Tischgestell
Design suisse · 137516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137516
- Numéro de demande
- 2010-00883
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 17 nov. 2010
- Enregistré
- 11 janv. 2011
- Publié
- 14 janv. 2011
- Protégé jusqu’au
- 17 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 17 nov. 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- LEX → LEX
- Echéance de la protection
- 17.11.2025 → 17.11.2030
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Andreas Bechtiger, St. Georgenstrasse 90, 9011 St. Gallen → Andreas Bechtiger, St. Georgenstrasse 94, 9011 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 13 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 31 août 2015
Transféré
- Titulaire
- Alfred Hutter, Kapellweg 14, 9444 Diepoldsau → Andreas Bechtiger, St. Georgenstrasse 90, 9011 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 15 mai 2015
Transféré
- Titulaire
- Hutter & Stoffel AG, Gewerbestrasse 1, 9444 Diepoldsau → Alfred Hutter, Kapellweg 14, 9444 Diepoldsau
Publié dans Swissreg le 15.05.2015
- 14 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.