Plan d'affectation des zones
Zonenplan · Cressier (FR)
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- Art
- Zonenplan
- Gemeinde
- Cressier (FR)
- Kanton
- Freiburg
- Ebene
- Gemeinde
- Behörde
- Gemeindeverwaltung
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- RIMU
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- ÖREBlex, Kanton Freiburg
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Commune de Cressier Adaptation du PAL suite à l'arrêt du Tribunal cantonal du 6 octobre 2017 Décembre 2015 / Juillet 2018 à l'encontre de l'approbation DAEC du 9 novembre 2016
Plan d'affectation des zones :
Dossier final d'approbation
1
195000
N Echelle 1:5'000 Fin de Boule” 0 100 200 400 mètres or RE EE CR ne Fin de jentes Révision générale du PAL approuvée avec conditions par la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions le 19 mars 2014. Adaptation du PAL suite aux conditions du 19 mars 2014 approuvée par la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des constructions le 9 novembre 2016 et partiellement annulée par l'arrêt du Tribunal cantonal du 6 octobre 2017. Mise à l'enquête publique des adaptations | suite à l'arrêt du Tribunal cantonal du 6 octobre 2017 par parution dans la FO n° L4- du 2. pm LA CALE re : 26600 0 mener mue ] | ESS # Le Signal Approuvé par la Direction de l'aménagement, \ de l'environnement et des constructions le 1 4 NOV. 2018 ee . es 2633 ne & | . |
Champ Dessus la Chapelle
2630
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ssier.mxd
2628
Zones d'affectation
Grands Champs2s08
Zone à bâtir
Zone village (V)
Champs Horner
Eléments superposés Secteurs superposés
Zone résidentielle moyenne densité (R2)
Zone résidentielle faible densité (R1)
Secteur de danger naturel élevé
TZ Secteur de danger naturel moyen LIL Secteur de danger naturel faible
Secteur de danger naturel indicatif
Zone résidentielle à prescriptions spéciales (RS)
Zone mixte (RA)
Zone d'activités (ACT)
Praz Dessus
Zone d'intérêt général (IG) Secteur à prescriptions particulières
Zone du château (CH) Zones agricoles Périmètre superposés gsm Zone agricole (AGR) A Périmètre de protection du site; catégorie 1 $ 8 Périmètre de protection du site; catégorie 2 Autres zones Périmètre de protection de l'environnement du site construit =- Aïre forestière (FOR) Informations indicatives Périmètre archéologique 22209212% ; : a 295221922 Zone de protection des eaux souterraines légalisé mme Tir à 300 mètres mm Ligne de chemin de fer Eléments protégés superposés Tracé des lignes à haute tension Immeuble protégé (catégorie 1) Tracé du gazoduc ® Immeuble protégé (catégorie 2) j iè © Immeuble protégé (catégorie 3 ARCHAM ET PARTENAIRES SA a Constatation de la nature forestière protégé (catégorie 3) du nr à ss 0 u ee : Ource des données pour la revision du Données cadastrales: Hirsiger et Péclard, Ingénieur géomètre officiel, à ee. : : ; Aménagement du territoire et urbanisme 1564 Domdidier / aut. n° 006/14.01.01 Œ Bâtiment non cadastré === Objet IVS protégé; substance historique (catégorie 2) Secteurs exposés aux dangers naturels : reproduction autorisée par la CDN/FR F Secteurs de protection des eaux souterraines : reproduction autorisée par le SEn/FR 2 pr n Route du Jura 43, 1700 Fribourg Recensement et inventaire des sites archéologiques : SAEF/FR Elément naturel protégé {haie et arbre) Téléphone 026 347 10 90 Nature et paysage: reproduction autorisée par le SPN [email protected], www.archam.ch inventaire des surfaces agricoles: données digitalisées par le SeCA, état 2006 575000 515000
ee. Ris à 577000 578000
Rechtsgrundlagen
710.1 · RPBG · Kanton
710.11 · RPBR · Kanton
812.1 · GewG · Kanton
812.11 · GewR · Kanton
921.1 · WSG · Kanton
921.11 · WSR · Kanton
SR 700 · Raumplanungsgesetz, RPG · Bund
SR 814.20 · Gewässerschutzgesetz, GSchG · Bund
SR 814.41 · LSV · Bund
SR 814.201 · GSchV · Bund
SR 921.0 · Waldgesetz, WaG · Bund