VÉHICULE TERRESTRE AVEC TRAPPE TECHNIQUE
Brevet européen · EP4011664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4011664
- Numéro de demande
- EP21213173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2021
- Publié
- 15 juin 2022
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60J 5/04 (2006.01)B61D 49/00 (2006.01)B62D 25/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 2013105 11.12.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 21 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
MONTIGAUD, Philippe
17000 LA ROCHELLE, FR
CHARBONNEL, Fabrice
17290 THAIRE, FR
PERIN, Daniel
17220 SAINT-ROGATIEN, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.