Plan d'affectation des zones

Le Pelard

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Le Pelard

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La Cheneveyretta

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Vers les Bourguet

4

Canton de Fribourg NL Commune de Treyvaux

PLAN D'’AFFECTATION DES ZONES

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+ - L'Epinette

ee 50m ECHELLE 1:5000 | — ZONES MESURES PARTICULIERES MESURES DE PROTECTION DOSSIER D'APPROBATION | zone de village ZV En] périmètre d'habitat à maintenir PHM E : site construit protégé zone de maintien ZMA se plan d'aménagement de détail approuvé @® ® O + biens culturels mis sous protection: catégorie 1, 2 et 3, objets divers

zone résidentielle faible densité RFD-1 i plan d'aménagement de détail à établir : ET £ périmètre archéologique

zone résidentielle faible densité RFD-2 secteur à prescriptions particulières selon RCU chemins historiques protégés

[] Goo catégorie 2

Mis à l'enquête publique par parution dans la Feuille officielle (FO) n° 36 du: 4 septembre 2015

zone résidentielle moyenne densité RMD secteur à équiper par priorité catégorie 3

zone mixte MIX L bâtiment non soumis à l'indice brut d'utilisation du sol sans symbol | les objets naturels (haies, arbres) sont protégés sur l'ensemble du territoire communal selon le RCU

zone d'activités ACT-1 [T1] 7 dangers naturels selon carte de dangers mnmmmmemamn COUFS d'eau à ciel ouvert (dangers fort, moyen, faible et indicatif)

Ë 14 | zone d'activités ACT-2 | munousansenune COUTS d'eau sous tuyau (tracé approximatif) (il quil

Conseil communal de Treyvaux, &

Dr zone d'activités ACT-3 ie espace réservé aux cours d'eau Secrétaire

zone d'intérêt général ZIG-1 JL _r espace réservé modulé / limite de construction modulée

zone d'intérêt général ZIG-2 mass Corridor inconstructible (4m de part et d'autre de l'axe)

zone d'intérêt général ZIG-3

Approuvé par la Direction de l'aménageme } Pen 7 INFORMATIONS INDICATIVES

zone d'intérêt général ZIG-4 C9 @) |

mes CONStatation de la nature forestière effectuée Le Conseiller d'Etat, Directeur zone libre ZL

CESSA zones de protection des eaux souterraines légalisées (S1, S2, S3)

(l | [ | zone de protection des eaux souterraines provisoire

zone d'exploitation de matériaux ZEM

LS zone de protection de la nature ZPN LD À /\ sites pollués (nécessité d'investigation / pas de nécessité d'investigation) ff, 70ne de protection des cours d'eau ZPCE

Î ou zone agricole ZA

| aire forestière AF

Octobre 2015

a urbaplan

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En Rosset

I

zone résidentielle faible densité

10/13

urbaplan-16 l 78-R-modifs_cond_approbation-161108.docx

3. MODIFICATIONS DU PAL

3.1 Retrait de la rocade du Pratzey Etat avant modification

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1: 5'000

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Nouvel état

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1: 5'000

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zone d'aclivilés 3

urbaplan-161 78-R-modifs_cond_approbation-161108.docx

9113

3 .4 Approbation 1. Mis à l'enquête publique

par parution dans la Feuille officielle (FO) n°: 34 du: 26 août 2016

2. Adopté par le Conseil communal de Treyvaux

dans sa séance du:

I__. 3. tructions (DAEC)

1e:

-

8 FEV. 2017

Le Con eiller d'Etat, Directeur

urbaplan-16 l 78-R-modifs_cond_approbation-161108.docx

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