CDAP - AC.2016.0264 - 2017-10-24 - A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________/Municipalité de Bougy-Villars,H.________, I.________

1.

La recourante A.________ estime que les modifications apportées au projet auraient dû faire l'objet d'une mise à l'enquête complémentaire.

a) Selon l'art. 111 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RSV 700.11), la municipalité peut dispenser d'enquête publique les projets de minime importance.

A teneur de l'art. 117 LATC, lorsqu'elle impose des modifications de minime importance, la municipalité peut délivrer un permis de construire subordonné à la condition que ces modifications soient apportées au projet.

L'art. 72b du règlement d'application du 19 septembre 1986 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC; RSV 700.11.1), qui traite de l'enquête complémentaire, a la teneur suivante:

"1 L'enquête complémentaire doit intervenir jusqu'à l'octroi du permis d'habiter ou d'utiliser mais au plus tard dans les quatre ans suivant l'enquête principale.

2 Elle ne peut porter que sur des éléments de peu d'importance, qui ne modifient pas sensiblement le projet ou la construction en cours.

3 La procédure est la même que pour une enquête principale, les éléments nouveaux ou modifiés devront être clairement mis en évidence dans les documents produits.

4 Lors de la publication de l'enquête complémentaire, celle-ci devra toujours mentionner le numéro de référence de l'enquête précédente sur laquelle porte le complément."

Selon la jurisprudence constante, l'enquête publique (art. 109 LATC) a un double but. D'une part, elle est destinée à porter à la connaissance de tous les intéressés, propriétaires voisins, associations à but idéal ou autres, les projets de constructions au sens large du terme, y compris les démolitions et modifications d'affectation d'un fonds ou d'un bâtiment qui pourraient les toucher dans leurs intérêts. Sous cet angle, elle vise à garantir leur droit d'être entendu. D'autre part, l’enquête publique doit permettre à l'autorité d'examiner si le projet est conforme aux dispositions légales et réglementaires ainsi qu'aux plans d'affectation légalisés ou en voie d'élaboration, en tenant compte des éventuelles interventions de tiers intéressés ou des autorités cantonales, le cas échéant, de fixer les conditions nécessaires au respect de ces dispositions (AC.2016.0217 du 28 février 2017 consid. 4a; AC.2014.0202 du 9 juin 2015 consid. 2b; AC.2014.0400 du 20 mai 2015 consid. 1a; AC.2014.0064 du 30 mars 2015 consid. 1b; AC.2014.0048 du 14 janvier 2015 consid. 2a; AC.2013.0227 du 18 septembre 2014 consid. 1a).

Le droit cantonal permet à la municipalité, lorsqu'elle délivre un permis de construire, d'imposer au constructeur des modifications de minime importance (art. 117 LATC). Elles sont de minime importance si elles portent sur des points de détail ou secondaires (cf. AC.2014.0051 du 13 janvier 2015 consid. 3; également Benoît Bovay et al., Droit fédéral et vaudois de la construction, 4e éd. 2010, ad art. 72b RLATC, p. 544). Lorsqu'une modification est apportée ultérieurement à un projet déjà mis à l'enquête publique, il convient d'examiner si une nouvelle enquête se justifie. Les principes de la proportionnalité, respectivement de l'économie de la procédure, impliquent de renoncer à toute enquête pour les modifications de "minime importance" (cf. art. 111 et 117 LATC). Les modifications plus importantes, mais qui ne modifient pas sensiblement le projet, peuvent être soumises à une enquête complémentaire au sens de l’art. 72b RLATC; les modifications plus importantes doivent faire l’objet d’une nouvelle enquête publique selon l’art. 109 LATC (AC.2014.0400 précité consid. 1a; AC.2014.0048 précité consid. 2a; AC.2013.0227 précité consid. 1a). Selon la jurisprudence, il n'y a pas lieu de soumettre à une enquête publique complémentaire les modifications apportées à un projet après l'enquête publique, lorsque celles-ci tendent à supprimer ou corriger divers éléments critiqués par les opposants (AC.2016.0112 du 22 décembre 2016 consid. 8a; AC.2014.0163 du 9 octobre 2015 consid. 4a, AC.2014.0038 du 20 août 2015 consid. 3b et les références citées).

b) En l'occurrence, la suppression des deux places de parc prévues sur le toit du garage au Nord-Est de la parcelle n° 339, ainsi que l'accès à ces places depuis la route ********, la suppression du portail et de l'escalier latéral menant au garage, tendent à corriger des éléments critiqués par les recourants. Il n'y avait dès lors pas lieu de soumettre ces modifications à une enquête publique complémentaire. Il en va de même de la suppression de l'arborisation prévue sur la parcelle n° 339, qui est mentionnée dans la décision attaquée. Quant à l'ajout de volets sur deux fenêtres en façade Nord de la villa et deux autres fenêtres en façade Sud, ils ont été exigés par la Municipalité. Ces ajouts constituent manifestement des modifications de minime importance au sens des art. 111 et 117 LATC qui peuvent être dispensés d'enquête publique. Reste la modification des mouvements de terre au Nord-Est de la parcelle n° 339, mentionnée dans la décision attaquée. Ces mouvements sont destinés à permettre d'enterrer le garage sur trois faces et d'améliorer ainsi l'aspect final du projet. Cette question peut toutefois souffrir de rester indécise vu le sort du recours.

2.

Dans ses déterminations du 15 mai 2017, la recourante A.________ invoque la nullité du permis de construire au motif que l'octroi de celui-ci n'est pas intervenu simultanément à la décision attaquée.

a) Selon l'art. 114 al. 1 LATC, à l'issue du délai prévu par cette disposition, la municipalité est tenue de se déterminer en accordant ou en refusant le permis de construire. D'après l'art. 116 al. 1 LATC, les auteurs d'oppositions motivées sont avisés de la décision accordant ou refusant le permis, avec l'indication des dispositions légales et réglementaires invoquées, lorsque l'opposition est écartée. Les art. 114 et 116 LATC ne sont pas respectés lorsque la municipalité se contente de déclarer qu'elle lève l'opposition sans délivrer le permis de construire ni préciser les éventuelles conditions ou charges dont il sera assorti (AC.2015.0305 du 26 octobre 2016 consid. 1; AC.2016.0035 du 16 juin 2016 consid. 2 et les arrêts cités; AC.2013.0388 du 19 décembre 2014 et les arrêts cités; TF 1C_445/2014 du 12 janvier 2015 consid. 2.1 et 2.3). La décision de délivrer l'autorisation de construire et la décision de lever les oppositions doivent en principe intervenir simultanément (AC.2016.0035 précité consid. 2; TF 1C_459/2015 du 16 février 2016 consid. 2.2;1C_445/2014 précité consid. 2.3). L'art. 116 LATC n'est toutefois pas violé lorsque les recourants, même s'ils se sont vu communiquer les décisions levant leurs oppositions sans le permis de construire, ont été avisés de l'existence de ce dernier et ont pu ou auraient pu en prendre connaissance et se déterminer à ce propos, et que le principe de la coordination matérielle a été respecté (cf. art. 25a al. 2 let. d de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire [LAT; RS 700]; AC.2016.0056 du 17 mai 2017 consid. 2a; AC.2014.403 du 14 décembre 2016 consid. 2c; AC.2015.0307 du 22 novembre 2016 consid. 2b; AC.2015.0328 du 4 octobre 2016 consid. 2b; AC.2015.0082 du 29 septembre 2015 consid. 2b; TF 1C_459/2015 précité consid. 2.2).

b) En l'occurrence, la Municipalité a pris les décisions de lever les oppositions et de délivrer le permis de construire simultanément, dans sa séance du 11 juillet 2016, de sorte que le principe de la coordination matérielle a été respecté. Cette décision a été communiquée aux opposants le 12 juillet 2016. Le permis de construire, délivré postérieurement, et la synthèse CAMAC figuraient au dossier de la Municipalité et pouvaient par conséquent être aisément consultés pendant le délai de recours puis dans le cadre de la présente procédure, avant que la recourante ne réplique. Le dossier a en effet été transmis à l'avocat de la recourante, après le dépôt de son recours. La recourante n'a donc pas subi d'inconvénient du fait de l'absence de transmission du permis de construire et de la synthèse CAMAC, avant que la Municipalité ne rende la décision attaquée. Il est partant douteux que cet éventuel vice de procédure soit de nature à justifier l'invalidation de la décision attaquée. Cette question peut souffrir de rester indécise, vu le sort du recours.

3.

Les recourants B.________ et consorts demandent la saisine de la Commission cantonale consultative d'urbanisme (CCUA), ainsi que la production du dossier de la construction sise sur la parcelle n° 337. Ils requièrent également la pose de gabarits sur la parcelle n° 338. La recourante A.________ requiert la production du préavis n° 03-2017 du 15 mai 2017 concernant un projet de construction dans le centre de la Commune, portant en particulier sur la réalisation de places de parc.

a) Tel qu’il est garanti par l’art. 29 al. 2 Cst., le droit d’être entendu comprend le droit pour l’intéressé de s’expliquer avant qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès au dossier, de participer à l’administration des preuves essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 143 III 65 consid. 3.2; 141 V 557consid.3.1; 140 I 99 consid. 3.4, 285 consid. 6.3.1; 138 V 125 consid. 2.1; 135 I 279 consid. 2.3; 129 II 497 consid. 2.2 et les références citées). En particulier, le droit de faire administrer des preuves suppose notamment que le fait à prouver soit pertinent et que le moyen de preuve proposé soit apte et nécessaire à prouver ce fait.

Selon le droit cantonal, la procédure est en principe écrite (art. 27 de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD, RSV 173.36]). L’autorité peut donc mettre un terme à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves proposées, elle a la certitude qu’elles ne pourraient l’amener à modifier son opinion (ATF 140 I 285 précité, consid. 6.3.1 et les références citées; AC.2013.0387 du 27 novembre 2014).

b) Le Tribunal s'estime suffisamment renseigné pour juger la cause à l'issue de l'instruction menée et au vu du dossier. Compte tenu des considérants qui suivent et du sort du recours, il n'apparaît pas nécessaire de donner suite aux mesures d'instruction complémentaires requises.

4.

La recourante A.________ conteste le respect du périmètre d'implantation qui ne serait pas conforme, selon elle, au PGA et à l'art. 20 RPGA.

a) La LATC prévoit que les règlements communaux peuvent contenir des dispositions relatives aux distances entre bâtiments ou aux limites (art. 47 al. 2 ch. 1 LATC).

Le règlement communal prévoit, pour la zone d'habitation individuelle B, des règles particulières pour l'implantation des constructions. L'art. 18 RPGA dispose ainsi que cette zone est composée d'un secteur de construction et d'un secteur de prolongement de la construction. Toutes les constructions doivent être situées à l'intérieur du secteur de construction, délimité par un périmètre sur le plan (art. 19 RPGA). Comme il a été expliqué ci-dessus, cette zone comporte trois secteurs de construction, A, B et C qui sont délimités chacun par un périmètre.

Ces périmètres des secteurs de construction sont définis à l'art. 20 RPGA qui dispose, sous le titre marginal "Distance aux limites", ce qui suit:

"Les périmètres des secteurs de constructions A, B, C, sont distants de 10 m de l'axe de la route sise en amont (calculés perpendiculairement à l'axe) et ont une profondeur de 17 m.

Les secteurs A et C ont une largeur de 24 m.

Le secteur B a une largeur de 34 m.

Les secteurs B et C sont distants respectivement de 12 m et de 28 m de la limite des parcelles 339 et 340, calculés perpendiculairement à la limite et au milieu du périmètre.

Le secteur A est distant de 26 m de la limite des parcelles 97 et 99, calculé perpendiculairement à la limite et au milieu du périmètre."

b) Le plan de situation du 14 juillet 2016 reproduit le secteur de construction C, sur la parcelle n° 339, avec une longueur de 24 m et une largeur de 17 m. Le segment Nord du périmètre est bien distant de 10 m de l'axe de la route ********, calculé perpendiculairement à l'axe. La distance entre le milieu du segment Ouest du périmètre du secteur C et la limite de parcelle n° 340 est de 16 m. La distance entre le centre de gravité du secteur C et la limite de parcelle n° 340 est de 28 m. La distance entre le milieu du segment Est du périmètre et la limite de parcelle n° 337 est d'environ 20 m.

c) La recourante A.________ soutient que la notion de "milieu du périmètre" énoncée à l'art. 20 al. 4 et 5 RPGA doit être comprise comme étant "le milieu du côté du périmètre". La Municipalité conteste cette appréciation. Selon elle, le texte de l'art. 20 RPGA est clair et le terme de "milieu du périmètre" correspond au centre de gravité du secteur de construction. Elle estime dès lors que le périmètre figuré sur le plan de situation du 14 juillet 2016 est correct car le milieu du périmètre est bien situé à une distance de 28 m de la limite de parcelle n° 340, conformément à l'art. 20 al. 4 RPGA. La recourante A.________ a produit des schémas illustrant son point de vue et tendant à démontrer les conséquences de l'interprétation retenue par la Municipalité sur les autres secteurs de construction A et B.

d) Selon la jurisprudence constante du Tribunal cantonal, la municipalité jouit d’un certain pouvoir d’appréciation dans l’interprétation qu’elle fait des règlements communaux (AC.2014.0325 du 14 avril 2015; AC.2014.0151 du 30 juillet 2014; AC.2013.0230 du 4 février 2014, consid. 9c; AC.2013.0237 du 12 décembre 2013 consid. 4c/aa et les références). Elle dispose notamment d’une latitude de jugement pour interpréter des concepts juridiques indéterminés dont la portée n'est pas imposée par le droit cantonal (AC.2016.0081 du 12 décembre 2016 consid. 3b; AC.2012.0184 du 28 mars 2013 consid. 3c/aa; AC.2009.0229 du 20 juillet 2010 consid. 1b; AC.2008.0152 du 8 octobre 2009 consid. 3c). Selon le Tribunal fédéral, l'autorité cantonale de recours n'est toutefois pas définitivement liée par l'interprétation faite d'une disposition réglementaire communale et peut adopter une autre interprétation si celle-ci repose sur des motifs sérieux, objectifs et convaincants, tirés du texte ou de la systématique de la norme, de sa genèse ou de son but (cf. TF 1C_103/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.4 et les arrêts cités). Lorsque plusieurs interprétations sont envisageables, il faut s’en tenir à celle qui respecte l’exigence d’une base légale précise pour les restrictions du droit de propriété issues du droit public (AC.2014.0151 du 30 juillet 2014; AC.2009.0229 du 20 juillet 2010 consid. 1b; AC.2009.0167 du 22 mars 2010 consid. 4; AC.2007.0267 du 5 mai 2008 consid. 5)

e) En l'occurrence, si l'interprétation de la notion de "milieu du périmètre", retenue par la Municipalité, à savoir le centre de gravité du secteur de construction, paraît soutenable à première vue, plusieurs éléments objectifs viennent contredire cette interprétation.

En premier lieu, si l'on se réfère au texte de l'art. 19 RPGA précité, celui-ci dispose que "toutes les constructions seront situées à l'intérieur du secteur de construction, délimité par un périmètre sur le plan". Le règlement fait donc la distinction entre, d'une part, le périmètre, en tant que délimitation du secteur de construction, et, le secteur de construction lui-même. Cette définition rejoint celle du dictionnaire, selon laquelle le périmètre correspond à "la ligne qui délimite le contour d'une figure plane" (cf. Petit Robert 2013). Ainsi compris, le périmètre et le secteur de construction sont deux notions distinctes. Or, l'interprétation que fait aujourd'hui la Municipalité de l'art. 20 RPGA, tend à confondre le "milieu du périmètre" avec le milieu du secteur de construction. D'un point de vue littéral, l'interprétation de la Municipalité n'apparaît ainsi pas correcte.

D'un point de vue systématique et téléologique, il convient de garder à l'esprit que l'art. 20 RPGA régit la distance aux limites entre une construction et la limite de propriété voisine. Cette notion est traditionnellement définie comme "la mesure de la distance horizontale la plus courte entre un point extrême de la paroi extérieur d'un ouvrage et la limite du bien-fonds qui la supporte" (cf. Jean-Luc Marti, Distances, coefficients et volumétrie des constructions en droit vaudois, Lausanne 1988, p. 87-88 et les références citées). Pour déterminer l'emplacement du secteur de construction C sur la parcelle n° 339, il convient, par analogie avec la définition précitée, de mesurer la distance par rapport à la parcelle voisine en se plaçant au milieu du segment Ouest du périmètre dessiné en bleu sur le PGA. Cette interprétation correspond d'ailleurs à celle retenue par la Municipalité pour les secteurs de construction A et B, comme l'a démontré la recourante A.________ dans ses écritures et en audience. En effet, en ce qui concerne le secteur B, ce n'est pas le milieu de ce secteur qui est situé à une distance de 12 m de la parcelle n° 339, mais bien le milieu du segment Est du périmètre dessiné en bleu. Ainsi, les trois bâtiments construits sur les parcelles nos 99, 340, et 341 se trouvent bien à l'intérieur des secteurs de construction A et B. Au contraire, si l'on devait considérer que la distance de 12 m exigée à l'art. 20 RPGA pour le secteur B correspond au milieu de ce secteur de construction, celui-ci déborderait sur la parcelle n° 339. De même, le bâtiment construit sur la parcelle no 99 serait situé en partie en dehors du secteur de construction A et le bâtiment construit sur la parcelle n° 341 serait entièrement en dehors du secteur de construction B. La solution préconisée par la Municipalité n'apparaît ainsi pas cohérente avec celle retenue pour les parcelles voisines précitées et n'apparaît pas non plus soutenable dans cette mesure.

Enfin, l'interprétation préconisée par la recourante A.________ et appliquée aux parcelles voisines par la Municipalité correspond manifestement au PGA. Même si ce plan d'affectation ne comporte pas d'échelle permettant de délimiter avec précision l'emplacement des secteurs de construction A, B et C, il apparaît à l'œil nu que le secteur C est implanté de manière à garder un plus grand espace non construit à l'Ouest de la parcelle n° 339 que par rapport à l'Est. Comme le Tribunal l'a retenu dans un arrêt récent relatif à la question de l'arborisation de la zone d'habitation individuelle B (AC.2016.0122 du 12 avril 2017, consid. 3), cette zone mérite protection en lien notamment avec son caractère viticole ainsi que la vue tant du village de Bougy-Villars que depuis ce village. La précision des distances aux limites des différents secteurs de construction de cette zone retenue à l'art. 20 RPGA peut ainsi se comprendre comme une volonté de préserver la vue depuis ces parcelles au moyen d'échappées sur le village. On constate ainsi une plus grande distance entre les secteurs A et B, de même qu'entre les secteurs B et C. Or le plan de situation du projet litigieux situe le secteur de construction C au milieu de la parcelle n° 339 et ne tient ainsi pas compte de ces exigences.

Force est ainsi de conclure que l'interprétation retenue par la Municipalité de l'art. 20 RPGA n'apparaît pas soutenable et contredit l'application cohérente du PGA faite jusqu'ici dans cette zone d'habitation. Par conséquent, il faut admettre avec la recourante A.________ que le "milieu du périmètre" défini à l'art. 20 al. 4 et 5 RPGA pour le secteur de construction C correspond au milieu du segment Ouest du périmètre qui fait face à la parcelle n° 340. Sur le plan de situation du 14 juillet 2016, la distance entre ce point et la limite de parcelle n° 340 est de 16 m, au lieu des 28 m réglementaires.

Le projet n'est ainsi pas conforme à l'art. 20 RPGA et ce grief s'avère bien fondé. La décision attaquée doit être annulée pour ce motif.

Il convient pour des motifs d'économie de procédure d'examiner dans la mesure du possible les autres griefs soulevés, nonobstant l'admission du recours.

5.

Les recourants contestent le nombre de places de stationnement.

a) L'art. 71 RPGA dispose que la Municipalité fixe le nombre de places privées de stationnement ou de garage pour voitures qui doivent être aménagées par les propriétaires à leurs frais et sur fonds privés. La proportion est de deux places de stationnement par logement (art. 71 al. 1 RPGA). Celles-ci peuvent être en plein air, couvertes ou fermées (art. 71 al. 2 RPGA). Les emplacements de stationnement sont prévus, en principe, en retrait des limites de construction (art. 71 al. 4 RPGA).

Comme rappelé plus haut, la municipalité jouit d’un certain pouvoir d’appréciation dans l’interprétation qu’elle fait des règlements communaux (supra, consid. 4c). En outre, selon la jurisprudence, lorsqu'une autorité communale apprécie les circonstances locales dans le cadre de l'octroi d'une autorisation de construire ou de l'adoption d'un plan de quartier, elle bénéficie ainsi d'une liberté d'appréciation particulière, que l'autorité de recours contrôle avec retenue (cf. art. 3 al. 2 LAT; TF 1C_442/2010 du 16 septembre 2011 consid. 3.3). Dans la mesure où la décision communale repose sur une appréciation soutenable des circonstances pertinentes, la juridiction de recours doit la respecter. En dépit de son pouvoir d'examen complet, elle ne peut intervenir et, cas échéant, substituer sa propre appréciation à celle des autorités communales que si celle-ci n'est objectivement pas soutenable ou contrevient au droit supérieur (TF 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3 et la référence de doctrine citée;1C_150/2014 du 6 janvier 2015 consid. 2.2;1C_629/2013 du 5 mai 2014 consid. 7.1).

b) En l'espèce, le projet prévoit la construction de deux garages pour 6 véhicules au total, pour un logement. La Municipalité considère que l'art. 71 RPGA n'impose qu'un minimum de places dont elle peut s'écarter. Elle se réfère également aux normes de l'Association suisse des professionnels de la route et des transports (ci-après les "normes VSS"), en l'occurrence la norme VSS SN 640 281 qui permet 6 places de parc pour les résidents pour un logement de plus de 600 m², étant rappelé que cette norme fixe également un supplément de 10% pour les places visiteurs. Selon elle, l'importance du projet, dont la surface brute utile de plancher est de 624 m², justifie les 6 places de parc. La Municipalité a en outre produit un tableau du nombre de places autorisées sur d'autres parcelles dans la Commune. Les constructeurs recevront des visiteurs, de sorte qu'il est dans l'intérêt de la Commune et du public que les places de stationnement nécessaires soient prévues sur les fonds privés des constructeurs. Quant aux constructeurs, ils exposent qu'ils ont trois enfants qui à terme, compte tenu de l'emplacement de la villa projetée, auront chacun besoin d'une voiture. Ils se prévalent également du principe de l'égalité de traitement dans la mesure où le logement sur la parcelle voisine n° 337 dispose également de 6 places de parc.

c) L'appréciation de la Municipalité selon laquelle l'art. 71 al. 1 RPGA lui confère un pouvoir d'appréciation pour fixer le nombre de places de parc n'est ni insoutenable ni arbitraire. En effet, l'art. 71 al. 1, 1ère phrase, RPGA, mentionne de manière explicite qu'il appartient à la Municipalité de fixer le nombre de places de stationnement. Il y a dès lors lieu d'admettre que la proportion de deux places de stationnement par logement mentionnée à l'art. 71 al. 1 RPGA n'est pas un maximum et que la Municipalité peut fixer un nombre plus élevé en tenant compte de la situation particulière du quartier dans lequel sont situées les parcelles, ainsi que de la situation générale dans la Commune.

Lors de l'inspection locale, le Tribunal a constaté l'absence de places de parc publiques sur la route ******** et sur le chemin de ********. Le nombre de places dans le village est également limité. Il ressort en outre du tableau précité produit par la Municipalité que sur plus de quarante parcelles, la Municipalité a autorisé par logement un nombre total de places de parc supérieur à deux. Ce nombre oscille entre 3 et 13. En tenant compte de la situation des parcelles nos 338 et 339, du nombre de places autorisé par la Municipalité pour d'autres parcelles dans la Commune, mais également de la situation familiale des constructeurs, le nombre de places de parc autorisé pour la villa projetée, qui est inférieur au nombre fixé en application de la norme VSS SN 640 281 puisque cette norme permettrait encore une place de parc visiteur supplémentaire, n'apparait pas déraisonnable. L'appréciation de la Municipalité peut donc être confirmée.

Ce grief est mal fondé.

6.

Les recourants contestent que les garages prévus sur les parcelles nos 338 et 339 soient enterrés au sens de l'art. 62 RPGA. Ils devraient prendre place à l'intérieur du secteur de construction C.

a) Vu le sort du recours, la construction litigieuse devra être déplacée plus à l'Ouest sur la parcelle des constructeurs. Dans cette mesure, le garage prévu sur la parcelle n° 339 devra être modifié ou déplacé, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se prononcer sur ce grief en l'état.

b) Quant au garage prévu sur la parcelle n° 338, la notion de garage enterré est définie à l'art. 62 RPGA, qui se trouve dans le chapitre XIII "Règles applicables à toutes les zones" et qui prévoit ce qui suit:

"Sont considérées comme souterraines les dépendances dont les ¾ au moins du volume sont situés en dessous du niveau du terrain naturel, dont une face au plus est apparente une fois le terrain aménagé, et dont la toiture est recouverte d'une couche de terre de 0,50 m d'épaisseur. Aux conditions prévues par l'art. 84 LATC, les constructions souterraines ne sont pas prises en considération dans le calcul de la distance aux limites ou entre bâtiments, ainsi que dans le calcul du COS ou du CUS."

c) A défaut de dispositions particulières relatives aux constructions souterraines dans la zone d'habitation individuelle A, il convient de se référer sur ce point à l'art. 62 RPGA précité.

Il ressort des plans et coupes du 12 juillet 2016 précités que le garage sur la parcelle n° 338 sera entièrement enterré sur deux côtés (voir coupes M-M et I-I). Le troisième côté, soit la façade Est, sera légèrement visible sur une hauteur de 60 cm. Le toit du garage sera recouvert de 50 cm de terre. L'appréciation de la Municipalité selon laquelle le garage prévu sur la parcelle n° 338 remplit les conditions de l'art. 62 RPGA, quand bien même le côté Est sera légèrement visible sur une hauteur de 60 cm, n'est ni arbitraire ni insoutenable. Cette appréciation peut donc être confirmée.

7.

Les recourants contestent encore les constructions prévues sur la parcelle n° 338. Ils estiment que celles-ci sont contraires aux art. 6 et 9 RPGA et qu'elles ne peuvent pas prendre place sur une parcelle classée dans la zone d'habitation individuelle A.

a) L'art. 6 RPGA prévoit que la zone d'habitation individuelle A

est destinée à l'habitat individuel et familial; chaque construction peut comporter deux appartements au plus. L'art. 9 RPGA prévoit ce qui suit:

"Toute construction, définie à l'art. 6, est interdite sur une parcelle n'ayant pas une superficie de 1100 m² au minimum, à raison d'une construction par 1100 m²."

Les art. 10 et 11 RPGA prévoient encore un coefficient d'occupation du sol (COS) de 0,125 et un coefficient d'utilisation du sol (CUS) de 0,25 au maximum.

En l'occurrence, la parcelle n° 338 a une surface largement inférieure à 1'100 m² (470 m2). Elle ne peut donc pas accueillir des bâtiments destinés à l'habitation. Cela étant, la Municipalité estime que l'art. 9 RPGA n'interdit pas les constructions annexes qui peuvent, selon elles, être autorisées dans la zone d'habitation individuelle A, quelle que soit la taille de la parcelle.

b) A défaut de disposition particulière pour les dépendances dans la zone d'habitation individuelle A, il convient de se référer à l'art. 67 RPGA, qui se trouve dans le chapitre des dispositions générales applicables à toutes les zones. Cette disposition a la teneur suivante:

"La construction de petites dépendances est régie par l'article 39 du règlement d'application de la loi sur les constructions et l'aménagement du territoire. Cette disposition s'applique également aux piscines privées non couvertes."

L'art. 39 RLATC, qui traite des dépendances de peu d'importance et des autres aménagements assimilés, dispose ce qui suit:

"1. A défaut de dispositions communales contraires, les municipalités peuvent autoriser la construction de dépendances de peu d’importance, dont l’utilisation est liée à l’occupation du bâtiment principal, dans les espaces réglementaires entre bâtiments ou entre bâtiments et limites de propriété.

2.

Par dépendances de peu d’importance, on entend des constructions distinctes du bâtiment principal, sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu d’importance par rapport à celui du bâtiment principal, telles que pavillons, réduits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus. Ces dépendances ne peuvent en aucun cas servir à l’habitation ou à l’activité professionnelle.

3.

Ces règles sont également valables pour d'autres ouvrages que des dépendances proprement dites: murs de soutènement, clôtures, places de stationnement à l'air libre notamment.

4.

Ces constructions ne peuvent être autorisées que pour autant qu'elles n'entraînent aucun préjudice pour les voisins.

(...)."

Selon la jurisprudence, la qualification de dépendance ou d'ouvrage assimilé (art. 39 al. 3 RLATC) de la construction implique que son utilisation soit "liée à l'occupation du bâtiment principal" (art. 39 al. 1 RLATC). Cette disposition impose que l'utilisation des dépendances proprement dites ou des ouvrages qui leur sont assimilés soit effectivement destinée aux besoins du bâtiment principal situé sur la même parcelle (AC.2009.0263, AC.2010.0095 du 15 décembre 2010 consid. 5a; AC.2008.0110 du 31 août 2009 consid. 2b et les références citées; AC.2001.0073 du 15 décembre 2003 consid. 2b, voir égal. Bovay/Didisheim/Sulliger/Thonney, op. cit., n° 1 ad art. 39 RLATC et les références citées).

Dans l'arrêt AC.2009.0263, AC.2010.0095 précité, le Tribunal a nié qu'une cabane de jardin prévue sur une parcelle dépourvue de construction puisse être qualifiée de dépendance au sens de l'art. 39 RLATC, et cela quand bien même la villa des constructeurs était érigée sur la parcelle voisine. Le Tribunal a toutefois considéré, dans l'arrêt AC.2008.0110 précité, qu'un règlement communal peut contenir une dérogation expresse à la règle selon laquelle les dépendances doivent prendre place sur la même parcelle que le bâtiment principal. Il a ainsi admis qu'une place de parc sur une parcelle voisine du bâtiment principal soit aménagée sur une autre parcelle proche de celle-ci dans la mesure où le règlement communal le permettait, exceptionnellement, lorsque l'entier des places de parc exigées ne pouvait pas être construit sur la parcelle principale.

c) En l'occurrence, l'art. 67 RPGA renvoie pour la notion de dépendances à l'art. 39 RLATC. Le règlement communal ne comporte pas de disposition qui autoriserait la construction de dépendances sur une parcelle voisine de celle sur laquelle le bâtiment principal est érigé. L'art. 77 RPGA permet toutefois à la Municipalité d'accorder des dérogations de minime importance aux conditions définies à l'art. 85 LATC, à savoir des motifs d'intérêt public ou si des circonstances objectives le justifient. En l'occurrence, on peut se demander dans quelle mesure de telles circonstances objectives existent. En effet, la Municipalité a relevé les problèmes de stationnement dans la commune justifiant sa pratique tendant à autoriser un nombre relativement important de places sur des parcelles privées. Ensuite, les besoins de protection de la vue depuis la route ******** rendent compréhensibles la construction de dépendances en aval des parcelles de la zone d'habitation individuelle B, à un endroit moins sensible du point de vue paysager. Enfin, le Tribunal a pu constater en audience que plusieurs garages enterrés de deux places étaient construits en amont du chemin de ******** et qu'ils desservaient des bâtiments sis en aval de ce chemin. L'existence d'une pratique dérogatoire s'agissant de la construction de dépendances sur des parcelles non construites d'une habitation principale pourrait ainsi être retenue. Enfin, la question d'une éventuelle réunion parcellaire pourrait se poser. Cette question peut toutefois souffrir de rester indécise en l'état, vu le sort du recours.

8.

Les recourants contestent la hauteur des portails prévus en amont de la parcelle n° 339, au niveau de la route ********. Ils se réfèrent à l'art. 24 RPGA qui a la teneur suivante:

"Dans cette zone [zone d'habitation individuelle B], les haies éventuelles, situées le long de la route ********, ne dépasseront pas 1.20 m de hauteur au maximum. L'arborisation paysagère traditionnelle est interdite, à l'exception d'une plantation dans le périmètre constructible. La plantation doit être faite de telle façon que la vue sur le village et le lac à partir de la route ******** soit assurée."

Il n'est pas certain dans quelle mesure cette disposition s'applique à un portail ou grillage. Quoi qu'il en soit, les constructeurs ont confirmé lors de l'inspection locale que la clôture prévue en amont de la villa serait située en retrait de la limite de parcelle (50 cm) et qu'elle ne dépasserait pas 1.20 m de hauteur.

Ce grief est partant sans objet.

9.

Les recourants critiquent l'absence d'un plan des aménagements extérieurs et que la couleur du bâtiment ne soit pas définie.

a) L'art. 75 RPGA dispose que:

"Outre les exigences énumérées à l'art. 69 RATC, chaque mise à l'enquête doit être accompagnée d'un plan d'aménagement extérieur, indiquant les accès de voitures, les places de stationnement, les surfaces vertes avec les plantations, les clôtures, les niveaux du terrain naturel aux angles principaux du bâtiment, tous les mouvements de terrain sur l'ensemble de la parcelle. "

b) La Municipalité estime que les éléments mentionnés à l'art. 75 RPGA précité figurent déjà sur les plans mis à l'enquête de sorte qu'un plan complémentaire d'aménagement extérieur ne se justifie pas. Vu le sort du recours, il n'apparaît pas nécessaire d'examiner plus avant ce grief.

c) Quant à la couleur du bâtiment projeté, l'art. 16 RPGA prévoit notamment que les teintes, notamment le blanc, mettant en évidence les volumes et les surfaces réfléchissantes de nature à nuire à l'harmonie du site sont interdites (al. 4). Toutes les couleurs des peintures extérieures ou des enduits de bâtiments, tous les murs et clôtures ainsi que les matériaux utilisés pour leur construction doivent être approuvés préalablement par la Municipalité, qui peut exiger un échantillonnage et prescrire des matériaux et le genre d'exécution (al. 5).

Selon la jurisprudence, les communes sont compétentes pour adopter des dispositions sur la couleur des façades des immeubles implantés sur leur territoire dans leur réglementation sur la base de l'art. 47 al. 2 ch. 1 LATC (cf. TF 1C_426/2009 du 17 mars 2010 consid. 5;1C_519/2008 du 26 mars 2009 consid. 2.2).

Selon la jurisprudence cantonale, la pratique consistant à présenter des échantillons peu avant l’exécution des travaux de peinture de façades est conforme à la réglementation cantonale relative à l’enquête publique pour autant qu’il s’agisse de couleurs usuelles et que la tonalité de base de la couleur des façades soit annoncée dans le questionnaire général (AC.2009.0086 du 20 août 2010 consid. 10a; AC.1999.0059 du 24 juin 1999 consid. 2b; AC.1992.0369 du 15 juillet 1993 consid. 2; AC.1991.0239 du 29 juillet 1993 consid. 4a; RDAF 1978 p. 332).

d) La demande de permis de construire comporte, sous la rubrique "Matériau, couleur", l’indication "crépi naturel" et sous la rubrique "Mode de couverture, couleur", l'indication "tuiles plate brune". Cette mention est suffisante au stade de la demande de permis de construire, étant précisé que, dans la décision attaquée, la Municipalité a exigé que les teintes des façades soient approuvées par elle; elle a également confirmé qu'elle veillera au respect de l'art. 16 al. 6 RPGA. Cette garantie est suffisante au stade du permis de construire.

Ce grief est partant rejeté.

10.

Les recourants font grief au projet de ne pas protéger la vigne (art. 21 RPGA) et d'être inesthétique. A défaut de connaître l'arborisation prévue, ils estiment que le projet ne serait pas conforme à ces exigences de protection et d'esthétique.

a) A teneur de l'art. 86 al. 1 LATC, la municipalité veille à ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les aménagements qui leur sont liés, présentent un aspect architectural satisfaisant et s'intègrent à l'environnement. Elle refuse le permis pour les constructions ou les démolitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caractère d'un site, d'une localité, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire à l'aspect d'un édifice de valeur historique, artistique ou culturelle (art. 86 al. 2 LATC). L'alinéa 3 de cette disposition prévoit que les règlements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'éviter l'enlaidissement des localités et de leurs abords.

L'art. 16 RPGA, applicable aux constructions sises dans la zone d'habitation individuelle B en vertu de l'art. 17 RPGA, a la teneur suivante:

"Compte tenu de la qualité du site, l'intégration des constructions devra être particulièrement soignée, sans répétitivité de villas d'aspect absolument identique.

L'expression architecturale dominante sera du type murs pleins en maçonnerie crépie avec percements.

La majorité des fenêtres et baies de façades seront dotés de volets apparents.

Les façades parallèles au faîte seront abritées par des avant-toits d'au moins 60 cm en plan, chéneaux non compris.

Les chéneaux seront apparents et posés en bordure des avant-toits.

[...]

Les clôtures seront, si possible, en haies vives ou arbustes."

Dans la zone d'habitation individuelle B, l'art. 24 RPGA prohibe l'arborisation paysagère traditionnelle, à l'exception d'une plantation individuelle dans le périmètre constructible. Quant au secteur de prolongement de la construction, il est assimilable à une zone de vignes. L'art. 21 RPGA prévoit ce qui suit:

"Le secteur de prolongement de la construction est assimilable à une zone de vigne, à l'exclusion de toute possibilité de construire découlant du règlement de la zone de vigne.

Des constructions non habitables de minime importance (cabane de jardin, abri, garages enterrés, etc.) peuvent y être autorisées par la Municipalité, pour autant qu'elles soient bien intégrées."

b) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (TF 1C_520/2012 du 30 juillet 2013 consid. 2.2;1C_450/2008 du 19 mars 2009 consid. 2.4), une construction ou une installation s'intègre dans l'environnement lorsque son implantation et ses dimensions n'affectent ni les caractéristiques ni l'équilibre du site et si, par sa forme et les matériaux utilisés, elle en respecte l'originalité. Il incombe au premier chef aux autorités municipales de veiller à l'aspect architectural des constructions; elles disposent à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 Ia 363 consid. 3b et les références citées; dans la jurisprudence cantonale voir notamment l'arrêt AC.2015.0022 du 26 octobre 2015 consid. 8b/cc). Dans ce cadre, l'autorité doit prendre garde à ce que la clause d'esthétique ne vide pas pratiquement de sa substance la réglementation de la zone en vigueur (ATF 115 Ia 363 consid. 3a et les références citées).

Dès lors que l'autorité municipale dispose d'un large pouvoir d'appréciation, le Tribunal cantonal observe une certaine retenue dans l'examen de la question de l’esthétique, en ce sens qu'il ne substitue pas sans autre sa propre appréciation à celle de cette autorité, mais se borne à ne sanctionner que l'abus ou l'excès du pouvoir d'appréciation, la solution dépendant étroitement des circonstances locales (cf. TF 1C_520/2012 précité consid. 2.4; AC.2015.0149 du 22 avril 2016 consid. 2a et les références citées).

c) Le village de Bougy-Villars est inscrit à l'ISOS (cf. la liste des "sites construits d'importance nationale à protéger" figurant dans l'annexe à l'OISOS). Les parcelles dont se compose la zone d'habitation individuelle B se situent dans le périmètre de l'environnement lié au site construit - contrairement aux parcelles situées en amont de la route ********, qui se situent à l'extérieur de ce périmètre. Le secteur s'étendant du sud-ouest d'Aubonne à Luins (y compris le village de Bougy-Villars) est inscrit à l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels (IFP; cf. l'annexe à l'ordonnance fédérale du 10 août 1977 concernant l'inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels - OIFP; RS 451.11) en tant que "vaste région viticole caractéristique de la région lémanique, avec des villages pittoresques" (objet n° 1201, La Côte), et, au niveau cantonal, à l'Inventaire des monuments naturels et des sites (IMNS; objet n° 39, "Paysage viticole, agricole et forestier de la Côte"). Dans un arrêt récent, (AC.2016.0122 précité), le Tribunal a ainsi considéré que la zone d'habitation individuelle B doit être protégée en lien notamment avec son caractère viticole (cf. consid. 3a/cc et 3a/dd).

Dans ce contexte, il apparaît certes que les vignes sises dans le secteur de prolongement de la construction méritent protection. Cela étant, la zone reste constructible (art. 20 et 21 RPGA). Lors de l'inspection locale, les constructeurs ont d'ailleurs indiqué vouloir maintenir la vigne sur la parcelle n° 339. Leur architecte a également confirmé que l'arbre à haut jet, exigé par la Direction des ressources et du patrimoine naturels, Biodiversité et paysage, serait planté sur la parcelle n° 338 et non sur la parcelle n° 339.

d) Quant à l'intégration et l'esthétique du projet, les recourants se plaignent en particulier du caractère massif et disproportionné de la villa projetée. Lors de l'inspection locale, le Tribunal a pu constater que la zone dans laquelle prendrait place la villa projetée est constituée de villas relativement traditionnelles comprenant très souvent des piscines non couvertes. La construction est certes imposante, puisqu'elle va occuper l'ensemble du secteur de construction C. Ce fait n'apparaît cependant pas critiquable en soi dès lors que ce secteur est précisément prévu pour être construit et il occupe une petite partie (408 m²) de la surface totale de la parcelle n° 339 (3'262 m²). La zone concernée est certes inscrite dans l'ISOS, l'IFP et l'IMNS et nécessite ainsi une attention particulière (cf. notamment AC.2016.0122 précité). Cela étant, dès lors que le RPGA a expressément prévu des règles contraignantes pour l'emplacement des constructions dans cette partie du territoire communal (art. 20 RPGA précité, cf. ci-dessus consid. 4), de même que des restrictions en termes de plantations (art. 24 RPGA), il convient de retenir que dans la mesure où la construction se conforme à ces exigences, son emplacement permettra de respecter les contraintes paysagères à cet endroit. Pour le surplus, le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de l'appréciation de la Municipalité relative à l'esthétique du projet, compte tenu des constructions environnantes.

Quant aux dépendances, il est prévu que les garages soient enterrés, ce qui tend à assurer une intégration dans le paysage. Restent une piscine et un "pool house" prévus sur la parcelle n° 338 en aval et qui échappent dans cette mesure à la réglementation plus contraignante des art. 17 ss RPGA qui régissent la zone d'habitation individuelle B. Quoi qu'il en soit, le Tribunal ne voit pas de raison de s'écarter de l'appréciation de la Municipalité pour ces dépendances, sous réserve du considérant 7 ci-dessus.

Ce grief est en conséquence rejeté.

11.

Il résulte des considérants qui précèdent que les recours doivent être admis et la décision de la Municipalité, qui rejette les oppositions et octroie le permis de construire, doit être annulée. Conformément à la jurisprudence, lorsque la procédure met en présence, outre le recourant et l'autorité intimée, une ou plusieurs autres parties dont les intérêts sont opposés à ceux du recourant, c'est en principe à cette partie adverse déboutée, à l'exclusion de la collectivité publique dont la décision est annulée ou modifiée, d'assumer les frais et dépens (AC.2014.0389 du 15 décembre 2015 consid. 9; AC.2012.0241 du 17 juin 2013 consid. 8 et les références). Il appartient en conséquence aux constructeurs, qui succombent, de supporter les frais et les dépens à verser aux recourants, lesquels ont procédé avec l'assistance d'un avocat (art. 49 et 55 LPA-VD). Compte tenu du problème d'interprétation de la réglementation communale mis en évidence dans les considérants qui précèdent, il se justifie toutefois exceptionnellement de renoncer à la perception d'un émolument de justice (art. 50 LPA-VD).