribution d'entretien conformément à ses conclusions, sollicitant qu'un revenu hypothétique soit imputé à la mère, qu'une contribution modeste susceptible d'être immédiatement versée soit établie et que des augmentations progressives soient prévues.

A______ a indiqué qu'il n'y avait pas lieu d'attribuer l'autorité parentale au père seulement et qu'il fallait maintenir l'autorité parentale conjointe au vu de ses progrès et du fait qu'elle ne s'était jamais opposée à une décision de l'autorité. Elle concluait à être dispensée du paiement d'une contribution d'entretien, en tout état en raison de l'impossibilité factuelle de reprendre une activité lucrative au vu de sa situation personnelle spécifique.

Sur quoi, le Tribunal a gardé la cause à juger.

E.

La situation financière des parties est la suivante :

a. Titulaire d'un certificat [de l'établissement de formation] J______ dans le domaine ______ ainsi que d'une expérience dans [le domaine] ______, B______ a travaillé comme employé occasionnel en qualité de ______ auprès de K______. Employé à un taux d'activité variable, il a perçu un salaire mensuel moyen net de 2'156 fr. 16 en 2018 et de 1'853 fr. 45 en 2019. De janvier à mai 2020, il a perçu un salaire mensuel net de 1'226 fr. 80. Il a également touché des prestations complémentaires familiales du Service des prestations complémentaires et des prestations de l'Hospice général en 2019 et 2020. Son contrat de travail à durée déterminée auprès de K______ a pris fin le 31 août 2020 et n'a pas été renouvelé.

B______ a déclaré s'être inscrit au chômage et rechercher un emploi depuis lors. Il a indiqué que ses indemnités chômage étaient directement perçues par l'Hospice général, qui l'aidait financièrement.

Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes le concernant : 1'350 fr. de montant de base selon les normes OP, 1'112 fr. (80% de 1'390 fr.) de part au loyer, 400 fr. de prime d'assurance-maladie de base, 25 fr. d'impôts, 54 fr. 50 de frais médicaux non remboursés et 70 fr. de frais de transport, soit un total de 3'011 fr. 50.

b. A______ est ______ de formation. Elle a travaillé comme ______ à plein temps jusqu'en décembre 2017. Elle réalisait alors un salaire mensuel net de 3'950 fr. 80 fr. (4'245 fr. de salaire brut et 150 fr. d'indemnité de fonction, sous déduction des charges sociales, les allocations familiales à hauteur de 300 fr. n'étant pas à prendre en considération dans son revenu).

Elle s'est inscrite au chômage par la suite et a touché des indemnités jusqu'en juin 2020, qui se sont élevées à 2'629 fr. en moyenne sur les mois d'octobre 2020 à mars 2021. Elle perçoit actuellement des prestations financières de l'Hospice général.

Elle a achevé une formation de ______ en juillet 2019. Elle a également accompli une formation de réinsertion dans le domaine ______, ainsi qu'un stage de réinsertion professionnelle dans un ______, domaine dans lequel elle possède un CFC.

Elle a produit de nombreuses pièces justifiant ses multiples et régulières recherches d'emploi depuis août 2019, qui sont demeurées vaines à ce jour.

Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes la concernant : 1'200 fr. de montant de base selon les normes OP, 1'400 fr. de loyer (hypothétique), 439 fr. 20 de prime d'assurance-maladie de base, 485 fr. 25 d'impôts et 70 fr. de frais de transports, soit un total de 3'594 fr. 45.

Il ressort des pièces produites que sa cotisation d'assurance-maladie de base, subside déduit, se monte à 215 fr. par mois et que les frais médicaux non pris en charge étaient de 679 fr. en 2020, soit un montant moyen de 57 fr. par mois.

c. C______ est gardé à l'Espace de vie enfantine (EVE) I______ les lundis, mardis, jeudis et vendredis.

B______ perçoit pour l'enfant des allocations familiales de 300 fr. par mois.

Le Tribunal a retenu les charges mensuelles suivantes le concernant : 400 fr. de montant de base selon les normes OP, 278 fr. (20% de 1'390 fr.) de part au loyer, 42 fr. de prime d'assurance-maladie de base, 32 fr. 30 de frais médicaux non remboursés et 323 fr. 20 de frais de crèche, correspondant à 1'075 fr. 50 au total, soit 775 fr. 50 après déduction des allocations familiales.

Il ressort de la facture de la crèche et de l'attestation fournie par cet établissement du 28 mai 2020 que les frais y relatifs se montent à 323 fr. 20 par mois.

Il résulte par ailleurs du décompte établi en janvier 2019 des prestations fournies par l'assurance-maladie que les frais médicaux concernant C______ non pris en charge représentaient 387 fr. 45 pour l'année 2018, correspondant à un montant moyen de 32 fr. 30 par mois.

F.

Dans le jugement entrepris, le Tribunal a attribué l'autorité parentale exclusive à B______ en retenant que la mère avait gravement manqué à ses devoirs envers son fils en réalisant l'infraction de tentative de meurtre, que le risque de récidive était jugé faible mais dépendait de l'évolution de ses troubles psychiques et de sa prise en charge thérapeutique et qu'en raison de ces circonstances, la communication entre les parents avait été réduite à un strict minimum qui ne permettait objectivement pas d'envisager le maintien de l'autorité parentale conjointe.

S'agissant de la contribution à l'entretien de C______, le Tribunal a considéré que A______ était en mesure de travailler au regard de son âge et de son expérience professionnelle. Moyennant un suivi psychothérapeutique régulier, elle devrait être en mesure de reprendre une activité à temps complet, de sorte qu'un revenu hypothétique à hauteur du salaire médian pour la profession de ______, soit 4'500 fr. nets par mois devait lui être imputé à compter du mois d'avril 2022. La situation financière de la précitée était au moment du jugement déficitaire. Depuis le 1er avril 2022, en tenant compte d'un revenu hypothétique issu d'une activité à temps plein, elle disposerait d'un solde mensuel disponible de 905 fr. 55 au moins. La détermination de l'entretien convenable de C______ n'incluait pas de contribution de prise en charge, dès lors qu'il n'existait aucun lien de causalité entre l'absence de revenus de B______ et sa prise en charge de l'enfant. Les charges de l'enfant de 775 fr. 50 par mois ont été arrondies à 800 fr. et augmentées par paliers, sur une base forfaitaire, pour la première fois le 1er janvier 2029, mois au cours duquel l'enfant atteindrait l'âge de 12 ans (+ 100 fr.) puis l'âge de 16 ans révolus (+ 100 fr.) et ce jusqu'à la majorité et au-delà, en cas d'études sérieuses et régulières, si bien que l'entretien convenable de l'enfant, allocations familiales déjà déduites, a été arrêté à 800 fr. par mois du jour du jugement au 31 décembre 2028, 900 fr. par mois du 1er janvier 2029 au 31 décembre 2031 et 1'000 fr. par mois du 1er janvier 2032 jusqu'à la majorité, et au-delà, en cas d'études sérieuses et régulières. Dès lors que la garde de l'enfant avait été attribuée au père et eu égard à la situation financière des parties, le Tribunal a mis à la charge de la mère la totalité de l'entretien de son fils. Cette dernière ne serait pas à même de s'acquitter d'une contribution d'entretien jusqu'au 31 mars 2022, puis disposerait, à compter du 1er avril 2022, de moyens suffisants lui permettant de subvenir partiellement à l'entretien de son fils. Le Tribunal l'a ainsi condamnée à payer en mains du père, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 800 fr. du 1er avril 2022 au 31 décembre 2028, puis 900 fr. du 1er janvier 2029 jusqu'à la majorité de l'enfant, et au-delà, en

cas d'études sérieuses et régulières. Cette contribution a été indexée à l'indice genevois des prix à la consommation le 1er janvier de chaque année, la première fois le 1er janvier 2023, l'indice de référence étant celui du jour du jugement, à moins que la débitrice ne prouve que son revenu n'avait pas été modifié proportionnellement à l'adaptation sollicitée.