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75008 Paris

Patents

HABITACLE VENTILÉ ASSURANT UN DÉBIT D'AIR CONSTANT

EP4494968

deponida ils 17-07-2024
SYSTÈME DE SÉCURITÉ POUR VÉHICULE, NOTAMMENT POUR VÉHICULE FERROVIAIRE

EP4464532

deponida ils 15-05-2024
PROCÉDÉ DE COMMANDE DE L'OUVERTURE DE TRAPPES D'ATTELAGE D'UN VÉHICULE

EP4574615

deponida ils 22-12-2023
VOITURE FERROVIAIRE ACCUEILLANT UNE CELLULE TOILETTE POUR PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE

EP4368471

deponida ils 13-11-2023
VÉHICULE, NOTAMMENT FERROVIAIRE, COMPORTANT UN PLANCHER MODULABLE

EP4368470

deponida ils 08-11-2023
VÉHICULE À PLINTHES UNIQUES

EP4360982

deponida ils 23-10-2023
INSTALLATION DE CLIMATISATION POUR VÉHICULE COMPRENANT DES SYSTÈMES DE SOUFFLAGE DIRIGÉS VERS UN PLANCHER

EP4331876

deponida ils 29-08-2023
ENSEMBLE DE STOCKAGE D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE ET VÉHICULE ASSOCIÉ

EP4309970

deponida ils 19-07-2023
VÉHICULE FERROVIAIRE À SYSTÈME DE DISTRIBUTION D'AIR CONDITIONNÉ PERFECTIONNÉ

EP4467413

deponida ils 22-05-2023
ENSEMBLE D'HABILLAGE POUR VÉHICULE COMPRENANT DES OUVERTURES D'AÉRATION, PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE ET VÉHICULE ASSOCIÉS

EP4464568

deponida ils 16-05-2023
Ulteriuras marcas (40)
FAHRRAD-ABSTELLVORRICHTUNG FÜR EIN FAHRZEUG

EP4446206

deponida ils 12-04-2023
ENSEMBLE POUR TRAITEMENT D AIR ET VÉHICULE TERRESTRE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE POUR TRAITEMENT D AIR

EP4443095

deponida ils 03-04-2023
SYSTÈME DE TOILETTES SOUS VIDE ET VOITURE D'UN VÉHICULE DESTINÉ AU TRANSPORT DE PASSAGERS

EP4431361

deponida ils 14-03-2023
VOITURE DE VÉHICULE À DISPOSITIF ÉLÉVATEUR ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4417482

deponida ils 17-02-2023
SYSTÈME DE DÉTECTION BASÉ SUR UN CIRCUIT ÉLECTRIQUE DE GÉNÉRATION D'UN SIGNAL ANALOGIQUE POUR UN VÉHICULE

EP4414714

deponida ils 13-02-2023
DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE ANTENNE, ENSEMBLE ET VÉHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN ASSOCIÉS

EP4199248

deponida ils 16-12-2022
VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT AU MOINS DEUX VOITURES COMPORTANT CHACUNE UN ESPACE DE SERVICE

EP4166411

deponida ils 12-10-2022
VÉHICULE COMPRENANT UN ENSEMBLE COMPRENANT UNE STRUCTURE DANS LAQUELLE EST FORMÉE UNE OUVERTURE ET UN DISPOSITIF DE JONCTION

EP4151493

deponida ils 20-09-2022
DISPOSITIF DE PASSAGE D'ÉLÉMENTS FILIFORMES

EP4102120

deponida ils 09-06-2022
SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D'AIR, ENSEMBLE ASSOCIÉ ET VÉHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE

EP4091901

deponida ils 19-05-2022
SYSTÈME DE DÉCOUPLAGE DE VIBRATIONS ENTRE UN COMPOSANT ET UNE SURFACE DE MONTAGE, ASSEMBLAGE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE ASSOCIÉS

EP4083468

deponida ils 26-04-2022
CLOISON ANTI-FEU D'INTÉRIEUR DE VÉHICULE

EP4082841

deponida ils 25-04-2022
SYSTÈME DE DIFFUSION D'AIR AU SEIN D'UN COMPARTIMENT PASSAGER D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT

EP4067195

deponida ils 28-03-2022
VOITURE DE VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT UN SYSTÈME DE VENTILATION

EP4052985

deponida ils 02-03-2022
SIÈGE À ACCOUDOIR(S) ET VÉHICULE DE TRANSPORT ASSOCIÉ

EP4049890

deponida ils 15-02-2022
ASSEMBLAGE D'UNE CAISSE DE VÉHICULE AVEC UN BOGIE

EP4035965

deponida ils 26-01-2022
VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC, DONT LA MAINTENANCE D ÉQUIPEMENTS EST SIMPLIFIÉE

EP4011741

deponida ils 10-12-2021
VÉHICULE TERRESTRE AVEC TRAPPE TECHNIQUE

EP4011664

deponida ils 08-12-2021
SYSTÈME DE VERROUILLAGE D'UNE TRAPPE, NOTAMMENT D'UNE TRAPPE DE VÉHICULE, ET TRAPPE DE VÉHICULE ASSOCIÉE

EP3981937

deponida ils 07-10-2021
PORTE-BAGAGE RÉGLABLE ET VÉHICULE ASSOCIÉ

EP3981649

deponida ils 06-10-2021
ASSEMBLAGE DE DÉCOUPLAGE POUR UN PLANCHER DE VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC

EP3981671

deponida ils 06-10-2021
DISPOSITIF ET SYSTÈME DE MONTAGE POUR L'INSTALLATION D'AU MOINS UN ÉLÉMENT D'HABILLAGE DANS UN VÉHICULE, ET VÉHICULE CORRESPONDANT

EP3912863

deponida ils 18-05-2021
TABLETTE PLIANTE À GRANDE EXTENSION LONGITUDINALE ET VÉHICULE INTÉGRANT UNE TELLE TABLETTE

EP3875339

deponida ils 01-03-2021
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AMÉLIORÉ

EP3868988

deponida ils 16-02-2021
PLOT DE NIVELLEMENT DE PLANCHER DE VÉHICULE, NOTAMMENT FERROVIAIRE, PLANCHER DE VÉHICULE ET CAISSE DE VÉHICULE COMPRENANT UN TEL PLOT

EP3865367

deponida ils 15-02-2021
MOTRICE FERROVIAIRE AVEC DISPOSITIF DE FIXATION D'ÉQUIPEMENT TECHNIQUE

EP3854652

deponida ils 22-01-2021
ESCALIER DE VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE ASSOCIÉ

EP3851353

deponida ils 15-01-2021
DISPOSITIF DE FIXATION DE SIÈGE DE VÉHICULE

EP3828026

deponida ils 24-11-2020
ENSEMBLE D'HABILLAGE INTÉRIEUR DE VÉHICULE FERROVIAIRE, VÉHICULE FERROVIAIRE ASSOCIÉ

EP3808626

deponida ils 14-10-2020
SIÈGE D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT ET VÉHICULE DE TRANSPORT ASSOCIÉ

EP3795417

deponida ils 16-09-2020
SYSTÈME D'INTERFACE DE SECOURS ENTRE DEUX VÉHICULES FERROVIAIRES DISTINCTS, VÉHICULE FERROVIAIRE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP3795447

deponida ils 15-09-2020
CAISSE POUR VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE D'UNE TELLE CAISSE

EP3789260

deponida ils 08-09-2020
DISPOSITIF DE CONNEXION ÉLECTRIQUE POUR UN VÉHICULE, VÉHICULE ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION ASSOCIÉS

EP3782867

deponida ils 21-08-2020
SIÈGE DE VÉHICULE À ESPACE DE STOCKAGE AMÉLIORÉ ET VÉHICULE ASSOCIÉ

EP3778336

deponida ils 11-08-2020
TRAPPE DE VÉHICULE AVEC CONTRASTE VISUEL

EP3772445

deponida ils 07-08-2020
MOBILIER D'ÉQUIPEMENT DE COMPARTIMENT DE VÉHICULE

EP3772444

deponida ils 03-08-2020
COFFRE DE VÉHICULE FERROVIAIRE, ENSEMBLE, VÉHICULE FERROVIAIRE ET PROCÉDÉ CORRESPONDANTS

EP3910138

deponida ils 15-05-2020
VÉHICULE FERROVIAIRE ÉQUIPÉ D'UN ORGANE DE STOCKAGE ÉLECTRIQUE

EP3705338

deponida ils 05-03-2020
BOGIE DE VÉHICULE FERROVIAIRE ET VÉHICULE FERROVIAIRE ASSOCIÉ

EP3689702

deponida ils 28-01-2020
PROCÉDÉ DE MAINTENANCE DE FILTRES À AIR D'UN VÉHICULE FERROVIAIRE

EP3656634

deponida ils 22-11-2019

Possessur da 107 patents, 66 en vigur.

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