Pendulette
Design suisse · 112591 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112591
- Numéro de demande
- 1982-12591
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 15 sept. 1982
- Enregistré
- 30 sept. 1982
- Publié
- 15 oct. 1982
- Radié
- 15 sept. 1987
- Motif
- Renonciation
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.