Regale
Design suisse · 123586 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 123586
- Numéro de demande
- 1996-23586
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 24 sept. 1996
- Enregistré
- 7 oct. 1996
- Publié
- 31 oct. 1996
- Radié
- 30 sept. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Valentin Brun-Felix, Rebgasse 54, 4058 Basel → Valentin Brun Felix, Im Surinam 62b, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Caroline Felix Brun, Rebgasse 54, 4058 Basel → Caroline Felix Brun, Im Surinam 62b, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 15 juil. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
- 30 juin 2006
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2006
- 14 déc. 2001
Prolongé
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 31 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.