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Brevets

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FAHRRAD-ABSTELLVORRICHTUNG FÜR EIN FAHRZEUG

EP4446206

déposée le 12 avr. 2023
ENSEMBLE POUR TRAITEMENT D AIR ET VÉHICULE TERRESTRE COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE POUR TRAITEMENT D AIR

EP4443095

déposée le 3 avr. 2023
SYSTÈME DE TOILETTES SOUS VIDE ET VOITURE D'UN VÉHICULE DESTINÉ AU TRANSPORT DE PASSAGERS

EP4431361

déposée le 14 mars 2023
VOITURE DE VÉHICULE À DISPOSITIF ÉLÉVATEUR ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

EP4417482

déposée le 17 févr. 2023
SYSTÈME DE DÉTECTION BASÉ SUR UN CIRCUIT ÉLECTRIQUE DE GÉNÉRATION D'UN SIGNAL ANALOGIQUE POUR UN VÉHICULE

EP4414714

déposée le 13 févr. 2023
DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE ANTENNE, ENSEMBLE ET VÉHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN ASSOCIÉS

EP4199248

déposée le 16 déc. 2022
VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT AU MOINS DEUX VOITURES COMPORTANT CHACUNE UN ESPACE DE SERVICE

EP4166411

déposée le 12 oct. 2022
VÉHICULE COMPRENANT UN ENSEMBLE COMPRENANT UNE STRUCTURE DANS LAQUELLE EST FORMÉE UNE OUVERTURE ET UN DISPOSITIF DE JONCTION

EP4151493

déposée le 20 sept. 2022
DISPOSITIF DE PASSAGE D'ÉLÉMENTS FILIFORMES

EP4102120

déposée le 9 juin 2022
SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D'AIR, ENSEMBLE ASSOCIÉ ET VÉHICULE DE TRANSPORT EN COMMUN COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE

EP4091901

déposée le 19 mai 2022
SYSTÈME DE DÉCOUPLAGE DE VIBRATIONS ENTRE UN COMPOSANT ET UNE SURFACE DE MONTAGE, ASSEMBLAGE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE ASSOCIÉS

EP4083468

déposée le 26 avr. 2022
CLOISON ANTI-FEU D'INTÉRIEUR DE VÉHICULE

EP4082841

déposée le 25 avr. 2022
SYSTÈME DE DIFFUSION D'AIR AU SEIN D'UN COMPARTIMENT PASSAGER D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT

EP4067195

déposée le 28 mars 2022
VOITURE DE VÉHICULE FERROVIAIRE COMPRENANT UN SYSTÈME DE VENTILATION

EP4052985

déposée le 2 mars 2022
SIÈGE À ACCOUDOIR(S) ET VÉHICULE DE TRANSPORT ASSOCIÉ

EP4049890

déposée le 15 févr. 2022
ASSEMBLAGE D'UNE CAISSE DE VÉHICULE AVEC UN BOGIE

EP4035965

déposée le 26 janv. 2022
VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC, DONT LA MAINTENANCE D ÉQUIPEMENTS EST SIMPLIFIÉE

EP4011741

déposée le 10 déc. 2021
VÉHICULE TERRESTRE AVEC TRAPPE TECHNIQUE

EP4011664

déposée le 8 déc. 2021
SYSTÈME DE VERROUILLAGE D'UNE TRAPPE, NOTAMMENT D'UNE TRAPPE DE VÉHICULE, ET TRAPPE DE VÉHICULE ASSOCIÉE

EP3981937

déposée le 7 oct. 2021
PORTE-BAGAGE RÉGLABLE ET VÉHICULE ASSOCIÉ

EP3981649

déposée le 6 oct. 2021
ASSEMBLAGE DE DÉCOUPLAGE POUR UN PLANCHER DE VÉHICULE DE TRANSPORT PUBLIC

EP3981671

déposée le 6 oct. 2021
DISPOSITIF ET SYSTÈME DE MONTAGE POUR L'INSTALLATION D'AU MOINS UN ÉLÉMENT D'HABILLAGE DANS UN VÉHICULE, ET VÉHICULE CORRESPONDANT

EP3912863

déposée le 18 mai 2021
TABLETTE PLIANTE À GRANDE EXTENSION LONGITUDINALE ET VÉHICULE INTÉGRANT UNE TELLE TABLETTE

EP3875339

déposée le 1 mars 2021
DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AMÉLIORÉ

EP3868988

déposée le 16 févr. 2021
PLOT DE NIVELLEMENT DE PLANCHER DE VÉHICULE, NOTAMMENT FERROVIAIRE, PLANCHER DE VÉHICULE ET CAISSE DE VÉHICULE COMPRENANT UN TEL PLOT

EP3865367

déposée le 15 févr. 2021
MOTRICE FERROVIAIRE AVEC DISPOSITIF DE FIXATION D'ÉQUIPEMENT TECHNIQUE

EP3854652

déposée le 22 janv. 2021
ESCALIER DE VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE ASSOCIÉ

EP3851353

déposée le 15 janv. 2021
DISPOSITIF DE FIXATION DE SIÈGE DE VÉHICULE

EP3828026

déposée le 24 nov. 2020
ENSEMBLE D'HABILLAGE INTÉRIEUR DE VÉHICULE FERROVIAIRE, VÉHICULE FERROVIAIRE ASSOCIÉ

EP3808626

déposée le 14 oct. 2020
SIÈGE D'UN VÉHICULE DE TRANSPORT ET VÉHICULE DE TRANSPORT ASSOCIÉ

EP3795417

déposée le 16 sept. 2020
SYSTÈME D'INTERFACE DE SECOURS ENTRE DEUX VÉHICULES FERROVIAIRES DISTINCTS, VÉHICULE FERROVIAIRE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉS

EP3795447

déposée le 15 sept. 2020
CAISSE POUR VÉHICULE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE D'UNE TELLE CAISSE

EP3789260

déposée le 8 sept. 2020
DISPOSITIF DE CONNEXION ÉLECTRIQUE POUR UN VÉHICULE, VÉHICULE ET PROCÉDÉ D'INSTALLATION ASSOCIÉS

EP3782867

déposée le 21 août 2020
SIÈGE DE VÉHICULE À ESPACE DE STOCKAGE AMÉLIORÉ ET VÉHICULE ASSOCIÉ

EP3778336

déposée le 11 août 2020
TRAPPE DE VÉHICULE AVEC CONTRASTE VISUEL

EP3772445

déposée le 7 août 2020
MOBILIER D'ÉQUIPEMENT DE COMPARTIMENT DE VÉHICULE

EP3772444

déposée le 3 août 2020
COFFRE DE VÉHICULE FERROVIAIRE, ENSEMBLE, VÉHICULE FERROVIAIRE ET PROCÉDÉ CORRESPONDANTS

EP3910138

déposée le 15 mai 2020
VÉHICULE FERROVIAIRE ÉQUIPÉ D'UN ORGANE DE STOCKAGE ÉLECTRIQUE

EP3705338

déposée le 5 mars 2020
BOGIE DE VÉHICULE FERROVIAIRE ET VÉHICULE FERROVIAIRE ASSOCIÉ

EP3689702

déposée le 28 janv. 2020
PROCÉDÉ DE MAINTENANCE DE FILTRES À AIR D'UN VÉHICULE FERROVIAIRE

EP3656634

déposée le 22 nov. 2019

Titulaire de 107 brevets, 66 en vigueur.

Selon Swissreg, le registre de l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle : brevets suisses et brevets européens ayant effet en Suisse. Un brevet figure ici lorsque le nom de son titulaire est celui de cette entité.